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Acte - d 058 2021 annexe
unknown - d 058 2024 ag duerp annexe
Document publié le Mardi 31 décembre 1991 par la commune de Plaisia.
Lien du pdf (unknown - d 058 2024 ag duerp annexe)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Travail et emploi,
DUERP Terre d’Émeraude (Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels)
Document validé le ……….. 1 SOMMAIRE
Le Cadre Réglementaire, les enjeux et objectifs du DUERP Page 3 à 5
Le Cycle et le déroulement du DUERP Page 6 à 7
Le fonctionnement des instances du DUERP Page 8 à 9
Les Unités et les Groupes de travail Page 10 à 13
L’évaluation des risques de Terre d’Émeraude Page 14 à 15
Toutes les évaluations menées avec les groupes de travail pour Page 16 à 102 chacune des unités de travail de TERRE D’ÉMERAUDE
Le résultat des évaluations et plan de prévention (synthèse) Page 103 à 115
Le plan de Prévention, concrètement que fait-on ? Page 116 à 148
2 Loi n°91-1414 du 31 décembre 1991 (code du travail L4121-3) :
- Oblige l’employeur à évaluer (identifier et classer) les risques pour la santé/sécurité des travailleurs. Il doit entreprendre des actions de prévention pour les réduire.
Décret n°2001-1016 et circulaire DRT n°6 du 18 Avril 2002 (code du travail L 41-21 à 3 et R4121-1 à 4) :
- Oblige l’employeur à rédiger, dans un document unique, le résultat de l’évaluation des risques. Sa mise à jour doit être effectuée annuellement.
Circulaire n° RDFB131079C du 28 mai 2013
- Rappelle les obligations règlementaires des employeurs territoriaux en matière de rédaction et de mise à jour du DUERP.
Décret n°2022-395 d 18 mars 2022
- Modifie l’obligation de mise à jour annuelle du DUERP (+11 salariés uniquement)
- + de 50 salariés : un programme annuel de prévention des risques doit être mis en œuvre à la suite du DUERP.
+ de 150 salariés : Dépôt du DUERP et versions précédentes sur un portail numérique à partir du 1er juillet 2023 (plate forme toujours en attente)
Le cadre réglementaire du
Document Unique (DUERP)
Le document Unique est la clé de la
prévention des risques d’une collectivité. Il relève
de la responsabilité de l’autorité territoriale, des
responsables de services et des agents qui
doivent y participer tant dans sa conception que
dans l’application des plans de prévention qui en
découlent. 3 Les enjeux du Document Unique
de TERRE D’ÉMERAUDE
Répondre à une
obligation
règlementaire afin
d’assurer la protection
de la santé et la
sécurité des agents
Réduire les arrêts de
travail liés à des
accidents
professionnels ou liés à
la dégradation des
conditions de travail.
Disposer d’un outil de
pilotage des actions de
prévention permettant
des prises de décisions
afin d’améliorer la
sécurité de ses agents
via un plan de
prévention annuel
Analyser les pratiques
professionnelles et les
conditions d’exercice
de nos agents en
évaluant les risques
auxquels ils sont
exposés et répertorier
les mesures de
prévention mises en
place par la collectivité 4 - Référencer tous les risques auxquels sont
exposés les agents de Terre d’Émeraude
- Identifier les dangers pour chacune des
unités de travail définies
- Évaluer la fréquence d’exposition et les
mesures de sécurité déjà mises en place
- Proposer des mesures de prévention
adéquates pour ses salariés
Les objectifs du DUERP
5 Cycle du Document Unique
COMITE DE PILOTAGE
Décide, impulse et anime
LES GROUPES DE TRAVAIL
Identifient, évaluent et analysent les
risques et proposent des mesures de
prévention
AUTORITÉ TERRITORIALE ET
CHARGÉ DE PREVENTION
Rédigent et formalisent
l’évaluation et les propositions
CST
Formule un avis sur l’évaluation
et valide les propositions de
prévention annuelles
NOUVEAU CYCLE
Mise à jour du document unique de
manière annuelle selon le même
processus
6 Déroulement du DUERP 2023 - 2024
Juillet 2023
À Octobre 2023
• Construire la méthodologie du DUERP
• Réunir le comité de pilotage pour valider la démarche (méthode, unités de travail, groupe de travail…) • Informer les agents de la démarche engagée
• Présenter la démarche aux chefs de services
Novembre 2023
À Avril 2024
• Préparer l’évaluation avec les chefs de services ou les directeurs de structure • Animer les groupes de travail et recueillir des données de terrain
• Gérer le planning d’évaluation par unité de travail
• Rédiger le document unique et proposer un plan annuel de prévention (le prévoir au budget)
Avril 2024
À Juin 2024
• Valider le plan de prévention des risques professionnels annuel via le Comité de Pilotage • Présenter l’évaluation des risques et le plan de prévention 2024 au CST.
• Faire valider le DUERP (Evaluation des Risques et Plan de prévention) par le Conseil Communautaire
7 Le Comité de pilotage du
DUERP Terre d’Émeraude
Le Comité de pilotage a pour vocation d’intervenir
tout au long du projet d’évaluation des risques
professionnels et de la rédaction du document
unique.
Il est composé :
• du Président de Terre d’Emeraude ou son
représentant
• de la Directrice Générale des Services
• du Directeur des Services Techniques
• de la Directrice des Ressources Humaines
• de la personne du service RH en charge du suivi
des agents auprès de la médecine du travail
• du chargé de la prévention des risques
• d’un représentant du personnel
Le rôle du comité de pilotage :
• Impulser le projet
• Valider les différentes étapes de la démarche
• Veiller au bon déroulement de la démarche
8 Les chefs de services
• Coordonne le projet
• Propose une méthode et des outils d’évaluation
• Mène les évaluations sur les unités de travail
identifiées et anime les groupes de travail
• Synthétise les évaluations et rédige le document
unique
• Assure le suivi et l’organisation du planning
prévisionnel
• Veille à la mise à jour annuelle du document
unique et propose des améliorations à la
démarche d’évaluation
• Prennent connaissance de l’outil d’évaluation
des risques et le complètent
• Mettent en œuvre le plan de prévention défini
par le comité de pilotage et en assure un suivi,
Les autres acteurs de la démarche de
d’Évaluation à Terre d’Émeraude
Le référent interne (Assistant de prévention)
Le comité de pilotage est l’instance décisionnelle de la mise en œuvre du Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels (DUERP).
D’autres acteurs interviennent dans l’évaluation dans le cadre des groupes de travail
Les agents
• Participent aux groupes de travail d’évaluation
des risques tel que prévu dans la
programmation
• Sont force de proposition sur les pistes
d’amélioration
9 Comment définir une unité de travail ?
Les Unités de Travail
Q u ’ e s t c e q u ’ u n e u n i t é d e t r a v a i l
Une unité de travail représente une situation de
travail, dans laquelle des agents avec des fonctions et
activités différentes, sont exposés au même danger.
D’après l’INRS (Institut National de Recherche et de
Sécurité), une unité de travail n’est pas nécessairement
un poste de travail, une fonction ou une activité.
Mais il s’agit bien d’une situation de travail où des agents
en charge d’activités différentes sont soumis à un même
danger.
Pour réaliser le découpage des unités de travail,
l’employeur peut suivre les modalités suivantes :
•Zone géographique (par atelier, chantier, ou encore
postes de travail qui partagent le même espace)
•Type d’activité
•Type de métier (unité de travail par fonction
présentant un risque spécifique)
•Produits ou matériels utilisés
•Unité de service
•Niveau hiérarchique (Direction, service, etc.)
Les collectivités peuvent définir leurs propres règles
selon leur mode de fonctionnement.
Pour le DUERP de Terre d’Emeraude, il a été décidé
par le Comité de pilotage de procéder par type de
métier. On peut regrouper sous une même unité
des fonctions présentant des similitudes.
10 Groupes de travail par unité DUERP 2023-2024
11 L’évaluation par Unité de travail, comment ça marche :
Préparation de
l’évaluation
• Chaque grille d’évaluation a été préparée par le référent interne du DUERP en fonction de recherches et documentations étudiées sur les risques de chacune des unités de travail. • Avant chaque groupe de travail, un temps d’échange et de préparation d’environ 1 h est organisé entre le responsable de service et le référent pour compléter et ajuster la grille.
L’Evaluation en
groupe de travail
• Le groupe de travail échange sur les risques du métier, les difficultés rencontrées, les dangers auxquels les agents sont exposés en s’appuyant sur la grille d’évaluation • Le groupe de travail évalue ensuite chaque risque en respectant la cotation imposée et en essayant de trouver un consensus sur la note.
Les solutions du
groupe de travail
• Le groupe de travail propose des solutions qu’il serait possible de mettre en œuvre pour réduire la dangerosité du risque : des formations, des travaux, des procédures, de l’achat de matériel…etc
• Toutes les propositions sont notées dans la grille d’évaluation de chacune des unités.
12 Les groupes de
travail par unité
Un groupe de travail a, a minima, en charge
l’évaluation des risques professionnels d’une
unité de travail définie par le comité de pilotage.
Il est composé comme suit :
• du chargé de la prévention des risques
• de la personne du service RH en charge du suivi des
agents auprès de la médecine du travail
• d’un responsable de service ou son représentant
(directeur d’une structure ERP par exemple)
• d’un ou plusieurs agents (3 maxi) en fonction du
nombre d’agents concernés par l’unité évaluée
• d’un représentant du personnel
Faire état du mode de
réalisation des
activités recensées et
compléter la liste des
activités de l’unité de
travail.
Faire état des risques
identifiés grâce à
l’expérience des
agents et leur
connaissance des
structures.
Définir moyens de
prévention à mettre
en œuvre pour réduire
les risques.
Évaluer et coter les
risques de l’unité
Rôle du
groupe de
travail
13 La cotation de la grille
d’analyse des risques professionnels
La fréquence
d’exposition aux
risques
Combien d’heures l’agent
est exposé au risque dans
sa journée, sa semaine…
Note finale
établissant une
priorité d’action
10 < Vert priorité faible
20 < Orange priorité
moyenne
20 > rouge priorité forte
Le niveau de
maîtrise du risque
au moment de
l’évaluation
La collectivité met des
mesures en place, des
moyens. La prévention
n’existe pas ou elle est
peut être améliorée.
La conséquence de
cette exposition à
court, moyen et
long terme.
Gène, inconfort, arrêt
maladie avec ou sans
séquelle, invalidité
permanente ou décès 14 20 réunions de préparation avec les
responsables de services + 20 groupes de travail
d’environ 2 heures soit plus de 60 heures
d’échanges
58 agents de la collectivité qui ont pu participer
à l’évaluation de cette année
Tous les groupes de travail ont bénéficié de la
présence d’un représentant du personnel
140 heures de travail : préparation des grilles (1/2
journée à 1 journée par unité), entretien de
préparation, groupe de travail, communication,
programmation des rendez-vous
37 familles de risques principaux évaluées
DUERP
en quelques
chiffres de
novembre 2023 à
février 2024
15 LES GRILLES D’ÉVALUATION DES RISQUES
PAR UNITÉ DE TRAVAIL
Les groupes de travail de toutes les unités ont eu beaucoup d’idées pour tous les risques abordés, même parfois pour les risques qui sont déjà maitrisés. Toutes les cotations des différents risques abordés ou évoqués avec les groupes sont consignés ci-après. 16 Evaluation des risques professionnels
Fréquence :
Rare Occasionnelle Fréquente Très fréquente
Jour < 30 minutes 30-120 minutes 2-6 heures > 6 heures
Semaine < 2 heures 2-8 heures 1-3 jours > 3 jours
Mois < 1 jour 1-6 jours 6-15 jours > 15 jours
Année <15 jours 15 jours – 2 mois 2-5 mois > 5 mois
F 1 4 7 10
Gravité potentielle :
Note Niveau de gravité Détails
1 Bénin Gêne, inconfort, premier soin 4 Sérieux AT sans séquelles 7 Grave AT avec séquelles / Maladie professionnelle 10 Très grave Invalidité permanente absolue ou Mort
tableau de calcul du I Ri
Niveau de maîtrise :
Détails
90%
60%
30%
0%
Priorité = F x G x (1 - M)
R > 20 Priorité élevée
R > 10 Priorité moyenne
R < 10 Priorité faible
Tout risque mortel qui ne serait pas maîtrisé à 90% est systématiquement considéré avec une priorité élevée 15/05/2024
Aucun moyen de prévention n'existe.
Cotation utilisée pour l'évaluation des risques professionnels de Terre d'Emeraude Communauté
Le risque est maîtrisé. Des mesures de prévention, techniques,organisationnelles et humaines existent. Les 10% restant sont liés au facteur humain
La prévention existe mais peut être améliorée ou complétée.
Certaines mesures de prévention existent mais ne sont pas toujours efficaces ou mises en œuvre.
Calcul de l'indice de risque & Indicateur de l'I Ri
17 Evaluation des risques professionnels 2024
Unité de Travail 1
Accompagnateur de bus
Risque
Quel risque
rencontre t-on ?
quelle activité
présente le
risque?
décrire l'activité
Qu’est-ce qui est mis en
place pour que ce risque
n’arrive pas ?
Qu’est-ce qui pourrait
être mis en
place pour que le
risque
n’arrive pas ?
1 Risque routier Durant les temps de transports
L'agent effectue des trajets
quotidiens en bus tout au long de
l'année. Au même titre que les autres
usagers de la route, il est exposé aux
accidents. Il doit respecter le code de
la route à savoir : port de la ceinture
et pas de déplacement pendant que
le bus roule. Le risque est augmenté
par la météo capricieuse et les routes
secondaires de notre territoire.
Incidents entrainant un changement
de tournée des ramassages bus.
7 10 70 R4
Les bus de transports
scolaires sont équipés d'un
éthylotest anti-démarage.
(selon capacité du véhicule)
60% 28 Elevée
Définir une procédure
écrite commune afin de
faire remonter les
informations à
l'employeur lorsque
l'agent se sent en danger
par rapport aux risques
de conduite pris par le
chauffeur de bus
(vitesse, alcoolémie,
agressivité, racisme…).
2
Risque lié
aux postures de
travail
Trajet en autocar
La station assise sur les sièges de bus
peut être source d'inconfort pour
l'agent.
Les agents évitent de porter l'enfant
pour les montées et descente de bus.
7 7 49 R3 60% 19,6 Moyenne Formation gestes et postures
N°
Accompagnateur de
bus
ACTIVITES Descriptif
Cotation du risque
F G F x G I Ri Prévention et/ou protections existantes M cotation finale Priorité Mesures de prévention
ou de protection
préconisées
18 Evaluation des risques professionnels 2024
Unité de Travail 1
Accompagnateur de bus
Risque
N°
Accompagnateur de
bus
ACTIVITES Descriptif
Cotation du risque
F G F x G I Ri Prévention et/ou protections existantes M cotation finale Priorité Mesures de prévention
ou de protection
préconisées
3 Risque d’agression
Contact avec les
familles lors des
départs et déposes
des enfants ou
adolescents
Les enfants ou
adolescents
peuvent également
présenter des
problèmes de
comportement
La personnalité du
chauffeur
Par le public
(enfants ou
adolescents)
L'agent peut être pris à parti par les
familles, pour les retards des bus, les
changements de tournées en début
d'années, le comportement du
chauffeur etc…
L'agent peut être la cible des usagers
par rapport à ce qu'il représente (la
Communauté de de Communes, la
politique enfance....)
4 7 28 R3
Pour des problèmes
d'incidents avec les enfants,
un rapport d'incident est à
disposition des agents pour
faire remonter les faits à la
hiérarchie. (Insister sur
l'importance d'aviser aussi
l'employeur et pas
uniquement la région)
Possibilité d'appeler la région
pour avoir un contrôle.
60% 11,2 Moyenne
Etablir un protocole
précis pour la remontée
des incidents ou
situations dangereuses ?
Communication à
destination des familles
sur le rôle de
l'accompagnatrice (flyer)
de bus et les limites de
son action en début
d'année auprès des
familles ? Au moment
des inscriptions ?
19 Evaluation des risques professionnels 2024
Unité de Travail 1
Accompagnateur de bus
Risque
N°
Accompagnateur de
bus
ACTIVITES Descriptif
Cotation du risque
F G F x G I Ri Prévention et/ou protections existantes M cotation finale Priorité Mesures de prévention
ou de protection
préconisées
4 Risque lié à la charge mentale L'engagement de la Responsabiliité
L'accompagnateur de bus engage
une responsabilité importante dans
la prise en charge des enfants qui lui
sont confiés par les parents ou
enseignants de l'école. Il doit
s'assurer que l'enfant se rende à bon
port, soit pris en charge par les bons
référents. Cette charge mentale peut
être source de stress pour l'agent. Il
doit veiller à ce que l'enfant respecte
le règlement de sécurité défini pour
un trajet en bus : attacher sa ceinture,
rester assis durant tout le trajet....
7 4 28 R2
Listes d'appel. Les procédures
sont différentes en fonction
des groupes scolaires.
Carte magnétique en mesure
de dire cb d'enfants sont
montés dans le bus.
Liste établie par les directeurs
d'accueil de loisirs pour les
référents pouvant récupérer
les moins de 6 ans.
Formation des
accompagnateurs de bus du
Conseil départemental tous
les 3 ans.
Application de la charte
d'accompagnateur (trice)
scolaire signée en début
d'année.
60% 11,2 Moyenne
Réfléchir à une
uniformisation des
procédures de suivi des
enfants fréquentant les
bus (comptage ? Liste
nominative ?)
Formation plus tôt dans
l'année avec les cartes et
documents pour la
rentrée
20 Evaluation des risques professionnels 2024
Unité de Travail 1
Accompagnateur de bus
Risque
N°
Accompagnateur de
bus
ACTIVITES Descriptif
Cotation du risque
F G F x G I Ri Prévention et/ou protections existantes M cotation finale Priorité Mesures de prévention
ou de protection
préconisées
5
Risque lié à
l'inorganisation des
secours
Confrontation à une
personne (collègue,
usager) victime d'un
accident ou malaise
Donner l'alerte et
assurer la sécurité
d'un groupe en
situation d'accident.
L'agent étant en contact régulier du
public et travaillant avec des collègues,
il doit être en mesure de savoir
pratiquer les premiers soins, et donner
l'alerte dans l'attente des services de
secours.
Il doit aussi savoir réagir suivant les
causes du danger ayant entrainé
l'accident : pb électrique, malaise
etc...pour sa propre sécurité et celle de
la victime.
4 7 28 R3
De nombreux agents sont
formés PSC1 ou SST
Certains d'entre eux ont
également suivi la formation
manipulation extincteur.
60% 11,2 Moyenne
Les bus sont-ils équipés
d'une trousse d'urgence
pour les premiers soins ?
Evacuation d'urgence
d'un bus ? Formation ?
Formation évacuation
des bus en milieu
scolaire mais les agents
accompagnateurs de bus
ne sont pas conviés. Peut
on faire quelque chose ?
Ajouter dans cette
procédure, les règles de
conduite à tenir en cas
de crise (sortie de route)
6 Risque lié au bruit Durant le trajet avec les enfants 7 1 7 R1
Bruit généré par les enfants
régulé par les
accompagnateurs.
7 Faible
7 Risque routier
Travail avec un
public en bord de
route
L'agent sécurise les montées et
descentes des enfants dans les bus. Il
travaille en bord de route. Il peut être
renversé par un autre véhicule.
7 10 70 R4
Port du gilet fluo haute
visibilité (A fournir par la
collectivité)
90% 7 Faible
Acheter des gilets
réfléchissants à l'avance
afin de pouvoir équiper
tout nouvel agent
Lampe clignotante ?
8 Risque biologique
Exposition aux
épidémies (COVID,
gastro, grippe) via le
public ou collègues
L'accompagnateur de bus est exposé
aux virus des usagers. 10 4 40 R3
Masques, gel hydro alcoolique,
application des protocoles en
cas de crise.
90% 4 Faible
21 Evaluation des risques professionnels 2024
Unité de Travail 1
Accompagnateur de bus
Risque
N°
Accompagnateur de
bus
ACTIVITES Descriptif
Cotation du risque
F G F x G I Ri Prévention et/ou protections existantes M cotation finale Priorité Mesures de prévention
ou de protection
préconisées
9 Risque de chute de plain pied
Accompagnement
des enfants du bus
à l'école, surveilance
des enfants dans le
bus
L'agent peut être confronté à des sols
glissants, inclinés ou inondés.
Il peut arriver exceptionnellement
que l'agent se déplace pour intervenir
auprès des enfants en urgence
pendant que le bus roule
(vomissements)
1 7 7 R2 Interdiction pour un agent de se lever durant le trajet. 60% 2,8 Faible
Les abords des écoles
doivent être sablés ou
salés en temps et en
heures.
10 Risque de chute de hauteur Montée et descente du bus
L'agent monte et descend à chaque
arrêt du bus pour sécuriser l'accès ou
sortie de bus des enfants.
7 4 28 R2
Descendre à l'arrêt complet du
véhicule et se tenir aux
rampes. 90% 2,8 Faible
Certains bus sont
équipés d'un système
permettant de rabaisser
le bus à la descente ou
montée des usagers.
Tous ne l'utilisent pas.
Pourquoi ?
11 Risque psychosocial
Ambiance de travail
avec le chauffeur de
bus
L'agent doit travailler avec un
chauffeur. Il n'a pas le même
employeur mais doit faire équipe
avec lui pour assurer le bon
fonctionnement du service de
transport scolaire et la sécurité des
élèves.
1 4 4 R1
Reconnaissance des
chauffeurs sur le rôle de
l'accompagnatrice et son
importance.
60% 1,6 Faible
Idem risque routier.
Procédure à définir en
cas de pb.
Prévoir la possibilité d'un
rendez vous avec les
deux employeurs en cas
de problèmes ou
intervention d'un
responsable pour
désamorcer les conflits.
12
Risque lié à
l’ambiance
thermique
Soumis aux aléas
des conditions
météo
L'agent est exposé à des
températures variantes (très chaud
ou froid).
4 1 4 R1 60% 1,6 Faible
Modernisation du parc
autobus (clim impérative
pour palier à l'évolution
actuelle du climat).
22 Evaluation des risques professionnels 2024
Unité de Travail 2
ATSEM
Risque
Quel risque
rencontre t-on ?
quelle activité présente
le risque? décrire l'activité
Qu’est-ce qui est mis en
place pour que ce risque
n’arrive pas ?
Qu’est-ce qui pourrait être mis
en
place pour que le risque
n’arrive pas ?
1 Risque routier
Encadrement de sortie
scolaire, déplacement à
pied depuis l'école pour
une activité, mise au
bus.
L'agent est exposé au risque routier
lors de ces déplacements pour aller
en formation.
Il est également exposé au risque
routier lorsqu'il encadre les enfants
lors des sorties ou activités en dehors
du groupe scolaire
4 10 40 R3
Gilet de couleur pour les
sorties
Véhicules entretenus par la
collectivité mis à disposition
des agents qui vont en
formation.
60% 16 Elevée
Equiper toutes les écoles en
gilets de couleurs pour les
sorties.
Possibilité de marquage au sol
pour matérialiser les zones
d'attentes enfants pour la mise
au bus.
2 Risque électrique
Utilisation de petit
matériel électrique
(pistolet à colle,
aspirateur, four,
plaques électriques,
cafetière, sèche
cheveux….)
L'ATSEM utilise du petit outillage
électrique pour les activités ou vie
quotidienne.
Les ATSEM peuvent être confrontées
à la nécessité de réenclencher les
disjoncteurs ou différentiels.
4 10 40 R3
Interdiction de réarmer les
discjoncteurs sans habilitation
électrique. (note de service)
60% 16 Elevée
Repenser la communication
des notes de services.
Prévoir qu'il y ait au moins un
agent par école doté de
l'habilitation électrique ?
3 Risque chimique Entretien des locaux scolaires
Des produits ménagers sont utilisés
dans le cadre du nettoyage des
locaux qui est quotidien.
7 7 49 R3
Uniformisation des produits et
des protocoles entre les
différents sites.
Protocoles affichés
Une rencontre formation lors
de la mise en place de
nouveaux produits.
EPI : Gants,
60% 19,6 Moyenne
Blouse de travail ?
Améliorer les gants EPI.
Stockage des produits
problèmatique sur certaines
écoles.
Besoin de temps de réunion
pour les explications de
protocoles de ménages.
Nécessité d'avoir un référent.
F G F x G I Ri Prévention et/ou protections existantes M cotation finale Priorité Mesures de prévention ou de
protection préconisées N°
ATSEM ACTIVITES Descriptif Cotation du risque
23 Evaluation des risques professionnels 2024
Unité de Travail 2
ATSEM
Risque F G F x G I Ri
Prévention et/ou
protections existantes M
cotation
finale Priorité
Mesures de prévention ou de
protection préconisées N°
ATSEM ACTIVITES Descriptif Cotation du risque
4 Risque de brûlure et coupure
Préparation des
activités et travaux des
enfants.
Utilisation de divers matériels
scolaires : cutter, colle (pistolet à colle
par ex), petit outillage, utilisation de
four dans le cadre des activités
cuisines…
7 7 49 R3 Pharmacie sur site. 60% 19,6 Moyenne
Règles de protection contre les
coupures pour la découpe au
cutter.
5 Risque liés à la manutention
Travail avec les enfants,
encadrement d'ateliers
ou activités, ménage
dans les classes et
rangement des coins
siestes
L'agent manipule du matériel et
range tout au long de la journée dans
le cadre des activités menées avec les
enfants. Il doit aussi souvent mettre
en place et ranger la litterie pour la
sieste ou les vélos après la
récréation.
7 7 49 R3 60% 19,6 Moyenne
Voir si possible pour les
journées de gros ménages
vacances de demander
l'intervention des services
techniques.
Essai des centrales de
désinfection de jouets
Acquisition matériel léger ou
permettant d'améliorer
(cannes de relevage) la
manutention des lits qui sont
bien souvent à ranger et
empiler le soir
(quotidiennement)
6
Risque lié à la
répétitivité des
gestes
Ménage des locaux
L'ATSEM fait le ménage de sa salle de
classe et des parties communes de
l'école avec ses collègues. Ce ménage
est quotidien. Durant les vacances,
un temps de ménage en équipe
d'ATSEM est organisé pour un
ménage plus approfondi
(désinfection des jouets,
déplacement des meubles)
7 7 49 R3
Changement du matériel de
ménage (plus ergonomique,
plus léger…)
60% 19,6 Moyenne
Poursuite investissements
matériels.
Formation Gestes et Postures
7 Risque lié aux horaires atypiques
Horaires longs /
alternance cycle de
travail période
scolaire/période
vacances scolaires
L'agent peut effectuer des semaines
allant jusqu'à 42 h sur un cycle de 6 à
11 semaines. L'amplitude horaire
d'une journée peut aller jusqu'à
12h00 pour 10 heures de travail
effectif.
10 4 40 R3 60% 16 Moyenne
Respecter les temps de pause
des ATSEM. (à ce jour certaines
n'ont pas de pause de 45
minutes)
24 Evaluation des risques professionnels 2024
Unité de Travail 2
ATSEM
Risque F G F x G I Ri
Prévention et/ou
protections existantes M
cotation
finale Priorité
Mesures de prévention ou de
protection préconisées N°
ATSEM ACTIVITES Descriptif Cotation du risque
8 Risque de chute d’objets
Dans tous les locaux
auxquels ont accès les
agents
L'encombrement dans les écoles et
très important. Par manque de
matériel, pour stocker, empiler, il est
souvent observé des piles d'objets
sur les meubles en hauteur.
10 4 40 R3 60% 16 Moyenne
Organiser un temps de
désencombrement en
coordination avec les services
techniques de toutes les
écoles. Matériel et meubles
inutilisés qui pourraient être
remis à disposition d'autres
sites + déchetterie.
9 Risque psychosocial Dualité hiérarchique
Les agents sont salariés de la
Communauté de Communes. Ils sont
placés sous l'autorité d'un ou
plusieurs enseignants. Leur
positionnement ou place n'est pas
toujours facile à trouver.
7 4 28 R2 60% 11,2 Moyenne
Fiche de poste
Soliciter les enseignants pour
avoir un retour sur le travail
des agents avant l'entretien
annuel de l'agent
10 Risque psychosocial
Manque de
reconnaissance du
métier
L'ATSEM est souvent "percu"comme
le second rôle dans l'école alors qu'il
est indispensable au bon
fonctionnement de la classe et du
travail de l'enseignant. Ce statut peut
être à un moment donné source de
démotivation, voir frustration de
l'agent.
7 4 28 R2
Présentation aux réunions de
rentrée ?
Fiche de poste
60% 11,2 Moyenne
Invitation et participation au
conseil d'école, fêtes de fin
d'année
Meilleure communication
enseignant / ATSEM
Inciter les enseignants à
convier les ATSEM aux
réunions de rentrée.
11 Risque incendie A tout moment
L'agent doit être en mesure de réagir
rapidement et respecter le protocole
d'évacuation à la fois pour la sécurité
du public et la sienne.
7 7 49 R3
Exercices d'évacuation ou de
confinement (risque terroriste
ou majeurs)
Formations manipulation
d'extincteur, PSC1
90% 4,9 Faible
Poursuite des mesures déjà
mises en place et de la
formation
13 Risque de chute de hauteur
Installations des
productions des
enfants et décoration
dans les structures
L'agent est amené à installer
l'exposition des travaux artistiques
ou décoration liées à des périodes de
l'année (fêtes de fin d'année par
exemple) ou spectacle.
1 4 4 R1 Eviter au maximum le travail en hauteur 4 Faible Escabeaux ou marche pied trois marches
25 Evaluation des risques professionnels 2024
Unité de Travail 2
ATSEM
Risque F G F x G I Ri
Prévention et/ou
protections existantes M
cotation
finale Priorité
Mesures de prévention ou de
protection préconisées N°
ATSEM ACTIVITES Descriptif Cotation du risque
14 Risque lié au bruit
Toutes les activités
peuvent être
concernées mais plus
particulièrement les
temps de jeux des
enfants
L'ATSEM est exposé aux bruits
générés par les pleurs et cris des
enfants en classe et en récréation.
Les bruits des chaises
7 1 7 R1 60% 2,8 Faible
Bouchons d'oreilles adaptés
TAMPONS sous les chaises ou
balles de tennis
Poursuite de l'amélioration de
l'insonorisation des locaux.
Possibilité de réaliser un
diagnostic en interne ?
15 Risque d’agression Contact avec les parents
L'ATSEM accueille les parents à
l'entrée de l'école ou dans la classe.
L'agent est solicité pour savoir
comment la journée s'est passée et
peut avoir des consignes à
transmettre. Il peut être pris à parti.
4 7 28 R3
Suivant les écoles, l'accueil est
géré soit par les ATSEM soit
par les enseignants.
1 fois par AN réunion échange
de pratique entre les ATSEM
du territoire est organisée.
90% 2,8 Faible
Signaler à la hiérarchie les
incidents type agression
verbales.
16 Risque biologique Contact avec le public
* Contamination par les enfants
accueillis ou collègues (grippe, COVID,
gastro entérite ….)
* Change des enfants
7 4 28 R2
Port du masque en période
épidémique (protocole
particulier mis en œuvre en
cas de covid).
Gants au moment du change.
90% 2,8 Faible Pas de douche ou de lieux de change dans toutes les écoles
17
Risque lié à la
répétitivité des
gestes
Préparation des
activités et travaux des
enfants.
Gestion de la vie
quotidienne des
enfants dans la classe
L'ATSEM prépare de nombreux
temps d'activités ou travaux pour les
enfants. L'agent est amené à
découper, coller, couper au
cutter,couverture de livres etc…
L'ATSEM gère de nombreux temps de
la vie quotidienne tel que l'habillage
ou déshabillage à plusieurs reprises
dans la journée. Ces gestes sont
répétitifs et peuvent créer des TMS
(Troubles Musculo Squelettiques).
7 4 28 R2 90% 2,8 Faible
Investissement dans du
matériel adapté
Massicot plus adaptés
26 Evaluation des risques professionnels 2024
Unité de Travail 2
ATSEM
Risque F G F x G I Ri
Prévention et/ou
protections existantes M
cotation
finale Priorité
Mesures de prévention ou de
protection préconisées N°
ATSEM ACTIVITES Descriptif Cotation du risque
18 risque de chute de plain pied Déplacement dans les locaux scolaires
Tout au long de la journée, l'ATSEM
se déplace dans les locaux. Les
passages dans les locaux peuvent
être encombrés par des jeux ou la
mise en place d'activités
Escaliers des structures.
7 4 28 R2
Rangement et tri régulier des
jeux. Eviter l'encombrement
dans les zones de passages.
90% 2,8 Faible
19 Risque psychosocial
Contact avec des
publics en difficulté
(sociale, handicap
moteur ou mental)
L'ATSEM peut rencontrer des
difficultés dans la gestion de ce
public à besoin spécifique. Cela peut
entrainer une charge mentale qui va
au dela du temps de travail et qui
peut se répercuter dans
l'environnement familial.
7 1 7 R1
Temps d'échange avec les
équipes enseignantes
régulier.
90% 0,7 Faible
Formation liées à
l'encadrement de ces publics
en difficulté.
20 Risque psychosocial
Positionnement vis-à-
vis des équipes
enseignantes et savoir
être lié au métier
Variation des rôles de l'ATSEM en
fonction de l'école ou l'enseignant
avec lequel il va travailler.
L'agent doit pouvoir rester d'humeur
égale.
Discrétion vis-à-vis de la vie privée
des enfants
7 1 7 R1
Suivant les écoles,
changement de classe à la
semaine.
90% 0,7 Faible Fiche de poste
21 Risque lié à la qualité de l’air Lieux de travail de l'agent
L'ATSEM, au même titre que les
enfants, est exposé à la qualité de
l'air des salles de classes ou
d'activités. Il faut veiller à ce que l'air
soit régulièrement renouvelé.
