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Conseil Municipal - 2026 31 Commissions municipales Modification tampon
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Parçay-Meslay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2026 31 Commissions municipales Modification tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Sport,
arçay-
eslay
Délibération n° 2026-31
Objet : Commissions
municipales
Modification
Membres en exercice : 23
Présent.e.s : 18
Pouvoirs : 5
Absent.e.s : 0
Votant.e.s : 23
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
- 23 VOIX POUR
- O0 VOIX CONTRE
- O0 ABSTENTION
Le présent acte peut faire l’objet d’un
recours dans un délai de deux mois, à
compter de son rendu exécutoire. Le
tribunal administratif peut être saisi
notamment au moyen de l'application
informatique Télérecours citoyens
accessible par le biais du site
www.telerecours.fr.
Acte certifié exécutoire :
- date transmission au contrôle de
légalité:
- date de publication :
Pour extrait conforme,
Fait et délivré les jours, mois et an ci-
dessus
Feuillet n° 2026 /
Visa
CONSEIL MUNICIPAL DE
PARÇAY-MESLAY
Séance du jeudi 21 mai 2026
L'an deux mil vingt-six, le vingt-et-un mai à vingt heures, les
membres du Conseil Municipal de Parçay-Meslay, légalement
convoqués le treize mai, se sont réunis en séance publique, en
Mairie principale, sous la présidence de Monsieur Bruno FENET,
maire.
Présent.e.s :
Monsieur Bruno FENET, Monsieur Géraud PAPON, Madame
Eugénie TERRIEN, Madame Marie-Christine CAUWET, Monsieur
Matthieu TABURET, Monsieur Jean-Luc ARLOT, Madame Magali
BABUSIAUX, Madame Stéphanie BORREGA, Madame Nathalie
DUBREUIL, Monsieur Philippe GASNIER, Monsieur Jean-Marc
GILET, Madame Émeline GUEYLARD, Monsieur Christophe
HERRMANN, Madame Stéphanie LECLERC, Monsieur Laurent
MARCHAIS, Madame Nadine MICOUD, Monsieur Camille
NADAN, Monsieur Christophe THORIGNY.
A / ont donné pouvoir :
Madame Agnès NARCY à Madame Eugénie TERRIEN, Monsieur
Damien MORIEUX à Monsieur Christophe THORIGNY, Monsieur
Dimitri DEBOUDT à Madame Stéphanie LECLERC, Madame
Florence GIRAULT à Madame Nathalie DUBREUIL, Madame Julie
VINCIGUERRA à Monsieur Matthieu TABURET.
A été élu.e secrétaire de séance à l’unanimité :
Monsieur Géraud PAPON.
Le quorum étant atteint, le conseil municipal peut donc
valablement délibérer.
Envoyé en préfecture le 22/05/2026
Reçu en préfecture le 22/05/2026 S L
Publié le 22/05/2026 O
ID : 037-213701790-20260521-DELIB_ 2026 31-DE
22/05/2026
22/05/2026 Envoyé en préfecture le 22/05/2026
Reçu en préfecture le 22/05/2026 S L
Publié le 22/05/2026 G
ID : 037-213701790-20260521-DELIB 2026 31-DE
Monsieur Bruno FENET, maire, expose :
Il'est rappelé que, par sa délibération n° 2026-28, prise en séance du 22 mars 2026, le Conseil municipal a décidé
de la création des commissions municipales.
Par cette même délibération, le Conseil municipal a fixé le nombre de membres composant chacune d'elles et
procédé à leur désignation.
C'est ainsi qu'ont été créées les commissions municipales, comme suit :
- CULTURE ET COMMUNICATION : 11 membres ;
- ESPACE PUBLIC, VOIRIE, RÉSEAUX, SÉCURITÉ ET TRANSPORTS : 9 membres ; - ENFANCE, JEUNESSE ET AÎNÉS : 9 membres ; - BÂTIMENT ET PATRIMOINE : 12 membres : - URBANISME ET ENVIRONNEMENT : 10 membres ; - SPORT ET ASSOCIATIONS : 9 membres ; - FINANCES : 9 membres.
Concernant trois de ces commissions, le nombre de membres désignés était inférieur, de un, au nombre fixé de
membres pouvant les composer.
Les trois commissions concernées sont :
- CULTURE ET COMMUNICATION : 11 membres ; - ENFANCE, JEUNESSE ET AÎNÉS : 9 membres ; - SPORT ET ASSOCIATIONS : 9 membres ;
CONSIDÉRANT que Madame Émeline GUEYLARD, qui s’est vue conférer la qualité de conseillère municipale à
compter du 23 mars 2026 et installer ce jour au sein du Conseil municipal, propose sa candidature pour faire
partie desdites commissions ;
CONSIDÉRANT que l’article L2121-21, dispose qu’il est voté au scrutin secret lorsqu'il y a lieu de procéder à une
nomination ou à une présentation, mais que le conseil municipal peut décider, à l'unanimité, de ne pas procéder
au scrutin secret aux nominations ou aux présentations ;
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L2121-21 et L2121-22 :
VU la délibération n° 2026-28 du Conseil municipal, prise en séance du 22 mars 2026, portant création des
commissions municipales et désignation des membres qui composent chacune d'elles ;
Sur le rapport de Monsieur Bruno FENET, Maire, tel que transmis préalablement aux membres et tel que repris
dans la présente ;
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré :
- PROCÈDE, à main levée à la demande de l’unanimité des membres, à la nomination de Madame Émeline
GUEYLARD comme membre des commissions suivantes :
- CULTURE ET COMMUNICATION
- ENFANCE, JEUNESSE ET AÎNÉS
- SPORT ET ASSOCIATIONS
Le Maire,