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Procès Verbal - DCM 2 Approbation du PV du 16 septembre 2025
Document publié le Mardi 16 septembre 2025 par la commune de Rixheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM 2 Approbation du PV du 16 septembre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Département
du HAUT-RHIN
Arrondissement
de MULHOUSE
Nombre des Membres
du Conseil Municipal
élus :
33
Conseillers en fonction :
33
Conseillers présents :
19
Conseillers absents :
14
VILLE DE RIHEIR
Extrait du Procès-Verbal
des Délibérations du Conseil Municipal
Séance ordinaire du 06 novembre 2025
dans la salle des Commandeurs de l’Hôtel de Ville de Rixheim
(le six novembre de l'an deux mille vingt-cinq)
sous la présidence de Madame Rachel BAECHTEL, Maire
Présents (19) : Mmes et MM. Rachel BAECHTEL, Catherine MATHIEU-BECHT, Jean KIMMICH, Barbara HERBAUT, Philippe WOLFF, Maryse LOUIS, Patrice NYREK, Valérie MEYER, Richard PISZEWSKI, Christophe EHRET, Dominique THOMAS, André GIRONA, Patrick BOUTHERIN, Alain DREYFUS, Eddie WAESELYNCK, Raphaël SPADARO, Miné SEYHAN, Bérengère MICODI et Alexandre DURRWELL
Excusés (14) :
Mme Marie ADAM
M. Adriano MARCUZ
Mme Sophie ACKER (procuration à M. BOUTHERIN jusqu’au point n°8) Mme Michèle DURINGER (procuration à M. PISZEWSKI)
M. Bruno TRANCHANT
Mme Isabelle TINCHANT-MERLI (procuration à M. KIMMICH)
Mme Guileine LEVY
Mme Nathalie KATZ-BETENCOURT
M. Olivier BECHT (procuration à Mme BAECHTEL)
Mme Bilge BAYRAM (procuration à M. WOLFF)
Mme Véronique FLESCH
M. Sébastien BURGY (procuration à M. DURRWELL)
M. Lucas SCHERRER
Mme Marie-Pierre BOUGENOT (procuration à Mme THOMAS)
-0-0-0-
Point 2 de l’ordre du jour
Approbation du procès-verbal de la séance du 16 septembre 2025
Après en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL
À l'unanimité décide :
-__ d'approuver le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 16 septembre 2025.
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20251106-DCM-4-DE
Date de télétransmission : 12/11/2025
Date de réception préfecture : 12/11/2025 Délibéré comme dessus
Pour extrait conforme
RIXHEIM, le 12 novembre 2025
Le Maire,
D
Rachel BAECHTEL
Le Secrétaire de séance,
: Christophe EHRET
Voies et délais de recours
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Strasbourg dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission au représentant de l'Etat.
Publié sur le site Internet de la commune de Rixheim le 1? NOV. 2075
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20251106-DCM-4-DE
Date de télétransmission : 12/11/2025
Date de réception préfecture : 12/11/2025