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Convocation - 2 Convocation CM 05.05.2026
Convocation - 2 Convocation CM 20.02.2026 n°2
Convocation - 2 Convocation CM 121224
Convocation - 2 Convocation CM 21.03.26
Convocation - 2 Convocation CM 23.05.25 Correctif
Convocation - 2 Convocation CM 03.07.25
Convocation - 2 Convocation CM 20.02.26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Parentis-en-Born.
Lien du pdf (Convocation - 2 Convocation CM 20.02.26)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Parentis-en-Born, Le
06
février
2026
= =
_
——
Mesdames
et
Messieurs
les
Ville
de
Conseillers
Municipaux
Parentis-en-Born Département
des
Landes
Références
:
MFN/AL/2026/003
Service
Direction
Générale
des
Services
Suivi
par
Alexandra
LELONG
Objet
Convocation
du
Conseil
Municipal
Séance
ordinaire
du
Vendredi
20
février
2026
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
participer
à
la
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
réunira
en
séance
ordinaire
le Vendredi
20 février
2026
à 19h00
dans
la salle
du
Conseil
à la
Mairie
Ÿ
Vérification
du
quorum
Ÿ
Annonce
des
procurations
Ÿ
Désignation
du
Secrétaire
de
Séance
Ÿ
Approbation
du
PV
du
18
décembre
2025
Ÿ
Adoption
de
l’ordre
du
jour
Rapport
n°
2026/001
: Régie
des
Arènes
Rapporteur
: Madame
le
Maire
Budget
Régie
des
Arènes
—
Reprise
anticipée
des
résultats
—
Exercice
2025
Rapport
n°
2026/002
: Régie
des
Arènes
Rapporteur
: Madame
le
Maire
Régie
des
arènes
— Vote
du
budget
primitif
exercice
2026
Rapport
n°
2026/003
: Finances
Rapporteur
: Monsieur
LAVIELLE
Budget
Annexe
Cuisine
Centrale
—- Reprise
anticipée
des
résultats
— Exercice
2025
Rapport
n°
2026/004
: Finances
Rapporteur
: Monsieur
LAVIELLE
Budget
Annexe
Cuisine
Centrale
— Vote
du
budget
primitif
exercice
2026
Tél : 05 58 78 40 02 courrier @parentis.fr
Rapport
n°
2026/005:
Finances
www.parentis.fr
:
Rapporteur
: Monsieur
LAVIELLE
Toute
correspondance
est
à adresser
à
: Mme
le Maire
- Hôtel
de Ville
- 258
Avenue
Maréchal
Foch
- BP 42
- 40161
Parentis-en-Born
CedexEN=
Ville
de
Parentis-en-Born Département
des
Landes
Tél : 05 58 78 40 02 courrier @parentis.fr www.parentis.fr
Budget
Annexe
Forêt
—
Reprise
anticipée
des
résultats
—
Exercice
2025
Rapport
n°
2026/006
: Finances
Rapporteur
: Monsieur
LAVIELLE
Budget
Annexe
Forêt
— Vote
du
budget
primitif
exercice
2026
Rapport
n°
2026/007
: Finances
Rapporteur
: Monsieur
LAVIELLE
Budget
Principal
Commune
—
Reprise
anticipée
des
résultats
—
Exercice
2025
Rapport
n°
2026/008
: Finances
Rapporteur
: Monsieur
LAVIELLE
Budget
Principal
Commune
— Vote
du
budget
primitif
exercice
2026
Rapport
n°
2026/009
: Finances
Rapporteur
: Monsieur
LAVIELLE
Autorisation
de
Programme
- Crédits
de
Paiement
—
«
Rénovation
énergétique
des
bâtiments
scolaires/multi-accueil
» —
Révision
et
actualisation
APCP
Rapport
n°
2026/0210
: Finances
Rapporteur
: Monsieur
LAVIELLE
Autorisation
de
Programme
- Crédits
de
Paiement
—
«
Rénovation
de
l’église
» —
Révision
et
actualisation
APCP
Rapport
n°
2026/011
: Finances
Rapporteur
: Monsieur
LAVIELLE
Durée
des
amortissements
Rapport
n°
2026/0212
: Urbanisme
Rapporteur
: Monsieur
SOULES
Autorisation
de
signature
de
convention
de
servitudes
avec
Enedis
Rapport
n°
2026/013
: Urbanisme
Rapporteur
: Monsieur
SOULES
Autorisation
de
signature
de
convention
de
servitudes
avec
Enedis
Rapport
n°
2026/014
: Urbanisme
Rapporteur
: Monsieur
SOULES
Construction
d’une
résidence
inclusive
—
Autorisation
de
dépôt
du
permis
de
construire
par
XL
habitat
sur
la
parcelle
AH
1212
Rapport
n° 2026/0215
: Urbanisme
Rapporteur
: Monsieur
SOULES
Dénomination
de
voies
Rapport
n°
2026/016
: Forêt
Rapporteur
: Monsieur
CRUCHANDEU
Toute
correspondance
est à adresser
à : Mme
le Maire
- Hôtel
de
Ville - 258
Avenue
Maréchal
Foch
- BP
42 - 40161
Parentis-en-Born
CedexÉchange
de
terrains
entre
les
consorts
VILLENAVE
représentés
par
Monsieur
—.