7 1 7 R1 90% 0,7 Faible
Veiller à ce qu'il soit possible
d'aérer dans toutes les écoles
(difficultés dues à
l'encombrement à la
Chailleuse)
27 Evaluation des risques professionnels 2024
Unité de Travail 3
Animateur
Risque
Quel risque
rencontre t-on ?
quelle activité présente
le risque? décrire l'activité
Qu’est-ce qui est mis en
place pour que ce risque
n’arrive pas ?
Qu’est-ce qui pourrait être
mis en
place pour que le risque
n’arrive pas ?
1
Risque routier
Camps et formation L'animateur doit utiliser des véhicules
pour se déplacer dans le cadre
professionnel, seul ou dans le cadre
de transport d'enfants (camps, sorties
en petit effectif…). Il peut aussi
utiliser les véhicules de la collectivité
pour se rendre en réunion ou en
formation.
4 10 40 R3 Véhicules entretenus par la
collectivité (prestataires et
équipes techniques)
60% 16 Elevée Définition d'un nombre
d'année de permis pour
conduire les minibus (3 ans de
permis) ?
2
Risque lié au
bruit
Toutes les activités
peuvent être concernées
mais plus particulièrement
les temps de jeux en
intérieur et les repas avec
les enfants
L'animateur est exposé aux bruits
générés par les cris des enfants en
activités.
Les bruits des chaises, les discussions
entre les enfants durant les repas
peuvent être source de bruit
notamment si les locaux ne sont pas
bien insonorisés.
7 7 49 R3 60% 19,6 Moyenne Bouchons d'oreilles adaptés
pour les tâches qui peuvent
être effectuées avec ce type
d'équipement.
TAMPONS sous les chaises ou
balles de tennis
Poursuite de l'amélioration de
l'insonorisation des locaux.
(site tests changement plaques
faux plafond)
Possibilité de réaliser un
diagnostic en interne ?
F G F x G I Ri Prévention et/ou protections existantes M cotation finale Priorité Mesures de prévention ou de
protection préconisées N°
Animateur ACTIVITES Descriptif Cotation du risque
28 Evaluation des risques professionnels 2024
Unité de Travail 3
Animateur
Risque F G F x G I Ri
Prévention et/ou
protections existantes M
cotation
finale Priorité
Mesures de prévention ou de
protection préconisées N°
Animateur ACTIVITES Descriptif Cotation du risque
3 Risque liés à la manutention
Travail avec les enfants,
aménagement d'ateliers
ou mise en place d'activité,
préparation de
manifestation, installation
de camps….
L'agent manipule du matériel et
range tout au long de la journée dans
le cadre des activités menées avec les
enfants. Il doit aussi souvent mettre
en place des installations pour les
manifestations festives des
structures. Il prépare, installe et
range les camps pendant la période
estivale.
7 7 49 R3
Aide des services techniques sur
demande des équipes
d'animation pour les
préparations de matériel de
camp, manifestations,
expositions
60% 19,6 Moyenne
Lors des investissements de
remplacement du matériel,
apporter une attention
particulière au poids de ce
dernier.
Charriot à roulette à prévoir en
investissement
Charriot à roulette au musée
Formation gestes et postures
4 Risque lié à la charge mentale Multiplicité des tâches
L'animateur est amené à gérer
beaucoup de tâches parfois en même
temps. Il est aussi soumis à des
questions de responsabilité et de
sécurité tout en devant gérer
l'urgence à l'instant T. La charge
mentale peut être importante et mal
vécue par l'animateur.
10 4 40 R3
Temps de préparation
Respect du temps de pause
durant la journée.
Réunion d'équipe
60% 16 Moyenne
Gestion des remplacements
(possibilité d'avoir un poste ou
deux postes d'animateurs
volants ?)
5 Risque chimique
Nettoyage après une
activité ou lors des camps
et séjours
Les animateurs utilisent parfois des
produits ménagers après les activités
ou dans le cadre des séjours pour
nettoyer après les repas
4 7 28 R3
EPI
60% 11,2 Moyenne
Vérifier que les fiches de
données de sécurité sont
disponibles au musée et dans
les ACM.
HACCP
Protocoles d'applications des
produits et procédures de
ménage à afficher
29 Evaluation des risques professionnels 2024
Unité de Travail 3
Animateur
Risque F G F x G I Ri
Prévention et/ou
protections existantes M
cotation
finale Priorité
Mesures de prévention ou de
protection préconisées N°
Animateur ACTIVITES Descriptif Cotation du risque
6
Risque
d’agression
Contact avec les familles
Par les enfants
Par les collègues
L'animateur est souvent en posture
d'accueil des familles. En début de
journée ou en fin de journée, l'agent
est solicité pour savoir comment la
journée s'est passée. Il peut être pris
à parti par les familles sur différents
problèmes : problèmes avec d'autres
enfants, problèmes avec un
animateur, problèmes administratifs.
Ce n'est pas forcément lui, mais ce
qu'il représente (la collectivité) qui
peut être à l'origine de l'agression.
4 7 28 R3 En cas d'agression d'un
encadrant par les enfants les
responsables traitent
directement avec les enfants et
les familles.
60% 11,2 Moyenne Signaler à la hiérarchie les
incidents type agression
verbales ou physiques (cela
doit remonter jusqu’au
coordinateur)
Formation gestion de
l'agressivité
Protocole à définir des suites à
donner
7
Risque
psychosocial
Contact avec des publics
en difficultés (sociales,
handicap moteur ou
mental)
L'animateur peut rencontrer des
difficultés dans la gestion de ce public
à besoin spécifique. Cela peut
entrainer une charge mentale qui va
au dela du temps de travail et qui
peut se répercuter dans
l'environnement familial.
7 4 28 R2 Temps d'échange avec les
directeurs, animateurs et
enseignants de la structures.
Formation soutenue par la DRAC
avec achat de matériel au musée.
Procédure d'accueil particulière
pour les enfants en situation de
handicap mais difficile de mettre
les moyens en face.
Formation en cours d'une agent
sur le site d'Orgelet et il est prévu
qu'elle fasse un retour des
notions et outils abordés ou
accompagne les autres équipes.
60% 11,2 Moyenne Formation gestion enfants en
difficulté.
30 Evaluation des risques professionnels 2024
Unité de Travail 3
Animateur
Risque F G F x G I Ri
Prévention et/ou
protections existantes M
cotation
finale Priorité
Mesures de prévention ou de
protection préconisées N°
Animateur ACTIVITES Descriptif Cotation du risque
8
Risque
psychosocial
Travail d'équipe entre
collègue et avec la
hiérarchie
Les animateurs travaillent en équipe.
Une mauvaise ambiance d'équipe
peut être synonyme de tension,
nervosité dans l'équipe,
démotivation. La mise en place de
temps de réunions, d'échange avec le
directeur sont primordiaux pour
prévenir tout risque d'arrêt maladie
en lien à une mauvaise ambiance.
7 4 28 R2 Réunions d'équipe et temps
conviviaux
Journée de cohésion
Mise en place d'un cahier de
liaison avec les autres
animateurs pour le musée
lorsqu'ils manquent de temps
pour communiquer.
60% 11,2 Moyenne Mise en place de temps de
régulation
9
Risque lié à la
qualité de l’air
Lieux de travail de l'agent L'animateur, au même titre que les
enfants, est exposé à la qualité de
l'air des salles de classes ou
d'activités. Il faut veiller à ce que l'air
y soit régulièrement renouvelé.
10 1 10 R2 Aérer régulièrement les locaux et
salles d'activités.
Capteur CO2 dans les salles de
restauration.
30% 7 Faible Diagnostic qualité de l'air à
mettre en œuvre.
10
Risque de chute
d’objets
Dans tous les locaux
auxquels ont accès les
agents
L'encombrement dans les structures
est très important. Par manque
d'équipement de stockage, il est
souvent observé des piles d'objets
sur les meubles en hauteur.
4 4 16 R2 60% 6,4 Faible Organiser des temps de
rangement réguliers (en
coordination avec les services
techniques ?). Le matériel et
meubles inutilisés pourraient
être remis à disposition des
autres structures qui en
auraient besoin.
Aménagement à prévoir dans
les locaux n'ayant pas
suffisamment de meubles de
rangement.
11
Risque de
piqures, allergies
Possibilité d'être piqué
pendant jeux ou repas
extérieur
L'animateur est souvent à l'extérieur,
surtout pendant les périodes de
vacances. Jeux dans les bois, pique
nique en extérieur, il est exposé ou
piqûres d'insectes ou morsures de
serpents. Il peut également faire des
allergies (pollens, graminées)
4 4 16 R2 60% 6,4 Faible Faire le point sur la
règlementation de l'aspivenin.
Faire le point avec ses équipes
avant chaque début de séjour
sur les allergies de chacun
31 Evaluation des risques professionnels 2024
Unité de Travail 3
Animateur
Risque F G F x G I Ri
Prévention et/ou
protections existantes M
cotation
finale Priorité
Mesures de prévention ou de
protection préconisées N°
Animateur ACTIVITES Descriptif Cotation du risque
12
risque de chute
de plain pied
Déplacement dans les
locaux ou en extérieur.
Tout au long de la journée,
l'animateur se déplace dans les
locaux. Les lieux de passages dans les
locaux peuvent être encombrés par
des jeux ou mise en place d'activités
L'animateur peut également être
confronté à la présence d'escaliers
dans la structure.
Il peut également glisser, trébucher
lorsqu'il accompagne les enfants à
l'extérieur dans le cadre de jeux ou
sorties.
7 7 49 R3 Rangement et tri régulier des
jeux. Eviter l'encombrement dans
les zones de passages.
90% 4,9 Faible Prévoir de spécifier aux
animateurs les tenues
adaptées aux activités
encadrées.
13
Risque lié
aux postures de
travail
Travail avec les enfants,
encadrement d'ateliers et
gestion de la vie
quotidienne
Le mobilier dans les ALSH est adapté
à la taille des enfants (lits, tables,
chaises, sanitaires). L'animateur est
amené à piétiner souvent dans la
journée, les contraintes posturales
sont le fait de travailler penché ou
accroupi afin d'être à hauteur des
enfants. L'animateur peut aussi être
amené à porter l'enfant.
7 7 49 R3 Tabourets pour limiter la posture
penchée de l'agent. (prévention
2022)
90% 4,9 Faible
Sièges ergonomiques pour la
surveillance de la sieste.
Banque d'accueil pour recevoir
les familles avec siège tabouret
haut.
14
Risque
biologique
Contact avec le public * Contamination par les enfants
accueillis ou collègues (grippe, COVID,
gastro entérite ….)
* Change des enfants
10 4 40 R3 Port du masque en période
épidémique (protocole particulier
mis en œuvre en cas de covid).
Possibilité de report des heures
en cas de maladie courte mais
contagieuse (sur validation du
directeur)
Gants au moment du change.
90% 4 Faible Protocole à préciser pour
l'abscence avec récupération
des heures sans certificat
médical.
32 Evaluation des risques professionnels 2024
Unité de Travail 3
Animateur
Risque F G F x G I Ri
Prévention et/ou
protections existantes M
cotation
finale Priorité
Mesures de prévention ou de
protection préconisées N°
Animateur ACTIVITES Descriptif Cotation du risque
15
Risque électrique
Utilisation de petit
matériel électrique
Disjonction des compteurs
électriques
L'animateur utilise du petit outillage
électrique pour les activités ou la vie
quotidienne (pistolet à colle,
aspirateur, four, plaques électriques,
cafetière, sèche cheveux, fer à
repasser….).
Les animateurs peuvent être
confrontées à la nécessité de
réenclencher les disjoncteurs ou les
différentiels.
4 10 40 R3 Interdiction de réarmer les
disjoncteurs sans habilitation
électrique. (note de service)
90% 4 Faible Repenser la communication
des notes de services.
Prévoir qu'il y ait au moins un
agent par structure doté de
l'habilitation Electrique ?
16
Risque routier
Encadrement d'enfants
lors de sortie en bus,
déplacement à pied en
bord de route dans le
cadre d'activités
extérieures
L'animateur est exposé au risque
routier lors des déplacements avec
les enfants en bordure de route au
moment des sorties.
Il est également exposé au risque
routier lorsqu'il encadre les enfants
lors des sorties ou activités en dehors
de la structure nécessitant un trajet à
pied.
4 10 40 R3 Gilet de couleur pour les sorties
Respect de la règlementation
déplacement des groupes en
bord de route
90% 4 Faible Equiper toutes les structures
en gilets de couleurs
réfléchissants pour les
animateurs.
17
Risque de chute
de hauteur
Installations des
productions des enfants et
décoration dans les
structures
L'agent est amené à installer
l'exposition des travaux artistiques
ou décoration liées à des périodes de
l'année (fêtes de fin d'année par
exemple) ou spectacle.
1 7 7 R2 Eviter au maximum le travail en
hauteur
60% 2,8 Faible Escabeaux ou marche pied
trois marches
33 Evaluation des risques professionnels 2024
Unité de Travail 3
Animateur
Risque F G F x G I Ri
Prévention et/ou
protections existantes M
cotation
finale Priorité
Mesures de prévention ou de
protection préconisées N°
Animateur ACTIVITES Descriptif Cotation du risque
18
Risque de
brûlure et
coupure
Préparation des activités
et animation avec les
enfants.
Cuisiner en camps ou
pour des ateliers sur
structure
Les animateurs utilisent divers outils
coupants pour leurs activités :
cutters, pistolet à colle, ciseaux,
massicot, machine à plastifier, tour à
roue, machine de chantournage,
perceuse, scie, pirogravure.
Pour les activités cuisine, les
animateurs utilisent principalement
des plaques de cuisson électriques
pour les ateliers en structure et
plutôt des installations gaz en
camping.
7 4 28 R2 Pharmacie sur site 90% 2,8 Faible Règles protection de coupe
pour cutter.
Une commande annuelle
groupée voir protocole d'achat
pour les réappro de pharmacie
19
Risque lié aux
horaires
atypiques
Horaires coupés, variation
horaires entre semaine
périscolaire et semaine
vacances travaillée.
L'amplitude horaire peut être
importante pour un animateur. Il
peut commencer sa journée très tot
et la finir tard.
L'agent peut aussi travailler 30
heures hebdomadaire en période
périscolaire et 48 h pendant la
semaine de vacances.
Les camps ou séjour donnent aussi
lieu à des dépassements horaires
pour les agents
7 4 28 R2 Respect de l'amplitude de 12 h
dans les plannings.
Possibilité de récupération après
les séjours ?
90% 2,8 Faible Définir une règle pour tous les
sites ACM concernant les
condittions permettant à un
agent de rester sur la structure
durant son temps de coupure
entre deux temps de travail.
Parfois difficile de récupérer les
heures au musée.
Rappel des règles temps de
repos hebdomadaires des
agents et temps de pause
34 Evaluation des risques professionnels 2024
Unité de Travail 3
Animateur
Risque F G F x G I Ri
Prévention et/ou
protections existantes M
cotation
finale Priorité
Mesures de prévention ou de
protection préconisées N°
Animateur ACTIVITES Descriptif Cotation du risque
20
Risque incendie
ou d'explosion
Départ d'incendie possible
à tout moment
Stockage des bouteilles de
gaz
L'agent doit savoir faire face à tout
départ d'incendie pour sa propre
sécurité et celle du public dont il a la
charge.
Dans les bureaux, il doit savoir quelle
est la conduite à tenir en cas de
début d'incendie ou d'évacuation.
1 10 10 R3 Formation manipulation
extincteur (tous les 4 ans) d'une
partie des agents
Contrôle règlementaire annuel
des instalations sécurité
incendie.
Connaissance du règlement
d'évacuation incendie de leur
structure.
Exercices d'évacuation réguliers.
90% 1 Faible Formation des agents n'ayant
pas fait la formation
manipulation extincteurs
21
Risque lié à
l'inorganisation
des secours
Confontation à un
accident de bus en
situation d'encadrement
d'un groupe enfant
L'animateur pourrait être confronté à
ce type d'évenèment. Le stress ou la
panique peut s'emparer de l'agent,
surtout si cet évènement n'a jamais
été anticipé ou fait l'objet de
discussion ou formation avec ces
responsables.
1 1 1 R1 60% 0,4 Faible Procédure ou protocole défini
pour ce type d'évènement ?
possible organisation.
Est-il possible de former les
animateurs à l'évacuation d'un
bus ?
22
Risque
psychosocial
Manque de
reconnaissance du métier
L'animateur est souvent
"percu"comme un second rôle des
métiers de l'Education. L'animateur
est indispensable au bon
déroulement d'une journée pour un
enfant, il lui apporte de la sécurité
affective et des moments
d'apprentissages via des approches
ludiques, artistiques ou sportives. Ce
"statut" peut être source de
démotivation, voir frustration chez
l'agent.
4 1 4 R1 Présentation des animateurs lors
de la réunion de rentrée des
centres
Livret de l'animateur (en cours)
Invitation des directeurs d'ALSH
aux conseils d'Ecole.
Présence aux réunions de
rentrée de l'école organisées par
les enseignants sur certains sites.
90% 0,4 Faible Généraliser la réunion de
rentrée avec les instituteurs
Valoriser d'avantage le travail
réalisé en centre de loisirs
35 Evaluation des risques professionnels 2024
Unité de Travail 3
Animateur
Risque F G F x G I Ri
Prévention et/ou
protections existantes M
cotation
finale Priorité
Mesures de prévention ou de
protection préconisées N°
Animateur ACTIVITES Descriptif Cotation du risque
23
Risque lié à
l'inorganisation
des secours
Confrontation à une
personne (collègue,
usagers) victime d'un
accident ou malaise
L'agent étant en contact régulier du
public et travaillant avec des
collègues, il doit être en mesure de
savoir pratiquer les premiers soins, et
donner l'alerte dans l'attente des
services de secours.
Il doit aussi savoir réagir suivant les
causes du danger ayant entrainé
l'accident : pb électrique, malaise
etc...pour sa propre sécurité et celle
de la victime.
1 1 1 R1 Formation PSC1 ou SST 90% 0,1 Faible Achat de matériel
complémentaire de premier
secours ? Garots, coussin
hémostatique,, couverture de
survie ?
Poursuite des formations de
secouriste.
Veiller à controler
régulièrement et mettre à jour
les pharmacies dans les
structures d'accueil.
36 Evaluation des risques professionnels 2024
Unité de Travail 4
Auxiliaire Puéricultrice
Risque
Quel risque rencontre t-on
?
Quelle activité
présente le risque? décrire l'activité
Qu’est-ce qui est mis en
place pour que ce risque
n’arrive pas ?
Qu’est-ce qui pourrait être mis en
place pour que le risque
n’arrive pas ?
1 Risque lié aux postures de travail Pendant l'accueil des enfants
Soins aux bébés, rangement des
jouets qui trainent au sol, travailler à
hauteur des jeunes enfants, station
debout, surveillance et piétinement.
10 7 70 R4
Formation gestes et postures.
Matériel comme tabourets et
chaises au ras du sol pour
travailler à hauteur des enfants
Adaptation du mobilier
60% 28 Elevée Formation aux gestes et postures
2 Risque lié à la répétitivité des gestes Port des enfants
Le port des enfants peut provoquer à
la longue : tendinite de l'épaule, du
coude, problèmes de dos…
10 7 70 R4 Voir évaluation risque 4 60% 28 Elevée
3 Risque lié au bruit
Durant les temps de
repas ou d'activités
avec les enfants
Les bruits permanents des enfants
(cris, pleurs, rires) peuvent être
source de gène sonore pour les
agents en fonction des salles et des
locaux.
Ces bruits permanents peuvent
parfois inciter les agents à élever la
voix.
10 7 70 R4 La salle d'activité des crèches sont souvent très bruyantes 60% 28 Elevée
Avoir la possibilité d'accéder à une salle calme de repos
réservée aux salariés. (Loi ASAP)
Insonorisation des espaces mis en cause.
Travailler sur la possibilité d'équipes les agents qui le
souhaitent de bouchons d'oreilles adaptés.
4 Risque lié à la manutention manuelle
Déplacement et port
de charge tout au long
de la journée
Durant la journée, les auxiliaires
puéricultrices sont amenées à
aménager et ranger les salles,
déplacer du mobilier encombrant
voir lourd, porter des bébés ou de
jeunes enfants etc…
7 7 49 R3
Mobilier adapté et assez léger.
Certains agents ont passé la
formation gestes et postures.
Limiter au maximum le port des
enfants via des solutions
matérielles comme lits adaptés,
tables de change avec escaliers…
60% 19,6 Moyenne
Etendre formation gestes et postures aux autres
agents.
Achat d'un balai géant spécial jouets.
Poursuite des investissements de matériels plus
adaptés.
Réfléchir au rangements des placards en fonction du
poid des objets manipulés.
5 Risque lié à la qualité de l’air Contrôle obligatoire Obligation du contrôle de la qualité de l'air dans les crèches 10 4 40 R3 Détecteurs CO2 Aération régulière des pièces. 60% 16 Moyenne Prévoir l'étude de la qualité de l'air dans le futur marché.
6 Risque lié aux postures de travail
Durant les phases de
surveillance, s'adapter
à la taille des enfants…
Le personnel d'une crèche est très
exposé aux TMS (Troubles Musculo
Squelettiques) comme les sciatiques,
lombalgie, douleur chronique du
genou….
10 4 40 R3 TMS à mettre avec les autres postures. 60% 16 Moyenne Formation gestes et postures
7 Risque psychosocial Accueil du public et des familles
L'interruption fréquentes des tâches
(dûes aux appels des enfants et aux
incidents pouvant survenir) crée une
fatigue psychologique.
Les parents peuvent être source de
difficultés relationnelles, leur
raconter la journée, en plus
d'encadrer les enfants, peut
également être source de stress pour
l'agent.
4 7 28 R3 Protocoles de confinement 60% 11,2 Moyenne
Dédier des zones d'accueil plus sécurisées pour
l'échange avec les familles. Aujourd'hui les enfants sont
dans les mêmes zones que les parents au moment de
l'accueil à Poids de Fiole.
Formation gestion de l'agressivité du public
F G F x G I Ri Prévention et/ou protections existantes M cotation finale Priorité
Mesures de prévention ou de protection
préconisées N°
Auxiliaire Puéricultrice
ACTIVITES Descriptif
Cotation du risque
37 Evaluation des risques professionnels 2024
Unité de Travail 4
Auxiliaire Puéricultrice
Risque F G F x G I Ri
Prévention et/ou
protections existantes M
cotation
finale Priorité
Mesures de prévention ou de protection
préconisées N°
Auxiliaire Puéricultrice
ACTIVITES Descriptif
Cotation du risque
8 Risque COVID
Toute l'année au
contact du public, des
familles et des
collègues
Comme pour les autres épidémies,
les auxiliaires puéricultrices sont
exposées au COVID.
7 4 28 R2 Protocoles, gel hydro alcoolique + masques. 60% 11,2 Moyenne
9 Risque biologique Lors de soins et changes des bébés
Un contamination au sang est
possible lorsque les agents soignent
les enfants.
Il est possible également d'être
contaminé par des agents infectieux
lors du change d'un bébé (via urine
et selle)
7 4 28 R2
Une crèche est équipée en tenues
professionnelle (Moirans)
Les tenues sont lavées sur place
Gants
60% 11,2 Moyenne
Une crèche équipée en habits spécifiques.(Moirans) Les
tenues sont lavées sur place
Equiper en vêtements professionnels la crèche de Poids
de fiole
10 Risque d’agression
Durant les temps
d'accueil des parents
ou prestataires
extérieurs
Des agressions verbales ou
physiques peuvent survenir durant la
journée pendant les temps d'accueil.
7 4 28 R2 60% 11,2 Moyenne Formation gestion de l'agressivité de l'usager.
11
Risque lié à
l'inorganisation des
secours
Durant tout la journée
de travail et quelle que
soit l'activité
Le personnel des crèches doit être à
même de porter secours
régulièrement aux enfants accueillis
ainsi qu'à leur collègue. C'est
rassurant pour un agent de maitriser
la situation en cas d'accident et
contribue à son bien être dans
l'exercice de ses fonctions.
10 10 100 R4
Les agents connaissent les
procédures d'évacuation ou de
confinement en cas de risques
majeurs.
Les agents connaissent les
procédures qu'ils doivent
appliquer en cas d'accident et
savent porter secours à un enfant
ou un adulte.
Une partie des agents est titulaire
du PSC1
90% 10 Faible
Tous les agents de crèche devraient avoir un PSC1 ou
SST à jour dans la structure (1 SST à minima par
structure serait bien)
12 Risque incendie Durant le temps de travail
Ce risque est présent dans toutes les
structures d'accueil à des degrés
moindre en fonction de l'activité.
Dans une crèche, il convient surtout
que les agents soient en mesure de
réagir en cas de départ d'incendie et
soient capables de gérer une
évacuation du public
7 10 70 R4
Actuellement, toutes les structures
petite enfance font des exercices
d'évacuation (environ 2 par an)
Une partie des agents ont suivi la
formation extincteur.
90% 7 Faible
Veiller à ce que le rythme de 2 exercices d'évacuation
par an soit respecté.
Prévoir des agents en formation extincteurs.
13 Risque de chute de plain pied Durant toute la journée
La chute peut survenir à tout
moment, en extérieur dans le cadre
des activité avec les enfants, mais
aussi à l'intérieur, il y a de nombreux
jeux qui trainent un peu partout dans
les structures
En hiver attention à l'exposition au
verglas.
Zone glissante lorsque les enfants se
lavent les mains
7 7 49 R3
Ranger fréquemment la salle dans
la journée.
Les agents salent à l'extérieur
lorsqu'il y a du verglas.
90% 4,9 Faible Acheter des panneaux de prévention des chutes pour les sols glissants
38 Evaluation des risques professionnels 2024
Unité de Travail 4
Auxiliaire Puéricultrice
Risque F G F x G I Ri
Prévention et/ou
protections existantes M
cotation
finale Priorité
Mesures de prévention ou de protection
préconisées N°
Auxiliaire Puéricultrice
ACTIVITES Descriptif
Cotation du risque
14 Risque lié aux horaires atypiques Les horaires changent beaucoup Fatigue par manque de régulariité des horaires 7 1 7 R1
A ce jour, les roulements horaires
sont à 3 semaines
36 h00 semaines pour libérer 5
jours par an
60% 2,8 Faible Travailler avec les équipes sur des pistes d'amélioration sur les roulements horaires.
15 Risque psychosocial
La responsabilité de la surveillance
des enfants avec des controles
fréquents durant les siestes. Le
stress de l'agent est important vis-à-
vis de ces responsabilités.
(surveillance)
7 1 7 R1 Caméra 60% 2,8 Faible
16 Risque chimique
Lors de tâches
ménagères ou
d'entretien des locaux
Manipulation de produits ménagers
d'entretien. 4 7 28 R3
Classeur des fiches de sécurité
rangé dans les placards de
produits ménagers.
Investissement dans un appareil
vapeur sans produit pour
désinfection en test actuellement
Gants
90% 2,8 Faible Equiper d'autres structures en appareiil vapeur pour désinfection.
17 Risque de piqûres d'insectes
Durant les sorties en
extérieur avec les
enfants (possible aussi
en intérieur)
Les sorties en extérieur avec les
enfants peuvent exposer les agents à
des piqûres d'insectes.
1 4 4 R1 Pharmacie 60% 1,6 Faible
Concernant cette information médicale, inciter les
collègues à en informer les autres s'il est suceptible de
faire une réaction allergique.
18 Risque biologique
Tout au long de la
journée au contact du
public accueilli et des
collègues de travail
Les maladies se répandent très
rapidement en crèche. Les agents y
sont donc exposés quotidennement
et doivent prendre des précautions
pour éviter d'être contaminés ou
contaminer leur entourage. Les
maladies possibles les plus
fréquentes sont les suivantes :
Affection Otho rino Laryngique,
gastro entérites, rubéole et varicelle.
10 1 10 R2
Lavage des mains, port du masque
par les agents en fonction des
situations, protocole d'éviction en
cas de maladie.
Vaccination des agents.
Aération des locaux
Désinfection renforcée des jeux,
draps lits…par les agents ou l'agent
d'entretien
90% 1 Faible Affichage, sensibilisation des agents. Veiller à disposer de masques et gels hydro alcolique.
19 Risque psychosocial Durant la journée avec les collègues
Le travail en équipe avec les
collègues en crèche peut être source
de tension. Le manque de
reconnaissance du métier peut aussi
être un facteur de dégradation
psychologique pour l'agent. Les
changements de planning de
dernière minute peuvent aussi
contribuer à une certaine lassitude,
voir dépression de l'agent.
1 7 7 R2
Analyses de la pratique avec un
psychologue (6 h par an)
Réunion d'équipes en moyenne
tous les mois 2 h00
Journée de formation en équipe
90% 0,7 Faible
1 journée de formation à prévoir en plus 1 fois par an
avec toutes les crèches (fermer 2 jours au lieu d'un
comme aujourd'hui).
20 Risque de brûlure Lors des préparations de repas
Les agents peuvent se bruler en
préparant les repas. Ils doivent
également veiller à ce que les enfants
ne se brulent pas avec la nourriture
ou les appareils utilisés pour
réchauffer les repas
4 1 4 R1 Gants 90% 0,4 Faible
39 Evaluation des risques professionnels 2024
Unité de Travail 5
Directeur ERP
RISQUE
Quel risque rencontre t-
on ?
quelle activité
présente le risque? décrire l'activité
Qu’est-ce qui est mis en
place pour que ce risque
n’arrive pas ?
Qu’est-ce qui pourrait être
mis en
place pour que le risque
n’arrive pas ?
1 Risque psychosocial
La gestion et le
management d'une
équipe
Le rôle du responsable est important. II
doit accompagner son équipe dans les
projets, former son personnel, gérer les
conflits et imposer une dynamique.
10 7 70 R4
Réunion avec équipe (mensuelle 2 heures)
1h30 suivant la taille des sites périscolaire
avec les animateurs en ACM (Hebdomadaire)
Journée de cohésion 1 fois par an pour tous
les animateurs de Terre d'Emeraude.
Disponibiliité des responsables de service ou
service RH pour la gestion de conflit.
En crèche un nombre d''heure est déterminé
pour les tâches administratives en fonction du
nombre d'enfants.
La possibilité de s'appuyer sur un adjoint est
important.
60% 28 Elevée
Veiller à ce que le directeur soit
déchargé au maximum de la
présence sur le terrrain
notamment sur les grosses
structures dans les ACM
Formation CNFPT gestion de
conflit à prévoir pour les
responsables.
Il faudrait identifier sur les sites
où il n'y a pas d'adjoint (ACM) la
personne qui prend la place de
référent durant l'abscence du
responsable.
2 Risque lié au travail sur écran Saisie informatique et travail de bureau
Un responsable passe de nombreuses
heures sur un écran d'ordinateur pour y
gérer les inscriptions, les dossiers avec les
institutions, la communication par mail
avec familles et prestataires, les plannings
etc….
10 7 70 R4 60% 28 Elevée
Installation de filtres sur les
écrans
Les doubles écrans pour les
directeurs d'ACM sont
impératif, les agents travaillent
à ce jour uniquement sur
ordinateur portable.
Mesures de prévention ou de
protection préconisées
Les directeurs d'ERP sont concernés par cette grille qui s'ajoute à celle des métiers de terrain qu'ils
exercent à savoir : animateur ou auxiliaire puèricultrice par exemple
N°
Directeur d'ERP
(Crèches, alsh…) ACTIVITES Descriptif
Cotation du risque
F G F x G I Ri Prévention et/ou protections existantes M cotation finale Priorité
40 Evaluation des risques professionnels 2024
Unité de Travail 5
Directeur ERP
RISQUE
Mesures de prévention ou de
protection préconisées N°
Directeur d'ERP
(Crèches, alsh…) ACTIVITES Descriptif
Cotation du risque
F G F x G I Ri Prévention et/ou protections existantes M cotation finale Priorité
3 Risque psychosocial
La responsablilité
engagée vis-à-vis du
public accueilli
Veiller à la sécurité de jeunes enfants peut
se montrer éprouvante
psychologiquement. Une certaine fatigue,
usure ou l'impression d'être dépassé peut
survenir au fil du temps.
10 4 40 R3
Embauche d'un personnel diplômé
Limitation des places sur l'extrascolaire
lorsqu'il n'est plus possible d'accueillir des
enfants en respectant les normes (sortie extra,
camps...)
Réunion de directeurs permettant d'échanger
(1 journée tous les mois pour les ACM)
Toutes les 3 semaines réunion responsable de
service + directrices crèches 1 matinée.
Echange de pratique pour les directrices de
crèche mis en place par le CNFPT 4 fois par an
1 demie journée
60% 16 Moyenne
Création de postes
d'animateurs plus attractifs,
voir volants pour supléer les
abscences régulières.
Soliciter le CNFPT pour un
dispositif similaire d'échange
de pratiques pour les directeurs
d'ACM.
Respecter les quotas
règlementaires d'animateurs.
4 Risque lié aux postures de travail Travail de bureau, réunion
Le travail de bureau nécessite d'être assis
parfois plusieurs heures. Des TMS peuvent
en découler. L'utilisation de la souris peut
également être source de tendinite.
7 7 49 R3
Le responsable du service informatique
répond souvent aux demandes des différents
agents : souris ergonomiques, plusieurs
écrans, surrélévation des écrans etc….
Mobilier de bureau adapté
90% 4,9 Faible
Poursuivre les investissements
pour un meilleur confort de
travail lorsque les agents en
font ressentir le besoin.
Formation Gestes et postures
5 Risque routier Déplacement pour des réunions
Les déplacements pour des réunions sur le
territoire ou formations sont fréquents.
Les responsables se déplacent également
pour des répérages de sorties, lieux de
camps ou prestataires.
4 10 40 R3
Trouse pharmacie dans les véhicules, gilets et
triangles.
Parc des véhicules de service suivi par les
responsables techniques
Co voiturage avec les véhicules de service.
