Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - Liste d
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - Liste d
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - Liste d
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - Liste d
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - Liste d
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - Liste d
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - Liste d
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - Liste d
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - Liste d
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - Liste d
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - Liste des délibérations prises Bureau du jeudi 15 mai 2025
Document publié le Jeudi 15 mai 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - Liste des délibérations prises Bureau du jeudi 15 mai 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Investissement et développement économique,
n° de la
délibération sujet compétence vote
2025-05-15-126 Travail de nuit : Adoption d’une durée équivalente Ressources Humaines APPROUVÉE
2025-05-15-127
Attribution de l’accord-cadre à bons de commande
pour la réalisation de travaux et d'entretien des voies
intercommunales
Voirie APPROUVÉE
2025-05-15-128
Attribution de l’accord-cadre à bons de commande
pour la fourniture, la livraison et/ou la pose de
signalisation horizontale et verticale
Voirie APPROUVÉE
2025-05-15-129 Attribution du marché Prestations de contrôles des installations d’assainissement non collectif Environnement APPROUVÉE
2025-05-15-130
Attribution aux particuliers des aides directes
inscrites dans la convention de l’Opération
Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) de
la CdC et de l’OPAH Renouvellement Urbain (RU)
sur le centre-ville de L’Aigle
Aménagement du territoire APPROUVÉE
2025-05-15-131 ANRU – modification n° 2 au contrat de mandat de maîtrise d’ouvrage déléguée Aménagement du territoire APPROUVÉE
2025-05-15-132
ANRU – Aménagement des espaces publics :
Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage
entre la Ville de L’Aigle et la CdC
Aménagement du territoire APPROUVÉE
2025-05-15-133
ANRU – Viabilisation des logements sociaux hors
QPV : Convention de délégation de maîtrise
d’ouvrage entre la Ville de L’Aigle et la CdC
Aménagement du territoire APPROUVÉE
2025-05-15-134
Lot 2 assainissement de l’accord-cadre mono-
attributaire de travaux des espaces publics du
quartier de la Madeleine à L’Aigle – marché
subséquent n° 1 – avenant n° 1
Aménagement du territoire APPROUVÉE
2025-05-15-135
Engagement de la Communauté de communes des
pays de L’Aigle dans le programme Défi-toit de
l’ADEME
Transition écologique APPROUVÉE
affichée le 16/05/2025
publiée sur le site internet le 16/05/2025
En application de l'ordonnance n° 2021-1310 du 07/10/21, ces délibérations sont consultables au secrétariat
général, après publication sur le site internet de la CdC et transmission au contrôle de légalité
Liste des délibérations prises lors du
Bureau Communautaire
du jeudi 15 mai 2025 19h00