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Convocation - 2 Convocation CM 17.09.2026
Document publié le Jeudi 17 septembre 2026 par la commune de Parentis-en-Born.
Lien du pdf (Convocation - 2 Convocation CM 17.09.2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
Parentis-en-Born, Le 11 septembre 2026
vo
Mesdames et Messieurs les
Ville
de
Conseillers
Municipaux
Parentis-en-Born Département des Landes Références
MEN/AL/2026/012
Service
Direction
Générale
des
Services
Suivi
par
Alexandra
LELONG
Objet
._
Convocation du Conseil Municipal
|
Séance ordinaire du Jeudi 17 septembre 2026
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la prochaine réunion du Conseil
Municipal qui se réunira en séance ordinaire le jeudi 17 septembre 2026 à 18h30 dans la salle du Conseil à la Mairie
Ÿ Vérification du quorum Ÿ Annonce des procurations Ÿ Désignation du Secrétaire de Séance Y Approbation du PV du 02 juillet 2026 Ÿ Adoption de l’ordre du jour Ÿ Information bilan 2025 eau potable par la Communauté des Communes des Grands Lacs Rapport n° 2026/109 : Ressources Humaines Rapporteur : Madame DAUDIGNON Modification du tableau des emplois permanents - Créations de postes budget ville — année 2026 Rapport n° 2026/110 : Ressources Humaines Rapporteur : Madame DAUDIGNON RIFSEEP
—
Complément
Indemnitaire
Annuel
(CIA)
-
Refonte
des
grilles
d'évaluation et des modalités d’attribution Rapport n° 2026/111 : Ressources Humaines Rapporteur : Madame DAUDIGNON Recrutement d’un apprenti Rapport n° 2026/112 : Ressources Humaines Rapporteur : Madame DAUDIGNON
Tél :
05 58 78 40 02
Recours à des Collaborateurs Occasionnels du Service Public (COSP)
courrier
@parentis.fr
.
www.parentis.fr Toute correspondance est à adresser à : Mme le Maire - Hôtel de Ville - 258 Avenue Maréchal Foch - BP 42 - 40161 Parentis-en-Born Cedex Rapport n° 2026/113 : Urbanisme
ge
Rapporteur : Monsieur SOULES Convention de mise à disposition d’un terrain pour l'implantation d’un poste de
Ville de
distribution publique d'électricité constitutive de droits réels
Parentis-en-Born
Rapport n° 2026/114 : Urbanisme Rapporteur
: Monsieur
SOULES
Acquisition du volume 2 correspondant aux parties des parcelles AB 1393 et AB 1394 de la résidence « l’Aéropostale »
Département des Landes
Rapport n° 2026/115 : Urbanisme Rapporteur
: Monsieur
SOULES
Dénomination de voies Rapport n° 2026/116 : Marchés publics Rapporteur
: Madame
Le
Maire
Travaux de réfection du terrain d'honneur de football stade Robert BASCOUERT en terrain synthétique - Avenant 1 au marché de travaux Rapport
n°
2026/117
: Finances
Rapporteur : Monsieur FERE Règlement budgétaire et financier Rapport n° 2026/118 : Finances Rapporteur
: Monsieur
FERE
Convention de mandat de facturation avec l'Office National des Forêts pour les recettes issues des ventes de bois Rapport n° 2026/119 : Travaux
/
Finances
Rapporteur : Madame Le Maire Réhabilitation
de
l’avenue
Brémontier et du
contour du
centre administratif —
tranche 2 — Approbation de la convention de financement Rapport n° 2026/120 : Affaires Générales Rapporteur : Madame Le Maire Octroi
par
le
Conseil
Municipal
d’une
délégation
au
maire
en
application
des
articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code général des collectivités territoriales Rapport n° 2026/121 : Affaires Générales Rapporteur
: Madame
Le
Maire
Composition
du
Comité consultatif Environnement et
Développement Durable
Additif Questions diverses
Tél
: 05
58
78
40
02
courrier @parentis.fr www.parentis.fr Toute correspondance est
à adresser à : Mme le Maire - Hôtel de Ville - 258 Avenue Maréchal Foch - BP 42 - 40161 Parentis-en-Born Cedex APPLICATION DES ARTICLES L. 2122-22 ET L. 2122-23 DU CODE GÉNÉRAL DES
COLLECTIVITÉS
TERRITORIALES
— DÉLÉGATION
DE
POUVOIR
PERMANENTE
AU
MAIRE
—
COMMUNICATION
DES
ARRÊTÉS
ET
DÉCISIONS
PRIS
DURANT
LA
PERIODE
DU 27 JUIN AU 11 SEPTEMBRE 2026
Ville
de
Parentis-en-Born
eDécision
n°
2026-025
en
date
du
07/07/2026 :
Désignation
du
cabinet
Département
des
Landes
BOUYSSOU
afin
d’assurer
la
défense
des
intérêts
de
la
commune
dans
le
cadre
de
la
requête
de
M.
VALETTE
e Décision n° 2026-026 en date du 10/07/2026 : Budget Principal Commune - exercice
2026
décision
modificative
n°01
- Annule
et
remplace
la
décision
n°
2026-016
e Décision
n°
2026-027
en
date
du
24/07/2026:
Budget
Principal
Commune
- Exercice
2026
Décision modificative
n°03
e Décision n° 2026-028 en date du 05/08/2026 : Travaux d'aménagement de terrains
extérieurs
de
Basket-Ball
(terrain
mixte
5x5/3x3
et
de
terrains
de
basket
3
x
3)
Titulaire du marché : à compléter ultérieurement - Budget Principal Commune - Section
Investissement
- Article
2128-322
Décision annulée e Décision
n°
2026-029
en
date
du
07/08/2026
: Renouvellement
du
Bail
Rural
SCEA LIGAUTENX
e Décision
n°
2026-030
en
date
du
27/08/2026
:
Avenant
n°
1
au
marché
accord-cadre de renouvellement de la fourniture de vêtements de travail
:
LOT
1,
signé
le
18
Mai
2026
(Décision
N°2026-022)
-
Modification
du
Bordereau
de
Prix
Unitaire
(BPU)-
Ligne
42
suite
à
une
erreur
tarifaire,
conformément
à
l'article
L2194-1
5°)
du
Code
de
la
Commande
Publique
e Décision
n°
2026-031 en
date
du
02/09/2026
: Engagement
d’une
procédure
de
référé-expertise
devant
le
Tribunal
administratif
de
Pau
—
Extension
restauration
scolaire
Comptant sur votre présence, Je
vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
Cher(ère)
Collègue,
l'expression
de
mes
salutations les meilleures.
Madame le Maire,
Marie-Françoise NADAU
Tél
: 05
58
78
40
02
courrier
@parentis.fr
www.parentis.fr Toute
correspondance
est à adresser à
: Mme
le
Maire
- Hôtel
de
Ville
- 258 Avenue
Maréchal Foch
- BP
42
- 40161
Parentis-en-Born
Cedex