90% 4 Faible
6 Risque d’agression
Les familles (en rendez
vous, lors de l'accueil
ou par téléphone et
mail)
Les agents
Les usagers peuvent être en colère. Ils
confient leurs enfants à une structure et
sont en attente de résultat et veulent
pouvoir déposer leurs enfants en toute
sécurité. Leur reproches peuvent se se
traduire par une agression physique ou
verbale. Le responsable étant le premier
interlocuteur, il sera souvent le receveur
de cette agressivité alors qu'il n'en n'est
pas forcément à l'origine (collectivité, autre
animateur etc...). Les agents peuvent aussi
être agressifs car ils voient souvent dans le
responsable de structure le premier
interlocuteur menant à la hiéarchie de la
collectivité.
1 7 7 R2 Bureaux ou espace pouvant recevoir des adultes à l'écart du public enfant. 60% 2,8 Faible
Aménagement des bureaux afin
de pouvoir assurer sa sécurité
physique en cas d'agression.
41 Evaluation des risques professionnels 2024
Unité de Travail 5
Directeur ERP
RISQUE
Mesures de prévention ou de
protection préconisées N°
Directeur d'ERP
(Crèches, alsh…) ACTIVITES Descriptif
Cotation du risque
F G F x G I Ri Prévention et/ou protections existantes M cotation finale Priorité
7 Risque psychosocial La veille règlementaire
La veille règlementaire est importante
dans ces structures. Le responsable doit
tout savoir. De la veille règlementaire
concernant les batiments et
infrastructures, en passant par les règles
d'hygiène à respecter dans une cuisine aux
taux d'encadrement à respecter etc....
4 1 4 R1
L'actualisation des contrats de maintenance et
contrôles règlementaires est en cours (chargé
de prévention).
Achat chaque année du magazine "JPA spécial
directeur"
60% 1,6 Faible
Mise à jour des connaissances
via des formations.
Mise en place d'un serveur
accessible pour les contrôles
des bâtiments à chaque
directeur.
Pouvoir avoir des temps
d'échange avec le chargé de
prévention (pour la veille
règlementaire du bâtiment et
avoir un accès aux rapports ou
contrôles règlementaires)
8 Risque psychosocial Gestion des médias et réseaux sociaux
Les gestions des médias et réseaux sociaux
peut être une source de stress pour les
responsables surtout lorsque ces derniers
peuvent s'emballer en cas de crise
1 1 1 R1 90% 0,1 Faible
Pouvoir convenir avec le service
communication d'un mode de
fonctionnement permettant de
pouvoir déléguer une partie des
mises à jour de contenu par les
responsables.
9 Risque psychosocial
Echange avec les
supérieurs
hiérarchiques ou
autres services
Il peut exister une certaine "pression"
concernant des dates, des délais de rendu
de dossiers, d'obligations de résultats sur
certains sujets.
1 1 1 R1 90% 0,1 Faible
42 Evaluation des risques professionnels 2024
Unité de Travail 6
Agent de restauration
Risque
Quel risque rencontre t-
on ?
quelle activité
présente le risque? décrire l'activité
Qu’est-ce qui est mis en
place pour que ce risque
n’arrive pas ?
Qu’est-ce qui pourrait être mis
en
place pour que le risque
n’arrive pas ?
1 Risque lié au bruit
Service du repas des
enfants
Mise de table
L'agent sert les enfants durant les repas. Il
apporte les plats à tables, peut être
amené à servir les enfants même si à
priori ce sont plutôt les animateurs qui
gèrent cette tâche. Suivant les locaux,
cette activité peut être très bruyante à
cause du volume sonore des discussions
des enfants et l'entrechoquement des
couverts et de la vaisselle.
7 7 49 R3
Rotation de poste quand c'est
possible (1 jour sur deux)
entre les deux agents pour
éviter d'être exposé au bruit
en permanence.
30% 34,3 Elevée
Prévoir un diagnostic interne bruit
Equipement individuel bouchons
d'oreilles
Réaliser un calendrier des
améliorations techniques pouvant
être apportées pour réduire le
bruit dans les salles de
restauration (changement des
plaques de plafond par ex)
2 Risque de chute de plain pied Durant tout le temps de travail
L'agent se déplace durant l'exercice de ses
fonctions. II doit faire attention à
l'encombrement des zones de circulation
(chaises, tabourets, aspirateurs….). Les
sols glissants dans les cuisines sont aussi
un facteur de risque.
7 7 49 R3
Chaussures de services anti
dérapantes (sabots ou
chaussures adaptées)
30% 34,3 Elevée
Chaussures adaptées et
règlementaires à commander
d'urgence
Voir pour l'achat de
surchaussures ?
N°
Agent de restauration
ACTIVITES Descriptif
Cotation du risque
F G F x G I Ri Prévention et/ou protections existantes M cotation finale Priorité Mesures de prévention ou de
protection préconisées
27/86 43 Evaluation des risques professionnels 2024
Unité de Travail 6
Agent de restauration
Risque
N°
Agent de restauration
ACTIVITES Descriptif
Cotation du risque
F G F x G I Ri Prévention et/ou protections existantes M cotation finale Priorité Mesures de prévention ou de
protection préconisées
3 Risque lié au bruit Plonge et utilisation des machines
L'agent fait différentes tâches génératrices
de bruit : mise de table, vaisselle (avec
machines), tranchage du pain, fours…
7 7 49 R3 Bouchons réducteurs de bruits pour certains agents 60% 19,6 Moyenne
Investir dans du matériel moins
bruyant (Assiettes à fond
plastique "Quiet "dans quelques
mois ?)
Porter une attention particulière
au bruit lors du remplacement
des machines.
Proposer l'équipement en
bouchon d'oreilles sur mesure ou
universels permettant de filtrer
les bruits.
4 Risque de coupure
Utilisation du matériel
avant et pendant le
service
Machine à trancher le pain, couteau,
vaiselle cassée….les causes de coupures
peuvent être nombreuses dans ce métier.
Le matériel coupant pouvant être utilisé :
trancheuse à pain manuelle ou
mécanique, cutter ou ciseaux
(décartonnage) couteaux….
7 7 49 R3 1 trancheuse à pain uniquement à Orgelet. 60% 19,6 Moyenne
Pharmacie dédiée à la cuisine.
Modernisation des équipements
avec sécurité (trancheuse à pain
par ex)
5 Risque lié à l'hygiène A tout moment
L'agent de restauration doit être vigilant à
l'hygiène en permanence. Au delà des
risques pour sa santé, il doit également
garantir la sécurité alimentaire du public
auquel il sert les repas
7 4 28 R2
Respect des règles d'hygiène
Contrôles des températures
(sortie de four, frigo)
Port des tenues de service
30% 19,6 Moyenne
Afficher les protocoles sur les
sites de restauration.
Formation HACCP voir si besoin
de renouveler
Etat des lieux des tenues ?
28/86 44 Evaluation des risques professionnels 2024
Unité de Travail 6
Agent de restauration
Risque
N°
Agent de restauration
ACTIVITES Descriptif
Cotation du risque
F G F x G I Ri Prévention et/ou protections existantes M cotation finale Priorité Mesures de prévention ou de
protection préconisées
6 Risque de brûlure Durant chauffe et service du repas
L'agent sort les plats du four, défilme les
barquettes et peut également être amené
à servir les enfants.
Risque de brûlure par contact.
7 4 28 R2
Les gants résistants à la
chaleur mis à disposition sur
certains sites sont trop gros et
peu pratiques.
60% 11,2 Moyenne
Trousse pharmacie dédiée à la
cuisine.
Équiper les cuisines des ACM de
gants anti chaleur adaptés.
7 Risque lié à la manutention manuelle
Nettoyage quotidien
et gros entretien
durant les périodes
de vacances
L'agent est amené à manipuler
quotidiennement de nombreuses chaises.
Durant le gros ménage des vacances, il
peut être amené à nettoyer le dessous
des tables.
4 7 28 R3 60% 11,2 Moyenne
Prévoir l'équipe technique le jour
du ménage prévu pour nettoyer
le dessous des tables de
restauration. (ne pas le faire seul).
Amélioration à prévoir dans
l'achat du matériel de rangement,
chaise de restauration à mettre
facilement sur table.
8 Risque lié aux postures de travail Durant tout le temps de travail
Les fonctions d'agent de restauration
nécessitent de bonnes conditions
physiques et surtout de faire les bons
gestes. Il faut souvent se tenir courbé
(mises de table, plonge....) Les TMS
peuvent apparaître en cours de carrière :
lombalgies, tendinites, problèmes de
cervicales…
10 7 70 R4 90% 7 Faible Formation gestes et postures à prévoir.
29/86 45 Evaluation des risques professionnels 2024
Unité de Travail 6
Agent de restauration
Risque
N°
Agent de restauration
ACTIVITES Descriptif
Cotation du risque
F G F x G I Ri Prévention et/ou protections existantes M cotation finale Priorité Mesures de prévention ou de
protection préconisées
9 Risque psychosocial Travail d'équipe
Il n'est pas toujours évident pour l'agent
de restauration de trouver sa place alors
qu'il est un élément clef de la vie d'une
stucture enfance. Entre animateurs,
personnel de direction ou encore avec son
binôme, il est primordial que l'entente soit
bonne.
4 4 16 R2
Réunion trimestrielle avec
tous les agents des sites. (pôle
arinthod)
Participation à la réunion
d'équipe avec les animateurs
sur certains sites
60% 6,4 Faible
Mise en place de temps réguliers
pour échanger entre les
responsables et les agents de
restauration.
Ne pas oublier ceux qui peuvent
être amenés à travailler seuls sur
leur site de restauration.
10 Risque incendie A tout moment
L'agent doit être en mesure de réagir
rapidement et respecter le protocole
d'évacuation à la fois pour la sécurité du
public et la sienne.
7 7 49 R3 Une partie des agents formés en manipulation extincteurs 90% 4,9 Faible Formation manipulation d'extincteur à poursuivre
11 Risque biologique
Exposition aux
épidémies (COVID,
gastro, grippe) durant
la présence du public
L'agent de restauration peut être exposé
aux virus du public qu'il sert et des autres
agents. En cas de maladie, il doit éviter
également d'être un vecteur de diffusion
et contamination du public.
7 4 28 R2
Masques, gel hydroalcoolique.
Possibilité de report des
heures en cas de maladie
courte mais contagieuse (sur
validation du directeur)
90% 2,8 Faible
12 Risque psychosocial
Travail avec les
supérieurs
hiérarchiques
L'agent de restauration travaille souvent
de manière autonome. Il est important
que le responsable de la structure
s'intéresse à son travail et le valorise. Le
manque de reconnaissance dans ce
métier est souvent un élément
déclencheur de maladie : dépression,
stress, démotivation...
7 4 28 R2 90% 2,8 Faible
30/86 46 Evaluation des risques professionnels 2024
Unité de Travail 6
Agent de restauration
Risque
N°
Agent de restauration
ACTIVITES Descriptif
Cotation du risque
F G F x G I Ri Prévention et/ou protections existantes M cotation finale Priorité Mesures de prévention ou de
protection préconisées
13 Risque routier Formation, réunion ou remplacement
L'agent peut se rendre en formation
quelques jours dans l'année ou en
remplacement sur un autre site. Dans ce
cas, il doit utiliser en priorité le véhicule de
la collectivité.
1 10 10 R3
Parc des véhicules de la
collectivité entretenus.
Attestation sur l'honneur de
l'agent que son permis est en
cours de validité.
90% 1 Faible
Préciser pour les agents où
s'adresser pour utiliser un
véhicule de fonction.
14 Risque électrique
Utilisation de matériel
électrique (four,
tranche pain, frigo)
L'agent de restauration peut être en
amené à devoir remettre le courant suite
à une disjonction.
1 10 10 R3
Interdiction de remettre la
tension dans un boitier
électrique pour tout agent qui
ne possède pas d'habilitation
électrique.
90% 1 Faible Prévoir formation habilitations électrique
15 Risque lié à la charge mentale Durant le temps de travail
L'agent de restauration doit aller vite et
gérer un timing de service permettant au
public d'arriver et repartir à l'heure. Il doit
souvent s'adapter en fonctions des sorties
scolaires, des absences des agents, de la
nature du repas servi…
7 1 7 R1 Disponibilité des directeurs de structure ou coordonateur. 90% 0,7 Faible
16
Risque lié à
l'inorganisation des
secours
Confrontation à une
personne (collègue,
usagers) victime d'un
accident ou malaise
Tout agent doit être en mesure de réagir à
une situation d'urgence pour porter
secours à un collègue ou un usager.
7 1 7 R1 PSC 1 ou SST 90% 0,7 Faible Prévoir de former les nouveaux agents.
31/86 47 Evaluation des risques professionnels 2024
Unité de Travail 7
Agent d'entretien
Risque
Quel risque rencontre t-on ? Quelle activité présente le risque? décrire l'activité Qu’est-ce qui est mis en
place pour que ce risque
n’arrive pas ?
Qu’est-ce qui pourrait être mis en
place pour que le risque
n’arrive pas ?
1 Risque lié aux postures de travail Les tâches d'entretien des locaux
L'agent d'entretien est très exposé aux
TMS (Troubles Musculo Squelettiques)
comme les sciatiques, lombalgie,
douleur chronique du genou….
10 7 70 R4
Formation avec les commerciaux
pour l'utilisation des outils de travail.
Investissement dans du matériel
ergonomique
60% 28 Elevée
Formation gestes et postures (à voir si on peut demander
une formation intra)
Poursuite des investissements pour du matériel
ergonomique.
2 Risque lié au travail isolé
L'agent peut être amené
à être seul sur la
structure lors des gros
nettoyages
Le ménage s'effectue souvent à des
horaires où il n'y a personne dans les
locaux très tot le matin ou tard le soir
4 10 40 R3 Plannings permettant de limiter les salariés seuls le soir pour l'entretien. 60% 16 Elevée Dispositif DATI à étudier, plusieurs agents dans cette situation
3 Risque chimique Utilisation de produits d'entretien
Au moment du nettoyages des
surfaces et du sol ainsi que des
sanitaires.
7 7 49 R3 Fiche de sécurité sur les sites (à vérifier) 60% 19,6 Moyenne
Généraliser la démarche fiches de sécurité sur les sites.
Trouver un moyen ou support pour effectuer les mises à
jour sans voir recours à l'impression. (voir si liseuse ou
téléphone pourraient convenir)
4 Risque lié à la manutention manuelle Déplacement avec le matériel de travail
(chariot, seaux,
aspirateurs, balais….)
Les agent d'entretien sont amenés à
acheminer des produits sur le lieu où le
ménage va être réalisé.
Les outils peuvent être volumineux et
encombrants, les seaux peuvent
représenter des ports de charges
lourdes.
7 4 28 R2
Aspirateurs dorsaux sur de
nombreux sites.
Matériel léger et ergonomique
(balayage à sec et récurage humide)
déjà en place sur certains sites (pré
imprégnation)
30% 19,6 Moyenne
Faire un état des lieux des structures où le matériel
pourrait être amélioré ? Aspirateur en priorité à la crèche
de Moirans plus léger et plus pratique, installation de
lavabos spécifique pour le ménage dans certaines
structures ?
Harmoniser le matériel dans les stuctures en privilégiant la
pré-imprégnation
Prévoir l'aide des équipes techniques pour le gros ménage
de l'été ou pendant les périodes de vacances pour éviter
les ports de charges trop lourdes ou déposer du matériel
de manutention comme des diables pour pouvoir déplacer
les meubles.
5 Risque biologique
Les agents qui
interviennent dans nos
locaux sont exposés au
contact du public :
écoles,piscine, centre
de loisirs, crèches,
médiathèques….
Les agents sont exposés et doivent
prendre des précautions pour éviter
d'être contaminés ou contaminer leur
entourage. Les maladies possibles les
plus fréquentes sont les suivantes :
Covid, affection Otho rino Laryngique,
gastro entérites.
7 4 28 R2
Lavage des mains, port du masque
par les agents en fonction des
situations, protocole d'éviction en cas
de maladie.
Aération des locaux au moment du
ménage.
Protocole COVID pendant situation
crise sanitaire.
60% 11,2 Moyenne
Prévoir l'équipement de tous les agents avec les EPI
suivants : Lunettes, gants, blouses et chaussures de
sécurité.
Lavage des tenues sur place à envisager.
Réfléchir si tenue obligatoire sur tous les sites ?
Prévoir fiches synthétiques récapitulatives protocoles de
nettoyage : salles de classes, Sanitaires, gros ménages
.....
6 Risque psychosocial Isolement durant le travail
L'agent est souvent amené à travailler
seul. Il peut avoir l'impression par
moment d'être peu valorisé et que son
travail a peu d'importance.
Beaucoup de remplacement, de
modifications de planning, il est
nécessaire de se réorganiser souvent.
7 4 28 R2 60% 11,2 Moyenne
A ce jour, pas de temps de réunion un avec responsable
équipe d'entretien. Abscence de réel management pour les
équipes ménages qui interviennent dans les écoles et
centres de loisirs.
F G F x G I Ri Prévention et/ou protections existantes M cotation finale Priorité Mesures de prévention ou de protection préconisées N°
Agent d'entretien
ACTIVITES Descriptif
Cotation du risque
48 Evaluation des risques professionnels 2024
Unité de Travail 7
Agent d'entretien
Risque F G F x G I Ri Prévention et/ou
protections existantes M
cotation
finale Priorité
Mesures de prévention ou de protection préconisées N°
Agent d'entretien
ACTIVITES Descriptif
Cotation du risque
7 Risque lié à la manutention manuelle
Manutention des
meubles et chaises
dans les locaux
4 4 16 R2 60% 6,4 Faible Possibilité de faire intervenir les équipes techniques sur les périodes de gros ménage en vacances scolaires.
8 Risque psychosocial Ambiance travail d'équipe 4 4 16 R2 60% 6,4 Faible
9 Risque lié à la répétitivité des gestes Balayage, récurage, nettoyage des vitres 7 7 49 R3 Les agents ne doivent faire que les
vitres à hauteur d'homme ou à l'aide
d'un manche téléscopique.
90% 4,9 Faible Formation PRAP
10 Risque de chute de plain pied
L'agent d'entretien fait
de nombreux kilomètres
dans une journée.
Les agents d'entretiens doivent se
déplacer énormément dans une
structure. Suivant la configuration des
locaux, ils sont exposés à des chutes
de leur hauteur.
Il est aussi possible de chuter lors des
arrivées ou départs des lieux de travail,
souvent dans le noir en soirée +
exposition au gel suivant conditions
météo.
7 4 28 R2
Ranger tous les espaces avant le
nettoyage en veillant à ce que rien
n'encombre le sol.
Certains sites sont équipés
d'aspirateurs dorsaux.
90% 2,8 Faible
Voir avec les services techniques pour un état des lieux
des luminaires des accès extérieur et intérieur pour les
agents assurant le ménage lorsqu'il fait nuit.
11 Risque lié aux horaires atypiques Horaires variables ou en coupés
Les agents d'entretien sont soumis à
des variations horaires importants. Il
peut y avoir une grande amplitude
horaire dans la journée. Les horaires de
travail peuvent être fractionnés.
7 4 28 R2
Planning respectant les durées
d'amplitudes horaires. Difficile à tenir
pendant les périodes de
remplacement.
90% 2,8 Faible
12 Risque machine
Utilisation Karcher,
monobrosse et
autolaveuse et
vaporetto
Les agents sont amenés à utiliser des
outils de nettoyage motorisés. Cela les
expose à des brulûres, projections,
bruits…
7 4 28 R2
EPI : chaussure de sécurité, blouses
lunettes et bouchons d'oreilles
(agents intervenants dans les
gymnases)
90% 2,8 Faible
13
Risques liés aux locaux
d'entretien (produits
chimiques et matériel)
Stockage du matériel L'agent doit pouvoir stocker son matériel dans de bonnes conditions 4 1 4 R1 Des locaux existent à ce jour 60% 1,6 Faible Amélioration des lieux dédiés au stockage pour les agents d'entretiens.
14 Risque lié au bruit
Utilisation de matériel
motorisé.
Ménage parfois en
même temps que les
usagers dans les salles
de sports.
4 4 16 R2 EPI : chaussure de sécurité, blouses lunettes et bouchons d'oreilles 90% 1,6 Faible
15 Risque biologique
Ramassage des
déchets, dépose de
déchets dans les
poubelles,
Les agents d'entretien sont exposés
aux bactéries et virus lorsqu'ils
manipulent les déchets.
4 4 16 R2 EPI : Gants, masques. Lavage régulier des mains durant le service. 90% 1,6 Faible Procédures à afficher
16 Risque électrique
Réenclenchement des
différentiels dans les
compteurs, travail à
proximité des armoires
électriques
1 10 10 R3
A ce jour, les agents ont interdiction
de mettre les mains dans les
armoires électriques. En cas de
disjonction ou dysfonctionnement, ils
doivent appeler les services
techniques.
90% 1 Faible Formation habilitation électrique sur les sites isolés
17 Risque de chute de hauteur Vitres, dessus étagère, armoire, cage d'escalier Les agents n'ont pas a travailler en hauteur. 1 10 10 R3
Matériel téléscopique, vitres à
hauteur d'homme ou avec matériel
adapté.
Prestataires pour les vitres.
90% 1 Faible
49 Evaluation des risques professionnels 2024
Unité de Travail 7
Agent d'entretien
Risque F G F x G I Ri Prévention et/ou
protections existantes M
cotation
finale Priorité
Mesures de prévention ou de protection préconisées N°
Agent d'entretien
ACTIVITES Descriptif
Cotation du risque
18 Risque lié à l'inorganisation des secours
Confrontation à une
personne (collègue,
usagers) victime d'un
accident ou malaise
Tout agent doit être en mesure de
réagir à une situation d'urgence pour
porter secours à un collègue ou un
usager.
1 1 1 R1 PSC1 ou SST Pharmacie 90% 0,1 Faible Poursuite des formation PSC1 et SST
19 Risque incendie
Le risque est présent à
tout moment dans les
locaux
L'agent doit être en mesure de réagir
rapidement et respecter le protocole
d'évacuation à la fois pour la sécurité
du public et la sienne.
7 7 49 R3 Extincteur. Dispositif d'alarme incendie 90% 4,9 Faible Formation extincteurs / évacuation incendie
50 Evaluation des risques professionnels 2024
Unité de Travail 8
Médiathécaire et agent récolement
Risque
Quel risque
rencontre t-on ?
quelle activité
présente le risque? décrire l'activité
Qu’est-ce qui est mis en
place pour que ce risque
n’arrive pas ?
Qu’est-ce qui pourrait être
mis en
place pour que le risque
n’arrive pas ?
1 risque Chimique
Exposition aux matières
plastiques qui se
décomposent (Agent de
recollement musée de
moirans)
L'agent peut inhaler des particules lors
de la manipulation d'objets anciens. 7 7 49 R3
Mise en quarantaine des objets
qui ont des problèmes de
dégradation.
Manipulation avec des gants.
30% 34,3 Elevée
Pour musée prévoir pour ce
type de situation un masque
adapté et aux normes.
2
Risque lié
aux postures de
travail
Travail de bureau L'agent passe de nombreuses heures à son poste de travail,souvent assis. 10 7 70 R4 Siège de bureau ergonomique 60% 28 Elevée
Possibité de règlement des
hauteurs d'écrans à mettre
en œuvre
Prévoir un remplacement
des sièges usagers
3 Risque électrique
Musée non
Médiathèques Oui
L'agent peut être amené à réarmer les
systèmes de chauffage ou électriques 1 10 10 R3 60% 4 Elevée
En priorité faire appel au
services technique.
Formation habilitation
électrique.
4 Risque lié au travail sur écran
Gestion des prêts et
ouvrages, saisie
administrative
L'agent est amené à travailler sur écran
une partie de la journée : gestion des
prêts et retour de livres, recherches
documentaires, gestion du fond,
cataloguage, gestion administrative
etc…
7 4 28 R2
Les agents travaillent sur
ordinateur portable et ont tous
possibilité d'avoir accès à un
écran fixe.
En cours d'équipement double
écran au musée pour les agents
de récolement.
Equipement filtre lumière bleue
au musée
60% 11,2 Moyenne Achat de souris ergonomique et filtres écrans.
5
Risque lié à la
manutention
manuelle
Gestion du fond
documentaire ou des
collections
L'agent est amené à manipuler, ranger,
porter des ouvrage ou caisses de
collections tout au long de sa journée
(rangement sur présentoir, roulement
entre les livres entreposés et exposés,
aménagement de l'espace,
recouvrement de livres)
agent de récolement est amené à
manipuler des objets volumineux,
caisses, étagères hautes.
4 7 28 R3
Musée : Escabeaux sécurisés,
charriots, achat de rayonnage
pour limiter la manutention des
caisses.Fiches explicatives
manipulation.
Médiathèques : escabeaux,
charriots et marche pied roulant
+ diables
60% 11,2 Moyenne
Poursuivre équipement en
matériel sur les structures le
nécessitant.
Formation gestes et postures
Mesures de prévention ou
de protection préconisées N°
Médiathécaire/Agen
t Récolement ACTIVITES Descriptif Cotation du risque
F G F x G I Ri Prévention et/ou protections existantes M cotation finale Priorité
51 Evaluation des risques professionnels 2024
Unité de Travail 8
Médiathécaire et agent récolement
Risque
Mesures de prévention ou
de protection préconisées N°
Médiathécaire/Agen
t Récolement ACTIVITES Descriptif Cotation du risque
F G F x G I Ri Prévention et/ou protections existantes M cotation finale Priorité
6
Risque lié à la
manutention
manuelle
Installation ou
démontage
d'exposition,réception
de grosse commande,
journée dédié à du
réaménagement dans
les locaux
L'agent est amené à porter des charges
lourdes et encombrantes. 4 7 28 R3
Musée : Escabeaux sécurisés,
charriots, achat de rayonnage
pour limiter la manutention des
caisses.Fiches explicatives
manipulation.
Médiathèques : escabeaux,
charriots et marche pied roulant
+ diables
60% 11,2 Moyenne Soliciter les services techniques quand nécessaire
7
Risque lié à
l'inorganisation des
secours
Confrontation à une
personne (collègue,
usagers) victime d'un
accident ou malaise
Tout agent doit être en mesure de
réagir à une situation d'urgence pour
porter secours à un collègue ou un
usager.
1 1 1 R1 Protocole d'évacuation Formation PSC1 90% 0,1 Faible
Protocole d'évacuation à
rédiger s'il n'y en pas dans la
structure.
Mise en place d'exercice
d'évacuation.
Poursuite des formations
PSC1 et SST
8 Risque incendie
Le bâtiment comprend
de nombreux ouvrages
inflammables
L'agent doit être en mesure de réagir
rapidement et respecter le protocole
d'évacuation à la fois pour la sécurité
du public et la sienne.
7 7 49 R3
Musée + médiathèque Orgelet.
Exercices réguliers.
Extincteurs.
Plan de sauvegarde des biens
culturels. (Plan ETARE au
Musée du jouet)
90% 4,9 Faible
Vérifier rédaction des
protocoles.
Poursuivre formation
manipulation extincteur.
Réalisation d'exercice
d'évacuation
10 Risque routier
Déplacement pour des
réunions ou
formations
L'agent est exposé au risque routier
lors de ces déplacements pour aller
en formation.
4 10 40 R3
Parc des véhicules de Terre
d'Émeraude entretenu
Visio conférence lorsque cela
est possible
90% 4 Faible
11 Risque de chute de hauteur
Rangement des
ouvrages ou collections,
installation d'affiches
L'agent est amené à ranger des livres,
parfois en hauteur. Il peut également
être amené à mettre en place des
expositions, des affiches….
1 7 7 R2
Musée : Escabeaux sécurisés
Médiathèques : escabeaux,
marche pied roulants
autobloquants
60% 2,8 Faible
52 Evaluation des risques professionnels 2024
Unité de Travail 8
Médiathécaire et agent récolement
Risque
Mesures de prévention ou
de protection préconisées N°
Médiathécaire/Agen
t Récolement ACTIVITES Descriptif Cotation du risque
F G F x G I Ri Prévention et/ou protections existantes M cotation finale Priorité
12
Risque lié à
l’ambiance
lumineuse
Travail dans une
ambiance lumineuse
très variante
Dans ces établissements, l'agent est
exposé à un éclairage variant suivant
les lieux où il travaille dans la
médiathèque ou le musée (plus intense
sur les présentoirs par exemple, plus
tamisé dans les lieux de lecture etc…).
7 1 7 R1
Les agents ont accès à un
espace dédié pour le tri des
œuvres et le travail bureautique
: ils peuvent régler l'intensité
des lumières.
l'Agent de recollement travaille
dans un lieu sombre éclairé par
néon avec filtre UV.
Audit réalisé avant
remplacement de l'éclairage au
musée en 2020
60% 2,8 Faible
Un contrôle interne annuel
de la luminosité dans les
établissements tel que
médiathèque ou musée ?
La régulation de la luminosité
extérieure est compliquée
sur certains sites.
13 Risque biologique Exposition aux maladies contagieuses
L'agent à un contact avec le public et il
est exposé aux maladies des usagers,
collègues (grippe, COVID etc…)
7 4 28 R2
Des protocoles COVID sont mis
en place par les médiathèques
lorsque cela le nécessite ; port
du masque, gel hydro alcoolique
et limitation des usagers dans
l'ERP
90% 2,8 Faible
14 Risque d’agression accueil des usagers
L'agent est amené à accueillir du public
pour les inscriptions, les prêts et les
animations.
1 7 7 R2
Banque d'accueil.
Visiophone au musée et
interphone médiathèque Orgelet
et Moirans.
90% 0,7 Faible
Formation gestion de
l'agressivité
Réaménagement des
espaces d'accueil.
Visiophone pour les
médiathèques non équipées.
15 Risque de coupure Restauration et protection des ouvrages
L'agent est exposé aux coupures,
notamment lorsqu'il couvre ou répare
des ouvrages ou collection,
conditionnement. Il peut également se
couper lors des animations.
Manipulation de cutter et massicot
1 4 4 R1 90% 0,4 Faible
Remplacer les vieux
massicots dans les
structures.
Règle découpe de protection
pour cutter.
53 Evaluation des risques professionnels 2024
Unité de Travail 9-10
Agent technique polyvalent et chef d'équipe
Unité de Travail 6
Risque Agent de restauration
Quel risque
rencontre t-on ?
quelle activité présente
le risque? décrire l'activité
Qu’est-ce qui est mis en
place pour que ce risque
n’arrive pas ?
Qu’est-ce qui pourrait être mis en
place pour que le risque
n’arrive pas ?
1 Risque lié au travail isolé Travaux ou interventions effectués seuls. Des travaux ou tâches peuvent amener l'agent à intervenir seul. 7 10 70 R4
Plannings
30% 49 Elevée Investir dans des DATI
2 Risque routier
Conduite de véhicule
Conduite d'engin
L'agent technique utilise des véhicules ou engins
dans le cadre de ces déplacements ou des chantiers,
travaux qui lui sont confiés.
7 10 70 R4
Suivi et entretien du parc des
véhicules et engins tout au long de
l'année.
Vérification de l'engin ou véhicule
avant la prise de poste ou trajet.
Formation à la conduite d'engin
Suivi des autorisations de conduites
et des permis par les responsables
60% 28 Elevée
Planifier et organiser les interventions afin
d'éviter les allées et venues.
Améliorer le suivi des permis et
autorisations des agents (CACES, permis
de conduire etc…)
Permis nacelle à prévoir.
3 Risque de chute de hauteur
Chantier extérieur :
Travail en hauteur en
toiture
Les situations de travail en hauteur en extérieur
concernent très souvent les toitures. Elles exposent
l'agent à des chutes pouvant aboutir à des
contusions, fractures ou blessures graves pouvant
aller jusqu'au décès.
4 10 40 R3 Formation travail en hauteur 30% 28 Elevée Poursuivre formation travail en hauteur Prévoir du matériel adapté
4 Risque routier Travail en bord de route
Certains travaux nécessitent que les agents
travaillent à proximité des voies de circulation. Les
agents risquent d'être heurtés, renversés par un
véhicule ou engin sur ou à proximité des voies de
circulation
1 10 10 R3
Port de vêtements de haute visibilité
obligatoire.
Mise en place de signalétique sur les
zones travaux
Utilisation des véhicules avec
signalisation adéquate et gyrophares
60% 4 Elevée
Veiller à mettre en place les formations
dédiées à la sécurité des travaux en bord
de voierie
Mesures de prévention ou de
protection préconisées N°
AGENT TECHNIQUE
POLYVALENT / CHEF
D'EQUIPE DES
SERVICES
Descriptif
Cotation du risque
F G F x G I Ri Prévention et/ou protections existantes M cotation finale Priorité
54 Evaluation des risques professionnels 2024
Unité de Travail 9-10
Agent technique polyvalent et chef d'équipe
Unité de Travail 6
Risque Agent de restauration
Mesures de prévention ou de
protection préconisées N°
AGENT TECHNIQUE
POLYVALENT / CHEF
D'EQUIPE DES
SERVICES
Descriptif
Cotation du risque
F G F x G I Ri Prévention et/ou protections existantes M cotation finale Priorité
5 Risque Amiante Les agents peuvent être exposés à l'amiante durant les chantiers dans les bâtiments anciens 7 7 49 R3 Des diagnostics ont été réalisés sur certains bâtiments 60% 19,6 Moyenne Des diagnostics sont encore à poursuivre
6 Risque de chute de hauteur
Interventions en
intérieur :
Travail en hauteur à
l'intérieur
Les situations de travail en hauteur sont fréquentes.
Elles exposent l'agent à des chutes pouvant aboutir
à des contusions, fractures ou blessures graves
pouvant aller jusqu'au décès.
7 7 49 R3
Formation travail en hauteur
Actuellement échaffaudage +
plateforme au musée
60% 19,6 Moyenne Améliorer l'équipement en escabeaux mieux sécurisés.
7 Risque chimique
Nettoyage, travaux de
peinture, distribution de
produits ménagers et
stockage…
L'agent technique utilise de nombreux produits
chimiques. Il doit veiller à se protéger contre les
émanations ou le contact direct. Il risque des
brûlures, intoxication ou maladie grave.
