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Compte-Rendu - cr02052016 Document publié le Lundi 2 mai 2016 par la commune d'Avrieux. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr02052016)Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Travail et emploi, COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du lundi 2 mai 2016 à 18h00

Présents : Mmes Monique Mérilhou - Vanessa Portaz - Fabienne Sacchi - Françoise Thoral MM. André Alaria - Jean-Marc Buttard — Romain Buttard - Fabrice Dejean Adrien Kempf - Christian Sacchi - Jean-Jacques Thoral

Présente également : Sandrine Giraud

Secrétaire de séance : Jean-Marc Buttard

En début de réunion, MM. Baboud et Dargente du bureau Epode ont présenté au conseil l'état d'avancement des dossiers d'aménagement de la plateforme de la Redoute Marie-Thérèse ainsi que l'aménagement paysager du village.

1° - Approbation du compte rendu du 11/04/2016 :

M. Adrien Kempf fait une remarque au sujet du programme d'investissement du télégraphe Chappe en soulignant l'équilibre de l'opération grâce aux aides obtenues à hauteur de 22 000 €. M. le Maire souligne que la commune est le Maître d'ouvrage de cet investissement, et à ce titre, réglera

les dépenses afférentes.

2° - Approbation marché de travaux Cheminement piétonnier 2°" tranche :

Au terme de la procédure MAPA, le conseil municipal autorise le Maire à signer le marché avec l’entreprise Martoïa, mieux-disante, pour un montant de 95 784,40 € HT soit 114 941,28 € TTC.

L'estimatif était de 115 000 € HT.

Le phasage des travaux se décompose comme suit :

- 2 semaines de préparation du 2 au 13 mai,

- 7 Semaines de travaux du 17 mai au 1°" juillet,

- 2 semaines de finition et travaux divers du 5 au 16 septembre.

3° - Approbation DSP point restauration Redoute Marie-Thérèse :

Suite à la consultation du 10 mars 2016, une seule offre est parvenue, celle présentée par M. Marc

Leconte, déjà délégataire pour la saison d'été 2015.

Sa demande concernant la mise à disposition de matériel n’est pas acceptée par le conseil. Le conseil municipal valide (à 10 voix pour, et une abstention), la délégation de service public à M. Marc Leconte pour une durée de 3 ans, moyennant un loyer de 1 300 € mensuel et le versement d'une

caution de 1 000 €.

L'ouverture est prévue le 18 juin.

4° - Redoute : Personnel saisonnier :

Suite à l'appel de candidatures pour un emploi saisonnier d'agent d'accueil, le conseil municipal recrute Mme Amélie Favre, compte-tenu de son expérience, de ses compétences et de sa connaissance du site.

1Contrat CDD poste de Directrice de la Redoute : M. le Maire propose au conseil de délibérer sur le renouvellement ou non du contrat CDD occupé par Mme Anne Roussy en qualité de Directrice de la Redoute. Le conseil accepte.

M. le Maire expose que conformément aux textes régissant les contrats de droit public (article 38 du décret 88-145 du 15/02/1988 modifié pris pour l'application de l’article 136 de la loi du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et relatif aux agents non titulaires de la Fonction publique territoriale), il convient d'informer l'agent au début du 2°" mois précédant le terme de l'engagement par l’agent recruté pour une durée supérieure à 2 ans soit au plus tard le 02/07/2016. Sur proposition de M. le Maire, le conseil municipal, à l'unanimité, décide de ne pas renouveler le contrat, ceci dans l'intérêt du service.

5° - Travaux :

. Accessibilité salle polyvalente et sanitaires extérieurs : Après présentation des travaux envisagés par M. André Alaria, Adjoint aux travaux, le conseil municipal valide les devis pour un montant de 10 824,24 € TTC.

. Bâtiment l’Epinette: Le conseil municipal valide le devis de l’entreprise HORN pour un montant de 22 405,35 € TTC.

. Panneaux d’information: M. Dejean propose au conseil de retenir l'offre de la société Signature pour un montant de 8 182,20 € TTC. Vote unanime du conseil.

. Bâtiment UCPA : M. le Maire fait le point sur la rencontre avec le Directeur du centre et son responsable régional :

IIS informent M. le Maire que suite à la visite de la commission de sécurité, des travaux de remise aux normes sont indispensables.

Concernant l’accessibilité, ce n’est pas une priorité pour les responsables du centre. La convention de location avec l'UCPA arrivant à terme en 2019, M. le Maire s’adressera à la Direction générale de cette structure afin de connaître son intention sur le renouvellement.

. Restauration clocher de l’église : Lors de l'adoption du budget, le conseil municipal a inscrit 12 000 € sur cette opération afin de changer le système de commande des carillons et réhabiliter le clocher. La commission travaux suggère de prioriser des travaux de confortement du clocher et de valider une étude préalable proposée par l’Architecte en chef des monuments historiques. Après discussion, contact sera pris auprès du Conseil Départemental et de la DRAC pour connaître la programmation et les financements possibles.

6° - Rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau potable (2015) :

Le Code général des collectivités territoriales impose par son article L 2224-5 la réalisation d’un rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable. Ce rapport doit être présenté au conseil dans les 6 mois qui suivent la clôture de l'exercice.

Après lecture du rapport par M. le Maire, le conseil le valide pour l’année 2015.

7° - Validation du document unique d’évaluation des risques professionnels, finalisé :

Suite à l'avis favorable du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) en date du 10/03/2016, le conseil municipal prend connaissance et valide le document final.8° - Éclairage public :

Depuis novembre 2015, la commune a engagé une phase d'expérimentation de l'extinction de l'éclairage nocturne.

Les habitants ont pu se prononcer sur cette démarche. Le conseil d'exploitation de la Régie propose de maintenir ce dispositif.

Après discussion, le conseil municipal par 9 voix pour et 2 contre décide de maintenir l’extinction nocturne. Des adaptations seront étudiées selon les périodes.

9° - Divers :

> Le conseil municipal décide de reconduire la prise en charge des fleurs destinées aux particuliers de la commune et valide les tarifs.

> M. le Maire donne lecture au conseil du courrier de Mme Baronnet Chloé qui annonce son intention de quitter son logement (Maison Pascal) au 1° août 2015.

> La cérémonie du 08 mai débutera à 10h00, en présence de l’Harmonie de Saint Michel de Maurienne.

> La réception pour la fête des mères est prévue le vendredi 27/05/2016 à 18h30.

> M. Adrien Kempf informe le conseil municipal que les opérations d’héliportage en vue de la construction du télégraphe Chappe du Courberon auront lieu semaine 19.

> La journée citoyenne aura lieu le samedi 28 mai.

> Le T3 situé au-dessus de la boulangerie sera libre au 1°" juin. Une affiche a été apposée.

L'ordre du jour étant épuisé,

la séance est levée à 20h20.

Le Maire,

Jean-Marc BUTTARD