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Convocation - convocations 09.07 2025
Document publié le Mercredi 9 juillet 2025 par la commune de Domancy.
Lien du pdf (Convocation - convocations 09.07 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, PME, commerce et artisanat,
Mairie DOMANCY — Conseil Municipal 09 juillet 2025
Ds Coeur du Pays du Mont-Blanc
À Domancy, le 03 juillet 2025.
Objet : Convocation - Conseil Municipal
Sont convoqués Mesdames et Messieurs : REVENAZ Serge, PEDERIVA Fabienne, MEDICI Michel, MOULIN
Marie-Paule, CHALLAMEL Christian, SOCQUET-CLERC Sabine, BIBOLLET Christine, LUX Philippe, DEDIEU Pascale,
MUGNIER Jean-Paul, BUISSON Ivane, PERNAT Philippe, CHALLAMEL Steve, MARQUET Florent, LIONS Alain,
SEIGNEUR Caroline, MELENDEZ Richard, REALI Adolfo.
Madame, Monsieur,
En votre qualité de membre du conseil municipal de Domancy, vous êtes prié(e) d'assister à la séance du conseil municipal, qui aura lieu le :
MERCREDI 09 JUILLET 2025
A 18H00 EN MAIRIE, SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
L'ordre du jour sera le suivant :
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
e ADMINISTRATION GENERALE
- Attribution du marché de renouvellement de la conduite d’eau potable Impasse des Primevères / Impasse des Œillets
- Ouvertures dominicales des commerces de détail
e INTERCOMMUNALITE
- Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la
Communauté de Communes Pays du Mont-Blanc dans le cadre d’un accord local
e RESSOURCES HUMAINES
- Convention de mise à disposition d’un fonctionnaire
INFORMATIONS AU CONSEIL