4 7 28 R3
Utiliser les EPI adaptés : gants,
masques, lunettes, tenue de
protection.
30% 19,6 Moyenne
Favoriser les alternatives permetttant
d'éviter l'utilisation de produits chimiques.
Identifier les produits de stockage dans les
lieux de stockage technique
Étiquetage des produits ? Veiller au
respect des normes de stockage des
produits chimiques.
Mettre en place un suivi des produits
utilisés et uniformiser sur les différents
sites. (Fiches de données de sécurité)
55 Evaluation des risques professionnels 2024
Unité de Travail 9-10
Agent technique polyvalent et chef d'équipe
Unité de Travail 6
Risque Agent de restauration
Mesures de prévention ou de
protection préconisées N°
AGENT TECHNIQUE
POLYVALENT / CHEF
D'EQUIPE DES
SERVICES
Descriptif
Cotation du risque
F G F x G I Ri Prévention et/ou protections existantes M cotation finale Priorité
8 Risque de chute de hauteur
Lors de la montée ou
descente d'un véhicule ou
engin
L'agent doit veiller à faire attention lors des montées
et descente de véhicule. 7 4 28 R2
Respect des consignes données en
formation conduite d'engin sur la
montée descente du poste de
conduite.
60% 11,2 Moyenne Formation conduite engin
9 Risque machine
Utilisation des machines
en atelier
Utilisation d'outils
électroportatifs et
thermiques durant les
chantiers ou entretien
d'espaces verts
L'agent technique est amené à utiliser des machines
en ateliers qui nécessitent une bonne connaissance
des appareils. Il existe des risques de coupures ou
d'écrasement ou d'inhalation des poussières bois.
Utilisation de différents outils pour l'entretien des
espaces verts : sécateur, débrousailleuse,
tondeuse… avec lesquels il existe un risque de
coupure.
4 7 28 R3
Port des EPI : gants, lunettes ou
visière, vetement de protection,
masques
Bon entretien du matériel
(vérification des dispositifs de
sécurité)
Bien ventiler les locaux lors des
travaux avec les machines à bois.
60% 11,2 Moyenne
Affichage des consignes de sécurité sur les
appareils utilisés
Verification des machines en terme de
sécurité ? (pb machine à bois à arinthod ?)
Formation travaux forestiers
Formation vérification de l'outillage
10 Risque de brûlure
Travaux de soudure,
utilisation d'engin
thermique, chalumeau
Les travaux utilisant des appareils générant des
températures importantes peuvent être source
d'accident. Les agents peuvent également se brûler
avec les engins thermique utilisés en service
technique.
4 7 28 R3 Vêtements de travail 60% 11,2 Moyenne
11 Risque lié Soudure dans des batiments Risque de déclenchement d'incendie lors des opérations de soudage en phase travaux 4 7 28 R3 Formation soudure 60% 11,2 Moyenne
Travailler sur procédure permis feu.
Et formation soudure.
12 Risque fumée de soudage
Lors de travaux
nécessitant de la soudure
à l'arc
Les fumées dégagées lors de la soudure à l'arc
peuvent avoir des conséquences pulmonaires suite
à des inhalations pour l'agent.
1 7 7 R2
Formation soudure
Aménagement du poste de travail au
moment de souder (lieu ventilé)
7 Faible
13 Risque électrique
Travaux d'électricité,
intervention à proximité
de l'éclairage public,
manœuvre à proximité
d'une ligne électrique etc…
Lorsqu'un agent est amené à effectuer des travaux
électriques, il s'expose à des risques importants
comme : électrocution par arc électrique,
électrocution par contact direct ou indirect,
électrisation.
7 10 70 R4
Habilitation électrique délivrée par
l'employeur.
Réalisation de travaux électriques
uniquement prévu dans le cadre de
l'habilitation de l'agent.
90% 7 Faible
EPI : casque avec visière anti UV, outillage
isolé, gants isolants, tapis isolant,
vêtements de travail, vérificateur
d'abscence de tension (VAT)
Assurer une vérification annuelle des
branchements électriques de nos
structures.
Prévoir achat cadenas de consignations.
56 Evaluation des risques professionnels 2024
Unité de Travail 9-10
Agent technique polyvalent et chef d'équipe
Unité de Travail 6
Risque Agent de restauration
Mesures de prévention ou de
protection préconisées N°
AGENT TECHNIQUE
POLYVALENT / CHEF
D'EQUIPE DES
SERVICES
Descriptif
Cotation du risque
F G F x G I Ri Prévention et/ou protections existantes M cotation finale Priorité
14 Risque d’écrasement Durant les chantiers ou travaux de manutentions Le risque d'écrassement est présent pour les mains et les pieds de l'agent technique. 7 7 49 R3 Port des EPI : gants et chaussures de sécurité. 90% 4,9 Faible Rangement des ateliers et lieu de stockage.
15 Risque incendie
A tout moment dans
l'exercice des fonctions de
l'agent
L'agent technique intervient dans de nombreux
batiments. Il peut être confronté à un début
d'incendie à tout moment.
7 7 49 R3 Formation manipulation d'extincteur pour les agent 90% 4,9 Faible Poursuite des formations manipulation extincteurs
16
Risque lié à la
manutention
manuelle
Intervention nécessitant
de déplacer ou aménager
en déplacant des objets ou
du matériel lourd.
Le port de charge fait partie du quotidien de l'agent
technique. A terme, la répétitivité des gestes, les
postures, les ports de charge peuvent entrainer des
TMS : lombalgies, tendinites, sydrôme de la coiffe
des rotateurs à l'épaule, syndrôme du canal
carpien...
7 7 49 R3
Utilisation des moyens de
manutention mis à disposition par
l'employeur : diable, engin
Fractionnement des charges dans la
mesure du possible.
Travail en binôme dès que cela est
possible
90% 4,9 Faible
Poursuivre formation gestes et postures
Prévoir l'achat d'un diable pour les
services techniques d'Arinthod
17 Risque lié à l'environnement Travail en extérieur Les différents travaux qu'effectuent les agents les exposent aux piqûres, morsures et allergies. 4 1 4 R1
Trousse de secours dans les
véhicules.
Equipement combinaison pour
protection insectes.
De nombreux agents sont titulaires
du PSC1 ou SST
4 Faible
Poursuivre la formation des agents aux
gestes de premiers secours.
Connaissance des contres indications
médicales des agents
18 Risque de chute de plain pied Lors d'un déplacement à pied
Il est possible lors de déplacement de chuter à la
suite d'une glissade, heurt contre des objets et
structures
7 4 28 R2
Port des chaussures de sécurité
Rangement des espaces de travail et
des zones de circulation
Signalisation des zones dangereuses
90% 2,8 Faible
19 Risque de choc/heurt Durant l'ensemble de la journée, L'agent technique se déplace beaucoup, il est donc exposé au choc et heurt tout au long de sa journée 7 4 28 R2 Port des EPI : casques, chaussures de sécurité. 90% 2,8 Faible
Amélioration des lieux de rangement et
stockage du matériel des services
techniques ?
20 Risque psychosocial Travail en équipe
L'entente entre les agents est importante. En cas
d'ambiance détérioréé ou une mauvaise
communication, l'agent peut se démotiver,
déprimer… Le relationnel avec ces collègues est tout
aussi important que le relationnel avec son chef
d'équipe
4 4 16 R2 Point réguliers 90% 1,6 Faible
21 Risque biologique A tout moment dans l'exercice de ses fonctions
L'agent technique est exposé aux virus et bactéries
(covid, tététanos, leptospirose, maladie de lyme
etc…)
4 4 16 R2
Visite médicale du travail régulière
(suivi par le service RH)
Porter des EPI adaptés : gants,
masques
Vaccination à jour
90% 1,6 Faible
57 Evaluation des risques professionnels 2024
Unité de Travail 9-10
Agent technique polyvalent et chef d'équipe
Unité de Travail 6
Risque Agent de restauration
Mesures de prévention ou de
protection préconisées N°
AGENT TECHNIQUE
POLYVALENT / CHEF
D'EQUIPE DES
SERVICES
Descriptif
Cotation du risque
F G F x G I Ri Prévention et/ou protections existantes M cotation finale Priorité
22
Risque lié à
l’ambiance
thermique
Travail en extérieur ou
intérieur, exposition
L'agent technique est soumis aux aléas météo. Il
peut être exposé à de fortes chaleurs ou des
températures négatives importantes.
7 1 7 R1 Epi adaptés. Hiver, été, pluie etc… 90% 0,7 Faible
Dans la mesure du possible, continuer à
renforcer l'aménagement des planning
des agents pour éviter de les soliciter aux
heures les plus chaudes de la journée,
notamment pendant les périodes de
canicules
23 Risque psychosocial
Répondre aux demandes
d'intervention générées
par les usagers.
L'agent technique polyvalent doit être réactif et
pouvoir passer d'une tâche à une autre rapidement.
Il peut aussi connaitre sur certaines journées des
pics d'activités. Il est souvent au contact des élus, de
la population etc… Cette polyvalence peut être
génératrice de stress et de tensions pour l'agent.
4 1 4 R1
Point technique hebdomadaire avec
le responsable de service.
Identification des priorités avec le
management
Mutualisation des moyens avec les
autres communes lors des périodes
de pic d'activités
90% 0,4 Faible
Amélioration du préventif et mieux
prioriser les urgences.
(voir pour responsables)
24 Risque lié au bruit
Utilisation d'outils ou
engins bruyants, zone de
chantier bruyante…
Débroussailleuse, machine à bois, perforateur,
tondeuse, fraise à neige…. L'utilisation de ces outils
sans protection peut entrainer une fatigue auditive
ou une surdité.
4 1 4 R1 Utilisation des casques de protection auditive 90% 0,4 Faible Accorder de l'importance à ce sujet lors de
l'achat de nouveaux appareils
25 Risque psychosocial
(SPECIFIQUE CHEF
D'ÉQUIPE)
Management d'équipe
Le chef d'équipe doit impulser une dynamique aux
agents qu'il encadre, favoriser le dialogue, préparer
les plannings. Cela peut générer des tensions et
favoriser chez le chef d'équipe du stress ou des
contrariétés qui peuvent influer à plus ou moins
grande échelle sur son humeur, sa motivation à
court terme comme à long terme.
1 1 1 R1 90% 0,1 Faible Arriver à proposer un planning aux agents à la semaine.
26 Risque psychosocial
(SPECIFIQUE CHEF
D'ÉQUIPE)
Travail et relationnel avec
la hiérarchie
Les obligations de résultats, les impératifs de
délais à respecter, les interventions à mettre en
place de dernière minute peuvent également être
sources de stress pour le chef d'équipe. Les
responsabilités qu'il engage sur les chantiers qui
lui sont confiés sont aussi parfois à l'origine
d'inquiétude pour le chef d'équipe.
1 1 1 R1 90% 0,1 Faible
58 Un règlement intérieur de déchetterie est fonctionnel
(dernière mise à jour le 20/07/2020).
Il est à destination des agents et usagers de la déchetterie.
Evaluation des risques professionnels 2024
Unité de Travail 11
Gardien de déchetterie
RISQUE
Quel risque
rencontre t-on ?
quelle activité
présente le risque? décrire l'activité
Qu’est-ce qui est mis en
place pour que ce risque
n’arrive pas ?
Qu’est-ce qui pourrait
être mis en
place pour que le
risque
n’arrive pas ?
1 Risque routier
Durant les ouvertures
au public et lorsque les
véhicules de collecte
manoeuvrent sur le
site.
Des colisions et accident peuvent
survenir car un nombre important de
véhicules peuvent être présents sur
le site de manière simultanée. Les
piétons y cotoient les voitures aussi
bien usagers que salariés dans un
petit périmètre. Les manœuvres,
notamment en marche arrière
peuvent s'avérer dangereuses.
10 10 100 R4
Présence d'une barrière à
l'entrée du site et d'un agent
qui permettent la régulation
des véhicules entrant
Flèches de signalisation pour
le sens de circulation
60% 40 Elevée
Possibiliité d'un
affichage prévention
pour limiter la vitesse,
la limitation du
nombre de véhicules.
Renforcer
visuellement la
signalétique vitesse.
Signaler la zone de
marche arrière vers les
déchets verts
2 Risque incendie Tout au long de la journée sur ce site
Les stockages de déchets sont très
variés. Certaines matières sont très
inflammables, voires explosives.
10 10 100 R4
Formation extincteur.
Rangement des produits
effectués par les agents selon
les règles de tri des
prestataires.
Formation Eco DDS. 1 journée
annuelle ou bi annuelle.
60% 40 Elevée
Créer un protocole de
gestion du risque
incendie.
Formation spécifique
avec prestataire sur
cette thématique.
Voir manœuvre
pompiers.
3 Risque psychosocial
Durant la journée,
lorsque la déchetterie
est ouverte aux
usagers
La charge mentale peut être
importante notamment en cas de
forte affluence des usagers et peut
générer des difficultés de gestion du
site.
Rapport entre collègues. (tensions)
7 7 49 R3 Signalétique risque happement sur le véhicule 60% 19,6 Moyenne
Mise en place d'un
relais (réunion de
service plus
régulières).
3
Risque
d’entraînement/ha
ppement
Utilisation ou travail à
proximité du roll pack
Possibilité d'entrainement par le
rouleau du roll pack 4 10 40 R3 60% 16 Elevée
Installation
rétroviseurs
Formation à
l'utilisation.
F G F x G I Ri Prévention et/ou protections existantes M cotation finale Priorité
Mesures de
prévention ou de
protection
N°
Gardien de
Déchetterie ACTIVITES Descriptif Cotation du risque
59 Un règlement intérieur de déchetterie est fonctionnel
(dernière mise à jour le 20/07/2020).
Il est à destination des agents et usagers de la déchetterie.
Evaluation des risques professionnels 2024
Unité de Travail 11
Gardien de déchetterie
RISQUE F G F x G I Ri
Prévention et/ou
protections existantes M
cotation
finale Priorité
Mesures de
prévention ou de
protection
N°
Gardien de
Déchetterie ACTIVITES Descriptif Cotation du risque
5 Risque d’agression
Dépose des déchets
par les usagers à la
déchetterie
Les agents peuvent être pris à partie
ou être agressés (verbalement)
durant les horaires d'ouverture au
public en cas de refus de certains
déchets ou refus d'accès à la
déchetterie.
10 7 70 R4
Il est prévu la mise en place
avec le CNFPT de la formation
accueil et gestion de
l'agressivité en déchetterie.
60% 28 Elevée
Formations +
protocole à appliquer
en cas d'agression.
Améliorer la
communication
auprès des usagers.
6 Risque chimique
Dès présences des
agents sur la
plateforme
Réception des déchets ménagers
spéciaux apportés par les usagers
(batterie, produits d'entretien et
phytosanitaires, acides, bombes
aérosols, colles et peintures)
+ autres produits indéterminés
4 7 28 R3
Bac de rétention
Interdiction pour les usagers
d'accéder au local de
stockage.
Manipulation des déchets
chimiques par les agents
exclusivement en dehors des
périodes d'ouverture aux
usagers
EPI : Gants spéciaux et
lunettes de protection
Douche + rince œil + lunettes
de protection
60% 11,2 Moyenne
Mise aux normes du
local de la déchetterie
de Clairvaux pour la
récupération des
huiles usagées.
Réassortir les
pharmacies, rince œil
avec les responsables.
7 Risque lié au travail isolé Tout dépend de la fréquentation du site
Hors présence du public, l'agent peut
être amené à travailler seul à la
déchetterie. (seul la journée de
fermeture par exemple)
4 7 28 R3
Il est demandé à ce qu'il y ait
toujours un binome sur le site
de la plateforme en présence
public
60% 11,2 Moyenne Mise en place DATI sur les jours de fermeture
8 Conduite d'engin Compactage des déchets
Conduite et utilisation sur la
plateforme du roll pack lors du
compactage des déchets.
4 7 28 R3 60% 11,2 Moyenne
Formation de conduite
à prévoir notamment
pour le Roll pack.
9 Risque lié aux horaires atypiques
Travail décallé le
samedi (ouverture au
public)
Travail en demie
journée les lundis et
vendredis
Pour les agents le travail tous les
samedis est à la longue pesant
psychologiquement.
10 1 10 R2 60% 4 Faible
Essayer d'installer des
roulement dans les
plannings afin que
l'agent ne travaille plus
systématiquement
tous les samedis.
60 Un règlement intérieur de déchetterie est fonctionnel
(dernière mise à jour le 20/07/2020).
Il est à destination des agents et usagers de la déchetterie.
Evaluation des risques professionnels 2024
Unité de Travail 11
Gardien de déchetterie
RISQUE F G F x G I Ri
Prévention et/ou
protections existantes M
cotation
finale Priorité
Mesures de
prévention ou de
protection
N°
Gardien de
Déchetterie ACTIVITES Descriptif Cotation du risque
10 Risque de chute de hauteur Durant le travail sur la plateforme de tri
Il est possible que l'agent chute
lorsqu'il travaille sur la plateforme
sur le quai en contre bas, dans une
benne ou un casier
7 10 70 R4
Mur de protection de quai
Interdiction de monter dans
les bennes
90% 7 Faible
Fiche rappel des règles
de sécurité au travail
sur la plateforme;
Formation travail en
hauteur
11 Risque COVID
Manipulation de
déchets contaminés
par le Covid, accueil
d'usagers.
Durant toute la journée et toutes les
activités. 10 7 70 R4
Masques + gel
hydroalcoolique et affichage
des consignes de prévention
90% 7 Faible
12 Risque lié au bruit Tout au long de la journée.
Durant toute la journée, les agents
sont exposés aux bruits suivants :
Jets des déchets dans les conteneurs,
manipulation des bennes,
élimination de déchets métalliques,
collecte du verre, etc….
10 7 70 R4 90% 7 Faible
Contrôle de mesures
acoustiques à mettre
en place.
13
Risque lié à la
manutention
manuelle
Manipulation des
déchets, port de
charges
Le gardien de déchetterie peut être
amené à déplacer des déchets pour
aider les usagers ou ranger les
bennes sur le site. La répétition de
ces gestes peut entrainer des TMS
7 7 49 R3
Les agents ont pour consigne
de porter le moins possible de
charge lors des dépots par les
usagers à la déchetterie.
90% 4,9 Faible
Rappel des consignes
de sécurité,
communication
auprès des usagers.
Formation gestes et
postures
14 Risque de chute de plain pied Travail sur le site tout au long de la journée
Déplacements très fréquents de
l'agent sur le site tout au long de la
journée. Situation particulière selon
conditions climatiques.
10 4 40 R3
Lors des gelées, salage.
Chaussures de sécurité
(crampons)
Nettoyage souffleur pour les
feuilles
90% 4 Faible
Actuellement même
chaussures été et
hiver. Voir si deux
modèles différents
sont possibles
15
Risque lié à
l’ambiance
thermique
Travail en extérieur et
intérieur
Les agents sont soumis
régulièrement aux aléas climatiques,
aussi bien chaud que froid (gel,
canicule, pluie, neige…)
10 4 40 R3
EPI adaptés : vêtements de
pluie + chaussures de sécurité
fourrées. Climatisation et
chauffage.
90% 4 Faible
Actuellement même
chaussures été et
hiver. Voir si deux
modèles différents
sont possibles
16 Risque routier
Changement de
bennes par les
prestataires
Les prestaires assurent la prestation
de changement de bennes en règle
générale sans l'aide des agents de
Terre d'Émeraude
4 10 40 R3 EPI (Tenue Haute Visibilité) 90% 4 Faible
Obligation du port
d'une tenue haute
visitbilité sur la partie
haute du corps
61 Un règlement intérieur de déchetterie est fonctionnel
(dernière mise à jour le 20/07/2020).
Il est à destination des agents et usagers de la déchetterie.
Evaluation des risques professionnels 2024
Unité de Travail 11
Gardien de déchetterie
RISQUE F G F x G I Ri
Prévention et/ou
protections existantes M
cotation
finale Priorité
Mesures de
prévention ou de
protection
N°
Gardien de
Déchetterie ACTIVITES Descriptif Cotation du risque
17 Risque de coupure entretien des espaces vert du site Manipulation des outils thermiques 1 7 7 R2 EPI adaptés 60% 2,8 Faible
formation d'utilisation
des outils thermiques.
Pantalon de coupe +
Casques (EPI à prévoir
en conséquence)
18 Risque de coupure Manipulation des déchets
Les agents peuvent se couper au
moment de la manipulation des
déchets et des contenants.
4 7 28 R3 EPI : Gants, chaussures de sécurité. 90% 2,8 Faible
Rappel des consignes
de l'importance du
port des gants
(affichage)
19 Risque d’écrasement
Manipulation des
déchets, port de
charges
La manipulation de déchets,
notamment des ports de charges
lourdes ou changement de bennes
entraine le risque d'écrasement des
mains et pieds
4 7 28 R3
Port tenues hautes visibilité
Gants et chaussures de
sécurité
90% 2,8 Faible Rappel de consignes de sécurité. (Affiches)
20 Risque de projection Manipulation de déchets
Lors des manipulations de déchets,
des projections peuvent contaminer
les agents (origine biologique ou
chimique)
4 7 28 R3
Douche + rince œil + lunettes
de protection
Absorbeur
90% 2,8 Faible
21 Travail en hauteur Manipulation du Roll pack Chute en montant ou descendant de l'engin. 4 7 28 R3 90% 2,8 Faible
22
Risque lié
aux postures de
travail
Durant les périodes
d'ouverture au public
Le piétinement lorsqu'il y a peu
d'usagers peut être une source de
pénibilité et entrainer une fatigue en
position debout.
10 1 10 R2 Chaise pour pouvoir faire une pause 90% 1 Faible Possilité de Formation Gestes et Postures
23 Risque chimique
Durant les temps de
rangement ou ménage
de la structure
Utilisation de produits divers pour
l'entretien de la déchetterie 1 4 4 R1 EPI : gants, lunettes, 90% 0,4 Faible
Rappel des consignes
d'utilisatiion de
produits identifiés et
achetés par la
collectivité
62 Evaluation des risques professionnels
Chauffeur / Rippeur
Unité de Travail 12
RISQUE
Quel risque rencontre t-on ? quelle activité présente le risque? décrire l'activité Qu’est-ce qui est mis en
place pour que ce risque
n’arrive pas ?
Qu’est-ce qui pourrait
être mis en
place pour que le
risque
n’arrive pas ?
1 Risque lié aux postures de travail Manipulation des conteneurs et des déchets La répétitivité des gestes à cadence
soutenue et les ports de charges
lourdes peuvent entrainer des TMS.
10 10 100 R4 Formation PRAP 60% 40 Elevée Prévoir formation
gestes et postures pour
les nouveaux agents.
2 Risque incendie Véhicules, garages, déchets…. Le risque incendie peut être présent à
la fois sur le véhicule mais aussi au
garage.
7 10 70 R4
Formation extincteur.
Présence d'extincteur dans
l'ensemble des camions et
garage
60% 28 Elevée
Créer un protocole de
gestion du risque
incendie.
Formation spécifique
avec prestataire sur
cette thématique.
Formation extincteur
pour tous les agents du
service ordures
ménagères
3 Risque lié au bruit Tout au long de la journée.
Durant toute la journée, les agents sont
exposés aux bruits suivants :
Frottemment des conteneurs, broyeur
de la benne, compacteur, circulation
routière.
10 7 70 R4 60% 28 Elevée
Dans l'achat de matériel
veiller à acheter des
camions insonorisés
Etudier les solutions
mises en place sur
d'autres collectivités ?
4 Risque lié à l'hygiène Retour à la maison après service
Lors du retour à la maison, l'agent peut
exposer les membres de sa famille à
des risques de contamination
biologique ou chimique
7 7 49 R3
Les agents doivent prendre des
douches en fin de collecte et ne
pas rentrer avec leurs EPI chez
eux
60% 19,6 Moyenne
Voir pour achat
machine à laver et
sèche linge
Sensibilisation des
agents aux risques de
contamination
5 Risque d’agression Collecte des ordures ménagères des usagers
Les agents peuvent être pris à partie
durant les tournées de collectes, par
des usagers mais peuvent également
être exposés à des morsures d'animaux
domestiques
4 7 28 R3 60% 11,2 Moyenne
Rappel des
comportements à
adopter.
Formation sur la gestion
de l'agressivité.
6 Risque d’entraînement/happement Collecte et garage Manipulation des lèves conteneurs et bacs 10 10 100 R4
Formation d'utilisation à l'engin
par le prestataire.
Sécurité automatique 90% 10 Faible Rappel des consignes
de sécurité
F G F x G I Ri Prévention et/ou protections existantes M cotation finale Priorité
Mesures de
prévention ou de
protection
N° Chauffeur Rippeur ACTIVITES Descriptif Cotation du risque
63 Evaluation des risques professionnels
Chauffeur / Rippeur
Unité de Travail 12
RISQUE F G F x G I Ri
Prévention et/ou
protections existantes M cotation finale Priorité
Mesures de
prévention ou de
protection
N° Chauffeur Rippeur ACTIVITES Descriptif Cotation du risque
7 Risque chimique Exposition à des poussières nocives Risques liés aux poussières présentes dans les bacs de collecte 10 7 70 R4 Contrôle visuel des bacs avant collecte 90% 7 Faible
8 Risque chimique
Manipulation de produits
dangereux, fuite ou rupture
de contenant
Erreurs de tri pouvant engendrer des
inhalations de substances toxiques 10 7 70 R4
Contrôle visuel des bacs avant
collecte
EPI Gants 90% 7 Faible
9 Risque lié aux postures de travail Collecte des ordures ménagères, Piétinement durant la collecte, postures
courbées, maintien des bras en l'air à
l'arrière du camion
10 7 70 R4 Formation des gestes et postures au CNFPT 90% 7 Faible
10 Risque routier Lors des tournées et manœuvres de véhicules
Les manœuvres, notamment en
marche arrière peuvent s'avérer
dangereuses. Il est également possible
que le véhicule entre en colision ou
heurte d'autres véhicules sur la voie
publique.
7 10 70 R4 Formation PSC1 ou SST Permis FIMO et FCO 90% 7 Faible
11 Risque routier Collecte des ordures ménagères des usagers Les rippeurs sont amenés à se
maintenir au véhicule lorsque celui-ci
roule
7 10 70 R4
Bloquage de la vitesse
automatique à 30 km/h dès lors
qu'un agent est sur le
marchepied et le véhicule en
fonctionnement.
90% 7 Faible Casquette coquée ?
12 Risque de chute de hauteur
Le ramassage des ordures
ménagères lors de la
tournée avec les véhicules.
Les montées et descentes des marches
pieds du véhicule effectuant la tournée. 7 7 49 R3
La montée et descente doit être
faite à l'arrêt complet du
véhicule.
90% 4,9 Faible
13 Risque de projection
Lors des tournées de
collecte ou manipulation de
déchets
Lors des manipulations de déchets, des
projections peuvent contaminer les
agents (origine biologique ou chimique)
Lors du fonctionnement de la presse,
les projections peuvent être
importantes.
7 7 49 R3 Douches + rince œil 90% 4,9 Faible
14 Risque lié à la manutention manuelle Manipulation des bacs de collecte et des déchets Lors du ramassage des ordures
ménagères, les agents manipulent les
conteneurs et les déchets.
7 7 49 R3 90% 4,9 Faible
15 Risque routier Collecte des ordures ménagères des usagers
Les agents qui ramassent les déchets
travaillent en bord de route, parfois
dans la pénombre et sont exposés à la
possibilité d'être renversés par un autre
véhicule.
7 7 49 R3 EPI (Tenue Haute Visibilité) Camion équipés de gyrophare 90% 4,9 Faible
64 Evaluation des risques professionnels
Chauffeur / Rippeur
Unité de Travail 12
RISQUE F G F x G I Ri
Prévention et/ou
protections existantes M cotation finale Priorité
Mesures de
prévention ou de
protection
N° Chauffeur Rippeur ACTIVITES Descriptif Cotation du risque
16 Risque lié à l’ambiance thermique Travail en extérieur Les agents sont soumis régulièrement
aux aléas climatiques, aussi bien chaud
que froid.
10 4 40 R3 EPI adaptés aux conditions de travail. 90% 4 Faible
Voir adaptation des
horaires en fonction des
conditions climatiques.
Mise en place d'un plan
canicule et définir à quel
moment il est mis en
œuvre
17 Risque lié aux horaires atypiques Travail de nuit possible et variation des plannings Les horaires de travail peuvent varier
en fonction du calendrier, des
conditiions météo etc.
10 4 40 R3 Roulements prédéfinis. 90% 4 Faible
18 Risque Biologique (épidémies, COVID…) Durant les collectes Promiscuité dans la cabine du camion et exposition aux déchets contaminés 4 7 28 R3
Masques, gel hydroalcoolique
Durant période COVID, les
rippeurs ne montaient pas dans
la cabine camion. Une voiture
suivait si 2 agents.
Départ des collectes en différé
90% 2,8 Faible
19 Risque de chute de plein pied Déplacement à pied durant collecte Sur sol irrégulier, pente ou mauvaises conditions climatiques. 4 7 28 R3 Chaussures de sécurité en EPI 90% 2,8 Faible
20 Risque de coupure Manipulation des conteneurs et des déchets Les agents peuvent se couper au
moment de la manipulation des déchets
et conteneurs.
7 4 28 R2
EPI : gants et tenues fournis par
la collectivité
A ce jour, les agents ne sont
pas censés ramasser les
déchets hors conteneurs
90% 2,8 Faible
21 Risque psychosocial Travail d'équipe
Il est nécessaire que l'entente entre
chauffeur et ripeur soit parfaite. Une
relation de confiance aidera les agents
à maintenir une vigilance vis-à-vis des
risques auxquels ils sont exposés.
7 4 28 R2 Réunion d'équipe en fonction des besoins 90% 2,8 Faible
22 Risque psychosocial Tout au long de la journée, sur toutes les activités
La charge mentale de ces métiers est
importante, elle demande une vigilance
accrue de par le nombre de risques
auxquels sont exposés les agents, la
vigilance doit être permanente.
4 4 16 R2 Réunion d'équipe en fonction des besoins 90% 1,6 Faible
23 Risque d’écrasement Aide à un agent dans les manœuvres du véhicule
Un agent peut être amené à aider un
collègue dans ses manœuvres s'il est
en difficulté. Le risque d'être écrasé lors
d'une marche arrière est présent
1 10 10 R3
Rappel des consignes de
sécurité
Visuels angle morts
Sécurité automatique sur
camion si un agent est sur le
marchepied
90% 1 Faible
Modification des
tournées afin d'éviter les
manœuvres
dangereuses.
24 Risque lié à la circulation interne Dans la partie garage et stationnement des véhicules
Les agents doivent faire attention lors
de leur déplacement à pied dans la
partie garage. Les conducteurs doivent
faire attention lors de leurs manœuvres.
1 7 7 R2 90% 0,7 Faible
65 Evaluation des risques professionnels
Chauffeur / Rippeur
Unité de Travail 12
RISQUE F G F x G I Ri
Prévention et/ou
protections existantes M cotation finale Priorité
Mesures de
prévention ou de
protection
N° Chauffeur Rippeur ACTIVITES Descriptif Cotation du risque
25 Risque gaz d'échappement / vapeur d'essence Durant les collectes et au garage
Les agents qui sont à l'arrière des
camions bennes durant la collecte sont
exposés à l'inhalation de gaz
d'échappement.
1 4 4 R1
Pas de risque durant la collecte,
sortie échappement supérieur.
Ventilateur dans le garage pour
gaz d'échappement
90% 0,4 Faible
Connaissance des
signes cliniques d'une
intoxication au gaz
d'échappement
66 Evaluation des risques professionnels
Technicien Assainissement
Unité de Travail 13
Risque
Quel risque rencontre t-on ? quelle activité présente le risque? décrire l'activité
Qu’est-ce qui est mis en
place pour que ce risque
n’arrive pas ?
Qu’est-ce qui pourrait être mis
en
place pour que le risque
n’arrive pas ?
1 Risque routier
Déplacement pour se
rendre sur un lieu
d'intervention ou
chantier.
Intervention en
bordure de route.
Le technicien assainissement passe
beaucoup de temps sur la route. Il se
rend chez les particuliers, sur des
zones de travaux ou encore sur des
stations. Il peut également dans
certaines situations, devoir intervenir
en bord de route.
7 10 70 R4
Véhicules entretenus par la
collectivité
Matériel de signalisation pour
le travail en bord de route
(cones, triangle)
EPI : tenue haute visibilité
60% 28 Elevée
Formation signalisation de chantier
en bord de route ?
Mis au budget 2024 : amélioration
de la signalétique des véhicules du
service Assainissement.
2 Risque lié au travail isolé
Missions d'exploitation
réalisées seul par
l'agent dans des lieux
isolés
Pour certaines missions l'agent peut
se retrouver seul sur un lieu de
travail. Le temps d'exposition peut
être assez long (trajet, intervention,
retour…). L'agent peut aussi
enchainer plusieurs déplacement sur
différents sites consécutivement sans
croiser personne.
7 10 70 R4
Organisation du travail
favorisant au maximum le
travail à deux pour les
interventions à risques
Planning outlook partagé pour
les rendez vous
60% 28 Elevée
Equiper les agents de DATI Voir
l'équipement le plus adapté
possible à ce métier et prévoir test
avec fournisseurs.
3 Risque de noyade
Lors de travail en
bordure de bassin ou
fosse d'assainissement
non collectif
L'agent peut être amené à travailler
en bordure de bassin ou fosse pour
des interventions techniques pour le
nettoyage du clarificateur. Il doit
avant tout assurer sa propre sécurité
avant d'accomplir sa mission
1 10 10 R3
Bassins d'aération sécurisés
par des barrières.
Bouées
Cable d'arrêt d'urgence dans
un bassin station Orgelet.
60% 4 Elevée
Voir si on peut équiper en gilet de
sauvetage certaines stations.
