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Déliberation - 246 d1766996315201
Document publié le Jeudi 18 décembre 2025 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 246 d1766996315201)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Consommateurs,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 43
Convocation du Conseil municipal :
le 12/12/2025
Publication :
le 29/12/2025
SEANCE DU 18 DÉCEMBRE 2025
Délibération n° D-2025-439
Marchés de travaux - Accord cadre "travaux neufs, grosses
réparations et entretien du patrimoine" - Lots 3 et 9 : avenants
n°1
Président :
Monsieur Jérôme BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Dominique SIX, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Michel PAILLEY, Monsieur Nicolas VIDEAU, Madame Jeanine BARBOTIN, Madame Anne-Lydie LARRIBAU, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Florence VILLES, Monsieur Philippe TERRASSIN, Madame Valérie VOLLAND, Monsieur Thibault HEBRARD, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Madame Lydia ZANATTA, Monsieur Gerard LEFEVRE, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Aline DI MEGLIO, Madame Sophie BOUTRIT, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Aurore NADAL, Monsieur François GUYON, Madame Stéphanie ANTIGNY, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Karl BRETEAU, Monsieur Romain DUPEYROU, Monsieur Nicolas ROBIN, Madame Mélina TACHE, Madame Ségolène BARDET, Monsieur François GIBERT, Madame Véronique BONNET- LECLERC, Monsieur Sébastien MATHIEU, Madame Véronique ROUILLE-SURAULT, Monsieur Hugo PASQUET--MAULINARD, Madame Julia FALSE.
Secrétaire de séance : Madame BOUTRIT Sophie
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Christelle CHASSAGNE, ayant donné pouvoir à Madame Florence VILLES, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, ayant donné pouvoir à Monsieur Thibault HEBRARD, Monsieur Hervé GERARD, ayant donné pouvoir à Monsieur Dominique SIX, Madame Noélie FERREIRA, ayant donné pouvoir à Madame Aurore NADAL, Madame Fatima PEREIRA, ayant donné pouvoir à Monsieur Elmano MARTINS, Monsieur Bastien MARCHIVE, ayant donné pouvoir à Monsieur Jérôme BALOGE, Madame Elsa FORTAGE, ayant donné pouvoir à Madame Julia FALSE
Excusés :
Monsieur Baptiste DAVID, Madame Cathy GIRARDIN. CONSEIL MUNICIPAL DU 18 décembre 2025
Délibération n° D-2025-439
Direction de l'Optimisation du
Patrimoine et de sa Transition
Energétique
Marchés de travaux - Accord cadre "travaux neufs,
grosses réparations et entretien du patrimoine" -
Lots 3 et 9 : avenants n°1
Monsieur Elmano MARTINS, Adjoint au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Dans le cadre de la gestion de son patrimoine, la Ville de Niort assure notamment des travaux de rénovation du patrimoine, de grosses réparations ou de l’entretien courant.
Aussi, pour se faire et répondre à ces besoins, un accord-cadre alloti à bons de commande, mono- attributaire, pour la période 2024-2025, a été approuvé lors du Conseil municipal du 2 octobre 2023 , délibération D-2023-356, pour le lot 3 « menuiseries PVC - menuiserie alu » et le 20 novembre 2023 pour le lot 9 « revêtements de sol ».
Le titulaire du lot 3 « menuiseries PVC - menuiserie alu » est l’entreprise RIDORET. Le montant maximum du lot est de 620 000 € TTC.
Le titulaire du lot 9 « revêtements de sol » est l’entreprise SN GUINOT. Le montant maximum du lot est de 300 000 € TTC.
Ces deux marchés prévoient la réalisation d’heures d’insertion. Le nombre initial d’heures d’insertion a été calculé sur un estimatif de travaux, qui, à l’issue du marché ne sera pas réalisé.
Aussi, il y a lieu d’ajuster, par avenant, le nombre d’heures d’insertion à la masse de travaux réellement commandée.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver les avenants n°1 relatifs à la clause d’insertion sociale pour les lots 3 et 9, et, autoriser leur signature.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 43
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 2
Le Secrétaire de séance
Sophie BOUTRIT
Le Président de séance
Jérôme BALOGE