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unknown - Communauté de communes - Kreiz Breizh - 2020 3 Attribution de subventions aux associations
Document publié le Mardi 4 février 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Kreiz Breizh - 2020 3 Attribution de subventions aux associations)
Thèmes du document : Ruralité, Démocratie, Culture et patrimoine,
2020/03
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU KREIZ BREIZH
L’an deux mille vingt, le 13 février à 20 heures,
Nombre de membres : 34 Le Conseil Communautaire dûment convoqué, s’est réuni à la Salle
commune de la cité administrative de Rostrenen, en séance publique sous la Présidence de Monsieur Jean-Yves Philippe, Président en exercice
Nombre de votants
Présents Procuration
26 2 PRESENTS : Jean-Yves Philippe — Michel André - Luc Carité — Joël Chevalier —
Fabienne Perrot — Michel Jan — Martine Connan - Lionel Gainon — Rolande le Borgne — Alaïn Marzin — Marie-Josée Fercoq — Patrick Lijeour — Michel Connan Date de la convocation 4 février 2020 — Bernard Rohou — Monique Pasco — Alain Guéguen — Gwénaëlle Trubuilt —
= - Nolwenn Burlot — Réjane Boscher — Alain Rolland — Jean-Paul le Boëdec — Acte rendu exécutoire après Georges Galardon — Jacques Troël - Daniel le Caër — Claude Bernard — Eric transmission en Sous-Préfecture le Bréhin
22102152
[et publication le 20/02/2522, |
Monsieur Jean-Louis Mobuchon donne procuration à Monsieur Jean-Yves Philippe Monsieur Mathieu Geffroy donne procuration à Monsieur Georges Galardon
Attribution de subventions aux associations
Le Président expose, qu’en règle générale, le conseil communautaire est appelé à voter les subventions aux associations après le vote du Budget Primitif.
Cependant, certains des montants votés le sont sans débat réel puisqu’ils reprennent des éléments contractuels figurant dans des conventions déjà validées par le Conseil ou sont reproduits, à l’identique, d’un exercice à l’autre.
Le Président considère que, sans attendre, il pourrait être voté les sommes correspondant à ces situations, ce qui permettrait aux associations en question d’éviter des problèmes de trésorerie.
Les associations concernées sont les suivantes :
Identité de l'association Objet de la subvention Montant Ty-Films Application de la convention pluriannuelle conclue 8 000 € avec l’association, la Commune de Mellionnec, la
| Région, la DRAC, le Département
| Dialogues avec la Nature Application de la convention confiant des missions 16 000 € à l’association pendant la durée du chantier de
réalisation de l’Institut des Jardins et du Paysage de
Bretagne
La Pierre le Bigaut | Reconduction du soutien à l’opération en 2020 4 000 € Mucoviscidose
Musée rural de l’éducation dans | Application de la convention d’objectifs et de 45 700 € les Côtes d’Armor moyens 2020-2022
TKBC Application de la convention d’objectifs et de 128 045 € moyens 2020-2022
Compagnons de l’Abbaye de | Application de la convention d’objectifs et de 26 000 € Bon Repos moyens 2020-2022
Délibération N° 3 Page 1/2_ 2020/03
Le Conseil Communautaire,
Après en avoir délibéré,
A l’unanimité,
Décide d'attribuer les subventions suivantes aux associations ci-après énumérées :
- Ty-Films 8 000 € - Dialogues avec la Nature 16 000 € - La Pierre le Bigaut-Mucoviscidose 4 000 € - Musée rural de l’éducation dans les Côtes d’Armor 45 700 € - TKBC 128 045 € - Compagnons de l’Abbaye de Bon Repos 26 000 €
Le Président,
Jean-Yves Philippe Z£
Délibération N° 3 Page 4/2