Audit sécurité sur certaines
stations. Lavage à deux si possible.
4 Risque lié à la manutention manuelle Interventions
Le technicien soulève les plaques de
regards, manipule des charges. Il
répète aussi souvent les mêmes
gestes. A terme des TMS peuvent
apparaitre, notament sur le dos,
épaules, tendinites au niveau des
bras…
4 7 28 R3
Les nouveaux regards plus
pratiques sur les nouveaux
réseaux
60% 11,2 Moyenne Formation PRAP ou formation
gestes et postures.
F G F x G I Ri Prévention et/ou protections existantes M cotation finale Priorité
Mesures de prévention ou de
protection préconisées N°
Technicien d'Assainissement ACTIVITES Descriptif Cotation du risque
67 Evaluation des risques professionnels
Technicien Assainissement
Unité de Travail 13
5 Risque d’agression Contact avec le public
Les agents peuvent être pris à partie
ou être agressés durant les rendez
vous chez les particuliers ou lors de
réunions publiques. Ce n'est pas
forcément l'agent qui est visé, mais
plutôt la collectivité qu'il représente.
(politique tarifaire, choix politique sur
le type d'assainissement...)
4 7 28 R3
Obligatoirement plusieurs
représentants du service
doivent être présents lors des
réunions publiques (+vice
président et responsable de
service)
Consigne est donnée de ne
pas s'engager dans des
échanges houleux. Inviter les
usagers à adresser un courrier
à la collectivité.
Document de communication
distribués aux particuliers
pour expliquer la politique
tarifaire et le règlement du
service qui permet de cadrer
les droits et devoirs de chacun
(usagers et service public)
60% 11,2 Moyenne Formation gestion de l'agressivité avec les usagers
6 Risque biologique
Contrôles de regards,
opération de
maintenance dans les
stations
L'agent est en contact avec des
matières biologiques dans les eaux
usées: urine, sang, matière fécale
10 4 40 R3
EPI : Tenues, combinaison à
usage unique, lunettes, gants,
bottes, chaussures de
sécurité.
Douches dans les stations les
plus importantes. Douches au
pole d'Arinthod et Clairvaux.
Machine à laver à Arinthod
60% 16 Moyenne
Possibilité d'équiper le Pôle de
Clairvaux d'une machine à laver
Possibilité si l'agent le souhaite de
se faire vacciner contre
leptospirose (non imposé
règlementairement)
Voir si possibilité de déplacer la
machine à laver d'Arinthod vers le
vestiaire.
7 Risque de chute de hauteur Travail en hauteur
Le technicien est exposé aux chutes
de hauteur lors de certaines
opérations de nettoyage dans les
stations. L'agent peut chuter dans le
regard, le poste de relevage ou le
bassin d'orage. Escabeau pour
nettoyer certaines machines
7 7 49 R3 grilles anti chutes dans la plupart des sites 60% 19,6 Moyenne
Etat des lieux des postes de
relevage sans grille anti chute pour
pouvoir prévoir équipement
68 Evaluation des risques professionnels
Technicien Assainissement
Unité de Travail 13
8 Risque lié à l'inorganisation des secours
Confrontation à une
personne (collègue,
usagers) victime d'un
accident ou malaise
L'agent étant en contact régulier du
public et travaillant avec des
collègues, il doit être en mesure de
savoir pratiquer les premiers soins, et
donner l'alerte dans l'attente des
services de secours.
Il doit aussi savoir réagir suivant les
causes du danger ayant entrainé
l'accident : pb électrique, malaise
etc...pour sa propre sécurité et celle
de la victime.
7 4 28 R2
Formation PSC1 ou SST
Trousses à pharmacie dans les
véhicules et sur certaines
STEP.
60% 11,2 Moyenne
Prévoir procédure pour vérifier les
trousses des véhicules et stations
et réaprovisionner.
Prévoir d'ajouter dans les trousses
des garots et des coussins
hémostatiques
9 Risque incendie ou d'explosion Dans les stations ou bureaux de travail
L'agent utilise et stocke des produits
inflammables, explosifs ou des
comburants. Il doit savoir faire face à
tout départ d'incendie.
Dans les bureaux, il doit savoir quelle
est la conduite à tenir en cas de
début d'incendie ou d'évacuation.
4 7 28 R3
Formation manipulation
extincteur (tous les 4 ans)
d'une partie des agents
60% 11,2 Moyenne
Formation des agents n'ayant pas
fait la formation manipulation
extincteurs et veiller au
renouvellement régulier de cette
formation.
Vérifier que toutes les stations
équipées de système sécurité
incendie soit bien vérifiées tous les
ans.
10 Risque de piqûres d'insectes
Ouverture de
différents matériel
(armoires électriques,
portail).
Nids de guêpes dans les différentes
constructions. L'agent est plus
exposé à ce risque durant l'été.
4 7 28 R3 Bombes insectisides. 60% 11,2 Moyenne Vérifier si possibilité d'équiper aspivenin (règlementation)
11 Risque psychosocial L'organisation du travail
L'agent peut avoir de nombreux
rendez vous et tâches
hebdomadaires d'exploitation
difficiles à décaler ou reporter. Il est
soumis à la pression lorsque s'ajoute
des interventions d'urgence. Son
planning peut s'en retrouver
bousculé et générer de la frustration.
Les tâches sont très variées.
4 4 16 R2
Auto gestion du planning par
l'agent.
Renfort possible de collègues
en cas de besoin
Réunion d'équipe en fonction
des besoins.
Responsable de service
disponible
Pas de travail les weekends.
90% 1,6 Faible Embauche d'un agent prévue pour la rentrée de septembre.
12 Risque lié au travail sur écran Saisie des rapports, tâches administratives
Le technicien assainissement rédige
des rapports, saisi des informations
sur les interventions ou réseaux dont
il a la gestion
7 1 7 R1
Poste de travail adapté avec
un bureau individuel avec
grand ou double écran.
90% 0,7 Faible
13 Risque lié au bruit Maintenance d'installations
L'agent est exposé au bruit des
surpresseurs d'air dans les stations à
boues activées
1 7 7 R2 Extinction des machines avant de rentrer dans le local. 60% 2,8 Faible Casque antibruit (un par agent)
69 Evaluation des risques professionnels
Technicien Assainissement
Unité de Travail 13
14 risque Chimique
Manipulation et/ou
travail à proximité de
réactifs de traitement
Le technicien manipule ou travaille
régulièrement avec ou à proximité de
produits chimiques (Chlorure
Ferrique, polymère, white spirit)
4 7 28 R3
EPI adaptés :
Rince œil dans les stations +
douche d'urgence
Fiches de données de sécurité
Stockage des produits sur site.
90% 2,8 Faible
Veiller à stocker les fiches de
données de sécurité sur chaque
site en fonction des produits
présents.
15 Risque électrique
Opération de
maintenance des
stations d'épuration
L'agent a besoin de couper ou
réenclencher des disjoncteurs et
interrupteurs en fonction des tâches
à réaliser. La dangerosité de ce risque
est augmentée par l'athmosphère de
travail en milieu humide
4 10 40 R3
Contrôle annuel électrique
des stations, pompes de
relevage par SOCOTEC.
Mise en conformité des
installations électriques en
régie ou via un prestataire.
Habilitation électrique de tous
les agents
90% 4 Faible
16 Risque lié à l’ambiance thermique
Variation des
températures lors des
interventions
extérieures
Le technicien intervient en toute
saison. Il peut être exposé à la
chaleur, comme au froid.
7 1 7 R1
EPI adaptés
Aménagement des horaires
dans la mesure du possible
90% 0,7 Faible
Voir en cas de canicule la
possibilité d'aménager les horaires
en dehors des plages fixes
imposées par le règlement
intérieur.
17 Risque de chute de plain pied Tout au long de son activité
L'agent est confronté au quotidien à
des sols inégaux, glissants,
encombrés, parfois peu éclairés
7 4 28 R2 Chaussures de sécurité 90% 2,8 Faible
18 Risque lié aux atmosphères non respirables Travail en lieu confiné
Le technicien assainissement peut
intervenir dans un regard
d'assainissement, vide sanitaire,
fosse
1 10 10 R3
Interdiction d'intervenir seul.
Seuls 2 agents Formés CATEC
sont autorisés à intervenir.
Matériel : baudrier, tripode
etc...
détecteur multigaz
A mentionner par écrit.
90% 1 Faible
19 Risque de projection Opération de nettoyage
Lors des opérations d'entretien, le
technicien est exposé au risque de
projection via l'utilisation de laveur
haute pression
4 4 16 R2 Rince œil, lunettes, tenue à usage unique, visières. 90% 1,6 Faible
20 Risque de morsures
Rendez vous chez les
particuliers et
intervention dans les
stations
Les agents peuvent être confrontés à
la présence d'animaux : chiens chez
les particuliers, couleuvres dans les
armoires électriques ou en bord de
bassin.
4 7 28 R3 90% 2,8 Faible
21 Risque lié à la manutention mécanique
Interventions lors
d'opération de
remontée pompes
Manipulation des palans 1 7 7 R2 Casques 60% 2,8 Faible Vérification des palans, potences...
22 risque happement Entretien vis de compactage
L'Entretien de la vis de compactage
présente un risque de happement en
cas de mauvaise manipulation.
1 7 7 R2
Disjonction de la machine
avant entretien.
Signalétique risque
happement.
90% 0,7 Faible
70 Evaluation des risques professionnels
Maitre Nageur
Unité de Travail 14
Risque
Quel risque rencontre t-
on ?
quelle activité
présente le risque? décrire l'activité
Qu’est-ce qui est mis en
place pour que ce risque
n’arrive pas ?
Qu’est-ce qui pourrait
être mis en
place pour que le risque
n’arrive pas ?
1 Risque de noyade
Le risque est
permanent durant
toute la durée du
travail de l'agent dans
la zone Bassin de la
piscine
Durant la journée, l'agent est amené
à passer une grande partie de sa
journée à proximité du bassin, soit en
surveillance, soit en cours, soit pour
des opérations de maintenance,
nettoyage, vérification du matériel.
Toutefois, à tout moment, un agent
peut avoir un malaise, chuter dans la
picine se blesser et ne pas pouvoir
sortir de l'eau etc...
7 10 70 R4 Carrelage anti dérapant Chaussure adaptées 60% 28 Elevée
Mise en place d'une fiche
procédure en cas de
malaise de l'agent en
présence d'un public.
(Adaptée enfant)
Dispositif DATI ? Inefficace
dans le bassin, mais
opérationnel hors d'eau.
Alarme de bassin ?
Travail en binome ?
2 Risque lié au travail isolé
A certains moments de
la journée, l'agent qui
travaille à la piscine est
seul dans
l'établissement
Durant les périodes où il n'y a pas de
ménage dans la structure et pas
d'accueil de groupe, l'agent peut se
retrouver seul dans l'établissement.
4 10 40 R3 Peu de temps seul à ce jour durant la journée 60% 16 Elevée DATI
3 Risque de chute de plain pied
Durant les temps de
travail côté bassin plus
particulièrement
Les sols d'une piscine sont humides
et très glissants.
Piscine Arinthod sol glissant dans la
partie HALL;
7 7 49 R3 Passage quotidien de l'autolaveuse 60% 19,6 Moyenne
Equiper les agent d'EPI
chaussures adaptées ?
Equiper de revêtement anti
dérapant sur carrelage hall
piscine.
4 Risque lié aux horaires atypiques
Les horaires et jours de
travail sont en
décalage avec les
autres métiers
L'amplitude horaire est très
importance car seul pour le site
d'Arinthod est pesante à la longue.
Travail le samedi et une partie de l'été
10 4 40 R3 Fermeture durant toutes les vacances scolaires. 60% 16 Moyenne
Rotation avec un autre
collègue ou fermeture
occasionnelle.
F G F x G I Ri Prévention et/ou protections existantes M cotation finale Priorité
Mesures de prévention ou
de protection préconisées N°
Maitre Nageur ACTIVITES Descriptif Cotation du risque
71 Evaluation des risques professionnels
Maitre Nageur
Unité de Travail 14
Risque F G F x G I Ri
Prévention et/ou
protections existantes M
cotation
finale Priorité
Mesures de prévention ou
de protection préconisées N°
Maitre Nageur ACTIVITES Descriptif Cotation du risque
5 Risque chimique
Tout au long de la
journée dès lors que
l'agent est présent
dans les locaux de la
piscine il y a un risque
important d'inhalation
de la trichloramine.
L'exposition à la trichloramine est
permanente dans une piscine. Elle
résulte d'une réaction chimique entre
les matières organiques (sueur, salive
etc…) et le chlore. La trichloramine
peut provoquer des irritations
occulaires, cutanées et respiratoires
mais également de l'asthme.
10 7 70 R4
Surveillance des taux de
Chlore.
Obligation douche savonée
avant piscine
Aération par une CTA et
naturelle.
90% 7 Faible
Mettre en place des
prélèvements
d'athmosphère tous les ans
(contrat entretien CTA)
Veiller à la qualité de la
ventilation ou aération des
locaux.
6 Risque chimique
Utilisation de produits
chimiques dans le
cadre d'un nettoyage
Il peut arriver que l'agent ait besoin
par moment d'effectuer des
nettoyages ponctuels (le ménage
journalier est assuré par les équipes
techniques)
A ce jour il n'existe par d'évacuation
d'eau partout.
4 4 16 R2
Des EPI ? A lister ?
A ce jour 1h15 de ménage le
matin pour les vestiaires et
sanitaires du lundi au
vendredi.
60% 6,4 Faible
Une mise au norme du
pédiluve pourrait permettre
de passer l'autolaveuse
dans la partie vestiaire.
Réaliser un classeur avec
toutes les fiches de
données de sécurité des
différents produits stockés
et utilisés à la piscine. ??
Equiper d'une centrale de
désinfection ?
Augmenter le temps de
ménage au moins le
double.
72 Evaluation des risques professionnels
Maitre Nageur
Unité de Travail 14
Risque F G F x G I Ri
Prévention et/ou
protections existantes M
cotation
finale Priorité
Mesures de prévention ou
de protection préconisées N°
Maitre Nageur ACTIVITES Descriptif Cotation du risque
7 Risque incendie Incendie possible à tout moment
L'incendie est possible dans toutes les
structures. L'agent en charge du
bassin doit être capable de réagir à
tout moment
4 10 40 R3
Exercices incendie
Vérification des installations
électriques et du matériel
incendie (extincteur)
Formation Extincteur
POSS en 2023 et règlement
intérieur 2023
90% 4 Faible
Les exercices incendie
doivent être réalisés au
moins tous les 6 mois
Rédiger une procédure
d'évacuation à distribuer et
afficher pour les usagers
(notamment les groupes)
8 Risque d’agression Durant l'accueil des usagers
Les usagers peuvent être mécontents
des services proposés et s'en prendre
à l'agent présent. Les agressions
peuvent être verbales (menaces,
incivilités) ou physiques. Les usagers
peuvent aussi s'adonner à des actes
de vandalisme
1 7 7 R2
Affichage du règlement
intérieur de la piscine mis à
jour en 2023.
Affiche des règles à respecter
à destination des enfants ?
60% 2,8 Faible Formation sur la gestion de conflits avec les usagers.
9 Risque COVID Durant l'accueil des usagers
L'agent et les usagers sont en contact
durant les cours et sont exposés de
fait à une potentielle contamination.
7 4 28 R2
Gel hydroalcolique + gels
douches.
Affichage COVID règles
d'hygiène
90% 2,8 Faible
10 Risque lié à l'hygiène
Dans l'environnement
du basssin en présence
ou non des baigneurs
Le manque d'hygiène des usagers
peut être à l'origine d'infection
microbiennes pour l'agent.
4 4 16 R2
Douche individuelle pour le
maitre nageur 90% 1,6 Faible
11 Risque lié à la répétitivité des gestes Surveillance de bassin
Les cours ou la surveillance d'un
bassin sont sujets au piétinement, à
la répétitivité des positions d'attente
et peuvent à terme générer des TMS.
1 4 4 R1 90% 0,4 Faible Formation sur les gestes et postures CNFPT
73 Evaluation des risques professionnels
Maitre Nageur
Unité de Travail 14
Risque F G F x G I Ri
Prévention et/ou
protections existantes M
cotation
finale Priorité
Mesures de prévention ou
de protection préconisées N°
Maitre Nageur ACTIVITES Descriptif Cotation du risque
12
Risque lié à
l'inorganisation des
secours
Confrontation à une
personne (collègue,
usagers) victime d'un
accident ou malaise
Durant les temps d'accueil des
usagers, l'accident peut arriver à tout
moment. L'agent est soumis à une
pression due à la surveillance
permanente visant à assurer la
sécurité des baigneurs dans et en
dehors du bassin. L'agent doit être à
même de pouvoir gérer une situation
accidentelle de manière efficace et
sereine
1 4 4 R1
Matériel de secours (sac
d'intervention controlé
quotidiennement)
POSS
Recyclage MNS (CAEP MNS)
tous les 5 ans
Recyclage PSE1 tous les ans
90% 0,4 Faible
Investissement 2024 pour
renouvellement d'une
partie du matériel de
secours ?
13 Risque chimique Stockage des produits chimiques
Le stockage des différents produits
chimiques est important dans une
piscine car les produits peuvent être
dangereux s'ils ne sont pas stockés
ou manipulés en respectant les
protocoles
1 1 1 R1
Le maitre nageur n'intervient
pas dans ces lieux de
stockages.
Le stockage de l'ensemble des
produits d'entretien est réalisé
dans le sous sol et géré par
l'équipe technique.
EPI Spécifique pour protection
lors du travail en milieu de
stockage.
90% 0,1 Faible
Mentionner les procédures
de stockage dans la partie
technique ou batiment du
document unique
14 Risque lié au bruit Durant le temps d'accueil des usagers.
Lorsque la piscine accueille les
usagers la piscine devient
particulièrement bruyante.
L'ambiance permanente de travail
dans le bruit peut générer une fatigue
chez l'agent, des maux de tête
1 1 1 R1 Piscine bien insonorisée et public calme 90% 0,1 Faible Bouchon d'oreilles sur mesure si besoin
15 Risque psychosocial
Lorsque l'agent
intervient seul dans
une piscine
Le risque de sentiment d'isolement,
d'être à l'écart des autres agents est
tout à fait possible pour l'agent qui
intervient seul
1 1 1 R1
Echange régulier avec
responsable et collègues en
fonction des besoins.
90% 0,1 Faible
74 Evaluation des risques professionnels
Maitre Nageur
Unité de Travail 14
Risque F G F x G I Ri
Prévention et/ou
protections existantes M
cotation
finale Priorité
Mesures de prévention ou
de protection préconisées N°
Maitre Nageur ACTIVITES Descriptif Cotation du risque
16 Risque lié à la manutention manuelle
Durant les temps hors
accueil des usagers,
manipulation de
matériel
Le travail en piscine nécessite des
manipulations de charges, de
déplacement de matériel. Cela oblige
le corps à se mettre dans des
positions contraignantes
1 1 1 R1 Pas de charge lourde 90% 0,1 Faible
75 Evaluation des risques professionnels
Chargé Mission Environnement
Unité de Travail 15
Risque
Quel risque rencontre t-
on ?
quelle activité
présente le risque? décrire l'activité
Qu’est-ce qui est mis en
place pour que ce risque
n’arrive pas ?
Qu’est-ce qui pourrait
être mis en
place pour que le risque
n’arrive pas ?
1 Risque lié au travail isolé
Travaux ou
interventions effectués
seul
Des travaux ou tâches peuvent
amener l'agent à intervenir seul. 7 10 70 R4
Agenda partagé sur lesquels
sont notés les déplacements. 60% 28 Elevée
Investir dans des DATI
Créer un groupe Whatsapp
pour les retours de mission
(voir autorisation des
participants)
2 Risque lié à l'environnement Travail en extérieur Exposition à la chasse lors des contrats sénéscence 4 10 40 R3 Départ du site si activité de chasse. 60% 16 Elevée Tenue haute visibilité EPI à mettre en place
3 Risque de noyade
Chute possible lors
d'intervention en
bordure de rivière
Inventaire des mares + Rivières Ain
Valouse 1 10 10 R3
Appel à bénévoles, stagiaires
pour compléter l'équipe, éviter
d'être seul.
60% 4 Elevée
4 Risque incendie
A tout moment dans
l'exercice de ses
fonctions
Les agents de notre collectivité
peuvent être exposés à un départ de
feu à tout instant. Ils doivent être au
courant des protocoles d'évacuation à
appliquer et savoir utiliser les
matériels dédiés à l'extinction des
feux.
7 7 49 R3 Formation manipulation extincteur pour les agents 60% 19,6 Moyenne
Protocole évacuation pour
les sites de Claivaux et
Arinthod à mettre en place
(pôles) + exercice
5 Risque de chute de plain pied
Lors d'un déplacement
à pied sur sol glissant
(à l'extérieur ou en
forêt)
Il est possible lors de déplacement de
chuter à la suite d'une glissade, heurt
contre des objets et structures
7 7 49 R3
Port des chaussures rando
personnelles + bottes de pluie
perso (cuissardes)
Sortie en binome 60% 19,6 Moyenne
Prévoir et fournir EPI
vêtements de pluie (mission
terrain)
6 Risque de choc/heurt En extérieur chute
L'agent se déplace beaucoup, il est
donc exposé au choc et heurt tout au
long de sa journée (plutôt en
extérieur)
4 7 28 R3 60% 11,2 Moyenne Possibilité casquette sécu
7 Risque lié au travail de nuit Comptage d'espèces 4 4 16 R2 Décalage de l'arrivée. Jamais seul 60% 6,4 Faible
F G F x G I Ri Prévention et/ou protections existantes M cotation finale Priorité
Mesures de prévention ou
de protection préconisées N°
Chargé Mission
Biodiversité ACTIVITES Descriptif
Cotation du risque
76 Evaluation des risques professionnels
Chargé Mission Environnement
Unité de Travail 15
Risque F G F x G I Ri
Prévention et/ou
protections existantes M
cotation
finale Priorité
Mesures de prévention ou
de protection préconisées N°
Chargé Mission
Biodiversité ACTIVITES Descriptif
Cotation du risque
8 Risque de chute de hauteur Suivi des chauves souris
Lors des comptages de ces espèces,
les agents sont amenés à grimper des
escaliers parfois usés, anciens ou
utiliser l'échelle d'un particulier
1 7 7 R2 30% 4,9 Faible
Achat d'échelle
téléscopique
Formation travail en
hauteur
Etudier les possibilité de
caméras en bout de perche
?
9 Risque biologique
A tout moment dans
l'exercice de ses
fonctions
L'agent est exposé aux virus et
bactéries (tétanos, leptospirose,
maladie de lyme etc…)
7 7 49 R3
Visite médicale du travail
régulière
Possibilité douche au retour
du terrain.
Tire tique
Porter des EPI adaptés : gants,
masques et gel hydro
90% 4,9 Faible
Mise en place de procédure
de conservation des tiques
après retrait
10 Risque lié aux postures de travail Travail au bureau 7 7 49 R3
Fauteuil ergonomique, souris
ergonomique pour ceux qui le
souhaitent
90% 4,9 Faible
11 Risque routier Conduite de véhicule ou engin Réunion + déplacement sur terrain 4 10 40 R3
Véhicule loué (LLD) Les agents
gèrent l'entretien et suivi. +
parc COM COM avec gestion
de la COM COM.
Ordre de mission permanent
Vérification de l'engin ou
véhicule avant la prise de
poste ou trajet.
Suivi des autorisations de
conduites et des permis par
les responsables (Attestation
sur l'honneur de permis en
cours de validité)
90% 4 Faible
Planifier et organiser les
interventions afin d'éviter
les allées et venues.
77 Evaluation des risques professionnels
Chargé Mission Environnement
Unité de Travail 15
Risque F G F x G I Ri
Prévention et/ou
protections existantes M
cotation
finale Priorité
Mesures de prévention ou
de protection préconisées N°
Chargé Mission
Biodiversité ACTIVITES Descriptif
Cotation du risque
12 Risque psychosocial
Avec responsables
hiérarchiques ou
collègues
L'entente entre collègue et
reponsable est importante pour tout
agent. Une mauvaise ambiance ou
des tensions peuvent être sources de
mal être pour un agent.
10 4 40 R3
Point technique
hebdomadaire avec le
responsable de service +
toutes les 2 semaines avec un
élu
Moments de convivialité entre
collègues
Service ressources humaines
disponible en cas de
problème.
Identification des priorités
avec le management (si
difficulté possibilité d'avoir
accès au responsable)
90% 4 Faible
13 Risque d'agression Réunion avec des acteurs locaux
L'agent est très présent sur le terrain,
il est au contact d'usagers qui
peuvent le prendre à partie, souvent
il y a un amalagame par rapport à la
collectivité ou le service pour lesquels
il travaille sur des questions
environnementalles. C'est aussi le cas
souvent lors des réunions avec les
acteurs locaux. Il est alors exposé à
une agression verbale, physique ou
dégradation de matériel ou menace.
1 7 7 R2
Remontées des incidents de ce
type aux chefs d'équipe pour
éviter que cela se reproduise
et élus.
Cadrage de la réunion en
amont avec les autorités.
60% 2,8 Faible
Prévoir d'aller à plusieurs
pour une réunion
annoncée compliquée (voir
aussi accompagné d'élus).
Possibilité présence police
interco ?
14 Risque lié à l'environnement Travail en extérieur
Le travail en extérieur qu'effectuent
les agents les exposent aux piqûres,
morsures avec un risque d'allergies.
7 4 28 R2
Trousse de secours dans les
véhicules.
La Moitié d'agents sont
titulaires du PSC1 ou SST
90% 2,8 Faible
Poursuivre la formation des
agents aux gestes de
premiers secours.
Mise en place de procédure
de conservation des tiques
après retrait
78 Evaluation des risques professionnels
Chargé Mission Environnement
Unité de Travail 15
Risque F G F x G I Ri
Prévention et/ou
protections existantes M
cotation
finale Priorité
Mesures de prévention ou
de protection préconisées N°
Chargé Mission
Biodiversité ACTIVITES Descriptif
Cotation du risque
15 Risque lié au travail sur écran Saisie informatique et travail de bureau
L'agent passe de nombreuses heures
sur un écran d'ordinateur pour y
gérer les dossiers admnistratifs avec
les institutions, la communication par
mail, les plannings organisationnels….
7 4 28 R2 Grand écran sur site + ordi portable 90% 2,8 Faible Installation de filtres sur les écrans
16 Risque de coupure
Durant les travaux et
interventions
d'entretien des
espaces verts 3
chantiers dans l'année
Utilisation de différents outils
(sécateurs, coupes branche) avec
lesquels il est possible de se couper.
1 7 7 R2
Bon entretien du matériel
(vérification des dispositifs de
sécurité)
90% 0,7 Faible
17 Risque lié à l’ambiance thermique Travail en extérieur
L'agent est soumis aux aléas météo. Il
peut être exposé à de fortes chaleurs
ou des températures négatives
importantes.
4 1 4 R1 Aménagement des sorties en fonction des conditions météo. 90% 0,4 Faible Prévoir EPI
18 Risque psychosocial
La responsablilité
engagée vis-à-vis du
public accueilli lors des
campagnes
d'arrachage, comptage
d'éspèce….
Veiller à la sécurité des participants
peut se montrer éprouvante
psychologiquement.
1 1 1 R1
Public Acquis à la cause
Préparation repèrage en
amont
Mise en pratique de Jauge
pour les participants.
90% 0,1 Faible
19 Risque lié aux horaires atypiques
Animation le samedi
possible 10 à 12 fois
par an
Les animations ont souvent lieu le
weekend. 1 1 1 R1
Récupération horaires.
Horaires décalé dans la
journée (fiche récup) + agenda
partagé
90% 0,1 Faible
79 Evaluation des risques professionnels 2024
Technicien Informatique
Unité de Travail 16
Risque
Quel risque
rencontre t-on ?
quelle activité
présente le risque? décrire l'activité
Qu’est-ce qui est mis en
place pour que ce risque
n’arrive pas ?
Qu’est-ce qui pourrait être
mis en
place pour que le risque
n’arrive pas ?
1 Risque lié aux horaires atypiques
Intervention les
Weekends et soirées à
distance (au domicile de
l'agent) et déplacement
sur site
L'agent est amené à effectuer des
redémarages de serveurs se font en
dehors des heures de travail pour ne
pas perturber les fonctionnements du
systèmes d'informations et les salariés
de Terre d'Emeraude.
Intervention pour les alarmes système
d'information et vidéo
Intervention seul sur des levées de
doutes le weekend.
7 4 28 R2 0% 28 Elevée
DATI ???
Possibilité de faire appel à
une société privée pour la
vidéo surveillance ?
2 Risque électrique
Interventions pour des
travaux de mise en
place de réseaux
informatique,
dépannage équipement
électrique et
électronique. ( très
basse tension, basse
tension)
L'agent informaticien est exposé aux
risques électrique dans le cadre de
certaines de ces interventions
1 10 10 R3 60% 4 Elevée Prévoir le passage de
formation habilitation
électrique.
3 Risque psychosocial
Interventions de
dépannage des postes
informatiques, mise en
place de dispositif
sonore et écrans pour
réunions
L'agent est parfois soumis à des
obligations et impératif de résultats
dans un temps très court. Il peut être
mis sous pression par les demandes de
sa hiérarchie ou collègues.
7 4 28 R2
Les demandes d'interventions a
destination du service
informatique doivent se faire par
mail afin que le service puisse
établir les priorités
d'intervention.
Amélioration des outils depuis
2020 de plus en plus
performants en matière
informatique pour diminuer la
fréquence des interventions et
la maintenance et mise à jour
des équipements.
60% 11,2 Moyenne Poursuite de l'amélioration informatique des systèmes.
Mesures de prévention ou
de protection préconisées N°
Technicien
Informatique ACTIVITES Descriptif Cotation du risque
F G F x G I Ri Prévention et/ou protections existantes M cotation finale Priorité
80 Evaluation des risques professionnels 2024
Technicien Informatique
Unité de Travail 16
Risque
Mesures de prévention ou
de protection préconisées N°
Technicien
Informatique ACTIVITES Descriptif Cotation du risque
F G F x G I Ri Prévention et/ou protections existantes M cotation finale Priorité
4 Risque psychosocial
Organisation des
plannings
d'interventions
L'agent peut parfois se sentir en
difficulté vis-à-vis de l'organisation du
travail pour laquelle il dispose d'une
faible latitude (aléatoir et imprévisible).
La variabilité du travail, l'imprévisibilité
de la charge de travail peuvent
engendrer une charge mentale
importante qui peut perturber jusqu'à la
vie familiale.
7 4 28 R2
Mise en place pour chaque
agent d'une journée de
télétravail
60% 11,2 Moyenne
5 Risque lié au travail sur écran
Exercice du travail au
quotidien aménagement
du poste de travail
Le métier d'informaticien nécessite de
passer une grande partie de la journée
les yeux rivés sur l'écran. Les locaux
dans lesquels il intervient doivent être
suffisamment aménagés pour que ce
dernier préserve sans santé (vue,
lumière des pièces ou il intervient etc...)
Il travaille sur petit écran portable
souvent.
10 7 70 R4 Voir moyens de prévention des autres unités. 90% 7 Faible
Prévoir un local pour
accueillir les techniciens
dans de bonnes conditions
au pole orgelet
6 Risque routier Déplacement en VL pour les interventions L'agent se déplace régulièrement dans
toutes les structures gérées par Terre
d'Emeraude (semaine et weekend)
4 10 40 R3
Véhicules controlés et
entretenus par Terre
d'Emeraude 90% 4 Faible
Instalation GPS pourrait
apporter une solution de
sécurite ? partage du
planning outlook ?
7
Risque lié
aux postures de
travail
Travail sur poste
informatique
L'agent informaticien passe de
nombreuses heures à son poste de
travail,souvent assis. Il est nécessaire
lorsqu'il arrive dans une structure ou il
intervient plusieurs heures d'avoir un
bureau adapté avec un siège de
bureau ergonomique.
7 4 28 R2
A Clairvaux équipement adapté.
Présents souvent sur Arinthod
plutôt bien instalé et Orgelet
plus compliqué, pas de local
dédié informatique.
90% 2,8 Faible
8 Risque biologique
Exposition aux virus
durant le travail en
intervention avec les
collègues
L'agent informatique est exposé aux
virus lors de ces interventions avec les
collègues, en contact direct ou via le
matériel (clavier, souris)
7 4 28 R2 Gel hydro alcoolique, masques, des gants 90% 2,8 Faible
81 Evaluation des risques professionnels 2024
Technicien Informatique
Unité de Travail 16
Risque
Mesures de prévention ou
de protection préconisées N°
Technicien
Informatique ACTIVITES Descriptif Cotation du risque
F G F x G I Ri Prévention et/ou protections existantes M cotation finale Priorité
9 Risque incendie Intervention dans les baies informatiques
Le risque incendie fait partie du travail
d'un technicien informatique. Il y est
exposé plus fortement dans les locaux
hébergeant les baies informatiques
1 7 7 R2
Un travail important de
sécurisation informatique a été
commencé. (moyens
supplémentaires d'extinction de
feu, climatisation des locaux,
détecteur augmentation de
température …)
Formation des agents aux
moyens d'extinction d'un départ
de feu avec un extincteur.
90% 0,7 Faible
Poursuite de l'amélioration
de la sécurisation des locaux
informatique. (incendie + clim
à prévoir pole orgelet)
Poursuite sécurisation de
certains réseaux avec
installation de baie brassage.
10 Risque lié au travail isolé Ponctuel 1 4 4 R1 90% 0,4 Faible
11 Risque d’agression
Intervention dépannage
auprès des agents,
élus, enseignants…. ?
L'informaticien travaille avec beaucoup
de collègues. Il n'est pas en contact
avec les usagers.
1 1 1 R1
S'il est confronté à l'agressivité
d'un collègue, l'agent fait
remonter à son responsable qui
prend les mesures nécessaires.
