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unknown - Communauté de communes - Clunisois - liste deliber
unknown - Communauté de communes - Clunisois - liste deliberations 27022026
Document publié le Mardi 7 avril 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Clunisois - liste deliberations 27022026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Investissement et développement économique,
N° de
rapport Objet de la délibération
Nombre de
suffrages
exprimés
Modalité du vote
NE PREND
PAS PART
AU VOTE
POUR CONTRE ABS.
1 Désignation secrétaire de séance 63 63
2 Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 07 avril 2026 63 63
3 Institution des commissions communautaires 63 62 1
4 Désignation des représentants à la CLECT 63 63
5 Désignation des délégués au Conseil d’Exploitation de la régie assainissement 63 63
6 Désignation des délégués au SIRTOM de la Vallée de la Grosne 63 63
7 Validation des conditions de dépôt des listes pour la composition de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) 63 63
8 Election des délégués siégeant à la commission d’appel d’offres (CAO) 63 63
9 Désignation des représentants au C.S.T. (Comité Social Territorial) 63 63
10 Désignation des représentants auprès de l’AILE SUD BOURGOGNE 63 63
11 Désignation des représentants à AMORCE 63 63
12 Désignation des représentants à l’A.T.D. (Agence Technique Départementale) 63 63
13 Désignation des représentants à l’AVUF (Association des Villes Universitaires de France) 63 63
14 Désignation du représentant au CEREMA 63 63
15 Désignation des représentants auprès de l’association des Chemins Clunisiens 63 63
16 Désignation des représentants à la Fédération Européenne des sites clunisiens 63 63
17 Désignation des représentants auprès du conseil d’administration de l’EPIC Office du Tourisme de Cluny et du clunisois 63 63
18 Désignation des représentants auprès du Pays d’Arts et d’Histoires (PAH) 63 63
053-2026
054-2026
065-2026
064-2026
063-2026
062-2026
060-2026
061-2026
055-2026
056-2026
057-2026
CONSEIL COMMUNAUTAIRE – 27 AVRIL 2026 - 18H30
SALLE POLYVALENTE DE LA GUICHE
VU POUR ETRE AFFICHE CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS DE L’ARTICLE L2121-25 ET L.5211-1 DU C.G.C.T.
LISTE DES DELIBERATIONS
Le vingt-sept avril deux mille vingt-six, le Conseil Communautaire d'installation de la Communauté de Communes du Clunisois, convoqué par la
Présidente, s’est réuni à 18h30 à la salle polyvalente de La Guiche, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence Mme Jocelyne MOLLET, Présidente
et a examiné les délibérations suivantes :
N° de la
délibération
QUESTIONS INSTITUTIONNELLES
051-2026
052-2026
058-2026
059-2026
068-2026
067-2026
066-2026 19 Désignation des représentants auprès du CLIC 63 63
20 Désignation d’un représentant au conseil de surveillance de l’Hôpital de La Guiche 63 63
21 Désignation d’un représentant au conseil de surveillance de l’Hôpital de Cluny 63 63
22 Désignation des représentants à l’association des communes forestières 63 63
23 Désignation des représentants auprès de l’EPF (Etablissement Public Foncier) Doubs Bourgogne Franche-Comté 63 63
24 Désignation des représentants auprès du PETR Mâconnais Sud Bourgogne 63 63
25 Désignation des représentants au EPAGE de la Grosne 63 63
26 Désignation des représentants auprès du SYDESL de Saône et Loire 63 63
27 Désignation des représentants auprès du CNAS (Comité Nationale d’Actions Sociales 63 63
A Cluny,
Affiché le 30 avril 2026
La Présidente,
077-2026
070-2026
069-2026
075-2026
076-2026
073-2026
071-2026
072-026
074-2026