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unknown - Communauté de communes - Clunisois - LISTE DELIBERATIONS 25032024
Document publié le Lundi 25 mars 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Clunisois - LISTE DELIBERATIONS 25032024)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Investissement et développement économique,
Communauté de
ennyries du Clunisois
CONSEIL COMMUNAUTAIRE — 25 MARS 2024 - 18h30
SALLE POLYVALENTE DE SALORNAY SUR GUYE
VU POUR ETRE AFFICHE CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L2121-25 ET L.5211-1 DU C.G.C.T.
Le vingt-cinq mars deux mil vingt-quatre, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Clunisois, régulièrement convoqué, s’est réuni à
18h30 à la salle polyvalente de Salornay sur Guye au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de M. Jean-Luc DELPEUCH, Président, et a examiné les délibérations suivantes :
Nombre de suffrages exprimés :
52 votes pour les rapports : 1 à 5 - 14-15 - 18-19 - 25 à 32
55 votes pou les rapports : 7 à 13 - 16-17 - 20 à 24
La séance est ouverte à: 18h30
La séance est levée à : 21h30
LISTE DES DELIBERATIONS
N° de None Modalités du rapport N° de la délibération Objet de la délibération suffrages _. POUR ABSTENTION CONTRE
exprimés
QUESTIONS INSTITUTIONNELLES
1 017-2024 Désignation secrétaire de séance 52 Main levée 52
2 018-2024 Approbation procès-verbal du 05 février 2024 52 Main levée 52
3 019-2024 Modification de l'intitulé de la délégation de lagte vice-présidence et de la commission ECONOMIE — 52 Main levée 52
EMPLOI - MSAP
FINANCES
4 020-2024 Adoption du compte de gestion 2023 : Budget principal de la CC du Clunisois 52 Main levée 52
5 021-2024 Adoption du compte administratif 2023 : Budget principal de la CC du Clunisois 52 Main levée 52
6 022-2024 Affectation des résultats 2023 : Budget principal de la CC du Clunisois 5s Main levée 55
7 023-2024 Vote des taux d'imposition 2024 55 Main levée 55
8 024-2024 Vote du taux de la TEOM 2024 55 Main levée 55
9 025-2024 Adoption du Budget Primitif 2024 : Budget principal de la CC du Clunisois 55 Main levée 50 5
10 026-2024 Attribution des subventions 2024 55 Main levée 55
11 027-2024 Pacte de solidarité budgétaire et fiscale : Attributions 2024 55 Main levée 55
12 028-2024 Adoption des autorisations de programmes sur la base du Plan Pluriannuel d'investissement (PPI} ss Main levée 49 6
13 029-2024 Adoption du budget primitif 2024 : Budget annexe « Assainissement » 55 Main levée 55
14 030-2024 Adoption du compte de gestion 2023 : Budget annexe « Zone de la Courbe » $2 Main levée 52
15 031-2024 Adoption du compte administratif 2023 : Budget annexe « Zone de la Courbe » 52 Main levée 52
16 032-2024 Affectation des résultats 2023 : Budget annexe « Zone de la Courbe » 55 Main levée 55
17 033-2024 Adoption du budget primitif 2024 : Budget annexe « Zone de la Courbe » 55 Main levée 55
18 034-2024 Adoption du compte de gestion 2023 : Budget annexe « Zone de la Gare » Ss2 Main levée 52 19 035-2024 Adoption du compte administratif 2023 : Budget annexe « Zone de la Gare » 52 Main levée 52
20 036-2024 Affectation des résultats 2023 : Budget annexe « Zone de la Gare » 55 Main levée 55
21 037-2024 Adoption du budget primitif 2024 : Budget annexe « Zone de la Gare » 55 Main levée ss
RESSOURCES HUMAINES
22 038-2024 Modification du tableau des effectifs 55 Main levée 55
23 039-2024 Mandat auCentre deGestion pour la mise en concurrence d’une convention de participation pour la 55 Main levée 55
couverture du risque prévoyance
24 040-2024 Mandat au Mu de Le ou pour la mise en concurrence d’une convention de participation pour la 55 Main levée 55
couverture du risque santé
ESPACE France SERVICES
25 041-2024 Adhésion ANVITA et désignation d'un représentant 52 Main levée 52
ECONOMIE CIRCULAIRE
26 042-2024 Validation de la feuille de route Economie Circulaire 2024 - 2026 52 Main levée 52
FAMILLES ENFANCE JEUNESSE
27 043-2024 Installation d’une yourte au quai de la Gare et validation du plan de financement 52 Main levée 52
MAISON DE LA TRANSMISSION DU GESTE
28 044-2024 Demande de subvention DSIL 52 Main levée 47 5
MOBILITES
29 045-2024 Lancement de l’appel à projet « Se déplacer autrement » 52 Main levée 52
30 046-2024 Demande de subvention au titre de l’appel à projet DETR/DSIL 2024 pour l'achat d’un mini-bus électrique et 52 Main levée 52 J'installation d'une borne de recharge au quai de la gare pour le Transport à la Demande (TAD)
PETITE VILLE DE DEMAIN
31 047-2024 Convention financière pour le poste de cheffe de projet PVD/ORT 52 Main levée 52
ENVIRONNEMENT
32 048-2024 Valorisation des chênes de qualité secondaire — Contrat d'étude AMVALOR 52 Main levée 52
A Cluny,
Affiché le : 28 mars 2024
Le Président, Le secrétaire de séance ii!