Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - DELB 20240088
Procès Verbal - DELB 20230227
Procès Verbal - DELB 20230120
Procès Verbal - DELB 20250089
Procès Verbal - DELB 20170595
Procès Verbal - DELB 20120749
Procès Verbal - DELB 20110840
Procès Verbal - DELB 20110625
Procès Verbal - DELB 20130950
Procès Verbal - DELB 20190108
Procès Verbal - DELB 20110250
Document publié le Lundi 2 mai 2011 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20110250)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Union Européenne,
République Française
VILLE DU HAVRE
Extrait du Registre des Délibérations
L'an deux mille onze, à dix-huit heures, le lundi deux mai,
Les membres du Conseil municipal, légalement convoqués le 22 avril 2011, se sont réunis dans la Salle du Conseil municipal de l'Hôtel de Ville, sous la présidence de M. Edouard PHILIPPE, Maire.
Etaient présents à l’appel nominal :
Edouard PHILIPPE, Agathe CAHIERRE, Jean MOULIN, Brigitte DUFOUR, Agnès FIRMIN - LE BODO, Chantal ERNOULT, Yves MARTRET, Valérie EGLOFF, Jean-François MASSE, Anne-Marie MARIETTE, Benoît BIED- CHARRETON, Elisabeth GAREL, Christian DUVAL, Ourdia CHATI, Marc MIGRAINE, Agnès CANAYER, Olivier JOUGLA, Daniel OZANNE, Antoine RUFENACHT, Bruno BEQUET, Jean-Pierre CHABROLLE, Laëtitia DE SAINT NICOLAS, Jean-Baptiste GASTINNE, Louisa COUPPEY, Annie GUILLEMET, Mathilde LE LUYER, Françoise LE MONNIER, Arnaud LE QUELLEC, Jean-Pierre LEROY, Catherine MILLET, Alain OUILLÉ, Nathalie PICARD, Josépha RETOUT, Florent SAINT-MARTIN, Sébastien TASSERIE, Patrick TEISSERE, Florence THIBAUDEAU- RAINOT, Alix VAILLANT, Mireille VAUDRY, Sandrine VAUTIER, Daniel PAUL, Myriam ARGENTIN, Valérie AUZOU, Jean-Louis JEGADEN, Nadine LAHOUSSAINE, Dominique MUTEL, Nathalie NAIL, Laurent LOGIOU, Yves BERTRAND, Pierre DIEULAFAIT, Catherine TROALLIC
Etait absent et non représenté :
Angello BELKACEM.
Conformément aux dispositions de l'article L.2121.12 du Code Général des Collectivités Territoriales. Bertrand BINCTIN, Karine METAYER, Bineta NIANG, Jean-Luc SALADIN, Maxime SELMAN, Pascal CRAMOISAN et Najwa EL HAITE ont donné respectivement pouvoir à Valérie EGLOFF, Jean-Pierre LEROY, Catherine MILLET, Sébastien TASSERIE, Florence THIBAUDEAU-RAINOT, Nadine LAHOUSSAINE et à Catherine TROALLIC.
Bertrand BINCTIN et Maxime SELMAN ont participé aux travaux de l’Assemblée respectivement à partir de 18 h 15 et 18 h 27.
Sébastien TASSERIE a été désigné Secrétaire de Séance.
DELIBERATION DELB-20110250
SPORT - CLUBS SPORTIFS - SUBVENTION D’EQUIPEMENT - CONVENTIONS - SIGNATURE - VERSEMENT - AUTORISATION.-
Nombre de
Conseillers en
Exercice : 59LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le budget primitif 2011 ;
VU les dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales ;
CONSIDERANT les demandes présentées par la Société des Régates du Havre et le Centre Nautique Paul Vatine ;
Sa Commission municipale Développement Social – Economie et Emploi – Enseignement et Formation – Affaires Culturelles – Sport – Nautisme & Tourisme réunie le 12 avril 2011 consultée ;
VU le rapport de Mme l'Adjoint au Maire, chargée du Sport, du Nautisme, du Littoral et du Tourisme
Après en avoir délibéré,
DECIDE :
- d'autoriser le Maire, ou son représentant, à signer les conventions de subventions d’équipement avec la Société des Régates du Havre et le Centre Nautique Paul Vatine
- de verser à la Société des Régates du Havre (fournisseur n°100645) la subvention d’équipement prévue au titre de 2011 d’un montant de 12 000 euros
- de verser au Centre Nautique Paul Vatine (fournisseur n°112537) la subvention d’équipement prévue au titre de 2011 d’un montant de 12 000 euros
Imputation budgétaire
Exercice 2011
Sous – fonction : 40 - Sport et Jeunesse – Services communs
Nature et intitulé : 2042 – Subventions d’équipement aux
personnes de droit privé
Programme : 11097 –Clubs de Voile/Aviron du Havre–
Acquisition de matériel
Code/mission : F60M04
Montant de la dépense : 24 000 euros
ADOPTEE A L'UNANIMITE
Ne prennent pas part au vote: Marc MIGRAINE,
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les Membres présents à la séance, signé au registre
Pour extrait certifié conforme
Pour le Maire et par délégation
Agnès FIRMIN - LE BODO,
Adjoint au Maire