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Document publié le Lundi 13 mars 2023 par la commune d'Argences.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2023 03 13 avis cm)
Thèmes du document : Cybersécurité, Institutions publiques, Justice et droit,
® Avis de réunion du conseil municipal
Le conseil municipal se réunira le lundi 13 mars 2023 à 20 heures, en mairie, salle du conseil municipal, sous la
présidence de Dominique DELIVET, maire.
Ordre du jour de la séance
1. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 12 décembre 2022
2. Décisions prises par le maire dans le cadre de ses délégations
3. Gestion des assemblées — Désignation du représentant de la commune auprès de la commission locale d'évaluation
des charges transférées (CLECT) de Val ès dunes
4. Personnel et administration générale - Demande d'adhésion de la commune de Mondeville au SDEC Energie 5. Personnel et administration générale — Suppressions et créations de postes
6. Personnel et administration générale — Etat récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus 7. Personnel et administration générale - Convention relative au contrat départemental de territoire 2022-2026 de Val ès dunes
8. Urbanisme — Adhésion de la commune au service mutualisé des actes d'urbanisme (SIMAU) 9. Travaux, sécurité, voies et réseaux — Convention relative à l'entretien des routes départementales 37, 41, 80 et 613
sur le territoire aggloméré d'Argences
10. Travaux, sécurité, voies et réseaux — Demande de subvention au titre des amendes de police pour l'aménagement
de sécurité aux abords du collège
11. Finances — Avance de subvention au profit de l’école Sainte-Marie
12. Finances — Garantie d'emprunt au profit du bailleur social Inolya
18. Finances — Débat d'orientation budgétaire
14. Questions diverses
6minique DELIVET
Maire
Affiché le 7/03/2023 |