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Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil municipal du 30 janvier 2024
Document publié le Mardi 30 janvier 2024 par la commune de Chauriat.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil municipal du 30 janvier 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Données personnelles, Justice et droit,
COMMUNE
DE
CHAURIAT
Département
du
Puy
de
Dôme
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
SEANCE
DU
30/01/2024
Numéro
d'ordre
: 1
Numéro
de
la
délibération
: 2024
0001
APPROUVÉE
à
Objet
de
la délibération
: Engagement
du
quart
des
dépenses
d'investissement
l'HAERIENE
Numéro
d'ordre
: 2
Numéro
de
la délibération
: 2024
0002
APPROUVÉE
à
l'unanimité
Objet
de
la
délibération
:Subvention
à
l'Amicale
des
Sapeurs-pompiers
Numéro
d'ordre
: 3
Numéro
de
la délibération
: 2024_0003
APPROUVÉE
à
l'unanimité
Objet
de
la
délibération
: Prime
de
pouvoir
d'achat
exceptionnelle
Numéro
d'ordre
: 4
Numéro
de
la délibération
: 2024_0004
APPROUVÉE
à
Objet de la délibération : S.M.E.A. DE LA BASSE LIMAGNE : Adhésion nouvelle
l'unanimité
commune
et
modification
des
statuts
Numéro
d'ordre
: 5
Numéro
de
la délibération
: 2024
0005
APPROUVÉE
à
Objet
de
la
délibération
: SIAREC
: modification
n°5
et
mise
à jour
des
statuts
ns
Numéro
d'ordre
: 6
Numéro
de
la délibération
: 2024
0006
APPROUVÉE
à
Objet
de
la
délibération
: Convention
de
groupement
de
commande
entre
le
SIAREC,
la
RE
commune
de
CHAURIAT,
le
SEMEA
DE
LA
BASSE
LIMAGNE
pour
des
travaux
de
réseaux
eaux
usées,
eaux
pluviales
et eau
potable
Numéro
d'ordre
: 7
Numéro
de
la délibération
: 2024
0007
APPROUVÉE
à
Objet
de
la délibération
: vente
parcelle
ZD
5 (36m°)
PR
Numéro
d'ordre
: 8
Numéro
de
la délibération
: 2024_0008
APPROUVÉE
à
l’unanimité
Objet
de
la
délibération
:Groupement
de
commande
coordonné
par
Billom
Communauté
:accompagnement
dans
la
mise
en
conformité
au
RGPD
et
DPO
externalisé Le
secrétaire
de
séance
Serge
GAYTON
t