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Convocation - convocations 25.03 2025
Document publié le Mercredi 12 mars 2025 par la commune de Domancy.
Lien du pdf (Convocation - convocations 25.03 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
Mairie DOMANCY — Conseil Municipal 12 mars 2025
D Coeur du Pays du Mont-Blanc L
À Domancy, le 12 mars 2025.
Objet : Convocation - Conseil Municipal
Folio DELIB 2025 047
Sont convoqués Mesdames et Messieurs: REVENAZ Serge, PEDERIVA Fabienne, MEDICI Michel, MOULIN
Marie-Paule, CHALLAMEL Christian, SOCQUET-CLERC Sabine, BIBOLLET Christine, LUX Philippe, DEDIEU Pascale,
MUGNIER Jean-Paul, BUISSON ivane, PERNAT Philippe, CHALLAMEL Steve, MARQUET Florent, LIONS Alain,
SEIGNEUR Caroline, MELENDEZ Richard, REALI Adoifo.
Madame, Monsieur,
En votre qualité de membre du conseil municipal de Domancy, vous êtes prié(e) d'assister à la séance du conseil municipal, qui aura lieu le :
MARDI 25 MARS 2025
A 18H00 EN MAIRIE, SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
L'ordre du jour sera le suivant :
° Approbation du procès-verbal de la séance précédente
e FINANCES
Budget Eau - Approbation du compte financier unique 2024
Budget Eau — Affectation des résultats 2024
Budget Eau — Budget primitif 2025
Budget Principal - Approbation du compte financier unique 2024
Budget Principal — Affectation des résultats 2024
Budget Principal — Budget primitif 2025
Fiscalité — Vote des taux 2025
Attribution des subventions pour 2025
Demande de subvention — Maison de la santé
Demande de subvention au titre des amendes de police 2025
Demande de subvention — Parking végétalisé Tour Carrée
Maison de la santé — Avenants sans incidence financière
Maison de la santé — Avenants avec incidence financière
e AFFAIRES SCOLAIRES
Approbation du règlement de fonctionnement du service enfance Mairie DOMANCY — Conseil Municipal 12 mars 2025 Folio DELIB 2025 048
e ADMINISTRATION GENERALE
-__ Renouvellement de l'adhésion au contrat groupe CCPMB d'assistance juridique WEKA
e RESSOURCES HUMAINES
- Intégration de l'indemnité de responsabilités dans la part IFSE du RIFSEEP
- Création d’un poste à temps complet — Services administratifs
- PSC —- Mandatement du CDG74 afin de conclure une convention de participation dans le
domaine de la santé
e AFFAIRES FONCIERES
- Création d’une servitude de passage sur parcelles communales — B 2073 — B 2079 — B 2082
- Acquisition et cession de terrain — Parcelle B 3001
e URBANISME
- Exercice du droit de préemption urbain - Renonciation — Parcelle 4546
e INFORMATIONS AU CONSEIL
- Décisions du Maire
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expressiôn sp salutations distinguées.
Le Maire,
Serge REVENAZ.