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Déliberation - Liste des deliberations examinees par le conseil municipal du 30 janvier 2023
Document publié le Lundi 30 janvier 2023 par la commune de Chauriat.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees par le conseil municipal du 30 janvier 2023)
Thèmes du document : Vieillesse, Fin de vie, Justice et droit,
COMMUNE DE CHAURIAT
Département du Puy de Dôme
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE DU 30/01/2023
Numéro d'ordre : 1
Numéro de la délibération : 2023_0001 APPROUVÉE à l’unanimité
Objet de la délibération : Engagement du quart des dépenses
d'investissement
Numéro d'ordre : 2 . Numéro de la délibération : 2023_0002 APPROUVÉE à l'unanimité
Objet de la délibération : Subvention à l'Amicale des Sapeurs-Pompiers
Numéro d'ordre : 3 : Numéro de la délibération : 2023_0003 APPROUVÉE à l'unanimité
Objet de la délibération : DETR 2023 Salle polyvalente
Numéro d'ordre : 4 | Numéro de la délibération : 2023_0004 APPROUVÉE à l’unanimité
Objet de la délibération : Programmation FIC 2023/2026 et dossier FIC Aménagement salle polyvalente
Numéro d'ordre : 5 | Numéro de la délibération : 2023 0005 APPROUVÉE à l'unanimité
Objet de la délibération : Convention contrôle des poteaux d'incendie
Numéro d'ordre : 6
Numéro de la délibération : 2023 0006
Objet de la délibération : Syndicat Intercommunal d'Aide et de Soins à domicile (SIASD) : modification des statuts
APPROUVÉE à la
majorité absolue
POUR : 16
CONTRE : 0
ABSTENTION : 2
Numéro d'ordre : 7
Numéro de la délibération : 2023_0007
Objet de la délibération : TE 63 Éclairage Chemin des Müres suite
aménagement B.T.
APPROUVÉE à
l'unanimité Numéro d'ordre : 8
Numéro de la délibération : 2023 0008
Objet de la délibération : TE63 Optimisation des systèmes de gestion de l'Eclairage Public
APPROUVÉE à
l’unanimité
Numéro d'ordre : 9
Numéro de la délibération : 2023 0009
Objet de la délibération : TE 63 - RÉFECTION ÉCLAIRAGE SALLE DE
SPORTS EN LED
APPROUVÉE à
lPunanimité
Numéro d'ordre : 10
Numéro de la délibération : 2023 0010 APPROUVÉE à Funanimité
Objet de la délibération : Demande Fonds vert : rénovation des parcs luminaires d'éclairage public
Numéro d'ordre : 11 | Numéro de la délibération : 2023_0011 APPROUVEÉE à l'unanimité
Objet de la délibération : Projet modification PLUH avant enquête
publique
Numéro d'ordre : 12 . Numéro de la délibération : 2023 0012 APPROUVEÉE à l'unanimité
Objet de la délibération : Adhésion Conservatoire d'Espaces Naturel
(CEN)
Numéro d'ordre : 13 : Numéro de la délibération : 2023_ 0013 APPROUVEÉE à l'unanimité
Objet de la délibération : Adhésion à l'Association Protectrice des
Animaux du Puy-de-Dôme (APA)
Numéro d'ordre : 14 = Numéro de la délibération : 2023 0014 APPROUVEÉE à l'unanimité
Objet de la délibération : Création de poste d'adjoint technique territorial
Numéro d'ordre : 15 | Numéro de la délibération : 2023_0015 APPROUVEÉE à l'unanimité
Objet de la délibération : Vente parcelle B2016 (138m°2) Numéro d'ordre : 16
Numéro de la délibération : 2023 0016
Objet de la délibération : Représentants élus auprès de la société de pêche
APPROUVÉE à
l’unanimité
Numéro d'ordre : 17
Numéro de la délibération : 2023 _0017 APPROUVÉE à l'unanimité
Objet de la délibération : Problèmes stationnements trottoirs
Numéro d'ordre : 18 . Numéro de la délibération : 2023_0018 APPROUVÉE à Punanimité
Objet de la délibération : Bail parcelle YK 85
Le secrétaire de séance
Serge GAYTON
Le Maire
Maufiée DESCHAMPS