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Procès Verbal - DCM 2 Approbation du PV du 09 novembre 2023
Document publié le Jeudi 9 novembre 2023 par la commune de Rixheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM 2 Approbation du PV du 09 novembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Département
du HAUT-RHIN
Arrondissement
de MULHOUSE
Nombre des Membres
du Conseil Municipal
élus :
33
Conseillers en fonction :
33
Conseillers présents :
18
Conseillers absents :
15
VILLE DE RE
Extrait du Procès-Verbal
des Délibérations du Conseil Municipal
Séance ordinaire du 14 décembre 2023
dans la salle des Commandeurs de l'Hôtel de Ville de Rixheim
(le quatorze décembre de l'an deux mille vingt-trois)
sous la présidence de Madame Rachel BAECHTEL, Maire
Présents (18): Mmes et MM. Rachel BAECHTEL, Catherine MATHIEU-BECHT, Philippe WOLFF, Valérie MEYER, Richard PISZEWSKI, Marie ADAM, Christophe EHRET, Dominique THOMAS, Adriano MARCUZ, André GIRONA, Patrick BOUTHERIN, Alain DREYFUS, Michèle DURINGER, Eddie WAESELYNCK, Miné SEYHAN, Bilge BAYRAM, Sébastien BURGY et Alexandre DURRWELL
Excusés (15) :
M. Jean KIMMICH (procuration à M. MARCUZ)
Mme Barbara HERBAUT
Mme Maryse LOUIS (procuration à Mme ADAM)
M. Patrice NYREK
Mme Sophie ACKER (procuration à M. BOUTHERIN)
M. Raphaël SPADARO
M. Bruno TRANCHANT (procuration à M. PISZEWSKI)
Mme Isabelle TINCHANT-MERLI (procuration à M. BURGY)
Mme Guileine LEVY (procuration à Mme MEYER)
Mme Nathalie KATZ-BETENCOURT
M. Olivier BECHIT (procuration à Mme BAECHTEL)
Mme Véronique FLESCH
Mme Bérengère MICODI
M. Lucas SCHERRER
Mme Marie-Pierre BOUGENOT (procuration à Mme THOMAS)
-0-0-0-
Point 2 de l’ordre du jour
Approbation du procès-verbal de la séance du 09 novembre 2023
Après en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL
À l'unanimité décide :
-_ d'approuver le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 09 novembre 2025.
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20231219-DCM-2-DE
Date de télétransmission : 20/12/2023
Date de réception préfecture : 20/12/2023 Délibéré comme dessus
Pour extrait conforme
RIXHEIM, le 19 décembre 2023
Rachel BAECHTEL
Le Secrétaire de séance,
Patrick BOUTHERIN
Voies et délais de recours
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Strasbourg dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission au représentant de l'Etat.
Publié sur le site Internet de la commune de Rixheim le 1 Û DEC. 1073
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20231219-DCM-2-DE
Date de télétransmission : 20/12/2023
Date de réception préfecture : 20/12/2023