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unknown - Communauté de communes - Clunisois - liste deliberations 06052024
Document publié le Lundi 6 mai 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Clunisois - liste deliberations 06052024)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Aménagement du territoire,
Comm
COMTUNSS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE — 06 MAI 2024 - 18h30
SALLE POLYVALENTE DE MASSILLY
VU POUR ETRE AFFICHE CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L2121-25 ET L.5211-1 DU C.G.C.T.
Le six mai deux mil vingt-quatre, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Clunisois, régulièrement convoqué,
s’est réuni à 18h30 à la salle polyvalente de Massilly au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de M. Jean-Luc DELPEUCH, Président, et a examiné les délibérations suivantes :
Nombre de suffrages exprimés :
51 votes pour les rapports : 1 à 10
52 votes pour les rapports : 11 à 16
La séance est ouverte à 18h30
La séance est levée à: 21h00
LISTE DES DELIBERATIONS
N°de | ge de ta délibération Objet de la délibération ombre Modalités du | Our | ABSTENTION | CONTRE rapport suffrages exprimés vote
QUESTIONS INSTITUTIONNELLES
1 049-2024 Désignation secrétaire de séance 51 Main levée 51
2 050-2024 Approbation procès-verbal du 25 mars 2024 51 Main levée 51
3 051-2024 Modification des représentants à l’AILE SUD BOURGOGNE 51 Main levée 51
4 052-2024 Modification des représentants au SIRTOM de la Vallée de la Grosne pour s1 Main levée 51
les communes de Lournand et Flagy
5 053-2024 Modification des délégués à la CLECT pour la commune de Lournand 51 Main levée 51
FINANCES
6 055-2024 Pacte de solidarité budgétaire et fiscale : attribution de fonds de concours 51 Main levée 51
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7 056-2024 Approbation du règlement du service assainissement collectif 51 Main levée 51
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