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Déliberation - 8 Liste des deliberations 17.09.2026
Document publié le Jeudi 17 septembre 2026 par la commune de Parentis-en-Born.
Lien du pdf (Déliberation - 8 Liste des deliberations 17.09.2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Jeunesse,
Ville de Parentis en Born
Département des Landes
Boite Postale 42
40161 Parentis en Born Cedex
Tél 05 58 78 40 02
Fax 05 58 78 90 22
Direction Générale des Services
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 17 SEPTEMBRE 2026
Liste des délibérations
Délibérations prises
Numéro Objet Vote 2026/109 Modification du tableau des emplois
permanents - Créations de postes
budget ville – année 2026
Adoptée à l’unanimité
2026/109 Modification du tableau des emplois
permanents - Créations de postes
budget ville – année 2026
Adoptée à l’unanimité
2026/110 RIFSEEP – Complément Indemnitaire
Annuel (CIA) - Refonte des grilles
d’évaluation et des modalités
d’attribution
Adoptée à l’unanimité
2026/111 Recrutement d’un apprenti Adoptée à l’unanimité
2026/112 Recours à des Collaborateurs
Occasionnels du Service Public (COSP) Adoptée à l’unanimité
2026/113 Convention de mise à disposition d’un
terrain pour l’implantation d’un poste de
distribution publique d’électricité
constitutive de droits réels
Adoptée à l’unanimité
2026/114 Acquisition du volume 2 correspondant
aux parties des parcelles AB 1393 et AB
1394 de la résidence « l’Aéropostale »
Adoptée à l’unanimité
2026/115 Dénomination de voies Adoptée à l’unanimité
2026/116 Travaux de réfection du terrain
d’honneur de football stade Robert
BASCOUERT en terrain synthétique -
Avenant 1 au marché de travaux
Adoptée à l’unanimité
2026/117 Règlement budgétaire et financier Adoptée à l’unanimité 2026/118 Convention de mandat de facturation
avec l’Office National des Forêts pour les
recettes issues des ventes de bois
Adoptée à l’unanimité
2026/119 Réhabilitation de l’avenue Brémontier et
du contour du centre administratif –
tranche 2 – approbation de la
convention de financement
Adoptée à l’unanimité
2026/120 Octroi par le Conseil Municipal d’une
délégation au maire en application des
articles l. 2122-22 et l. 2122-23 du code
général des collectivités territoriales
Adoptée à l’unanimité
2026/121 Composition du comité consultatif
Environnement et Développement
Durable Additif
Adoptée à l’unanimité