90% 0,1 Faible
82 Evaluation des risques professionnels
Policier Intercommunal
Unité de Travail 17
Risque
Quel risque rencontre t-on ? quelle activité présente le risque? décrire l'activité
Qu’est-ce qui est mis en
place pour que ce risque
n’arrive pas ?
Qu’est-ce qui
pourrait être mis en
place pour que le
risque
n’arrive pas ?
1 Risque routier Intervention Appel d'urgence. Conduite à risque dans ce type de situation. 1 10 10 R3 Véhicules en bon état d'entretien assuré par la collectivité 60% 4 Elevée Formation conduite (CNFPT)
2 Risque terroriste A tout moment
Nos agents représentent l'Etat en
tant que force de l'ordre et peuvent
être appelés à intervenir en tout
temps et en tout lieu contre une
menace extérieure. A ce titre, ils
peuvent être les premières cibles
potentielles de terroristes.
10 10 100 R4
Port apparent du gilet pare-balles
et formation techniques
d'interventions, primo
intervenants.
30% 70 Elevée
Pas de réponse
possible en cas
d'attaque potentielle
actuellement.
3 Risque lié aux postures de travail Surveillance et maintien de l'ordre
Pendant la surveillance de la voie
publique ou lors d'intervention pour
le maintien de l'ordre, les postures
d'attente debout de longs moments
peuvent être contraignantes pour les
articulations. Possibilité de TMS
7 7 49 R3 60% 19,6 Moyenne
Renforcement
musculaire (voir sport
2 h/semaine)
4 Risque chimique Intervention
Nos agents peuvent être agressés
avec des produits chimique et par
des usagers ou être en contact avec
des produits chimiques durant leurs
interventions.
Recherche dans dépots
d'immondices
4 7 28 R3 Gants 60% 11,2 Moyenne
Gants Latex Jetables
Suivi médical en cas de
contamination
5 Risque d’agression Intervention Morsures et griffures animales 4 7 28 R3
Gaz lacrymo.
Appliquer le protocole en cas de
morsure.
Laisse et collier (matériel
personnel à l'heure actuelle)
60% 11,2 Moyenne
Manchons de
protection + laisse et
collier
6 Risque de chute de plain pied En intervention
Déplacement à pied très fréquent,
cheminement possible sur sentiers
escarpés, glissants etc...
7 4 28 R2 60% 11,2 Moyenne
Obtention de créneaux
permettant
renforcement
musculaire et travail
des techniques
d'intervention (Ex base
de bellecin) 2 h de
sport par semaine
M I Ri Prévention et/ou protections existantes
N° Descriptif Policier intercommunal
F x G
ACTIVITES F G cotatio n finale Priorité
Cotation du risque
Mesures de
prévention ou de
protection
préconisées
] 83 Evaluation des risques professionnels
Policier Intercommunal
Unité de Travail 17
Risque M I Ri
Prévention et/ou
protections existantes
N° Descriptif Policier intercommunal
F x G
ACTIVITES F G cotatio n finale Priorité
Cotation du risque
Mesures de
prévention ou de
protection
préconisées
7 Risque lié au travail isolé Intervention ll peut arriver qu'un agent se rende seul en intervention. 4 7 28 R3 60% 11,2 Moyenne
Définir une procédure
pour donner l'alerte.
Etudier la possibilité
de DATI et de Géo
locatisation dans le
véhicule
8 Risque d’agression Contact avec les administrés
Les agressions peuvent être
physiques ou verbales. Intervention
auprès d'un ou plusieurs usagers sur
situation conflictuelle ou non,
situation de détresse ou personnes
présentant des troubles
comportementaux.
10 10 100 R4
Gilet pare-balles, bombes
lacrymogènes, baton téléscopique.
Formation à venir (formation
préalable à l'armement et
formation spécifique bâton et gaz)
Caméra piéton validée par
l'autorité Territoriale en attente
d'équipement des agents
90% 10 Faible
En attente de
validation des
formations
mentionnées.
GTPI (Gestes
Techiques
Professionnels
d'Intervention).
9 Risque routier Surveillance de la voie publique et intervention
Le territoire rural de Terre
d'Emeraude nécessite de longs
déplacements, les trajets en voiture
sont quotidiens. Travail en bordure
de route.
7 10 70 R4
Véhicules en bon état d'entretien
assuré par la collectivité
Tenue réfléchissantes
90% 7 Faible
] 84 Evaluation des risques professionnels
Policier Intercommunal
Unité de Travail 17
Risque M I Ri
Prévention et/ou
protections existantes
N° Descriptif Policier intercommunal
F x G
ACTIVITES F G cotatio n finale Priorité
Cotation du risque
Mesures de
prévention ou de
protection
préconisées
10 Risque incendie A tout moment
L'agent doit être en mesure de réagir
rapidement et respecter le protocole
d'évacuation à la fois pour la sécurité
du public et la sienne.
7 7 49 R3
Exercices d'évacuation ou de
confinement (risque terroriste ou
majeurs)
Formations manipulation extincteur,
PSC1 et SST
90% 4,9 Faible
Poursuite des mesures
déjà mises en place et
de la formation
11 risque COVID Interventions et lieu de travail
Les agents sont exposés au COVID
lors de leurs interventions et entre
collègues lors des patrouilles, il est
compliqué dans ce type de situation
de garantir des distanciations
10 4 40 R3 Masques, gel hydro alcoolique. 90% 4 Faible
12 Risque biologique Intervention
Lors des interventions sur accident,
une contamination au sang est
possible (accidents de voitures par
exemple), crachats, piqures seringues
1 7 7 R2 Trousse à pharmacie Gants 60% 2,8 Faible Kit de décontamination
13 Charge physique liée à l'équipement
Port d'un équipement
en mission qui peut être
important
Gilets pare-balles, ceinturon et
uniforme. 7 1 7 R1 60% 2,8 Faible
Achat de matériel plus
léger
Pratique du sport pour
améliorer la condition
physique
14 Risque lié à l’ambiance thermique
Intervention à
l'extérieur ou en milieu
naturel
Les interventions en milieu extérieur
exposent les agents aux conditions
météo variables, entre périodes de
froid et fortes chaleur.
7 4 28 R2
EPI, tenues hiver/été
Possibilité d'adapter les horaires
en cas de fortes chaleurs. 90% 2,8 Faible
Fournir de l'eau
(notamment l'été ?)
Shorts
15 Risque psychosocial Charge mentale
La charge mentale de ce métier peut
être importante. Travail dans
l'urgence, traumatisme
phsychologique suite à une
intervention, contact aves des publics
en difficultés, intervention suite à
agression…
7 4 28 R2
Jamais abordé avec l'autorité
territoriale.
Définir un protocole en cas de
besoin lors des moments graves
ou sensibles pour une meilleure
prise en charge des agents
90% 2,8 Faible
] 85 Evaluation des risques professionnels
Policier Intercommunal
Unité de Travail 17
Risque M I Ri
Prévention et/ou
protections existantes
N° Descriptif Policier intercommunal
F x G
ACTIVITES F G cotatio n finale Priorité
Cotation du risque
Mesures de
prévention ou de
protection
préconisées
16 Risque lié à l'inorganisation des secours
Confrontation à une
personne (collègue,
usagers) victime d'un
accident ou malaise
L'agent étant en contact régulier du
public et travaillant avec des
collègues, il doit être en mesure de
savoir pratiquer les premiers soins, et
donner l'alerte dans l'attente des
services de secours.
Il doit aussi savoir réagir suivant les
causes du danger ayant entrainé
l'accident : pb électrique, malaise
etc...pour sa propre sécurité et celle
de la victime.
4 1 4 R1 PSC1 ou SST Trousses pharma 60% 1,6 Faible Garrots à ajouter dans trousse à pharmacie.
17 Risque biologique Intervention, rendez vous
Les agents sont exposés aux virus,
bactéries, parasites et peuvent être
contaminés par le public cotoyé
pendant les interventions.
4 4 16 R2 Masques si besoin
Gel Hydro
90% 1,6 Faible
18 Risque lié au travail sur écran Tâches administratives
Les agents doivent saisir des rapports
sur ordinateur, procès verbaux, note
de services, projets...
4 4 16 R2 Matériel informatique adapté. 90% 1,6 Faible Bureau ergonomique adapté (ORGELET Pôle)
19 Risque lié aux horaires atypiques
Travail de nuit (risque
de fatigue, humeur,
trouble de la vigilance…)
Sécurisation de lieux, réunion ou
manifestations dans la soirée ou la
nuit, intervention sur des accidents,
évènement médiatique, afflux de
population
4 4 16 R2
Aménagement des horaires via
une récupération physiologique
légale et aménagement du temps
de travail en fonction des
circonstances. (Plage horaire nuit
jusqu'à 23h)
90% 1,6 Faible
20 Risque de noyade
Déplacement en bateau
en soutien des services
de gendarmerie
Les policiers intercommunaux sont
amenés exceptionnellement à devoir
accompagner les services de
gendarmerie dans les phases de
secours. Misen (Mission interservice)
ponctuelle.
1 10 10 R3
Respect des consignes du
capitaine de port.
Port du gilet de sauvetage
obligatoire
Tous les agents savent nager
90% 1 Faible
21 Risque lié au bruit En intervention
L'exposition au bruit des agents peut
être ponctuelle en fonction des lieux
d'intervention, alarmes, circulation
dense
1 7 7 R2 90% 0,7 Faible
22 Risque lié à la manutention manuelle
Installation de dispositif
de contrôles ou de
sécurisation
Installation de barrières ou de
contrôles sur la voie publique 1 4 4 R1
Chasubles réfléchissantes,
chaussures protections
hydrocarbures, plots lumineux
90% 0,4 Faible
] 86 Evaluation des risques professionnels
Agent d'accueil
Unité de travail 18
Risque
Quel risque rencontre t-on ? quelle activité présente le risque? décrire l'activité/conséquences exposition au risque
Qu’est-ce qui est mis en
place pour que ce risque
n’arrive pas ?
Qu’est-ce qui pourrait être
mis en
place pour que le risque
n’arrive pas ?
1 Risque lié à l'hygiène
Accueil des usagers
Dépôt de déchets dans
locaux par les usagers
L'agent est exposé aux problèmes
d'hygiène de certains usagers. (odeurs,
poux….)
Musée : certains usagers déposent des
déchets dans les bac de protection des
extincteurs (couches…)
4 1 4 R1
Désodorisants
Aération des locaux après
l'accueil des usagers
EPI : gants et produits
ménagers
90% 0,4 Faible
Charte sur la thématique de
l'hygiène à destination des
usagers
Mobilier facilement nettoyable
(éviter tissus par exemple)
2 Risque lié au travail isolé Agent seul sur un site
1 agent est confronté à ce problème à
Moirans (EFS). Environ 11 h seul par
semaine, mais normalement ils devraient
être deux, c'est une obligation pour les
structures EFS.
7 7 49 R3
Mise en place d'une deuxième
personne le samedi et
dimanche au musée du jouet
pour que l'agent d'accueil ne
soit plus seul. (depuis 2023)
30% 34,3 Elevée
Installation d'un bouton
d'appel d'urgence . (EFS et
Médiathèque)
4 Risque lié au travail sur écran Travail administratif
L'agent d'accueil passe de nombreuses
heures sur écran : saisie de données et
courriers, préparation de dossiers
administratifs….. Il peut être sujet à des
troubles visuels ou une accélération de la
dégradation de sa vision
10 7 70 R4
Certains postes des agents
d'accueil sont équipés de
deux écrans (ordi portable + 1
grand écran)
60% 28 Elevée
Aménagement des hauteurs
d'écran avec pied réglable
(pour ajuster poste de travail
en fonction de l'agent)
Prévoir réhausse pour les
ordinateurs portables.
Voir si possible de régler
logiciel billetterie (intensités
agressives GTS)
Filtres sur les écrans
d'ordinateurs
F G F x G I Ri Prévention et/ou protections existantes M cotation finale Priorité Mesures de prévention ou
de protection préconisées
N° Agent d'Accueil ACTIVITES Descriptif Cotation du risque
87 Evaluation des risques professionnels
Agent d'accueil
Unité de travail 18
Risque F G F x G I Ri
Prévention et/ou
protections existantes M
cotation
finale Priorité
Mesures de prévention ou
de protection préconisées
N° Agent d'Accueil ACTIVITES Descriptif Cotation du risque
5 Risque routier Déplacements routiers professionnels
Les agents d'accueils sont amenés à se
déplacer pour participer à une réunion,
une formation ou se rendre sur leur lieu
d'exercice.
7 10 70 R4
Véhicules entretenus par la
collectivité (via les équipes
techniques et les prestataires)
Vérification par l'employeur
de la validité de son permis
(attestation sur l'honneur de
permis en cours de validité)
90% 7 Faible
Encourager le covoiturage
entre agents pour limiter le
nombre de véhicules en
circulation.
Pour les EFS, éviter de
déplacer les agents.
Rajeunir le parc automobile.
Formation éco conduite
6 Risque électrique
Utilisation de petit
matériel électrique
Disjonction des
compteurs électriques
L'agent d'accueil utilise des appareils
électriques : ordinateur, photocopieur,
plastifieuse, écran, console, flipper, monte
charge….
L'agent peut aussi être confronté à des
pannes électriques.
4 10 40 R3
A ce jour, les agents ont
interdiction de remettre en
service une installation
électrique s'ils n'ont pas
l'habilitation électrique. En cas
de disjonction ou
dysfonctionnement ils doivent
appeler les services
techniques ou une personne
autorisée à intervenir.
60% 16 Elevée
Voir si possible de former un
agent à l'habilitation
électrique au musée du Jouet.
3 Risque incendie
Dans les différents lieux
de travail de nos agents
d'accueil.
L'agent doit savoir faire face à tout départ
d'incendie sur son lieu de travail et surtout
savoir quelle est la conduite à tenir en cas de
début d'incendie ou d'évacuation des locaux.
7 7 49 R3 Certains agents ont suivi la
formation extincteur
60% 19,6 Moyenne
Etablir un protocole d'évacuation
dans les poles.
Voir le site de Moirans
vérification des extincteurs et
sécurité incendie.
Généraliser les exercices
incendies pour le personnels
des pôles.
Formation extincteurs pour les
agents qui le souhaitent.
7 Risque lié aux postures de travail Travail de bureau
Les postures prises par l'agent sont
répétitives et exposent l'agent aux TMS
(Troubles Musculo Squelettiques).
7 7 49 R3 60% 19,6 Moyenne
Prévoir possibité d'essai de
fauteuils avec différentes
assises par une société.
Formation gestes et postures.
88 Evaluation des risques professionnels
Agent d'accueil
Unité de travail 18
Risque F G F x G I Ri
Prévention et/ou
protections existantes M
cotation
finale Priorité
Mesures de prévention ou
de protection préconisées
N° Agent d'Accueil ACTIVITES Descriptif Cotation du risque
8 Risque lié à la charge mentale
Multiplicité des tâches
Organisation du travail
Les agents d'accueil sont exposés au
stress. Ils doivent parfois gérer plusieurs
choses en même temps (un usager au
téléphone en même temps qu'un usager
en accueil physique par exemple) ou
changer d'activité très rapidement passer
de l'accueil téléphonique au remplissage
d'un dossier administratif. Cette pression
est ressentie et vécue différemment par
chaque individu. Les conséquences du
stress peuvent être les suivantes :
démotivation, sentiment d'abandon, perte
de confiance en soi, sentiment d'être
dépassé, nervosité.... Le fait que certains
agents tournent sur plusieurs sites
participe également à l'usure de l'équipe.
7 4 28 R2 60% 11,2 Moyenne
Formations : organisation et
gestion de son temps par
exemple.
Organisation du temps de
travail et dispach des tâches
sur musée du jouet.
9 Risque psychosocial Harcèlement
Le harcèlement peut survenir sur tout lieu
de travail. L'auteur de ce harcèlement
peut être un supérieur hiérarchique, un
collègue, un élu…
4 7 28 R3
Possibilité de saisir le service
ressources humaine, le chargé
de prévention, un
représentant du personnel et
sa hiérarchie.
60% 11,2 Moyenne
Faire attention à la pression
générée par le manque de
moyens humains.
10 Risque psychosocial Risque d'agression physique
L'agent d'accueil peut être confronté à
une agression physique lorsqu'il recoit
physiquement un usager.
4 7 28 R3
Aménagement des bureaux
pour favoriser la fuite. (EFS)
Maintien des plexiglas de
protection au musée
Travail en binôme
Interphones sur les pôles
d'Orgelet et Clairvaux
60% 11,2 Moyenne
Installation prévue à Moirans
d'un bouton d'alerte (Policier
intercommunal + 1 agent
technique).
Prévoir installation
d'interphone sur site de
Moirans et Arinthod.
11 Risque lié à l'ambiance thermique Température dans les bureaux
Les bureaux doivent être chauffés à 19°C
et les hall d'accueil. Pour un agent
travaillant toute la journée assis, des
températures inférieures sont difficiles à
supporter et peuvent favoriser la maladie
de l'agent.
7 4 28 R2
Problème de chauffage sur le
site du Pôle d'Orgelet réglé fin
décembre 2023.
Climatisation au musée.
60% 11,2 Moyenne
Problème de chauffage à
Moirans persistant pour l'EFS
12 Risque de coupure et brulure
Utilisation des
équipements de travail
Salle convivialité
L'agent d'accueil utilise le matériel suivant
: plastifieuse, agrapheuse, ciseaux,
cutters…
Espace de cuisine (salle de pause)
4 4 16 R2 60% 6,4 Faible
89 Evaluation des risques professionnels
Agent d'accueil
Unité de travail 18
Risque F G F x G I Ri
Prévention et/ou
protections existantes M
cotation
finale Priorité
Mesures de prévention ou
de protection préconisées
N° Agent d'Accueil ACTIVITES Descriptif Cotation du risque
13 risque biologiques
Exposition aux
épidémies (COVID,
gastro, grippe) via les
usagers ou collègues
L'agent d'accueil est exposé aux virus des
autres agents ou usagers qu'il rencontre
tout au long de sa journée.
10 4 40 R3
Vitre de protection sur les
lieux d'accueil d'usagers ou
bureaux durant le COVID
Gel Hydro Alcoolique et
masques fournis par
l'employeur.
90% 4 Faible
14 Risque lié à la charge mentale Travail d'équipe
Certains agents d'accueil travaillent à
plusieurs dans leur service. Une mauvaise
ambiance d'équipe peut être synonyme
de tension, nervosité dans l'équipe,
démotivation. L'aménagement des
bureaux, la promiscuité par exemple, peut
également être source d'augmentation
des tensions.
7 4 28 R2
Réunions d'équipe tous les
mois pour les agens EFS et
musée.
Disponibilité du responsable
en cas de conflit interne au
service.
90% 2,8 Faible Formation "bien être au travail"
15 Chute de plein pied Lors de déplacement
L'agent peut chuter pour différentes
raisons : inatention pendant son
déplacement, sol glissant, escaliers….
4 7 28 R3
Les bureaux et hall d'accueil
des agents ne doivent pas être
encombrés au niveau des
zones de circulation.
90% 2,8 Faible
16 Risques liés aux manutentions manuelles Réception de commandes
L'agent d'accueil peut être amené à
prendre en charge la réception de colis
livrés par des prestataires
Régulier au musée.
4 7 28 R3
A ce jour, l'agent ne fait
qu'indiquer au livreur où il
entrepose la marchandise au
moment où il livre pour limiter
les manutentions.
EPI : chaussures de sécurité,
charriot
Les manutentions des
commandes sont souvent à la
charge des services
techniques.
90% 2,8 Faible
Zone d'archivage à définir
pour éviter les stockages dans
les meubles ou sur les
étagères des bureaux.
90 Evaluation des risques professionnels
Agent d'accueil
Unité de travail 18
Risque F G F x G I Ri
Prévention et/ou
protections existantes M
cotation
finale Priorité
Mesures de prévention ou
de protection préconisées
N° Agent d'Accueil ACTIVITES Descriptif Cotation du risque
17 Risque psychosocial Risque d'agression verbale
L'agent d'accueil est exposé à l'agressivité
des usagers avec qui il est en contact, que
ce soit dans le cadre de rendez physique
ou lors d'entretien téléphoniques.
Plus à la marge, il peut être exposé à
l'agressivité de ces collègues et supérieurs
hiérarchiques.
L'agent peut être agressé non pas sur sa
personne, mais plutôt sur ce qu'il
représente : la collectivité, l'état, la
politique mise en oeuvre par son
employeur....
4 4 16 R2
Tout fait d'agression verbale
doit faire l'objet d'un
signalement à son
responsable hiérarchique.
Formation CNFPT Gestion des
conflits pour EFS
90% 1,6 Faible
Formation CNFPT gestion de
l'aggressivité pour les agents
qui ne l'ont pas faite.
18 Risque lié à l'inorganisation des secours
Confrontation à une
personne (collègue,
usagers) victime d'un
accident ou malaise
L'agent est en contact régulier avec du
public et travaille avec des collègues, il doit
être en mesure de porter secours pour les
premiers soins et donner l'alerte dans
l'attente des services de secours.
Il doit aussi savoir réagir suivant les causes
du danger ayant entrainé l'accident : pb
électrique, malaise etc...pour sa propre
sécurité et celle de la victime.
1 4 4 R1 Pharmacie PSC1 et SST 90% 0,4 Faible Poursuite des formations
91 Evaluation des risques professionnels
Agents administratifs
Unité de Travail 19
Risque
Quel risque rencontre t-on ? quelle activité présente le risque? décrire l'activité/conséquences exposition au risque
Qu’est-ce qui est mis en
place pour que ce risque
n’arrive pas ?
Qu’est-ce qui pourrait être
mis en
place pour que le risque
n’arrive pas ?
1 Risque lié à la sédentarité au travail Travail de bureau
L'agent reste souvent assis plusieurs
heures dans la journée ce qui n'est pas
sans conséquence pour la santé. La
sédentarité au travail augmente le risque
de maladies cardio vasculaires, diabète de
Type 2, TMS
10 7 70 R4 60% 28 Elevée
Aménagement des bureaux
permettant de travailler
debout si l'agent le souhaite,
ou sur un fauteuil type : sièges
ballons ou tabourets
assis/debout par exemple.
Mises en place de réunions
debout possible
2 Risque lié aux postures de travail Travail de bureau
Les postures prises par l'agent sont
répétitives et exposent l'agent aux TMS
(Troubles Musculo Squelettiques).
Utilisation du téléphone
10 7 70 R4 Casques de téléphone. 60% 28 Elevée
Prévoir la possibité d'essai de
fauteuils avec différentes
assises par une société.
Formation gestes et postures.
N° Agent administratif ACTIVITES Descriptif Cotation du risque
F G F x G I Ri Prévention et/ou protections existantes M cotation finale Priorité Mesures de prévention ou
de protection préconisées
92 Evaluation des risques professionnels
Agents administratifs
Unité de Travail 19
Risque
N° Agent administratif ACTIVITES Descriptif Cotation du risque
F G F x G I Ri Prévention et/ou protections existantes M cotation finale Priorité Mesures de prévention ou
de protection préconisées
3 Risque lié à la charge mentale
Multiplicité des tâches,
attente de résultats
rapides, polyvalence.
Organisation du travail
Les agents administratifs sont exposés au
stress notamment à certaines périodes de
surcroit de travail (période de payes,
conseils, plusieurs dossiers à gérer en
même temps...). Les délais à respecter
sont parfois courts. Cette pression est
ressentie et vécue différemment par
chaque individu. L'autonomie de l'agent
est faible et le controle de la hiérarchie
important. Les conséquences du stress
peuvent être les suivantes : démotivation,
sentiment d'abandon, perte de confiance
en soi, sentiment d'être dépassé,
nervosité....
7 4 28 R2
Le serveur vocal pour diriger
les usagers sur le standard.
Elargissement des fonctions
des agents EFS pour soulager
le service administratif.
60% 11,2 Moyenne
Formations : organisation et
gestion de son temps par
exemple.
Formation management.
4 Risque lié à la charge mentale Travail d'équipe
Certains agents administratifs travaillent à
plusieurs dans leur service. Une mauvaise
ambiance d'équipe peut être synonyme
de tension, nervosité dans l'équipe,
démotivation. L'aménagement des
bureaux, la promiscuité par exemple, peut
également être source d'augmentation
des tensions.
7 4 28 R2
Réunions régulières avec le
responsable de service.
.
60% 11,2 Moyenne
Plus de bureaux ( le fait d'avoir
4 personnes en même temps
est difficile à vivre)
5 Risque psychosocial Risque d'agression verbale
L'agent administratif est exposé à
l'agressivité des admininistrés avec qui il
est en contact, le plus souvent
téléphonique.
Plus à la marge, il peut être exposé à
l'agressivité de ses collègues,supérieurs
hiérarchiques et élus.
L'agent peut être agressé non pas sur sa
personne, mais plutôt sur ce qu'il
représente : la collectivité, l'état, la
politique mise en oeuvre par son
employeur....
1 7 7 R2
Tout fait d'agression verbale
doit faire l'objet d'un
signalement à son
responsable hiérarchique.
7 Faible
Formation CNFPT gestion de
l'aggressivité.
Préciser par une note de
service la procédure en cas
d'agression afin de pouvoir
estimer les évènement de ce
type et assurer un suivi.
93 Evaluation des risques professionnels
Agents administratifs
Unité de Travail 19
Risque
N° Agent administratif ACTIVITES Descriptif Cotation du risque
F G F x G I Ri Prévention et/ou protections existantes M cotation finale Priorité Mesures de prévention ou
de protection préconisées
6 Risque lié au travail sur écran Travail administratif
L'agent administratif passe de
nombreuses heures sur écran : saisie de
données et courrier, préparation de
dossier….. Il peut être sujet à des troubles
visuels ou une accélération de la
dégradation de sa vision
10 7 70 R4
Les postes informatiques des
agents administratfs sont
équipés de deux écrans (un
normal ou portable + 1 grand
écran). Sur demande, ils
peuvent être équipés par le
service informatique en souris
ergonomique.
90% 7 Faible
Souris ergonomiques
Aménagement des hauteurs
d'écran.
Filtres sur les écrans
d'ordinateurs
7 Risques liés aux horaires atypiques Réunions ou nécessité de service
L'agent administratif peut devoir
participer de manière occasionnelle à une
réunion en dehors de son planning initial.
4 4 16 R2
Possibilité d'arrivée et de
départ sur des plages
variables matin et soir en
dehors des plages fixes pour
respecter le temps de repos
de 11 h entre deux journées
de travail.
Possibilité de rattrapper les
heures efféctuées.
60% 6,4 Faible
Voir si ponctuellement
possible de modifier les
horaires après une journée
terminée très tard.
8 Risque de chute de plein pied Lors de déplacement
L'agent peut chuter pour différentes
raisons : inatention pendant son
déplacement, sol glissant, escaliers….
4 4 16 R2
Les bureaux des agents ne
doivent pas être encombrés
au niveau des zones de
circulation.
60% 6,4 Faible
9 Risque psychosocial Harcelement
Le harcèlement peut survenir dans tout
lieu de travail. L'auteur de ce harcèlement
peut être un supérieur hiérarchique, un
collègue, un élu, usager.
1 4 4 R1
Possibilité de saisir le service
ressources humaine, le chargé
de prévention, un
représentant du personnel et
sa hiérarchie.
4 Faible
Revoir procédure pour saisie
d'un service dans ce cas de
figure.
94 Evaluation des risques professionnels
Agents administratifs
Unité de Travail 19
Risque
N° Agent administratif ACTIVITES Descriptif Cotation du risque
F G F x G I Ri Prévention et/ou protections existantes M cotation finale Priorité Mesures de prévention ou
de protection préconisées
10 Risque lié à l'environnement
Tout autour de l'agent
durant des tâches
nécessitant de la
concentration
Les agents sont exposés au bruit ambiant
des bureaux : voix, communication
téléphonique des collègues, imprimantes,
climatisation. Les courants d'air peuvent
aussi être désagréables ainsi que les
interruptions fréquentes dues à
l'intervention d'un collègue, un usager ou
un supérieur.
10 1 10 R2 60% 4 Faible Casques téléphonique Bureaux avec moins d'agents
11 Risque de chute de hauteur Archivage
Lors de l'archivage des documents, l'agent
peut avoir à archiver des dossiers sur des
égagères hautes
1 4 4 R1 60% 1,6 Faible
Acheter dans chaque pôle, un
marche pied autobloquant ou
escabeau sécurisé.
12 Risque lié à l'inorganisation des secours
Confrontation à une
personne (collègue,
usagers) victime d'un
accident ou malaise
L'agent est en contact régulier avec du
public et travaille avec des collègues, il doit
être en mesure de porter secours pour les
premiers soins et donner l'alerte dans
l'attente des services de secours.
Il doit aussi savoir réagir suivant les causes
du danger ayant entrainé l'accident : pb
électrique, malaise etc...pour sa propre
sécurité et celle de la victime.
1 4 4 R1
PSC1 et SST en cours de
validité pour de nombreux
responsables.
60% 1,6 Faible
Poursuivre le processus de
formation.
Prévoir un protocole pour un
accident dans une structure.
13 Risque routier Déplacements routiers professionnels
Les agents administratifs se déplacent
pour participer à une réunion, rencontrer
un prestataire ou des agents.
Ils peuvent aussi se déplacer dans le cadre
des formations auxquelles ils participent.
4 10 40 R3
Véhicules entretenus par la
collectivité (via les équipes
techniques et les prestataires)
Vérification par l'employeur
de la validité de son permis
(attestation sur l'honneur de
permis en cours de validité)
90% 4 Faible
Encourager le covoiturage
entre agents
Préciser que le remplissage
du carnet ne suffit pas à
signaler un
dysfonctionnement sur le
véhicule.
Mieux assurer l'entretien des
véhicules
95 Evaluation des risques professionnels
Agents administratifs
Unité de Travail 19
Risque
N° Agent administratif ACTIVITES Descriptif Cotation du risque
F G F x G I Ri Prévention et/ou protections existantes M cotation finale Priorité Mesures de prévention ou
de protection préconisées
14 Risques liés aux manutentions manuelles Archivages, réception de commandes…
L'agent administratif peut faire de
l'archivage et manipuler des dossiers
lourds (archives). Il peut aussi être en
charge de la réception de colis et
commandes livrées par des prestataires
1 7 7 R2
A ce jour, l'agent doit souvent
assurer des manutentions
avec les livreurs.
60% 2,8 Faible
Zone d'archivage à définir
pour éviter les stockages dans
les meubles ou sur les
étagères des bureaux.
Réflexion sur l'organisation
des livraisons (qui fait quoi
dans le cas de livraisons ?
Services techniques ?)
Charriot à roulettes pour les
sites non équipés.
Prévoir escabeau ou marche
pied
15 Risque incendie Dans les différents pôles
Il doit savoir faire face à tout départ
d'incendie sur son lieu de travail et
surtout savoir quelle est la conduite à
tenir en cas de début d'incendie ou
d'évacuation des locaux.
1 7 7 R2
Controles règlementaire
Formation manipulation
extincteur
60% 2,8 Faible
Etablir un protocole
d'évacuation dans les poles.
Généraliser les exercices
incendies pour le personnels
des bureaux.
Formation extincteurs pour les
agents qui le souhaite.
16 Risque psychosocial Risque d'agression physique
L'agent administratif peut s'exposer à une
agression physique, notamment s'il recoit
un administré.
1 7 7 R2
En cas d'accueil d'un
administré, les agents
administratifs ne sont pas
seuls.
60% 2,8 Faible
96 Evaluation des risques professionnels
Agents administratifs
Unité de Travail 19
Risque
N° Agent administratif ACTIVITES Descriptif Cotation du risque
F G F x G I Ri Prévention et/ou protections existantes M cotation finale Priorité Mesures de prévention ou
de protection préconisées
17 risque biologiques
Exposition aux
épidémies (COVID,
gastro, grippe) via les
usagers ou collègues
L'agent administratif peut être exposé aux
virus des autres agents ou administrés
qu'ils rencontrent.
7 4 28 R2
Télétravail possible
Gel Hydro Alcoolique et
masques fournis par
employeur.
Possibilité de se réunir si
besoin en visio avec
l'équipement actuel.
90% 2,8 Faible Moins de promiscuité
97 Evaluation des risques professionnels
Cadre de direction Générale/Chef de Service
Unité de Travail 20
Risque
Quel risque rencontre t-on ? quelle activité présente le risque? décrire l'activité/conséquences exposition au risque
Qu’est-ce qui est mis en
place pour que ce risque
n’arrive pas ?
Qu’est-ce qui pourrait être
mis en
place pour que le risque
n’arrive pas ?
1 Risque routier Déplacements routiers professionnels
Les responsables de la collectivité sont
amenés à se déplacer régulièrement afin
d'assurer le suivi de leurs équipes,
participer à une réunion, se rendre en
formation…
7 10 70 R4
Véhicules entretenus par la
collectivité (via les équipes
techniques et les prestataires)
Note de service sur la
consommation d'alcool à
respecter par l'agent.
Vérification par l'employeur
de la validité de son permis
(attestation sur l'honneur de
permis en cours de validité)
60% 28 Elevée
Favoriser les visio-conférence
aux réunions en présentiel
lorsque c'est possible.
Encourager le covoiturage
entre agents
2 Risque lié à la charge mentale
Multiplicité des tâches,
attente de résultats
rapides, polyvalence.
Organisation du travail
Le personnel de direction ou les
responsables de service sont exposés au
stress qui est généré par l'attente de
résultats quant au travail qui leur est
confié et la multiplicité des tâches qu'ils
doivent réaliser. Cette pression est
ressentie et vécue différemment par
chaque individu. Les conséquences de ce
stress à court et moyen terme peuvent
être graves : démotivation, dépression,
sentiment d'abandon, perte de confiance
etc...
