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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR MISE EN LIGNE
Déliberation - Liste DES Deliberations
Document publié le Mercredi 18 septembre 2024 par la commune de Langres.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Inégalités sociales, Humanitaire,
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DELIBERATIONS
EXAMINEES EN SEANCE DU 18 SEPTEMBRE 2024 A 18 h 30
(article L. 2121-25 modifié du CGCT)
N° D’ORDRE OBJET DECISION
2024-59 Budget primitif 2024 – Budget « Principal » - Décision modificative n° 1 Adoptée
2024-60 Budget primitif 2024 – Budget annexe « Eau Potable » - Décision modificative n° 1 Adoptée
2024-61 Budget primitif 2024 – Budget annexe « Assainissement » - Décision modificative n° 1 : Adoptée
2024-62 Autorisations de programme – Répartition des crédits de paiement – Modification Adoptée
2024-63 M 57 – Modalités et durées d’amortissement – Délibération n° 2022-89 en date du 24 novembre 2022 – Complément Adoptée
2024-64 Rapport de la Commission Locale d’évaluation des Charges Transférées (CLECT) du 1er juillet 2024 – Compétence mobilité – Approbation
2024-65 Collecte et valorisation des certificats d’économie d’énergie (CEE) – Engagement de la ville de Langres – Conventions – Approbation Adoptée
2024-66 Fiscalité-Développement économique – Zone France Ruralités Revitalisation – Exonérations Adoptée
2024-67 Subventions aux associations – Année 2024 – Délibérations n° 2024-21/22/23/24 en date du 21 mars 2024 – Complément Adoptée
2024-68 Théâtre « Michel Humbert » - Salle « Jean Favre » - Location – Grille tarifaire - Délibération n° 2023-75 en date du 28/09/2023 – Abrogation et remplacement Adoptée
2024-69 Locations de chasse – Attribution pour la saison 2024-2025 Adoptée
2024-70 Palmarès des maisons fleuries de l’année 2024 Adoptée
2024-71 Vitrines de Noël – Concours 2024 – Règlement/Prix – Approbation Adoptée
2024-72
Occupation du domaine public – Redevance – Gratuité de l’occupation pour les terrasses et vérandas des établissements langrois impactés par les travaux de la place Diderot - Année 2024 – Délibération n° 2024-26 en date du 21/03/2024 – Complément
Adoptée
2024-73 Affouages – Langres et Corlée – Exercice 2024 Adoptée
2024-74 Politique de la Ville – Contrat de Ville 2024-2030 – Porteurs de projet – Subventions au titre de l’année 2024 – Attribution Adoptée
2024-75 Remboursement d’un agent pour l’avance de fonds dans le cadre d’un séjour Adoptée
2024-76
Délégations Services publics de l’« Alimentation en Eau Potable» et de
l’ « Assainissement Collectif des Eaux Usées »- Année 2023 - Rapports délégataire – Communication -– Rapport annuel sur le prix et la qualité des services – Approbation
Adoptée
2024-77 Délégation de Service Public « Production et distribution de chaleur » - Année 2023 – Rapport délégataire – Communication -
2024-78 Délégation de Service Public « Production et distribution de chaleur » - Contrat en date du 25 avril 2013 - Avenant n° 7 – Approbation Adoptée
2024-79 Délégation de service public – Camping Municipal - Rapport annuel 2023 - Présentation -
2024-80 Délégation de service public – Camping Municipal - Choix du mode de gestion du service. Adoptée
2024-81 Délégation de service public – Agence d’Attractivité de la Haute-Marne – Rapport 2023 - Présentation -
2024-82 Association « Union des Elus pour la Ligne PARIS-BALE » (UEPB) - Adhésion et désignation des représentants – Approbation Adoptée 2024-83 Parcelles cadastrées section BL n°631 et 634 sises avenue du Capitaine Baudoin à Langres – Cession aux consorts BRIGAND - Approbation Adoptée
2024-84 Modification du tableau des effectifs du personnel communal – Approbation Adoptée
2024-85 Pays d’Art et d’Histoire – Convention de partenariat avec le PETR - Approbation Adoptée
2024-86 Pays d’Art et d’Histoire – Convention services communs « Patrimoine » 2024-2026 – Avenant n° 2 - Approbation Adoptée
2024-87 Protection sociale complémentaire – Couverture du risque prévoyance des agents -Mandat de gestion avec le CDG 52 – Approbation Adoptée
Fait et publié à Langres, le 19 septembre 2024