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Déliberation - Liste deliberations examinees par le conseil municipal du 1er juillet
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chauriat.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations examinees par le conseil municipal du 1er juillet)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Données personnelles, Environnement,
COMMUNE
DE
CHAURIAT
Département
du
Puy
de
Dôme
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
SEANCE
DU
01/07/2025
Numéro
d'ordre
: 1
Numéro
de
la délibération
: 2025
0030
Objet
de
la
délibération
: Tarifs
péri
et
extrascolaires
- annule
et
remplace
la
délibération
2025
0002
APPROUVÉE
à
l’unanimité
Numéro
d'ordre
: 2
Numéro
de
la
délibération
: 2025
0031
APPROUVÉE
à
Objet
de
la délibération
: RGPD
ajout
d'un
article
relatif
à
la
protection
des
données
personnelles
au
règlement
intérieur
du
Conseil
municipal
|
Lo
|
l’unanimité
Objet
de
la
délibération
: définition
des
zones
d'accélération
pour
les
énergies
renouvelables
sur
son
territoire.
Numéro
d'ordre
: 3
Numéro
de
la délibération
: 2025_0032
APPROUVÉE
à
|
Lo
|
La
majorité
Objet
de
la
délibération
: Déclassement
et
vente
parcelle
ZK
439
absolue
Numéro
d'ordre
: 4
Numéro
de
la délibération
: 2025
0033
APPROUVÉE
à
|
LL
_
.
|
l’unanimité
Objet
de
la
délibération
: Projet
jeux
numériques
par
le
conservatoire
des
Forts
villageois Numéro
d'ordre
: 5
Numéro
de
la délibération
: 2025 0034
APPROUVÉE
à
|
Lo
|
l’unanimité
Objet
de
la
délibération
: Groupement
de
commandes
marché
accord
cadre
travaux
à
marchés
subséquents
pour
Les
travaux
d’eau
potable,
travaux
d’assainissement
des
eaux
usées
et travaux
d'assainissement
des
eaux
pluviales
Numéro
d'ordre
: 6
Numéro
de
la délibération
: 2025 0035
APPROUVÉE
à
l’unanimité
Le
secrétaire
Le
Mair
Mauric
S
AMPS