Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - CONVOCATION ODJ CM 10.03.26?download=true
Convocation - CONVOCATION ODJ CM 10.03.26?download=true
Convocation - CONVOCATION ODJ 2?download=true
Ordre du Jour - ODJ CM DU 10.04.25?download=true
Ordre du Jour - ODJ CM DU 10.04.25?download=true
Ordre du Jour - ODJ?download=true
Ordre du Jour - ODJ?download=true
Convocation - CONVOCATION ODJ?download=true
Convocation - CONVOCATION ODJ 13.02.25?download=true
Ordre du Jour - ODJ CM DU 11.03.2025?download=true
Ordre du Jour - ODJ CM 02 JUILLET
Document publié le Vendredi 26 juin 2026 par la commune de Montastruc-la-Conseillère.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 02 JUILLET)
Thèmes du document : Jeunesse, Investissement et développement économique, Logement,
M O N TAST R U C Montastruc-la-Conseillère, le 26 juin 2026
S La Conseillère
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
Je vous invite à participer au Conseil Municipal qui se tiendra le 2 juillet 2026 à 20h30 à la Maison des
Associations.
Ordre du jour :
e Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 5 juin 2026
e Délibération à prendre :
>
>
A4
Y
VV
NVNNVNNYNNY
2026 _06_01 : Affaires générales : Désignation de deux représentants de la commune au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
2026_06_ 02 : Urbanisme : projet de place publique: approbation de la désaffectation anticipée d’une partie de la parcelle AB918
2026_06_03 : Travaux : Autorisation d'engagement de petits travaux urgents auprès du SDEHG 2026 06 04: Travaux: Demande de diagnostic énergétique auprès du SDEHG pour la bibliothèque municipale
2026 _06_05 : Associations: Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association CAP MONTAS
2026 _06_06 : Associations : Modification des conditions de location de la salle Jacques Brel 2026 _06_07 : Finances : Budget de la commune - DM1
2026 _06_08 : Finances : Budget de la crèche - DMI1
2026 _06_09 : Finances : Budget de la cuisine centrale —- DM1
2026 _06_10 : Finances : Budget de la commune : régularisation de reprise de subventions 2026 06 _11 : Finances : Budget de la commune : amortissements : corrections sur exercices antérieurs
2026 06 12: RH: Autorisation de prolongation d’un emploi non-permanent pour un accroissement saisonnier d’activité
2026_06_13 : RH : Création d’un emploi non-permanent à la crèche en raison d’un accroissement d’activité
e Questions diverses
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, l’expression de toute ma considération.