10 7 70 R4 60% 28 Elevée
Formation organiser son
temps de travail et gestion des
priorités
F G F x G I Ri Prévention et/ou protections existantes M cotation finale Priorité Mesures de prévention ou
de protection préconisées
N°
Cadre de direction Générale /
Chef de service ACTIVITES Descriptif
Cotation du risque
98 Evaluation des risques professionnels
Cadre de direction Générale/Chef de Service
Unité de Travail 20
Risque F G F x G I Ri
Prévention et/ou
protections existantes M
cotation
finale Priorité
Mesures de prévention ou
de protection préconisées
N°
Cadre de direction Générale /
Chef de service ACTIVITES Descriptif
Cotation du risque
3 Risques liés aux postures de travail Travail de bureau
L'agent reste souvent assis plusieurs
heures dans la journée ce qui n'est pas
sans conséquence pour la santé. Cela
augmente le risque de maladies cardio
vasculaires, cancers, diabète de Type 2,
TMS
7 7 49 R3 60% 19,6 Moyenne
Les pistes possibles pour
lutter contre la sédentarité :
Prévoir possibité d'essai avec
une société pour essai des
différentes assises.
Aménagement de bureau
pouvant permettre de
travailler debout si l'agent le
souhaite. Possibilité de
travailler sur les fauteuil
également : sièges ballons ou
tabourets assis debout par
exemple.
Mises en place de réunions
debout,
Mise en place d'un planning
permettant d'alterner les
temps assis et debout.
4 Risque lié au travail sur écran Travail administratif
Le responsable de service passe de
nombreuses heures sur écran : saisie de
rapports, compte rendu, préparation de
dossier, saisie gestion de planning….. Il
peut être sujet à des troubles visuels ou
une accélération de la dégradation de sa
vision
7 7 49 R3
Les postes informatiques des
responsables sont équipés de
deux écrans (un normal ou
portable + 1 grand écran).
Service informatique toujours
à l'écoute des agents.
60% 19,6 Moyenne
Souris et tapis ergonomiques?
Aménagement des hauteurs
d'écran.
Filtres sur les écrans
d'ordinateurs
5 Risque Pénal
Exercice de la
responsabilité et
management
L'agent engage sa responsabilité lorsqu'il
exerce ses fonctions : management,
respect des lois...
7 7 49 R3
Charte des bonnes relations
au travail.
Protection fonctionnelle
60% 19,6 Moyenne
Insister sur la communication
et prévention vis-à-vis du
harcèlement moral.
99 Evaluation des risques professionnels
Cadre de direction Générale/Chef de Service
Unité de Travail 20
Risque F G F x G I Ri
Prévention et/ou
protections existantes M
cotation
finale Priorité
Mesures de prévention ou
de protection préconisées
N°
Cadre de direction Générale /
Chef de service ACTIVITES Descriptif
Cotation du risque
6 Risque lié à la charge mentale
Relationnel avec
l'équipe dont le
responsable à la charge.
La gestion d'équipe nécessite une
implication permanente pour l'encadrant,
savoir écouter, accompagner, conseiller,
diriger, former ses agents. Il doit
également faire travailler les gens
ensemble, créer une cohésion entre ses
agents. Cette partie du travail du dirigeant
peut être source de stress, de difficutés et
de préoccupations qui empiètent parfois
sur la vie privée.
7 7 49 R3
Réunions d'équipes
1 fois par mois minimum.
Réunion des responsables de
service.
60% 19,6 Moyenne
Serait-il possible de mettre en
place un temps "d'échange de
pratique " entre les
responsables de services.
Réfléchir à la mise en place
d'un temps d'échange avec les
responsables de services et
hiérarchie en petit groupe.
Demander au CNFPT s'il est
possible de faire la formation
gestion des confits en intra ?
7 Risque incendie Dans les différents pôles
Il doit savoir faire face à tout départ
d'incendie sur son lieu de travail et
surtout savoir quelle est la conduite à
tenir en cas de début d'incendie ou
d'évacuation des locaux.
7 7 49 R3
Un protocole d'évacuation a
été défini sur le pole
d'Orgelet.
Certains responsables ont
suivi la formation extincteur
60% 19,6 Moyenne
Etablir un protocole
d'évacuation dans les pôles.
Généraliser les exercices
incendies pour le personnel
des bureaux.
Formation extincteurs pour
ceux qui le souhaitent.
8 Risque psychosocial Risque d'agression verbale
Travail avec les collègues, agents dont il a
la gestion, réunions publiques ou
internes.
7 7 49 R3 Faire remonter à la hiérarchie. 90% 4,9 Faible
9 risque biologiques
Exposition aux
épidémies (COVID,
gastro, grippe)lors des
rendez vous, réunions...
Le responsable de service peut être
exposé aux virus des autres agents,
prestataires ou partenaires.
7 4 28 R2
Télétravail possible
Gel Hydro Alcoolique et
masques fournis par
employeur.
Possibilité de se réunir si
besoin en visio avec
l'équipement actuel.
90% 2,8 Faible
100 Evaluation des risques professionnels
Cadre de direction Générale/Chef de Service
Unité de Travail 20
Risque F G F x G I Ri
Prévention et/ou
protections existantes M
cotation
finale Priorité
Mesures de prévention ou
de protection préconisées
N°
Cadre de direction Générale /
Chef de service ACTIVITES Descriptif
Cotation du risque
10 Risque psychosocial Harcelement Moral Vis à vis de collègues, hiérarchie ou élus 4 7 28 R3
Possibilité de soliciter le
service ressources humaine,
chargé de prévention,
représentant du personnel et
hiérarchie.
90% 2,8 Faible
11 Risque psychosocial La place du responsable dans une équipe
Un responsable doit être bien pour
pouvoir donner le meilleur de lui-même à
la collectivité. Le mal être d'un agent sur
un tel poste peut être préjudiciable à la
collectivité et avoir des conséquences
dramatiques à long terme.
4 1 4 R1 Organisation de moment de convivialité entre les agents 60% 1,6 Faible
12 Risques liés aux horaires atypiques
Réunion ou situation
d'urgence à gérer
nécessitant de faire des
horaires inabituels
Les réunions en soirée ou une situation
d'urgence à gérer peuvent amener un
responsable à travailler à d'autres
horaires que ceux prévus dans son emploi
du temps.
4 4 16 R2
Possibilité d'arrivée et de
départ sur des plages
variables matin et soir en
dehors des plages fixes pour
respecter le temps de repos
de 11 h entre deux journées
de travail.
90% 1,6 Faible
13 Risque psychosocial Risque d'agression physique Réunion, gestion des agents ou usagers. 1 7 7 R2
La police intercommunale
peut accompagner sur
certaines réunions publiques
sur les communes
adhérentes.
90% 0,7 Faible
101 Evaluation des risques professionnels
Cadre de direction Générale/Chef de Service
Unité de Travail 20
Risque F G F x G I Ri
Prévention et/ou
protections existantes M
cotation
finale Priorité
Mesures de prévention ou
de protection préconisées
N°
Cadre de direction Générale /
Chef de service ACTIVITES Descriptif
Cotation du risque
14 Riques liés aux déplacements professionnels La pause méridienne durant la journée
Le stress et le manque de temps dans un
agenda chargé par l'enchainement des
rendez-vous peuvent perturber l'agent et
l'entrainer de la négligence envers son
temps de pause du midi. IIl faut veiller à
ce qu'il prenne le temps de la prendre
sans négliger son alimentation qui peut
devenir dans le cas présent : irrégulière,
déséquilibrée, trop abondante ou encore
trop riche.
Des addictions peuvent émerger
également telles que la prise d'alcool lors
des rendez vous professionnels durant
les repas de travail.
4 1 4 R1
Pause de 45 minutes à 1
heure intégrée dans l'emploi
du temps des responsable.
Pour la pause repas, il est
possible de la décaler en
fonction de l'agenda journalier
et des rendez vous de l'agent.
Des lieux de convivialité et
repas sont aménagés sur tous
les sites.
Le règlement intérieur stipule
qu'il est interdit de
consommer de l'alcool sur le
lieu de travail.
90% 0,4 Faible
Equiper les véhicules
d'alcotest jetables et les
ranger dans la trousse de
secours.
15 Risque lié à l'inorganisation des secours
Confrontation à une
personne (collègue,
usagers) victime d'un
accident ou malaise
L'agent est en contact régulier avec du
public et travaille avec des collègues, il
doit être en mesure de porter secours
pour les premiers soins et donner l'alerte
dans l'attente des services de secours.
Il doit aussi savoir réagir suivant les
causes du danger ayant entrainé
l'accident : pb électrique, malaise
etc...pour sa propre sécurité et celle de la
victime.
4 1 4 R1
PSC1 et SST en cours de
validité pour de nombreux
responsables.
90% 0,4 Faible Poursuivre le processus de formation.
102 Résultats de l’évaluation des risques
professionnels (octobre 2023 à février 2024)
Le Comité de pilotage du 7/03/2024 a statué, à l’issue de la présentation de la synthèse d’évaluation, sur les mesures prioritaires qui devraient être inscrites dans le plan de prévention 2024. Il a été priorisé de nombreuses actions de formation, d’achat, de procédures permettant de corriger ou d’améliorer la maîtrise des risques ayant obtenu les notes les plus élevées.
Ce tableau de synthèse a été repris (ci après) et mis en forme dans le plan de prévention 2024 en fin de document.
Certaines propositions faites par les groupes de travail n’ont pas été retenues comme prioritaires cette année. Ces propositions seront présentées aux responsables de services afin qu’ils en prennent connaissance, certaines propositions relevant plus du management que de la gestion des risques professionnels. 103 1 2 3 4 5 6 7 8 9-10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20
RISQUES
Plan de Prévention
Investissements et mesures correctives prioritaires retenues par le comité de pilotage à mettre en oeuvre pour améliorer la sécurité et le confort de travail des agents suite à l'évaluation des risques menée entre octobre 2023 et février 2024.
Accompagnateur de Bus ATSEM Animateur Auxilaire puéricultrice Directeur ERP (Doit aussi être assimilé aux métiers qu'il encadre) Agent de restauration (voir+fiche agent entretien) Agent d'entretien Médiathécaire-Agent de recollement Chef d'équipe Agent / Technique Polyvalent Gardien de déchetterie Chauffeur OM Ripeur Technicien d'assainissement Maitre nageur Chargé de mission Biodiversité Technicien informatique Policier Intercommunal Agent d'Accueil Agent Administratif Cadre de direction générale Chef de service Moyenne des notes"priorité d'action" suite à l'évaluation des risques 2023- 2024Rouge (6 points) Orange (3 points) vert (1 point) Classement par points Échéance
Géré par
Les postures de travail sont souvent à l'origine des TMS (Troubles Musculo Squelletiques). La sédentarité liée à une posture assise tout au long de la journée entraine des maladie cardio vasculaires, diabète….
19,6 4,9 4,9 28,0 4,9 7,0 28,0 28,0 1,0 40,0 4,9 2,8 19,6 19,6 28,0 19,6
16,3 5 4 7 49
Poursuivre le remplacement de l'équipement d'entretien par du matériel plus adapté, moins lourd et plus ergonomique. 2024 Responsable équipe
d'entretien
Remplacement des assises qui le nécessitent pour les agents qui effectuent un travail nécessitant d'être assis ou achat de matériel de substitution. 2024 Chaque responsable de services
Investir dans l'achat de cannes de relevages pour les lits de siestes enfants et faire fabriquer des supports ranges lits à roulettes sur les sites non équipés 2024 Direction Enfance - Petite enfance
Acheter des sièges adaptés à la surveillance de la sieste des enfants dans les ERP qui les accueillent (essentiellement pour les écoles) 2024 Direction Enfance - Petite enfance
Synthèse de l'évaluation et des actions définies pour le plan de prévention 2024-2025 par le comité de pilotage de TERRE DÉMERAUDE COMMUNAUTÉ
EVALUATION
UNITÉS de travail bénéficiant des mesures qui seraient mises en place
POSTURES DE
TRAVAIL
SEDENTARITE
104 1 2 3 4 5 6 7 8 9-10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20
RISQUES
Plan de Prévention
Investissements et mesures correctives prioritaires retenues par le comité de pilotage à mettre en oeuvre pour améliorer la sécurité et le confort de travail des agents suite à l'évaluation des risques menée entre octobre 2023 et février 2024.
Accompagnateur de Bus ATSEM Animateur Auxilaire puéricultrice Directeur ERP (Doit aussi être assimilé aux métiers qu'il encadre) Agent de restauration (voir+fiche agent entretien) Agent d'entretien Médiathécaire-Agent de recollement Chef d'équipe Agent / Technique Polyvalent Gardien de déchetterie Chauffeur OM Ripeur Technicien d'assainissement Maitre nageur Chargé de mission Biodiversité Technicien informatique Policier Intercommunal Agent d'Accueil Agent Administratif Cadre de direction générale Chef de service Moyenne des notes"priorité d'action" suite à l'évaluation des risques 2023- 2024Rouge (6 points) Orange (3 points) vert (1 point) Classement par points Échéance
Géré par
EVALUATION
POSTURES DE
TRAVAIL
SEDENTARITE
Charge mentale (souvent due à la mutiplicité des tâches, interruptions
fréquentes et responsabilités.) 11,2 16,0 11,2 16,0 1,0 0,4 28,0 1,6 1,6 0,1 11,2 2,8 11,2 11,2 28,0 10,1 2 7 6 39
Proposer aux agents qui sont en difficulté avec la mutiplication des tâches la formation CNFPT ou en interne "Organisation et Gestion de son temps"
2024 Service RH en lien
avec les Responsables
de services
Agression Physique 11,2 2,8 11,2 11,2 2,8 0,7 28,0 11,2 11,2 2,8 2,8 0,1 10,0 11,2 2,8 0,7 7,5 1 7 8 35
Agression Verbale 11,2 2,8 11,2 11,2 2,8 0,7 28,0 11,2 11,2 2,8 2,8 0,1 10,0 1,6 7,0 4,9 7,5 1 6 8 32
Chaque responsable de structure devra définir un protocole précis (écrit) à
appliquer dans ce cas de figure adapté aux conditions de travail, public accueilli et lieu de travail des agents qu'il encadre. 2024 Responsables de
structure
Mettre en place une procédure afin qu'il y ait une remontée et un suivi des
incidents de ce type. Cette procédure devra permettre d'analyser les causes de l'incident et apporter des solutions correctives afin d'améliorer la sécurité des agents.
2024 Service RH
Aménager les bureaux d'accueil du public de manière à assurer la sécurité physique de l'agent en cas d'agression (prévoir la fuite de l'agent dans la disposition du mobilier) 2024 Chaque responsable de service avec l'agent
Proposer la formation gestion de l'agressivité (CNFPT) aux agents les plus exposés
2024 Service RH en lien
avec les Responsables
de services
Installation d'un bouton d'alerte afin de prévenir les collègues en situation de danger dans les bureaux d'accueil de public des EFS, médiathèque.
2025
Direction des services
Techniques sur
demande des
responsables de
structures
PSYCHOSOCIAL
105 1 2 3 4 5 6 7 8 9-10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20
RISQUES
Plan de Prévention
Investissements et mesures correctives prioritaires retenues par le comité de pilotage à mettre en oeuvre pour améliorer la sécurité et le confort de travail des agents suite à l'évaluation des risques menée entre octobre 2023 et février 2024.
Accompagnateur de Bus ATSEM Animateur Auxilaire puéricultrice Directeur ERP (Doit aussi être assimilé aux métiers qu'il encadre) Agent de restauration (voir+fiche agent entretien) Agent d'entretien Médiathécaire-Agent de recollement Chef d'équipe Agent / Technique Polyvalent Gardien de déchetterie Chauffeur OM Ripeur Technicien d'assainissement Maitre nageur Chargé de mission Biodiversité Technicien informatique Policier Intercommunal Agent d'Accueil Agent Administratif Cadre de direction générale Chef de service Moyenne des notes"priorité d'action" suite à l'évaluation des risques 2023- 2024Rouge (6 points) Orange (3 points) vert (1 point) Classement par points Échéance
Géré par
EVALUATION
POSTURES DE
TRAVAIL
SEDENTARITE
Ambiance de travail, positionnement de l'agent dans l'équipe 1,6 0,7 11,2 0,7 0,1 6,4 6,4 1,6 2,8 2,8 11,2 1,6 3,9 0 2 10 16
Relationnel avec la hiérarchie et dualité hiérarchique 11,2 0,1 4,0 5,1 0 1 2 5
Encadrement de public difficile 0,7 11,2 6,0 0 1 1 4
Harcèlement 11,2 2,8 7,0 0 1 1 4
Communiquer et sensibiliser les agents et reponsables sur l'importance de la prévention du harcèlement moral au travail 2024 Service RH
Management et gestion d'équipe
28,0 0,1 19,6 15,9 1 1 1 10
Favoriser l'accès à la formation gestion des conflits proposée par le CNFPT pour les responsables ou chef d'équipe.
2024 Service RH en lien
avec les Responsables
de services
Identifier des personnes pour assurer l'intérim d'un responsable d'ERP dans l'équipe lorsqu'il n'y a pas d'adjoint. 2024 Responsable de structure
Reconnaissance du métier 11,2 0,4 11,2 0,1 5,7 0 2 2 8
Inviter les ATSEM aux conseils d'école, fêtes de fin d'année et réunions de rentrée.
2024 Direction enfance
scolaire en lien avec
l'éducation scolaire
Veille réglementaire, risque juridique et pénal 1,6 19,6 10,6 0 1 1 4
Temps de travail où l'agent se retrouve complétement seul pour l'exercice de ses missions (pas de collègues à proximité ni d'usagers) 16,0 49,0 11,2 28,0 16,0 28,0 0,4 11,2 34,3 21,6 4 4 1 37
Investissement dans un dispositif d'équipement DATI (Dispositif d'Alerte pour Travailleur Isolé) pour les agents qui le nécessitent ( service assainissement, techniques, service informatique, entretien, piscine…) 2024 DST (Direction des
Services Techniques)
PSYCHOSOCIAL
TRAVAIL ISOLE
106 1 2 3 4 5 6 7 8 9-10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20
RISQUES
Plan de Prévention
Investissements et mesures correctives prioritaires retenues par le comité de pilotage à mettre en oeuvre pour améliorer la sécurité et le confort de travail des agents suite à l'évaluation des risques menée entre octobre 2023 et février 2024.
Accompagnateur de Bus ATSEM Animateur Auxilaire puéricultrice Directeur ERP (Doit aussi être assimilé aux métiers qu'il encadre) Agent de restauration (voir+fiche agent entretien) Agent d'entretien Médiathécaire-Agent de recollement Chef d'équipe Agent / Technique Polyvalent Gardien de déchetterie Chauffeur OM Ripeur Technicien d'assainissement Maitre nageur Chargé de mission Biodiversité Technicien informatique Policier Intercommunal Agent d'Accueil Agent Administratif Cadre de direction générale Chef de service Moyenne des notes"priorité d'action" suite à l'évaluation des risques 2023- 2024Rouge (6 points) Orange (3 points) vert (1 point) Classement par points Échéance
Géré par
EVALUATION
POSTURES DE
TRAVAIL
SEDENTARITE
Conduite d'engin 28,0 11,2 4,0 14,4 1 1 0 9
Mettre en place un suivi des permis et autorisations des agents (CACES, permis de conduire etc…) interservice plus centralisé. Prévoir dans ce cadre la formation nacelle et une formation à l'utilisation du ROLL PACK. 2024 DRH en lien avec les
services techniques
Déplacement professionnel (réunions, formations, transport d'enfants….) 28,0 16,0 16,0 4,0 2,8 4,0 28,0 4,0 4,0 7,0 28,0 4,0 28,0 13,4 4 2 7 37
Mettre en place une procédure écrite afin que les agents qui assurent
l'accompagnement d'enfants dans les transports puissent faire remonter les
incidents à leur hiérarchie 2024 Direction enfance jeunesse
Communiquer aux familles en début d'année, un flyer permettant de rappeler les rôles et missions de l'accompagnateur de bus. 2024 Direction enfance jeunesse
Exiger des agents de Terre d'Emeraude qui assurent des transports d'enfants (stages, camps, déplacement sur un lieu d'animation) d'être en possession de leur permis de conduire depuis plus de 3 ans. 2024 Direction enfance
jeunesse
Favoriser les réunions en visio pour limiter les déplacements routiers
2024 Direction générale Encourager le covoiturage entre agents pour limiter le nombre de véhicules en circulation. (Note de service RH rappel) 2024 Direction Générale et DRH
Mieux planifier les interventions des agents de services techniques afin de limiter les allées et venues 2024 DST
Travail en bordure de route, sur parking ou zone de manœuvre 7,0 16,0 4,0 4,0 40,0 0,7 28,0 14,2 2 1 4 19
Equiper l'ensemble des agents qui travaillent en bord de route de vêtement classe 2 réfléchissants. 2024 DST
Matérialiser au sol les zones d'attente bus des enfants pour les écoles qui le souhaitent 2024 Direction Enfance en
lien avec les Services
Techniques
Proposer une session de formation "signalisation temporaire de chantier" (avec organisme privé si pas d'offre au CNFPT) 2024 Service RH en lien
avec Services
Techniques
Solliciter les services de transports de la Région pour que les animateurs,
accompagnateurs de bus, directeur d'ERP enfance et ATSEM puissent participer aux exercices d'évacuation de bus. 2024 Direction enfance
Renforcer la signalétique de la limitation de la vitesse et du nombre de véhicules en déchetterie. Signaler par panneaux ou marquage au sol la zone de marche arrière déchets verts 2024 Responsable du
Service OM
Améliorer la signalétique des véhicules d'assainissement (mis au budget 2024)
2024 Responsable du service Assainissement
ROUTIER
107 1 2 3 4 5 6 7 8 9-10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20
RISQUES
Plan de Prévention
Investissements et mesures correctives prioritaires retenues par le comité de pilotage à mettre en oeuvre pour améliorer la sécurité et le confort de travail des agents suite à l'évaluation des risques menée entre octobre 2023 et février 2024.
Accompagnateur de Bus ATSEM Animateur Auxilaire puéricultrice Directeur ERP (Doit aussi être assimilé aux métiers qu'il encadre) Agent de restauration (voir+fiche agent entretien) Agent d'entretien Médiathécaire-Agent de recollement Chef d'équipe Agent / Technique Polyvalent Gardien de déchetterie Chauffeur OM Ripeur Technicien d'assainissement Maitre nageur Chargé de mission Biodiversité Technicien informatique Policier Intercommunal Agent d'Accueil Agent Administratif Cadre de direction générale Chef de service Moyenne des notes"priorité d'action" suite à l'évaluation des risques 2023- 2024Rouge (6 points) Orange (3 points) vert (1 point) Classement par points Échéance
Géré par
EVALUATION
POSTURES DE
TRAVAIL
SEDENTARITE
Exposition d'un agent à un départ incendie 4,9 1,0 7,0 4,9 4,9 4,9 4,9 40,0 28,0 11,2 4,0 19,6 0,7 4,9 19,6 2,8 19,6 10,8 2 4 11 35
Rédiger et mettre à jour les protocoles en cas d'incendie pour les agents de collecte et gardiens de la déchetterie. 2024 Responsable du service
OM
Faire réaliser à tous les établissements, un exercice d'évacuation minimum par an (remplir le registre et la feuille d'évaluation) 2024 Responsables de
structure
Poursuivre l'amélioration du système de défense incendie à proximité des baies informatiques.
2024
DSI (Direction
Système d'Information)
en lien avec les
Services Techniques
Organiser un exercice de mise en situation départ d'incendie à la déchetterie avec les pompiers 2024 Responsable du service
OM
S'assurer que les stations d'épuration sont bien équipées d'un dispositif incendie et que ce dernier fait l'objet d'une vérification annuelle. 2024 Responsable service Assainisement.
Poursuivre les formations "évacuation incendie" et "manipulation d'extincteurs" pour l'ensemble des agents de Terre d'Emeraude (imposer cette formation aux agents des services techniques) 2024 Chargé de Prévention
Travaux pouvant générer un début d'incendie (soudure par exemple) 11,2 11,2 0 1 0 3
Mettre en place une procédure de permis feu interne à la collectivité.
2024 DST
Exposition régulière à un public ou machine générant une ambiance sonore importante. 7,0 2,8 19,6 28,0 34,3 1,6 0,4 7,0 28,0 2,8 0,1 0,7 11,0 3 1 8 29
Définir la procédure d'achat de bouchons d'oreilles spécifiques au métier exercé.
2024 Responsable de
stucture en lien avec le
chargé de prévention.
Répertorier les salles ou lieux bruyants de nos établissements.
2024 Responsable de
stucture en lien avec le
chargé de prévention.
Investir, progressivement lors de son remplacement, dans de la vaisselle spécifique afin de réduire les bruits (dessous silicone) dans les services de restauration. 2024 Direction Enfance Scolaire
Lors du remplacement des camions de collecte des ordures ménagères, matériel ou outillage électrique etc... porter une attention particulière à l'insonorisation des camions. 2024 Responsable du service OM
INCENDIE
BRUIT
108 1 2 3 4 5 6 7 8 9-10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20
RISQUES
Plan de Prévention
Investissements et mesures correctives prioritaires retenues par le comité de pilotage à mettre en oeuvre pour améliorer la sécurité et le confort de travail des agents suite à l'évaluation des risques menée entre octobre 2023 et février 2024.
Accompagnateur de Bus ATSEM Animateur Auxilaire puéricultrice Directeur ERP (Doit aussi être assimilé aux métiers qu'il encadre) Agent de restauration (voir+fiche agent entretien) Agent d'entretien Médiathécaire-Agent de recollement Chef d'équipe Agent / Technique Polyvalent Gardien de déchetterie Chauffeur OM Ripeur Technicien d'assainissement Maitre nageur Chargé de mission Biodiversité Technicien informatique Policier Intercommunal Agent d'Accueil Agent Administratif Cadre de direction générale Chef de service Moyenne des notes"priorité d'action" suite à l'évaluation des risques 2023- 2024Rouge (6 points) Orange (3 points) vert (1 point) Classement par points Échéance
Géré par
EVALUATION
POSTURES DE
TRAVAIL
SEDENTARITE
Chute de sa propre hauteur ou choc dans le cadre d'un déplacement à pied 2,8 2,8 4,9 4,9 34,3 2,8 2,8 4,0 2,8 2,8 19,6 19,6 11,2 2,8 6,4 8,3 1 3 11 26
Equiper les postes des agents qui le nécessitent de chaussures EPI règlementaires antidérapantes (restauration collective) ou adaptées à leurs missions (agents biodiversité) 2024 Responsables de structure
Installer des panneaux de prévention de chute pour les agents et familles en cas de neige ou sol glissant 2024 Responsables de
stuctures
En cas de chute de neige, définir qui doit saler les zones d'accès public afin de limiter les risques de chute des agents à leur arrivée sur leur lieu de travail. 2024 DGS
Faire l'inventaire des sols glissants des structures (zone glissante dans le couloir de la piscine par exemple) 2025
Responsables de
structures en lien avec
les DST
Manipulation et utilisation de produits chimiques 19,6 11,2 2,8 19,6 34,3 11,2 7,0 2,8 7,0 11,2 12,7 1 5 4 25
Pour prévenir les risques de contamination par inhalation de produits chimiques en décomposition, acheter les EPI règlementaires et établir les protocoles de
manipulation en conséquence (agent de récolement) 2024 Direction du musée
Tous les services doivent faire un point et équiper leurs agents avec des EPI adaptés 2024 Tous les responsables de services
Veiller à ce que les fiches de données de sécurité des produits chimiques utilisés par les agents soient à disposition sur tous les lieux de travail
2024 Responsable de
structure en lien avec
les services techniques
Poursuivre l'équipement des structures en appareil de désinfection vapeur (écoles, ALSH, crèches pour les jouets) 2024 Direction Enfance
Petite enfance
Reprendre tous les protocoles de nettoyage des structures ERP en créant un affichage par produit à destination des agents avec les conditions d'applications et mesure de sécurité à respecter. 2024 Responsable équipe
d'entretien
Locaux de stockage 1,6 19,6 0,1 7,1 2 1 2 17
Identifier et améliorer le rangement des locaux de stockage dans les écoles, alsh, service techniques etc... 2024 Responsables de
structures
CHUTE DE PLAIN
PIED
CHIMIQUE
109 1 2 3 4 5 6 7 8 9-10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20
RISQUES
Plan de Prévention
Investissements et mesures correctives prioritaires retenues par le comité de pilotage à mettre en oeuvre pour améliorer la sécurité et le confort de travail des agents suite à l'évaluation des risques menée entre octobre 2023 et février 2024.
Accompagnateur de Bus ATSEM Animateur Auxilaire puéricultrice Directeur ERP (Doit aussi être assimilé aux métiers qu'il encadre) Agent de restauration (voir+fiche agent entretien) Agent d'entretien Médiathécaire-Agent de recollement Chef d'équipe Agent / Technique Polyvalent Gardien de déchetterie Chauffeur OM Ripeur Technicien d'assainissement Maitre nageur Chargé de mission Biodiversité Technicien informatique Policier Intercommunal Agent d'Accueil Agent Administratif Cadre de direction générale Chef de service Moyenne des notes"priorité d'action" suite à l'évaluation des risques 2023- 2024Rouge (6 points) Orange (3 points) vert (1 point) Classement par points Échéance
Géré par
EVALUATION
POSTURES DE
TRAVAIL
SEDENTARITE
Exposition longue et régulière aux écrans 28,0 11,2 0,7 2,8 7,0 1,6 28,0 7,0 19,6 11,8 2 2 5 23
Demander au service informatique de régler ou former les agents au réglage des écrans (luminosité par exemple) 2024 DSI
Prévoir l'achat de filtres à positionner sur les écrans 2024 DSI
Acheter des souris ergonomiques pour les agents qui en expriment le besoin ainsi que des supports d'écran pour aménager la hauteur de travail notamment sur les ordinateurs portables.
2024 DSI
Equiper d'un double écran les responsables d'ERP et agents qui ont des temps réguliers de saisie informatique et qui ne disposent que d'un ordinateur portable pour travailler.
2025 DSI en lien avec les
responsables de
structures
Régler l'existant ou équiper d'un filtre luminosité les écrans de billettterie du Musée du jouet dont la luminosité est très agressive 2024 DSI
Variation horaires importants d'une semaine à l'autre, déplacement sur site
d'urgence le weekend 16,0 2,8 2,8 2,8 4,0 4,0 16,0 0,1 28,0 1,6 6,4 1,6 7,2 1 2 9 21
Faire réaliser des devis afin d'étudier la possibilité de placer sous contrat d'un prestataire de télésurveillance les structures comme le Musée, le Pôle d'Orgelet et la déchetterie de Clairvaux qui ont actuellement une alarme d'alerte intrusion en dehors des horaires de travail de nos agents.
2024
DST en lien avec les
responsables de
structure.
HORAIRES
ATYPIQUES
TRAVAIL SUR ECRAN
110 1 2 3 4 5 6 7 8 9-10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20
RISQUES
Plan de Prévention
Investissements et mesures correctives prioritaires retenues par le comité de pilotage à mettre en oeuvre pour améliorer la sécurité et le confort de travail des agents suite à l'évaluation des risques menée entre octobre 2023 et février 2024.
Accompagnateur de Bus ATSEM Animateur Auxilaire puéricultrice Directeur ERP (Doit aussi être assimilé aux métiers qu'il encadre) Agent de restauration (voir+fiche agent entretien) Agent d'entretien Médiathécaire-Agent de recollement Chef d'équipe Agent / Technique Polyvalent Gardien de déchetterie Chauffeur OM Ripeur Technicien d'assainissement Maitre nageur Chargé de mission Biodiversité Technicien informatique Policier Intercommunal Agent d'Accueil Agent Administratif Cadre de direction générale Chef de service Moyenne des notes"priorité d'action" suite à l'évaluation des risques 2023- 2024Rouge (6 points) Orange (3 points) vert (1 point) Classement par points Échéance
Géré par
EVALUATION
POSTURES DE
TRAVAIL
SEDENTARITE
Mise en place d'expositions, journées de gros nettoyage, manifestations, installation de séjours…)
19,6 19,6 11,2 6,4 11,2 4,9 2,8 10,8 0 4 2 14
Manipulation quotidienne de matériel 19,6 19,6 19,6 11,2 4,9 4,9 11,2 0,1 0,4 2,8 9,4 0 5 5 20
Acheter du matériel de manutention pour les ERP comme médiathèques, école, Alsh, pôle non équipés : charriot à roulette. Acheter un diable pour les services techniques d'Arinthod. 2024 Reponsables de
structures
Exposition contamination au sang, matières fécales… 11,2 1,6 16,0 2,8 7,9 2 2 8
Epidémies : Covid, grippe, gastroentérite 4,0 2,8 4,0 11,2 2,8 11,2 2,8 1,6 7,0 2,8 2,8 4,9 2,8 4,0 4,0 2,8 2,8 4,4 0 2 12 18
Inciter les agents qui ont des métiers à risques à la vaccination : leptospirose, hépatite B… 2024 DGS et DRH
Sensibiliser les agents aux risques liés aux virus par voie d'affichage et veiller à ce qu'ils disposent de gel hydro alcoolique, masques…. 2024 DGS et DRH
Gestion d'une situation d'urgence par un agent pour porter secours 11,2 0,4 10,0 0,7 0,1 0,1 11,2 0,4 1,6 0,4 4,0 0,4 3,4 0 3 9 18
Poursuite des formations premiers secours et SST accessibles à tous les agents. Apporter une attention particulière à ce que les personnels de crèche puissent se former ou mettre à jour leur connaissance 2024 Chargé de prévention
Définir une procédure pour l'achat des produits pharmaceutiques de toutes les pharmacies des différents services. 2024 Direction Générale
Achat des fournitures de pharmacie en fonction de la procédure définie pendant l'année 2024 2025 Selon procédure définie
Chute de hauteur moyenne (liée à une mise en place de décoration, rangement de dossiers…) 2,8 4,0 2,0 1,0 2,8 19,6 7,0 19,6 4,9 4,0 6,8 0 2 8 14
Investir dans l'achat de petits escabeaux ou marche pieds 3 marches pour
l'ensemble des structures qui ne sont pas équipées 2024 Responsables de structures
Chute dans le cadre d'un chantier avec hauteur importante 28,0 28,0 1 0 0 6
Réaliser un état des lieux des postes de relevage sans grille anti-chute dans les stations d'épuration pour pouvoir prévoir leur équipement au budget de l'année prochaine. 2024 Responsable service assainissement
Acheter échelle téléscopique et caméra sur perche pour les missions de comptage du service environnement dans les lieux en hauteur. 2025 Responsable du service environnement
Continuer de proposer la formation travail en hauteur pour les agents techniques
2024
Service RH en lien
avec responsables de
services
Investir dans du matériel permettant de sécuriser les interventions : échafaudage, escabeaux sécurisés, baudriers, gardes corps, filets, locations…. 2024 DST
BIOLOGIQUE
INORGANISATION
DES SECOURS
MANUTENTION
MANUELLE
CHUTE DE HAUTEUR
111 1 2 3 4 5 6 7 8 9-10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20
RISQUES
Plan de Prévention
Investissements et mesures correctives prioritaires retenues par le comité de pilotage à mettre en oeuvre pour améliorer la sécurité et le confort de travail des agents suite à l'évaluation des risques menée entre octobre 2023 et février 2024.
