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unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Ordre du jour CCPG 02 07 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Ordre du jour CCPG 02 07 2024)
Thèmes du document : Éducation, Eau et assainissement, Famille,
Pithiverais
æ
rommens
GatiNais
Terre
fldalievse
Mesdames
et
Messieurs
les
membres
du
Conseil
Communautaire
Beaune-la-Rolande,
le
25
juin
2024
Objet
: Convocation
au
Conseil
communautaire
du
2 juillet
2024
Référence:
DG/FJ
Affaire
suivie
par
: Fleur JOUSSEMET
Mesdames,
Messieurs,
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
la
réunion
du
Conseil
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pithiverais
Gâtinais
qui
se
tiendra
le
:
Mardi
2 juillet
2024
à 19h00
La
salle
des
fêtes
de
Boiscommun
Vous
trouverez
à cet
effet
l’ordre
du
jour
et
le dossier
de
Conseil.
Vous
voudrez
bien
me
tenir
informée
de
votre
présence
ou
absence
par
mail
à
contact@pithiveraisgatinais.fr. En
cas
d’empêchement
(valable
uniquement
pour
les
communes
ne
disposant
que
d'un
seul
conseiller
communautaire),
je vous
rappelle
que
tout
délégué
est
tenu
de
prévenir
son
suppléant
(article
L5211-6
du
CGCT). Si
le
Conseiller
communautaire
ne
dispose
pas
de
suppléant
ou
si son
suppléant
est
lui-même
empêché,
il
peut
donner
pouvoir
de
voter
en
son
nom
à un
autre
Conseiller
communautaire.
Comptant
sur votre
présence,
je vous
prie
d’agréer,
Mesdames,
Messieurs,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
La
Présidente,
Delmira
DAUVILLIERS
PJ
: Ordre
du
jour
et
dossier
de
Conseil
ÉRR
BCE
RTET
ER
ENR
EEE
HER
DEtÉMEeErTEELTErEErER
Le
Reel
élex
Ferrer
ecEcCtrEeesée
EEE
COMMUNAUTÉ
°
0
54
DE COMMUNES
DU
à
;
a
er
PITHIVERAIS
GÂTINAIS
3
BIS
RUE
DES
DÉPORTÉS
T 02
38
33
92
68
contact@pithiveraisgatinais.fr
BP 53 45340 BEAUNE-LA-ROLANDE
l1 www.pithiveraisgatinais.fr F\
Pithiverais
à
secomnones
Catinais
ere
ne
60
cree
Terre
fludalievse
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Séance
du
Mardi
2 juillet
2024
à
19h00
ORDRE
DU
JOUR
e
2024.60
e
2024.61
e
2024.62
e
2024.63
e
2024.64
e
2024.65
e
2024.66
e
2024.67
e
2024.68
e
2024.69
e
2024.70
e
2024.71
e
2024.72
e
2024.73
e
2024.74
e
2024.75
e
2024.76
e
2024.77
eo
2024.78
eo
2024.79
e
2024.80
e
2024.81
e
2024.82
e
2024.83
e
2024.84
e
2024.85
eo
2024.86
Présentation
du
rapport
d'activités
2023
et
adoption
du
schéma
de
développement
touristique
de
l'Office
de
Tourisme
du
Grand
Pithiverais
Choix
du
devenir
du
manoir
du
domaine
de
Flotin
à
Nibelle
Fonds
départemental
de
soutien
aux
projets
structurants
- Volet
2
Avis
sur
le projet
de
SRADDET
Centre-Val
de
Loire
Transformation
du
budget
annexe
SPANC
en
budget
annexe
assainissement
Création
d’un
budget
annexe
Eau
Potable
Modification
du
règlement
intérieur
du
service
Enfance
Éducation
Tarification
des
services
communautaires
—
service
Enfance
éducation
- année
scolaire
2024/2025
Tarification
du
transport
scolaire
intra-muros
sur
la commune
déléguée
de
Malesherbes
— année
2024/2025 Participation
des
collectivités
extérieures
aux
frais
de
scolarité
2023/2024
Convention
relative
aux
modalités
de
participation
aux
dépenses
de
fonctionnement
de
l’école
privée
sous
contrat
d'association
Jeanne
d’Arc
Renouvellement
du
PEDT
—
Plan
Mercredi
Accord-cadre
de
fourniture
et
livraison
de
repas
en
liaison
froide
pour
les écoles,
ALSH
et multi
accueil
Versement
de
subvention
à
la coopérative
scolaire
de
l’école
élémentaire
B.
Despres
de
Puiseaux
Ouverture
AP_CP
budget
principal
Acquisition
de
la propriété
appartenant
aux
consorts
DURAND
et
DESBOIS
à Auxy
Décision
modificative
n°2
du
budget
principal
exercice
2024
Approbation
du
plan
de
financement
pour
le projet
de
travaux
de
réseau
de
chaleur
sur
la commune
de
Nibelle
Reprise
sur
amortissements
—
Budget
principal
Admission
de
créances
éteintes
— 2024
— budget
principal
Admission
en
non-valeur
— 2024
—
budget
principal
Admission
en
non-valeur
—
2024
—
budget
annexe
SPANC
Engagement
partenarial
tripartite
CCPG/
DDFIP
/ SGC
Convention
cadre
pour
la
mise
à disposition
de
salles
aux
partenaires
dans
les
espaces
France
Services
et espace
services
publics
Avenant
n°4
à
la convention
d'occupation
d’un
local
à
Nibelle
dans
le cadre
de
l’exercice
de
la
.
compétence
Enfance
éducation
pour
l’activité
périscolaire
Projet
d'établissement
de
la
halte-garderie
itinérante
Projet
d'établissement
du
multi
accueil
«
Fleur
de
coton
»