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Procès Verbal - DCM 2 Approbation du PV du 06 novembre 2025
Document publié le Jeudi 6 novembre 2025 par la commune de Rixheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM 2 Approbation du PV du 06 novembre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Département
du HAUT-RHIN
Arrondissement
de MULHOUSE
Nombre des Membres
du Conseil Municipal
élus :
33
Conseillers en fonction :
33
Conseillers présents :
20
Conseillers absents :
13
VILLE DE RIXHEIR
Extrait du Procès-Verbal
des Délibérations du Conseil Municipal
Séance ordinaire du 11 décembre 2025
dans la salle des Commandeurs de l'Hôtel de Ville de Rixheim
(le onze décembre de l'an deux mille vingt-cinq)
sous la présidence de Madame Rachel BAECHTEL, Maire
Présents (20) : Mmes et MM. Rachel BAECHTEL, Catherine MATHIEU-BECHT, Jean KIMMICH, Barbara HERBAUT, Philippe WOLFF, Maryse LOUIS, Valérie MEYER, Richard PISZEWSKI, Marie ADAM, Dominique THOMAS, Sophie ACKER, André GIRONA, Patrick BOUTHERIN, Alain DREYFUS, Michèle DURINGER, Eddie WAESELYNCK, Miné SEYHAN, Bilge BAYRAM, Véronique FLESCH et Sébastien BURGY
Excusés (13) :
M. Patrice NYREK (procuration à Mme FLESCH)
M. Christophe EHRET (procuration à Mme MEYER)
M. Adriano MARCUZ
Mme Raphaël SPADARO
M. Bruno TRANCHANT (procuration à M. PISZEWSKI)
Mme Isabelle TINCHANT-MERLI (procuration à Mme MATHIEU-BECHT)
Mme Guileine LEVY
Mme Nathalie KATZ-BETENCOURT
M. Olivier BECHT (procuration à Mme BAECHTEL)
Mme Bérengère MICODI
M. Alexandre DURRWELL (procuration à M. BURGY)
M. Lucas SCHERRER
Mme Marie-Pierre BOUGENOT (procuration à Mme THOMAS)
-0-O-0-
Point 2 de l’ordre du jour
Approbation du procès-verbal de la séance du 06 novembre 2025
Après en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL
À l'unanimité décide :
-__ d'approuver le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 06 novembre 2025.
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20251211-DCM-2-DE
Date de télétransmission : 17/12/2025
Date de réception préfecture : 17/12/2025 Délibéré comme dessus
Pour extrait conforme
RIXHEIM, le 16 décembre 2025
Rachel BAECHTEL
La Secrétaire de séance, .
Catherine MATHIEU-BECHT
Voies et délais de recours
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Strasbourg dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission au représentant de l'Etat.
Publié sur le site Internet de la commune de Rixheim le { 7 DEC, 2075
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20251211-DCM-2-DE
Date de télétransmission : 17/12/2025
Date de réception préfecture : 17/12/2025