Accompagnateur de Bus ATSEM Animateur Auxilaire puéricultrice Directeur ERP (Doit aussi être assimilé aux métiers qu'il encadre) Agent de restauration (voir+fiche agent entretien) Agent d'entretien Médiathécaire-Agent de recollement Chef d'équipe Agent / Technique Polyvalent Gardien de déchetterie Chauffeur OM Ripeur Technicien d'assainissement Maitre nageur Chargé de mission Biodiversité Technicien informatique Policier Intercommunal Agent d'Accueil Agent Administratif Cadre de direction générale Chef de service Moyenne des notes"priorité d'action" suite à l'évaluation des risques 2023- 2024Rouge (6 points) Orange (3 points) vert (1 point) Classement par points Échéance
Géré par
EVALUATION
POSTURES DE
TRAVAIL
SEDENTARITE
Exposition aux risques électriques liés à une intervention occasionnelle sur les compteurs suite à une disjonction. 16,0 4,0 1,0 1,0 4,0 7,0 4,0 4,0 16,0 6,3 0 2 7 13
Former progressivement un agent par structure en lui faisant passer son habilitation électrique (non électricien) afin de pouvoir procéder à la remise sous tension d'un établissement en toute sécurité. 2024 DRH en lien
Acheter des EPI complémentaires pour les équipes techniques en charge des interventions éléctriques : casque avec visière anti UV, outillage isolé, gants isolants, tapis isolant, vêtements de travail, appareil pour vérifier d'abscence de tension (VAT) 2024 DST
Prévoir une campagne d'affichage du risque électrique (documents INRS et service communication.) 2024 Chargé de Prévention
Améliorer la signalétique de danger sur les armoires locaux électriques
2024 DST Acheter des cadenas de consignation pour les équipes de services techniques 2024 DST
Utilisation d'outils ou machines 19,6 2,8 0,4 11,2 11,2 6,4 8,6 0 3 3 12
Equiper les agents de restauration avec des gants permettant de sortir les plats du four (plutôt que des maniques…) 2024 Responsables de structures
Manipulation d'un objet tranchant, machines, déchets tranchants… 19,6 2,8 19,6 0,4 2,8 2,8 0,7 6,4 6,9 0 1 6 9
Remplacer les massicots non sécurisés. 2024 Responsables de
structures
Remplacer les trancheuses à pain par des équipements plus sécurisés.
2024 Responsables de structures
Compléter les moyens de secours en ajoutant des pharmacies dans les cuisines des ACM 2024 Responsables de
structures
Acheter des règles protectrices spécifiques pour les agents qui manipulent
régulièrement des cutters. 2024 Responsables de structures
Encadrement d'enfants 2,8 28,0 4,9 0,4 9,0 1 0 3 9
Formation gestes et postures pour les agents
2024 DRH en lien avec les stuctures Sensibiliser les encadrants au fait d'éviter de porter les enfants (par affichage ou note de service sécurité) 2024 Chargé de prévention
Tâches d'entretien des locaux et du matériel scolaire 19,6 19,6 0 1 0 3
ELECTRIQUE
REPETITIVITE DES
GESTES
BRULURE
COUPURE
112 1 2 3 4 5 6 7 8 9-10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20
RISQUES
Plan de Prévention
Investissements et mesures correctives prioritaires retenues par le comité de pilotage à mettre en oeuvre pour améliorer la sécurité et le confort de travail des agents suite à l'évaluation des risques menée entre octobre 2023 et février 2024.
Accompagnateur de Bus ATSEM Animateur Auxilaire puéricultrice Directeur ERP (Doit aussi être assimilé aux métiers qu'il encadre) Agent de restauration (voir+fiche agent entretien) Agent d'entretien Médiathécaire-Agent de recollement Chef d'équipe Agent / Technique Polyvalent Gardien de déchetterie Chauffeur OM Ripeur Technicien d'assainissement Maitre nageur Chargé de mission Biodiversité Technicien informatique Policier Intercommunal Agent d'Accueil Agent Administratif Cadre de direction générale Chef de service Moyenne des notes"priorité d'action" suite à l'évaluation des risques 2023- 2024Rouge (6 points) Orange (3 points) vert (1 point) Classement par points Échéance
Géré par
EVALUATION
POSTURES DE
TRAVAIL
SEDENTARITE
1,6 0,7 4,0 0,7 0,4 2,8 11,2 3,1 0 1 6 9
Fournir de l'eau pendant les périodes de canicule en quantité suffisante aux agents de terrains (Acheter quelques bouteilles à stocker) 2024 Responsables de service
Poursuivre l'aménagement des planning des agents pour éviter de les solliciter aux heures les plus chaudes de la journée, notamment pendant les périodes de
canicules (agents de collecte d'ordures ménagères, services techniques, technicien d'assainissement...) 2024
DGS et responsables de
services
Exposition d'un agent au risque de noyade consécutivement à une chute dans l'eau. 4,0 28,0 4,0 1,0 9,3 1 0 3 9
Equiper les agents exposés à ce risque de gilets de sauvetage
2024 Responsables de services Vérifier auprès des agents qui effectuent des missions en milieu aquatique leur savoir nager. 2024 DRH
Etudier la faisabilite de l'installation d'une alarme de bassin pour la piscine
d'Arinthod. 2024 DST
Mettre en place une procédure écrite ou imagée en cas de malaise du maitre nageur en présence d'un public (adaptée aux enfants)
2024
Responsable de la
piscine en lien avec
chargé de Mission des
Sports
Environnement de l'agent (chasse, bruit des collègues, bruits des machines…) 16 4,0 10,0 0 1 1 4
Prendre des renseignements sur les plans de chasse pour les agents qui effectuent des missions en forêt à la période de chasse. 2024 Responsable service
environnement
Acheter des EPI, tenue haute visibilité pour être vu pendant les périodes de chasse (servira également lors de travail en bord de route) 2024 Responsable service environnement
Piqures d'insectes, morsures de serpents ou chien, allergies…. 6,4 4,0 11,2 11,2 8,2 0 2 2 8
Sensibiliser les agents sur l'utilité de signaler à ses collègues ou responsables leurs allergies. 2024
DRH en lien avec les
responsables de
structures
Compléter les pharmacies par des aspivenins pour les agents qui sont exposés aux risques de piqûres par des insectes ou serpents. 2024
NOYADE
ENVIRONNEMENT DE
TRAVAIL
AMBIANCE
THERMIQUE
113 1 2 3 4 5 6 7 8 9-10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20
RISQUES
Plan de Prévention
Investissements et mesures correctives prioritaires retenues par le comité de pilotage à mettre en oeuvre pour améliorer la sécurité et le confort de travail des agents suite à l'évaluation des risques menée entre octobre 2023 et février 2024.
Accompagnateur de Bus ATSEM Animateur Auxilaire puéricultrice Directeur ERP (Doit aussi être assimilé aux métiers qu'il encadre) Agent de restauration (voir+fiche agent entretien) Agent d'entretien Médiathécaire-Agent de recollement Chef d'équipe Agent / Technique Polyvalent Gardien de déchetterie Chauffeur OM Ripeur Technicien d'assainissement Maitre nageur Chargé de mission Biodiversité Technicien informatique Policier Intercommunal Agent d'Accueil Agent Administratif Cadre de direction générale Chef de service Moyenne des notes"priorité d'action" suite à l'évaluation des risques 2023- 2024Rouge (6 points) Orange (3 points) vert (1 point) Classement par points Échéance
Géré par
EVALUATION
POSTURES DE
TRAVAIL
SEDENTARITE
Restauration et assainissement sont soumis à une règlementation visant à protéger aussi bien les agents que les usagers 19,6 19,6 1,6 0,4 10,3 0 2 2 8
Remettre en place l'affichage des protocoles dans les sites de restauration
2024 Direction Enfance Jeunesse Scolaire Acheter et renouveler les tenues des agents de restauration en nombre suffisant. 2024 Direction Enfance Jeunesse Scolaire
Lors de l'achat de nouveau mobilier, penser à la facilité de nettoyage : éviter les tissus par exemple ou favoriser le déhoussable pouvant aller en machine. 2024 Responsables de service
Formation HACCP pour les agents de restauration 2024 Direction Enfance Jeunesse Scolaire
ENTRAINEMENT-
HAPPEMENT
Utilisation de machine pouvant entrainer ou happer un agent
16,0 10,0 0,7 8,9 0 2 1 7
Suivi et mesures de la qualité de l'air 0,7 7,0 16,0 7,9 0 1 2 5
Prévoir l'étude de la qualité de l'air dans un futur marché pour tous les ERP recevant un public enfant (obligation règlementaire) 2024 DST
Mettre en place un prélèvement d'air par an dans les locaux de la piscine
d'Arinthod et s'assurer du bon fonctionnement de la ventilation de la piscine. 2025 DST
Exposition à des chutes d'objets 16,0 6,4 11,2 0 1 1 4
Organiser cette année un gros nettoyage avec les directeurs de structures pour chacune des écoles du territoire, permettant de désencombrer les écoles, alsh, médiathèque. Les meubles inutilisés pourraient être remis à disposition des autres structures. (à réaliser pendant la fermeture des structures) 2024
Direction Enfance
Jeunesse avec aide
DST
QUALITE DE L'AIR
CHUTE D'OBJETS
HYGIENE
114 1 2 3 4 5 6 7 8 9-10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20
RISQUES
Plan de Prévention
Investissements et mesures correctives prioritaires retenues par le comité de pilotage à mettre en oeuvre pour améliorer la sécurité et le confort de travail des agents suite à l'évaluation des risques menée entre octobre 2023 et février 2024.
Accompagnateur de Bus ATSEM Animateur Auxilaire puéricultrice Directeur ERP (Doit aussi être assimilé aux métiers qu'il encadre) Agent de restauration (voir+fiche agent entretien) Agent d'entretien Médiathécaire-Agent de recollement Chef d'équipe Agent / Technique Polyvalent Gardien de déchetterie Chauffeur OM Ripeur Technicien d'assainissement Maitre nageur Chargé de mission Biodiversité Technicien informatique Policier Intercommunal Agent d'Accueil Agent Administratif Cadre de direction générale Chef de service Moyenne des notes"priorité d'action" suite à l'évaluation des risques 2023- 2024Rouge (6 points) Orange (3 points) vert (1 point) Classement par points Échéance
Géré par
EVALUATION
POSTURES DE
TRAVAIL
SEDENTARITE
Consignes d'utilisation des machines, protections, procédures 2,8 11,2 7,0 0 1 1 4
Veiller à afficher les consignes d'utilisations et règles de sécurité à respecter près des machines qui le nécessitent. 2024 DST
AMIANTE Exposition dans le cadre de travaux et manipulation de matériaux 19,6 19,6 0 1 0 3
PROJECTION Projection possible de produits chimique, déchets…. 2,8 1,6 2,2 0 0 2 2
ECRASEMENT Possibilité d'écrasement des mains, pieds…. 4,9 2,8 1,0 2,9 0 0 3 3
ATHMOSPHERES NON
RESPIRABLES
Canalisations d'Egouts 1,0 1,0 0 0 1 1
GAZ
D'ECHAPPEMENT
Vapeur d'essence 0,4 0,4 0 0 1 1
FUMEE DE SOUDAGE
Fumées générées par un agent qui soude
7,0 7,0 0 0 1 1
TRAVAIL DE NUIT Missions ou tâches qui sont effectuées de nuit 6,4 6,4 0 0 1 1
Lumières extérieures 2,8 2,8 0 0 1 1
Faire un audit interne (via les services techniques) de l'éclairage aux abords des bâtiments TEC afin de sécuriser l'arrivée et le départ des agents en conditions nocturnes. 2025 DST
Déplacement de matériel à l'aide d'un engin 2,8 2,8 0 0 1 1
Mettre en place les contrôles règlementaires des potences et palans des différentes stations d'épurations 2024 Responsable
Assainissement
MACHINE
AMBIANCE
LUMINEUSE
MANUTENTION
MECANIQUE
115 Plan de prévention 2024
Liste des actions définies comme prioritaires par famille
de risque cette année par le Comité de pilotage 116 Présentation par fiche du plan de prévention
Récapitulatif des évaluations
Chaque fiche synthétique présente un risque professionnel dont les mesures correctives ont été jugées prioritaires et inscrites au plan de prévention 2024. La priorité a souvent été établie suite aux notes de priorités obtenues, mais aussi du nombre d’unités de travail qui bénéficieraient des actions mises en place.
Ces mesures ont parfois été anticipées dans le budget 2024 de certains services. Afin de pouvoir mettre en œuvre le plus grand nombre d’actions, une enveloppe budgétaire de 20 000 euros en investissement a été inscrite au budget afin de pouvoir aider les services qui en auraient besoin pour mettre en œuvre le plan de prévention 2024.
5
7
4 49 PTS
Nombre d’unités ayant du « priorité forte »
sur ce risque
Nombre d’unités ayant du « priorité
moyenne » sur ce risque
Nombre d’unités ayant du « priorité
faible » sur ce risque
Total des points en noir :
• 1 unité rouge vaut 6 points
• 1 unité orange vaut 3 points
• 1 unité verte vaut 1 point
117 Achat d’EPI (Equipement de Protection
individuelle)
Le Comité de pilotage a retenu des actions parmi toutes celles proposées en les fléchant comme prioritaires.
Ces actions proposées par le Comité de pilotage peuvent être de nature très différentes. Afin d’en faire une présentation la plus claire possible, voici les 6 pictogrammes qui permettent d’avoir une vue d’ensemble des actions qui seront mises en place en 2024 pour chacun des risques ciblés. Certaines actions peuvent avoir une échéance à 2025 pour des raisons de moyens humains ou financiers nécessaires à leur réalisation.
Achat de matériel
Formation ou sensibilisation des agents
Note de service, procédure, contrôle
Diagnostic état des lieux
Aménagement ou travaux
Détail des actions retenues pour 2024
118 RISQUE lié AUX GESTES ET POSTURES
et à la SÉDENTARITÉ
Port de charges, positions de travail….
Couleur finale priorité des unités de travail qui l’ont évalué
5 7 4
49
PTS
Poursuivre la modernisation du matériel
des agents d’entretien, moins lourd et
plus ergonomique.
Remplacer des fauteuils de bureaux obsolètes
ou acheter du matériel de substitution.
Acheter des cannes de relevage pour les
lits de sieste des écoles et ACM et faire
fabriquer des supports de rangement à
roulettes.
Acheter des sièges adaptés à la surveillance
de la sieste dans les ERP qui les accueillent et
qui ne sont pas équipés.
119 RISQUES PSYCHOSOCIAUX
Proposer aux agents qui se sentent en
difficulté de participer à la formation
« Organisation et gestion du temps »
(CNFPT).
Charge mentale importante
Management et gestion d’équipe
Reconnaissance du métier
Couleur finale priorité des unités de travail qui l’ont évalué
2 6 7
39
PTS
Favoriser l’accès à la formation gestion
des conflits (CNFPT) pour les
responsables ou chefs d’équipe.
Identifier des agents pour assurer
l’intérim d’un responsable d’ERP lorsqu’il
n’y a pas d’adjoint.
Inviter les ATSEM aux réunions de rentrée
avec les familles, aux conseils d’écoles et
aux fêtes de fin d’année.
120 RISQUES PSYCHOSOCIAUX
Agression verbale ou physique
Harcèlement
Couleur finale priorité des unités de travail qui l’ont évalué
1 8 7
35
PTS
Chaque responsable de structure devra définir
un protocole précis (écrit) à appliquer dans ces
cas de figure, adapté aux conditions de travail,
au public accueilli et au lieu de travail des
agents qu’il encadre.
Mettre en place une procédure afin qu’il y ait
une remontée et un suivi des incidents de ce
type. Installation de boutons d’alerte pour les
sites qui le nécessitent comme les EFS (de
façon à prévenir les collègues) Échéance
2025
Proposer la formation « gestion de
l’agressivité » aux agents les plus exposés
(CNFPT).
Aménager les bureaux d’accueil du public
de manière à assurer la sécurité physique
de l’agent en cas d’agression (prévoir la fuite
de l’agent dans la disposition du mobilier).
Communiquer et sensibiliser les agents et les
responsables sur l’importance de la prévention
du harcèlement moral au travail. 121 RISQUE lié au TRAVAIL ISOLE
Investissement dans un dispositif d’équipement DATI (Dispositif
d’Alerte pour Travailleur Isolé) pour les agents qui le nécessitent :
techniciens d’assainissement, agents chargés de la biodiversité,
agents techniques, agents d’entretien….
Agent travaillant seul (aucun collègue, ni usager)
Couleur finale priorité des unités de travail qui l’ont évalué
4 1 4
37
PTS
122 RISQUE ROUTIER
Communiquer aux familles en début d'année,
un flyer permettant de rappeler les rôles et les
missions de l'accompagnateur de bus.
Déplacement professionnel, formation, transport
Conduite d’engin
Mettre en place une procédure écrite afin que
les agents accompagnateurs de bus puissent
faire remonter les incidents à leur hiérarchie.
Couleur finale priorité des unités de travail qui l’ont évalué
4 6 2
36
PTS
Exiger des agents de Terre d’Emeraude qui
assurent du transport d’enfants d’être en
possession de leur permis de conduire
depuis 3 ans minimum.
Mieux planifier les interventions des agents
des services techniques afin de limiter les
allées et venues.
Favoriser les réunions en visio.
Encourager le covoiturage entre agents
pour limiter le nombre de véhicules en
circulation.
Mettre en place un suivi des permis et des
autorisations de conduite interservices
plus centralisé. Prévoir une formation
nacelle et une formation à la conduite et
utilisation du ROLL PACK (Déchetterie). 123 RISQUE ROUTIER
Equiper l’ensemble des agents qui travaillent
en bord de route de vêtements Classe 2
réfléchissants.
Matérialiser au sol les zones d'attentes bus
des enfants pour les écoles qui le souhaitent.
Travail en bordure de route
Couleur finale priorité des unités de travail qui l’ont évalué
2 4 1
19
PTS
Renforcer la signalétique de vitesse et de
nombre de véhicules, de zones de marche
arrière pour les déchets verts à la
déchetterie de Clairvaux.
Améliorer la signalétique des véhicules
d’assainissement.
Proposer la formation « signalisation
temporaire de chantier » (CNFPT ou
organisme privé).
Solliciter les services de transports de la
Région pour que les animateurs, les
ATSEMS et directeurs d’ERP Enfance
puissent participer aux exercices
d’évacuation des bus. 124 RISQUE INCENDIE
Organiser un exercice de mise en situation départ
d’incendie à la déchetterie avec les pompiers
Agent confronté à un départ d’incendie
Travaux pouvant générer un début d’incendie
Couleur finale priorité des unités de travail qui l’ont évalué
2 9 4
Rédiger et mettre à jour les protocoles en cas
d’incendie pour les agents de collecte et gardiens
de la déchetterie de Clairvaux.
33
PTS
Rédiger et mettre en place les protocoles incendie
aux pôles administratifs de Clairvaux et Arinthod
Poursuivre les formations « évacuation
incendie » et « manipulation extincteurs »
pour l’ensemble des agents de Terre
d’Émeraude (obligation de formation pour
les agents techniques).
Poursuivre la mise en place de la
procédure de permis feu interne à la
collectivité
Poursuivre l’amélioration du système de
défense incendie à proximité des baies
informatiques.
Faire réaliser à tous les établissements, un
exercice d’évacuation minimum par an (remplir le
registre et la feuille d’évaluation)
125 RISQUE BRUIT
Définir la procédure d’achat de bouchons
d’oreilles spécifiques au métier exercé.
Investir, progressivement lors de son
remplacement, dans de la vaisselle
permettant de réduire les bruits de chocs
(dessous silicone) dans les services de
restauration.
Exposition à un public ou une ambiance
sonore bruyante
Couleur finale priorité des unités de travail qui l’ont évalué
3 8 1
29
PTS
Répertorier les salles ou lieux bruyants de nos
établissements.
Lors du remplacement des camions de collecte
des ordures ménagères ou de l’outillage
électrique etc…, porter une attention
particulière à l’insonorisation des camions.
126 CHUTE DE PLAIN PIED / CHOC HEURT
Equiper les postes des agents qui le
nécessitent de chaussures EPI
règlementaires antidérapantes (restauration
collective) ou adaptées à leurs missions
(agents biodiversité)
Faire l’inventaire des sols glissants des
structures (zone glissante dans le couloir de
la piscine par exemple) Échéance 2025
Chute de sa propre hauteur
Couleur finale priorité des unités de travail qui l’ont évalué
1 11 3
26
PTS
Installer des panneaux de prévention de
risques de chute pour les agents et familles
en cas de neige ou sol glissant.
En cas de chute de neige, définir qui doit
saler les zones d’accès public afin de limiter
les risques de chute des agents à leur arrivée
sur leur lieu de travail. 127 RISQUE CHIMIQUE
Pour prévenir les risques de contamination par
inhalation de produits chimiques en
décomposition, acheter les EPI règlementaires et
établir les protocoles de manipulation en
conséquence (agent de récolement par exemple)
Manipulation / utilisation de produits chimiques
Locaux de stockage
Reprendre tous les protocoles de nettoyage des
ERP en créant un affichage par produit à
destination des agents avec les conditions
d’application et mesures de sécurité à respecter.
Couleur finale priorité des unités de travail qui l’ont évalué
1 4 5
25
PTS
Tous les services doivent faire un point et équiper
leurs agents avec des EPI adaptés.
Veiller à ce que les fiches de données de
sécurité des produits chimiques utilisés par
les agents soient à disposition sur tous les
lieux de travail.
Poursuivre l’équipement des structures en
appareil de désinfection vapeur (école, ACM
et crèches pour les jouets)
Identifier et améliorer le rangement des
locaux de stockage dans les écoles, ACM,
services techniques etc…. 128 RISQUE lié au TRAVAIL SUR ECRAN
Demander au service informatique de régler ou
former les agents au réglage des écrans
(luminosité par exemple).
Exposition aux écrans durant de longues périodes
Couleur finale priorité des unités de travail qui l’ont évalué
4 1 4
23
PTS
Equiper d’un écran les responsables et agents
qui ne disposent que d’un ordinateur
portable. Echéance 2025
Régler l’existant ou équiper d’un filtre
luminosité les écrans de billetterie du Musée du
jouet
Prévoir l’achat de filtres à positionner sur les
écrans.
Acheter des souris ergonomiques pour les
agents qui en expriment le besoin ainsi que
des supports d’écran pour aménager la
hauteur de travail notamment sur les
ordinateurs portables.
129 RISQUE lié AUX HORAIRES ATYPIQUES
Faire réaliser des devis afin d’étudier la possibilité
de placer sous contrat d’un prestataire de
télésurveillance les structures comme le Musée
du jouet, le Pôle administratif d’Orgelet et la
déchetterie de Clairvaux qui ont actuellement une
alarme d’alerte intrusion qui fonctionne en dehors
des horaires de travail de nos agents.
Variations horaires importantes,
intervention les weekends
Couleur finale priorité des unités de travail qui l’ont évalué
1 9 2
21
PTS
130 RISQUE lié à LA MANUTENTION MANUELLE
Acheter du matériel de manutention pour les
ERP comme les médiathèques, écoles, ACM,
pôles administratifs non équipés.: chariots à
roulette.
Acheter un diable pour les services techniques
d'Arinthod
Manipulation quotidienne de matériel
Couleur finale priorité des unités de travail qui l’ont évalué
0 5 5
20
PTS
131 RISQUE BIOLOGIQUE
Exposition contamination matières fécales
Epidémies : covid, grippe,
gastroentérite….
Couleur finale priorité des unités de travail qui l’ont évalué
0 12 2
18
PTS
Inciter les agents qui ont des métiers à risques à
la vaccination : leptospirose, hépatite B…
Sensibiliser les agents aux risques liés aux virus
par voie d’affichage et veiller à ce qu’ils
disposent de gel hydroalcoolique, masques…
132 RISQUE lié à l’INORGANISATION DES SECOURS
Poursuite des formations premiers secours et
SST accessibles à tous les agents. Apporter une
attention particulière à ce que les personnels
de crèches puissent se former ou mettre à jour
leurs connaissances.
Compléter les moyens de secours en ajoutant
une trousse à pharmacie dans les cuisines des
ACM (avec équipement coupure ou brûlure.)
Gestion d’une situation d’urgence par un agent
pour porter secours
Couleur finale priorité des unités de travail qui l’ont évalué
0 7 3
16
PTS
Achat de matériel complémentaire pour
les différentes trousses pharmacie en
fonction des métiers exercés :
garrots, coussin hémostatique,
couverture de survie, aspivenin.
133 RISQUE DE CHUTE DE HAUTEUR
Investir dans l’achat de petits escabeaux
ou marches pieds autobloquants pour
l’ensemble des structures qui ne sont pas
équipées.
Chute de hauteur moyenne
Chute dans le cadre d’un chantier avec hauteur
importante
Couleur finale priorité des unités de travail qui l’ont évalué
0 8 2
14
PTS
Réaliser un état des lieux des postes de relevage
sans grille antichute dans les stations d’épuration
pour pouvoir prévoir leur équipement au budget
de l’année suivante.
Acheter échelle télescopique et caméra sur
perche pour les missions de comptage dans les
lieux en hauteur du service environnement.
Échéance 2025.
Continuer de proposer la formation travail en
hauteur pour les agents techniques (CNFPT).
Investir dans du matériel permettant de
sécuriser les interventions : échafaudage,
escabeaux sécurisés, baudriers, gardes
corps, filets, locations…. 134 RISQUE ELECTRIQUE
Former progressivement un agent par
structure en lui faisant passer son habilitation
électrique (non électricien) afin de pouvoir
procéder à la remise sous tension d’un
établissement en toute sécurité.
Acheter des cadenas de consignation pour les
équipes techniques.
Réarmement d’armoires ou boitiers électriques
Chantiers d’intervention électrique
Couleur finale priorité des unités de travail qui l’ont évalué
0 7 2
13
PTS
Prévoir une campagne d’affichage de
sensibilisation au risque électrique
Améliorer la signalétique de danger sur les
armoires locaux électriques.
Acheter des EPI complémentaires pour les
équipes techniques en charge des
interventions électriques : casque avec
visière anti UV, outillage isolé, gants
isolants, tapis isolant, vêtement de travail,
appareil pour vérifier l’absence de tension
(VAT) 135 RISQUE DE BRULÛRE
Equiper les agents de restauration avec des
gants permettant de sortir les plats du four
(plutôt que des maniques…)
Utilisation d’outils ou machines
Couleur finale priorité des unités de travail qui l’ont évalué
0 3 3
12
PTS
136 RISQUE DE COUPURE
Remplacer les massicots non sécurisés. Compléter les moyens de secours en ajoutant des pharmacies dans les cuisines
des ACM.
Manipulation d’un objet tranchant, machines,
déchets tranchants…
Couleur finale priorité des unités de travail qui l’ont évalué
0 6 1
9
PTS
Remplacer les trancheuses à pain par
des équipements plus sécurisés.
Acheter des règles protectrices spécifiques
pour les agents qui manipulent
régulièrement des cutters.
137 RISQUE lié à la RÉPÉTITIVITÉ DES GESTES
Proposer la formation « gestes et
postures » aux agents (Formation CNFPT)
Sensibiliser les encadrants au fait d’éviter
de porter les enfants
Encadrement d’enfants
Tâches d’entretien des locaux et du matériel
scolaire
Couleur finale priorité des unités de travail qui l’ont évalué
1 3 0
9
PTS
138 RISQUE lié à L’AMBIANCE THERMIQUE
Fournir de l’eau pendant les périodes
de canicule en quantité suffisante aux
agents qui travaillent à l’extérieur
(acheter quelques bouteilles à stocker)
Continuer à renforcer l’aménagement de
planning des agents pour éviter de les
solliciter aux heures les plus chaudes de la
journée, notamment pendant les périodes
de canicule (agent de collecte d’ordure
ménagère, services techniques, techniciens
d’assainissement….)
Variation de température extérieure
Couleur finale priorité des unités de travail qui l’ont évalué
0 6 1
9
PTS
139 RISQUE DE NOYADE
Vérifier auprès des agents qui effectuent
des missions en milieu aquatique le
savoir nager de nos agents.
Consécutif à une chute dans l’eau
Equiper les agents exposés à ce risque de
gilets de sauvetage.
Couleur finale priorité des unités de travail qui l’ont évalué
1 3 0
9
PTS
Mettre en place une procédure écrite ou
imagée en cas de malaise du maître nageur en
présence d’un public (adaptée aux enfants)
Etudier la faisabilité de l’installation d’une
alarme de bassin à la piscine d’Arinthod.
140 RISQUE lié à L’ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL
Prendre des renseignements sur les plans de
chasse pour les agents qui effectuent des
missions en forêt à la période de chasse.
Acheter des EPI blouson ou tenue haute
visibilité pour être vu pendant les périodes
de chasse (servira également lors de travail
en bord de route)
Environnement autour de l’agent
Piqures d’insectes, morsures et allergies
Couleur finale priorité des unités de travail qui l’ont évalué
0 2 2
8
PTS
Sensibiliser les agents sur l’utilité de
signaler à leurs collègues ou responsables
leurs allergies.
Compléter les pharmacies par des aspi
venins pour les agents qui sont exposés
aux risques de piqûres par des insectes
ou morsures par des serpents. 141 RISQUE lié à l’HYGIÈNE
Lors de l’achat de nouveau mobilier,
penser à la facilité de nettoyage : éviter
les tissus par exemple ou favoriser le dé
houssage pouvant aller en machine.
Remettre en place l’affichage des
protocoles dans les sites de restauration.
Variation de température extérieure
Couleur finale priorité des unités de travail qui l’ont évalué
0 2 2
8
PTS
Acheter et renouveler les tenues des
agents de restauration en nombre
suffisant.
Proposer la formation HACCP pour les
agents de restauration
142 RISQUE lié à la QUALITÉ DE L’AIR
Prévoir l’étude de la qualité de l’air dans un
futur marché pour tous les ERP (obligation
règlementaire).
Suivi et mesures de la qualité de l’air
Couleur finale priorité des unités de travail qui l’ont évalué
0 2 1
5
PTS
Mettre en place un prélèvement d’air par
an dans les locaux de la piscine d’Arinthod
et s’assurer du bon fonctionnement de la
ventilation de la piscine. Échéance 2025 143 RISQUE lié à la CHUTE D’OBJET
Organiser cette année un gros nettoyage, avec
les directeurs de structures afin de permettre de
désencombrer les écoles, ACM, médiathèques.
Les meubles inutilisés pourraient être mis à
disposition d’autres structures (à réaliser
pendant la période de fermeture).
Exposition des agents à la chute d’objet
Couleur finale priorité des unités de travail qui l’ont évalué
0 1 1
4
PTS
144 RISQUE MACHINE
Veiller à afficher les consignes d’utilisation et
règles de sécurité à respecter à proximité des
machines qui le nécessitent.
Consignes et notices règlementaires
Couleur finale priorité des unités de travail qui l’ont évalué
0 2 1
4
PTS
145 RISQUE lié à l’AMBIANCE LUMINEUSE
Faire un audit interne (via les services techniques) de
l’éclairage aux abords des bâtiments de TEC afin de
sécuriser l’arrivée et le départ des agents en condition
nocturne. Échéance 2025
Variation de la luminosité
Couleur finale priorité des unités de travail qui l’ont évalué
0 1 0
1
PTS
146 RISQUE lié à la MANUTENTION MECANIQUE
Mettre en place les contrôles règlementaires
des potences et palans des différentes
stations d’épuration (via un prestataire)
Déplacement de matériel à l’aide d’un engin
Couleur finale priorité des unités de travail qui l’ont évalué
0 1 0
1
PTS
147 Juin 2024
À Décembre 2024
• Mettre en œuvre le plan de Prévention 2024 du Document Unique
• Faire un Comité de Pilotage pour le bilan intermédiaire et définir la méthodologie de la mise à jour du DUERP • Compléter le document unique existant (fiches par lieux à risques), réaliser l’évaluation par structure des agents dépendants du CIAS (Foyer Logement, Halte Répit et EHPAD).
De Décembre 2024
à Février 2025
• Rédiger un bilan du plan de prévention sur ce qui a été réalisé ou mis en œuvre en 2024. • Procéder à la mise à jour du document Unique en sollicitant les agents. La forme et la méthodologie auront été définies en Comité de Pilotage.
Février à Avril 2025
• Mettre à jour du document unique suite au bilan du plan d’action réalisé.
• Intégrer les fiches par site à risques spécifiques qui ont été rédigées afin de compléter le document unique rédigé en 2025 • Faire valider la mise à jour en CST et en Conseil Communautaire.
• Informer les agents des évolutions et du bilan des actions menées
Calendrier prévisionnel
du plan de prévention 2024
148