:
Vincent
VILLLENAVE
et
la
commune
—
Modificatif
ge
Ville
de
Rapport
n°
2026/017
: Finances
Parentis-en-Born
Rapporteur
:Madame
le
Maire
Demande
de
reversement
d’une
subvention
exceptionnelle
—
Association
41
Parentissoise
Département
des
Landes
Rapport
n°
2026/018
: Ressources
humaines
Rapporteur
: Madame
le
Maire
Convention
de
mise
à disposition
d’un
travailleur
social
du
Centre
de
Gestion
des
Landes Rapport
n° 2026/019
: Affaires
générales
Rapporteur
: Madame
le
Maire
Motion
pour
réaffirmer
la
nécessité
de
maintenir
l’organisation
des
services
publics
de
réseaux
à l’échelon
territorial
le plus
pertinent
en
termes
d'efficacité,
de
proximité
et
de
solidarité
Questions
diverses
APPLICATION
DES ARTICLES
L 2122-22
ET L 2122-23
DU
CODE
GENERAL
DES
COLLECTIVITES
TERRITORIALES
— DELEGATION
DE POUVOIR
PERMANENTE
AU
MAIRE
—
COMMUNICATION
DES ARRETES
ET DECISIONS
PRIS DURANT
LA PERIODE
DU
10
DÉCEMBRE
2025
AU
05
FÉVRIER
2026
e
Décision
n°
2025-067
en
date
du
10.12.2025
:Renouvellement
du
marché
de
tondeuses
autoportées
:
Budget
Principal
Commune
—
Section
Fonctionnement
—
Article
6122
Crédit-bail
mobilier
—
Titulaire
:SAS
CAMINEL
- RURAL
MASTER
Avenue
Guillaumet
—
40160
Parentis
en
Born
—
Montant
:
TONDEUSE
GRILLO
FD
2200
TS
:1
046.36
€
HT/mois
—
Montant
:TONDEUSE
HUSQVARNA
P524x
:322.72
€
HT/mois
—
Soit
un
Total
HT
par
mois
:1
369.08
euros/mois
- 65
715.84
€
pour
48
mois
e
Décision
n°
2025-068
en
date
du
12.12.2025
:Construction
d'une
chaufferie
bois
et
d'un
réseau
de
chaleur
—
Budget
Principal
commune
:Section
Investissement
- Opération
2501
- réseau
de
Chaleur
- article
2313-01
—
Lot
1
:Réseau
-
Titulaire
:Société
de
Canalisation
Atlan
-
31380
CARIDECH
-
Montant
:112
840,00
£
HT
- 135
408.00
€ TTC
e
Décision
n°
2025-069
en
date
du
12.12.2025
:Construction
d'une
chaufferie
bois
et
d'un
réseau
de
chaleur
—
Budget
Principal
commune
:
Section
Investissement
- Opération
2501
- réseau
de
Chaleur
- article
2313-01
- Lot
2
:Bâtiment
—
Titulaire
:SCOTTO
- 40160
YCHOUX
—
Montant
:113
468.84
€
HT
- 136
162.61
€ TTC
e
Décision
n°
2025-070
en
date
du
12.12.2025
:Construction
d'une
chaufferie
bois
et
d'un
réseau
de
chaleur
—
Budget
Principal
commune
:
Section
Investissement
- Opération
2501
- réseau
de
Chaleur
- article
2313-01
- Lot
3
Tél:
05
58
78
40
02
:Chauffage-Electricité-Sous
Stations
- Titulaire
:Entreprise
ROGER
Frédéric
-
courrier @parentis.fr www.parentis.fr Toute
correspondance
est
à adresser
à :
Mme
le
Maire
- Hôtel
de
Ville
- 258
Avenue
Maréchal
Foch
- BP
42
- 40161
Parentis-en-Born
Cedex40180
HINX
- Montant
offre
base
+
Option1
+
Option
2 +
PSE
=
298
116.85
€
HT
-357
740.22
€
TIC
e
Décision
n°
2025-071
en
date
du
19.12.2025
:
Budget
principal
Commune-
Ville
de
Décision
modificative
n°
2025-05
Parentis-en-Born
Décision
n°
2025-072
en
date
du
26.12.2025
:Tarifs
2026
Décision
n°
2026-001
en
date
du
08.01.2026
:Autorisation
d'occupation
du
domaine
public
—
Auto-école
Philippe
Bertrand
e
Décision
n°
2026-002
en
date
du
29.01.2026
:Demande
de
subvention
—
Les
Estivales
des
Arènes
Département
des
Landes
Comptant
sur votre
présence,
Je
vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
Cher(ère)
Collègue,
l'expression
de
mes
salutations
les
meilleures.
Madame
le
Maire,
Marie-François
ADR
Tél : 05 58 78 40 02 courrier @parentis.fr www.parentis.fr Toute
correspondance
est
à adresser
à :
Mme
le
Maire
- Hôtel
de
Ville
-258
Avenue
Maréchal
Foch
- BP
42
- 40161
Parentis-en-Born
Cedex