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unknown - Communauté de communes - Kreiz Breizh - 2019 3 Attribution de subventions aux associations
Document publié le Mardi 5 février 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Kreiz Breizh - 2019 3 Attribution de subventions aux associations)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Jeunesse, Ruralité,
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU KREIZ BREIZH
Nombre de membres : 34
Nombre de votants
Présents Procuration
26 1
Date de la convocation
5 février 2019
Acte rendu exécutoire après
transmission en Sous-Préfecture le
Lllozl zs13
Let publicationle 2[[CE ] 2514]
L’an deux mille dix-neuf, le 14 février à 20 heures,
Le Conseil Communautaire dûment convoqué, s’est réuni à la Cité Administrative de Rostrenen, en séance publique sous la Présidence de Monsieur Jean-Yves Philippe, Président en exercice
PRESENTS : Jean-Yves Philippe — Michel André — Luc Carité — Joël Chevalier — Michel Jan — Jean-Yves Le Guyader —- Mathieu Geffroy — Lionel Gainon — Pascal Not — Rolande le Borgne — Alain Marzin — Patrick Lijeour — Michel Connan — Bernard Rohou — Monique Pasco — Alain Guéguen — Gwénaëlle Trubuilt — Nolwenn Burlot — Alain Rolland — Jean-Paul Le Boëdec — Georges Galardon — Jacques Troël — Christiane Bernard — Claude Bernard — Eric Bréhin — Christian Jouan
Madame Réjane Boscher donne procuration à Monsieur Jean-Paul Le Boëdec
Attribution de subventions aux associations
Le Président expose, qu’en règle générale, le conseil communautaire est appelé à voter les subventions aux associations après le vote du Budget Primitif.
Cependant, certains des montants votés le sont sans débat réel puisqu'ils reprennent des éléments contractuels figurant dans des conventions déjà validées par le Conseil ou sont reproduits, à l’identique, d’un exercice à l’autre.
Le Président considère que, sans attendre, il pourrait être voté les sommes correspondant à ces situations, ce qui permettrait aux associations en question d’éviter des problèmes de trésorerie.
Les associations concernées sont les suivantes :
Identité de l’association Objet de la subvention Montant
Ty-Films Application de la convention pluriannuelle conclue avec 7 500€ l’association, la Commune de Mellionnec et la Région
Intégration Kreiz-Breizh Renouvellement de la subvention couvrant le co- 14 500 € financement d’un emploi associatif et les activités de
l'association
Racines d’Argoat Co-financement d’un emploi associatif local 10 000 €
Dialogues avec la Nature Application de la convention confiant des missions à 16 000 €
l’association pendant la durée du chantier de réalisation
de l’Institut des Jardins et du Paysage de Bretagne
La Pierre le Bigaut Mucoviscidose | Reconduction du soutien à l’opération en 2019 4 000 €
Musée rural de l’éducation dans les | Application de la convention d’objectifs et de moyens 45 700 € Côtes d’Armor 2017-2019
Le Conseil Communautaire,
Après en avoir délibéré, à l’unanimité
Décide d’attribuer les subventions suivantes aux associations ci-après énumérées : Ty-Films 7 500 € Intégration Kreiz-Breizh 14 500 € Racines d’Argoat 10 000 € Dialogues avec la Nature 16 000 € La Pierre le Bigaut-Mucoviscidose 4 000 € Musée rural de l’éducation dans les Côtes d’Armor 45 700 €
Le Président,
Jean-Yves Philippe
hr *
Délibération N° > Page 1/