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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Écurie.
Lien du pdf (Arrêté - 250426 DL DE 2025 003 20250404152321)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Industrie,
ECURIE - ECURIE - BP (projet de budget) - 2025
V — ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES
Nombre de membres en exercice : O
Nombre de membres présents : O
Nombre de suffrages exprimés : 0
VOTES :
Pour : 0
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation : 13/03/2024
Présenté par (1),
A , le 23/03/2024
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session
A , le 23/03/2024
Les membres de l'assemblée délibérante (2),(3).
BRULIN Bruno
CAILLIEREZ Charline
CAUDRON Jacques
DAUBRESSE Ginette
DERAMBURE Marc
FOURNIER Michèle
LORTHIOS Magali
LOURDEL Fatima
MERCIER Marck a 2 Â
ZYWIECKI Daniel h
Ù
Certifié exécutoire par (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
(2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de …., du Conseil syndical de …
(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
Page 44
A, le
Date de transmission de l'acte: 04/04/2025
Date de reception de l'AR: 04/04/2025
062-216202903-DE 2025 003-DE
AGEDI