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Ordre du Jour - Ordre du jour 09.07.2026
Document publié le Jeudi 2 juillet 2026 par la commune de Villemandeur.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 09.07.2026)
Thèmes du document : Budget, Famille, Éducation,
Le 2 juillet 2026
VILLEMANDEUR le bon vivre
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 9 juillet 2026 — 20 heures 30 minutes
Salle du Conseil Municipal
- ORDRE DU JOUR -
1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 11 juin 2026 f1 PJ)
2. Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal au Maire
Administration Générale
3. Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal (1 PJ)
4. Délégation permanente du Conseil Municipal au Maire : Modification
5. Approbation d'une convention cadre de mise à disposition de matériel entre communes (1 PJ)
Finances
6. Approbation du Budget Supplémentaire 2026 (1 PJ « projet de budget » +1 PJ'« projets investissement »)
7. _Instauration de la Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation {1 PJ « dispositions TVLH »)
Ressources Humaines
8. Création de poste : Brigadier-chef principal
9. Création de poste : Adjoint animation
10. Renouvellement de la convention d'adhésion au dispositif signalement — CDG 45 (1 PJ)
Enfance Jeunesse
11. ACM - ALSH Été 2026 : Modification du Projet Éducatif, avenant n°1 au Règlement Intérieur et création des modalités du dispositif « Sorties Jeunesse » (2 PJ)
12. Fixation de la participation communale accordée aux enfants mandorais « du collégien » à 17 ans pour les séjours durant les vacances d'été
43. Fixation des tarifs : Accueil périscolaire
44. Fixation des tarifs : Restauration scolaire
15. Fixation des tarifs : Sorties estivales
Petite Enfance
46. Approbation de la convention de mutualisation du Relais Petite Enfance (1 PJ)
17. Approbation du projet de fonctionnement du Relais Petite Enfance (1 PJ)
Questions diverses