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Document publié le Mercredi 13 décembre 2023 par la commune de Masseube.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 12 13 Deliberation 2023 37)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 30/01/2024
Reçu en préfeclure le 30/01/2024 $ ! (
Publié le 30/01/2024
ID : 032-213202427-20231213-DE_ 13122023 _05-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DU GERS / COMMUNE DE MASSEUBE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL INSTITUTIONS ET VIE POLTIQUE-DESIGNATION DES REPRESENTANTS
DATE NOMBRE DE MEMBRES SUFFRAGES
Afférents : : :
Séance Convocation au Conseil | Présents Qui ONE pris RAR à Pour | Contre Sans
. la délibération opinion Municipal
13 décembre 2023 | 08 décembre 2023 16 12 14 14 0 0
L’an deux mille vingt-trois et le treize décembre à 19 heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Roger BREIL, Maire de la Commune.
Présents : Mesdames COURREGES Ghislaine, DATTAS Betty, DELRIEU Nelly, MILESI Isabelle, SOURIGUERE Véronique et Messieurs, BOUCHER Daniel, BREIL Roger, DANIELI Sébastien, DUTOYA Raymond, GARBAY Jacques, NADALET Christian et RIEU Alain.
Excusés : Mesdames BONNET Marie-Josée, LABAT Marie-Paule et Monsieur BIFFI Patrick.
Absent : Monsieur CANO Anthony.
Procuration : Monsieur BIFFI Patrick a donné procuration à Monsieur BOUCHER Daniel Madame BONNET Marie-Josée a donné procuration à Monsieur DUTOYA Raymond
Monsieur Jacques GARBAY a été nommé secrétaire de séance.
Objet : CHANGEMENT DE REPRESENTANT TITULAIRE A L'ASSOCIATION DU PARC NATUREL REGIONAL DE L’'ASTARAC.
Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal que Monsieur DUTOYA Raymond souhaite ne
plus être représentant titulaire de la Commune lors des Assemblées Générales de l'Association du
Parc Naturel Régional de l’Astarac. Un nouveau représentant titulaire doit être désigné pour siéger
aux assemblées générales Madame SOURIGUERE Véronique reste représentant suppléant de la
Commune
Le Conseil Municipal, ouï l'exposé de Monsieur le Maire et après délibération décide :
æ de désigner Monsieur Jacques GARBAY comme représentant titulaire de la commune
© de demander à Monsieur le Sous-Préfet de bien vouloir enregistrer la présente
délibération.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.