Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - cm202506 b16 info remplacement membre non elu comm
Déliberation - cm202406 b16 info remplacement membre non elu comm
Conseil Municipal - cm202604 a3 creation de commission municipale
Déliberation - cm202206 b17 information remplacement membres non
Conseil Municipal - cm202606 a6 rgesl designation du directeur ordon
Arrêté - arr ag 2022 36 designation representante ctc mme a
Arrêté - arr ag 2022 35 designation representante chsct mme
Conseil Municipal - cm202604 a26 cli
Convocation - 2026052 Designation membres CLI
Déliberation - 2020.46 Désignation des membres des diverses commi
Déliberation - cm202410 b13 commission cli designations des membres
Document publié le Vendredi 26 juillet 2024 par la commune de Gravelines.
Lien du pdf (Déliberation - cm202410 b13 commission cli designations des membres)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
COMMISSION LOCALE D'INFORMATION DE GRAVELINES
(CL)
DESIGNATION DES REPRESENTANTS
Monsieur Bertrand RINGOT, rappelle au Conseil Municipal que par délibération en date du 1° Juillet 2020, Monsieur Laurent NOTEBAERT a été désigné en tant que représentant au sein de la Commission Locale d’Information de Gravelines (CLI).
Par courrier en date du 26 Juillet 2024, la CLI nous a informé de la révision de la - composition de la CLI prévoyant la représentation des Communes par leur Maire ou un représentant désigné par le Conseil Municipal ainsi qu’un suppléant.
Il est donc proposé au Conseil 1 Municipal de désigner à la Commission Locale d’Information de Gravelines :
- Monsieur Daniel WILMOT en tant que représentant suppléant.
Il est proposé de ne pas procéder au scrutin secret.
Le projet de délibération a été présenté à la Commission Municipale « Finances — Administration Générale — Ressources Humaines ».
Le Conseil Municipal,
-_ Oui l'exposé qui précède et après en avoir délibéré ;
-_ Décide à l’unanimité de ne pas procéder au scrutin secret :
-_ Désigne Monsieur Daniel WILMOT en tant que représentant suppléant ; - ADOPTE A L'UNANIMITE.
FAIT ET DELIBERE À GRAVELINES, LE 17 OCTOBRE 2024
POUR EXTRAIT CONKORME,
La Secrétaire
Christellé DENEUVILLE
Reçu en Sous-Préfecture le 18 OCT. 2094
Mis en ligne sur le site de la Ville le 18 OCT, 2074
Commune de Gravelines 5.2 Fonctionnement des Assemblées B13 Délibération du Conseil Municipal République Française EXTRAIT
Département du Nord du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
Vilie de GRAVELINES de la villé de GRAVELINES
Arrondissement de Dunkerque
Département du Nord
Conseil Municipal convoqué le : 11 Octobre 2024
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 33
| SEANCE DU JEUDI 17 OCTOBRE 2024 - 18h00
Président : Monsieur Bertrand RINGOT Maire |
Secrétaire : Madame Christelle DENEUVILLE Conseillère Municipale
Etaient présents :
Monsieur Bertrand RINGOT, Maire.
Monsieur Alain MERLEN, Madame Michèle KERCKHOF-LEFRANC, Monsieur Daniel
WILMOT, Madame Marylène BEAUSSART, Monsieur Christian DEVOS, Madame Marie-
. Madeleine DUBOIS, Madame Laurie VERSTRAET, Monsieur Raoul DEFRUIT, Adjoints au
Maire. ‘
Monsieur, Julien VEYER, Monsieur Claude WADOUX, Monsieur Jean-Pierre HERBEZ,
Monsieur Michel CANOEN, Madame Claudine BARBIER, Madame Josée BLEUEZ, Monsieur
Bruno MARSYLLE, Madame Emmanuelle PERY, Madame Lise BLANCKAERT, Madame
Christelle DENEUVILLE, Monsieur Laurent NOTEBAERT, Madame Nathalie RIOT, Madame
Karine VANDERSTRAETEN, Madame Annabelle SALA, Monsieur Cédric LIAGRE, Monsieur
Julien GERAERT, Monsieur Modou FALL, Madame Léanna VANDEWALLE, Conseillers
Municipaux. |
Absents Excusés : à -
Monsieur Alain BOONEFAES, Adjoint au Maire, donne pouvoir à Monsieur MERLEN,
Madame Valérie GENEVET, Conseillère Municipale, donne pouvoir à Madame KERCKHOF,
Madame Aurore DEVOS, Conseillère Municipale, donne pouvoir à Monsieur WILMOT,
Madame Maria ALVAREZ, Conseillère Municipale,
Madame Christelle HENON, Conseillère Municipale,
Madame Angélique FÂVRESSE, Conseillère Municipale.
Démissionnaires : L
Monsieur Sébastien HANNEDOUCHE:; Conseiller Municipal.
Monsieur Etienne DE LA MENSBRUGE, Conseiller Municipal.
Commune de Gravelines 5.2 Fonctionnement des Assemblées B13 Délibération du Conseil Municipal