Déliberation - Delib. 032 2022 Tarifs Salle des Fetes 2023

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Déliberation - Delib. 032 2022 Tarifs Salle des Fetes 2023 Document publié le Vendredi 4 novembre 2022 par la commune de Saint-Pierre-de-Varennes. Lien du pdf (Déliberation - Delib. 032 2022 Tarifs Salle des Fetes 2023)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement, COMMUNE DE SAINT PIERRE DE VARENNES

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal

SEANCE ordinaire du 04 novembre 2022 à 20 h 00

Afférents au Conseil = 15 En exercice = 14 Présents à la séance : 13 Convocation du 27/10/2022

le Conseil, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur DURAND Gérard, Maire.

Présents : Mmes Marion ALEXANDRE, Maria DRABOWICZ, Agnès GRILLOT, Christelle GUILLEMINOT, Rosaria SWIADEK, MM. Patrick CAMUS, Loïc GARNIER, Stéphane GIRARD, Patrick JURY, Patrice LARONZE, Aimé MAIERON, Dominique RAVAULT et Gérard DURAND, Maire.

Absents, excusés et pouvoirs :

M. Benjamin LEDOUX = pouvoir à M. Gérard DURAND

Désignation du Secrétaire de séance : Mme Maria DRABOWICZ

Délibération n° 032_2022

Tarifs Salle des Fêtes 2023

Il est décidé de reconduire les mêmes tarifs que pour 2022, en incluant les frais de lavage. Les frais d'électricité et chauffage sont portés quant à eux à 0,25 € du kw/h et facturés pour chaque location.

. Associations Commune (1 location gratuite / an) = 120 €

. Associations Extérieures WE = 450 €

. Associations Extérieures semaine (mardi, mercredi et jeudi sauf 1‘ jeudi du mois) = 130 €

. Particuliers Commune WE = 280 €

. Particuliers Extérieurs WE = 450 €

. Vin d'honneur Particuliers Commune = 130 €

. Vin d'honneur Extérieurs = non louée

À l'unanimité des membres présents ou représentés, le Conseil Municipal décide de valider ces tarifs pour l’année 2023.

Signatures du Maire et du secrétaire, pour extrait conforme :

Le secrétaire de séance Le Maire; Gérard DURAND

\

Certifié exécutoire pour avoir

été reçu à la Sous-Préfecture

le 4 0 NOV. 202

et publié, affiché, notifié, mis

en ligne le 1 0 NOV. 2022ANNEXE à la délibération n° 032/2022 du 04/11/2022

TARIFS VAISSELLE ET MATERIEL SALLE DES FETES

Tarif unitaire en

Lieu Désignation cas de casse ou de

perte

Percolateur 180 €

Bouilloire électrique 40 €

Tire-bouchon décapsuleur 5€

Coupe à champagne 2€

Verre ballon 2€

Verre ordinaire 2€

ÉäR Tasse à café 3€

Mug à tisane 3€

Pichet en grès 15 €

Pot à eau en verre 10 €

Entonnoir Inox 15€

Pot à lait 10 €

Sucrier Inox 5€

Plateau de service 10 €

TOILETTES Table à langer 300 €

Micro-ondes 200 €

Plateau micro ondes 30 €

Assiette plate A€

Assiette creuse 4€

Assiette à fromage 4€

Couteau 2€

Fourchette 2€

Cuillère à soupe 2€

Cuillère à café 2€

CUISINE Couteau à steak 3€

Trancheuse à pain 20€

Plat Inox rond 20€

Panière à pain Inox 10 €

Saladier en verre 10 €

Econome 3€

Couteau à légumes 12 €

Gros couteau à viande 20€

Gros couteau à pain 15 €

Fourchette à viande inox 15 €ANNEXE à la délibération n° 032/2022 du 04/11/2022

TARIFS VAISSELLE ET MATERIEL SALLE DES FETES

Tarif unitaire en

Lieu Désignation cas de casse ou de

perte

Paire de ciseaux 5€

Décapsuleur 5€

Tire-bouchon 5€

Cuillère à service inox 5€

Pince à aliments 10€

Fouet 10€

Spatule Inox 15€

Petite louche à sauce 10€

CUISINE Plat Inox 30 €

Casserole petite 50 €

Casserole moyenne 65€

Casserole grande 80 €

Couvercle chaudron 30 €

Grosse marmite alu 200 €

Planche à découper 40 €

Louche moyenne 15€

Grosse louche 20 €

Grosse cuillère à sauce 10€

Lecteur DVD 100 €

Platine CD 300 €

SCENE Table de mixage 500 €

Micro 150 €

Câble PC 30 €

Enceinte 600 €

Ecran de projection 2 400 € SALLE = - ——

Vidéoprojecteur + Objectif 4700 €

Chaise 60 €

Rappel : le matériel de vidéoprojection reste uniquement à dispositions des associations. 12 Selon l'article "3-Responsabilté" du règlement de mise à disposition de la Salle des Fêtes,

les frais de remise en état pour e-déprédations seront entièrement à la charge du

locataire.

Vu le Mare,Mairie de St Pierre de Varennes

De: actes-dgcl-noreply@interieur.gouv.fr

Envoyé: jeudi 10 novembre 2022 13:47

À: s2low@s2low.org; mairie-st-pierre-de-varennes@wanadoofr;

backups2low@adullact.org

Objet: ACTES : Accusé de réception de la transmission d'un acte Pièces jointes: EACT--SPREFO711-217104686-20221110-11990.xml; 071-217104686-20221104-032

_2022-DE-1-2_12123.xm

En D Accusé de réception

Libarté + Libarté + Égalité » Fraternité » Fratrrmité

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE FRANÇAISE

MNT E

Acte reçu par: Sous-Préfecture de AUTUN

Nature transaction: AR de transmission d'acte

Date d'émission de l'accusé de réception: 2022-11-10(GMT+1)

Nombre de pièces jointes: 2

Nom émetteur: Commune de Saint-Pierre-de-Varennes

N° de SIREN: 217104686

Numéro Acte de la collectivité locale: 032 2022

Objet acte: Tarifs Salle des Fêtes 2023

Nature de l'acte: Délibérations

Matière: 7.10-Divers

Identifiant Acte: 071-217104686-20221104-032 2022-DE

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