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Document publié le Lundi 13 mars 2023 par la commune d'Argences.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 03 13 liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Cybersécurité, Institutions publiques,
Liste des délibérations examinées au cours de la réunion du conseil municipal du lundi 13 mars 2023
Date de la convocation du conseil municipal 7/03/2023
Nombre de conseillers En exercice 23 Quorum 12
Présents 17 Votants 21
Procurations 4
Le conseil municipal d’Argences s’est réuni, en séance publique, le 13 mars 2023, à 20 heures, en mairie, sous la présidence de monsieur Dominique Delivet, maire.
Etaient présents 17
M. Dominique DELIVET, maire, Mme Marie-Françoise ISABEL, M. Richard MARTIN, Mme Marie-Hélène PORTIER, M. Thomas LEROY, Mme Lydie MAIGRET, Mme Brigitte FIQUET- ASSIRATI et M. Gilbert GEMY, adjoints au maire,
Mme Martine BUTEUX, M. Cédric LE BRAS, M. Timothée LESAGE, Mme Anne LEULLIER, M. Jacques-Yves OUIN, M. Philippe OUVRARD, Mme Audrey RUQUIER, Mme Florence GUERIN et Mme Marianne TURPIN.
Absents avec procuration de vote 4
M. Franck CENDRIER, représenté par M. Thomas LEROY, Mme Christelle BEAUDOUIN, représentée par Mme Lydie MAIGRET et M. Jérôme LAMI, représenté par M. Cédric LE BRAS, M. Mickaël VILALTE-HEUZÉ représenté par Thimothée LESAGE.
Absents sans procuration de vote 2
2Mme Amélie LEGOUPIL et Mme Jennifer LETOURNEL.
Cédric LE BRAS est nommé secrétaire de séance et le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 12 décembre 2022 est adopté à l’unanimité.
2023-001 Gestion des assemblées – Désignation du représentant de la commune auprès de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
Approuvée
2023-002 Personnel et administration générale – Demande d’adhésion de la commune de Mondeville au SDEC ÉNERGIE Approuvée 2023-003 Personnel et administration générale – Suppressions et créations de postes Approuvée 2023-004 Personnel et administration générale – Etat récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus Approuvée 2023-005 Personnel et administration générale – Convention relative au contrat départemental de territoire 2022-2026 de Val ès dunes
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