Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 838622
Déliberation - 838630
Acte Administratif - 2142319
Compte-Rendu - 838634
Déliberation - 2193165
Procès Verbal - 1185906
Déliberation - 1138123
Procès Verbal - 1956659
unknown - 2009075
Déliberation - 838625
Déliberation - 2142320
Document publié le Jeudi 18 décembre 2025 par la commune d'Encausse.
Lien du pdf (Déliberation - 2142320)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL D’ENCAUSSE du 18 Décembre 2025
Procuration DIAZ MARGAUX à PIERRE FRENOT et DE NALE MARC à CEDRIC GUYON
Absent excusé : LOIC GARRIDO
Secrétaire de séance : BRAJKO Maryline
Approbation du compte rendu de réunion du 10 novembre 2025 :
Approuvé par tous les présents 8 personnes.
Délibération : Tarifs de location de la salle des fêtes :
Le Conseil valide les nouveaux tarifs suivant pour la salle des fêtes :
- 350 € pour le W.End pour les personnes extérieures
- 100 € pour le W.End pour les administrés.
- 200 € pour 1 journée pour les personnes extérieures
- 60€ pour 1 journée pour les administrés.
Le Conseil valide aussi : le montant de 90€ pour le forfait ménage (cette prestation reste facultative).
DEVIS :
- Etude de sol G1 : Devis de GEOBILAN retenu pour un montant de 1200 € TTC, validé par
le Conseil.
- Sécurisation du bassin et engazonnement : Le Conseil a validé l’entreprise CAUSSAT
pour un montant de 5432.40€ TTC.
POINT SUR LES OFFRES POUR ESTIMATION DE LA COMMERCIALISATION DES LOTS :
- Le Conseil Municipal décide de prendre 2 agents, soit 1 agence Immobilière et 1 agent
indépendant.
Le Conseil Municipal a validé de vendre les terrains à 100€/m2 NET VENDEUR.
Sont retenus pour faire la commercialisation : L’agence de 3J IMMO de Lévignac et
l’Indépendant de Cadours IAD. COMPTES RENDUS DE REUNIONS ET COMMISSIONS :
- Réaménagement de la cour de l’école, suite à la réunion l’estimation des travaux serait
de l’ordre de 178 368€, le démarrage sera prévu en Juillet 2026 pour espérer une fin de
chantier avant la rentrée de 2026.
- Réunion en Mairie avec M. Philippe Dupouy pour les éventuelles subventions pour le bas
du village. Il propose de se mettre en rapport avec l’ingénierie du département pour
monter le dossier. Concernant l’élagage des platanes, il n’est pas contre si la Mairie
prend le chantier en main.
Réunion Urbanisme PLUI le mardi 16 décembre :
Le PLUi est le document stratégique et réglementaire qui fixe le projet d’aménagement de la
Communauté de Communes, en cohérence avec SCOT et SRADDET, visant à assurer la cohérence
territoriale, protéger les espaces naturels et les ressources, valoriser l’identité rurale et soutenir
l’économie, tout en intégrant les enjeux démographiques et climatiques.
• Objectif et phases: analyser le paysage et le patrimoine (3 temps: caractérisation;
formulation et synthèse des enjeux; présentation des stratégies et des recommandations)
pour alimenter le PADD, puis rédiger le DCE pour sélectionner les prestataires du PLUi.
• Résultat: cohérence territoriale et documents du PLUi produits par les prestataires retenus.
Concrètement pour la commune :
• Participation du Maire et d’un élu réfèrent au COPIL, le COPIL pilote les groupes de travail et
fait des propositions au Conseil Communautaire qui arbitre et valide, le premier COPIL doit se
tenir le 18.02.26
• Les BE d’étude en charge de l’étude du paysage et du patrimoine vont se déplacer sur les
communes à la rencontre des élus (échange, collecte d’information et de documents, de
photos)
Les itinérants pourront aussi rencontrer la population.
QUESTIONS DIVERSES :
Photocopieur : Le CONSEIL est ok pour le remplacement. Réaliser deux études :
Louez ou achetez un photocopieur. Le Conseil propose de faire une estimation du volume
d’impression et des besoins en matière de fonctionnalité de l’appareil.
Puis, demander un devis pour une location (incluant l'entretien et la fourniture de consommables) et
un autre devis pour l'acquisition avec maintenance incluse.
Brise vue poubelle route de Monbrun : On laisse en l’état pour l’instant, pas de brise vue.
Journal Le Canard Encaussais : il sera envoyé à tous les élus pour avis avant la Noel, puis
montage par Mathieu, pour prévoir l’édition mi-janvier et distribution après le 17 janvier 2026.
Date des vœux du Maire : Samedi 17 janvier 2026 à 18h30.
Prochain conseil Municipal : Jeudi 22 janvier 2026 à 20h.
Fin de conseil : 22h45.