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Document publié le Lundi 19 mai 2025 par la commune de Domancy.
Lien du pdf (Convocation - convocations 19.05 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Mairie DOMANCY -— Conseil Municipal 19 mai 2025
D PNA
Coeur du Pays du Mont- CHANCY
À Domancy, le 13 mai 2025.
Obijet : Convocation - Conseil Municipal
Sont convoqués Mesdames et Messieurs: REVENAZ Serge, PEDERIVA Fabienne, MEDICI Michel, MOULIN
Marie-Paule, CHALLAMEL Christian, SOCQUET-CLERC Sabine, BIBOLLET Christine, LUX Philippe, DEDIEU Pascale,
MUGNIER Jean-Paul, BUISSON Ivane, PERNAT Philippe, CHALLAMEL Steve, MARQUET Florent, LIONS Alain, SEIGNEUR Caroline, MELENDEZ Richard, REALI Adolfo.
Madame, Monsieur,
En votre qualité de membre du conseil municipal de Domancy, vous êtes prié(e) d'assister à la séance du conseil municipal, qui aura lieu le :
LUNDI 19 MAI 2025
A 18H00 EN MAIRIE, SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
L'ordre du jour sera le suivant :
°__ Approbation du procès-verbal de la séance précédente
e URBANISME
-_ Prescription de révision allégée n°1 du plan Local de l'Urbanisme
-_ Prescription de révision allégée n°2 du plan Local de l'Urbanisme
e AFFAIRES TECHNIQUES
- Maison de santé — Avenants avec incidence financière
e INFORMATIONS AU CONSEIL
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression-de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Serge REVENAZ.