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Déliberation - 20260305 liste delib cm
Déliberation - 20251211 liste delib cm
Document publié le Samedi 27 décembre 2025 à 08h13 par la commune de Mareil-le-Guyon.
Lien du pdf (Déliberation - 20251211 liste delib cm)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Inégalités sociales, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT DES YVELINES
ARRONDISSEMENT DE RAMBOUILLET
CANTON D'At+BERGENVILLE
LlLliLtL Ll! LiL!l: Lli
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 1l Décembre 2025 à 18h30
en la Mairie de Mareil-le-Guyon
LISTE DES DELIBERATIONS et feuille de clôture.
Date de convocation :
Date d'affichaze :
03/12/2025
03/12/2025
Nombre de conseillers en exercice = 1l
ELUS Qualité F_résents Pouv6ir,
Oui Non
Monsieur Michel LOMMIS Maire k
Madame Patricia SADOC Adjointe X
Monsieur Luc LASKRI Adjoint )(
Monsieur Nicolas PEREZ Conseiller x
Monsieur Frédéric VALTON Conseiller X
Madame Alexandra REMION Conseillère )<
Madame Sylvie GUILLEMIN-LANNE Conseillère X
Monsieur Jean-Michel THIRANT Conseiller X
Madame Nadia MICHEL Conseillère X
Monsieur Dominique JOUIN Conseiller X
Madame Adeline GOUSSON Conseillère 7(
secrétaireélu: ji /'/ ï H l(lA '=/ ï
DELIBERATIONS
DECISION
Approuvée Rejetée
N"' Objet à l'unanimité à la
majorité
à
l'unanimité
à la
majorité
20251211-30
APPROBATION DU CR DE GESTION DU LIQUIDATEUR
DE L"AFIR de Jouars-Pontchartrain ,K
20251211-31
DECISION MODIFICATION No3 SECTION DE
FONCTIONNEMENT :X
20251211-32
DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS « général )) À
CCCY Bâti de l'église Saint-Martin
,A
20251211-33
OUVERTURE DE CRÉDITS POUR LES DÉPENSES
D"INVESTISSEMENT ENTRE LE 1" JANVIER 2026 ET LE
VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026
.,X,
20251211-34
PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE FIXANT LE
CHOIX DE LA LABELLISATION POUR LA MUTUELLE DES
AGENTS
X
2û251211-35 RÉSILIATION DE L"ADHÉSION AU CNAS X
20251211-36
ADHESION DE LA COMMUNE DE SEPTEUIL AU
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA REGION
D'YVELINES POUR L"ADDUCTION DE L"EAU (SIRYAE)
)<
20251211-37
RAPPORT D'ACTMTÉ 2024 DE LA COMMUNAUTÉ DE
COMMUNES CŒUR D'YVELINES (CCCY) A
2C)251211-38
RAPPORT D'ACTIVITÉ CCCY SUR LE SERVICE
D'ELIMINATION DES DECHETS MÉNAGERS ET
ASSIMILÉS, ANNÉE 2024
'A
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RAPPORT D'ACTMTÉ 2024 DU SYNDICAT D'ÉNERGIE
DES YVELINES (SEY)
7(
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20251211-42 RAPPORT ANNUEL 2024 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE DU SIRYAE x
Liste des Délibérations du Conseil Municipal du ll Décembre2025 Page 2 sur 2
Le secrétaire de Séance
Nom : aT/4/'r1ntv'r
Prénom : 'J-ec-tvl kî«'(:'vïe L
Z" ,,',-x P1,a,=7, ,, I;, l'r
i Le Ma)re;
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