Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - o5y9x8tis7qatef
Conseil Municipal - sn8weqq9cdhnfwm
Conseil Municipal - 63kxbl9hgw4egjr
Arrêté - 1prw68sklsu0zse
Conseil Municipal - h36p56sonqxqp5j
Conseil Municipal - lamr2b2qc9xmkop
unknown - smw8j3t4mes5diz
unknown - qi1csv83eafdur0
Convocation - 59f1j2g44qqhzkm
Convocation - efnmp7dkoseag5
Déliberation - ir1bhpwr0vzjnuk
Document publié le Jeudi 15 décembre 2022 par la commune de Chemy.
Lien du pdf (Déliberation - ir1bhpwr0vzjnuk)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Jeunesse,
Présidence de Madame Bernadette SION
Maire de Chemy
Membres élus :
Bernadette SION ; Valérie CARLIER ; Céline DORCHAIN ; Maxime DUCHATEAU ; David DUHAYON ; Fanny DUPONT ; Joël FAYE ; Thibaut GANTIEZ ; Brigitte LEFEBVRE ; Isabelle LESAGE ; Marie-Pierre LEROY ; Audrey LUMETTA ; Jeoffrey PERRIN ; Jean-Claude TELLE ; Hervé WARTELLE.
Séance du : jeudi 15 décembre 2022, salle communale, à Chemy
Convocation du : 6 décembre 2022
Nombre de conseillers en exercice : 15 Nombre de conseillers présents à l’ouverture de la séance : 13
Nombre de pouvoir enregistré : 0 Nombre de conseillers absents à l’ouverture de la séance : 2
MEMBRES ABSENTS EXCUSES
Jean-Claude TELLE et Audrey LUMETTA
OUVERTURE DE SEANCE :
Le compte rendu du Conseil municipal du 19 octobre 2022 est approuvé.
Budget :
- Délibération : Autorisation d’engager, de liquider et de mandater certaines dépenses
d’investissement avant le vote du budget 2023
Comme chaque année en attendant le vote du budget primitif, les mandatements en
investissement ne peuvent se faire qu’avec l’autorisation du conseil municipal et selon
certains critères.
Décision favorable à l’unanimité
- Délibération : autorisation de poursuite donnée au comptable du trésor.
Comme nous avons changé de trésorerie, il est nécessaire de prendre la délibération
générale permettant au comptable du trésor de poursuivre en cas de non-paiement
sans devoir systématiquement demander à l’ordonnateur.
Décision favorable à l’unanimité
- Point sur la clôture du budget d’investissement : Réflexion sur les projets 2023.
- Demande de subvention association « La milice Flamande »
Plusieurs associations se sont créées avec pour siège social CHEMY.
ZELAB, le groupe chorale et la milice flamande.
Lors de nos entrevues il avait été indiqué à chacun qu’aucune subvention ne serait
versée.
Mais l’association « la milice flamande » sollicite une subvention. Il est vrai que les
deux autres associations ont à disposition un local chauffé avec utilisation chaque
semaine.
COMPTE-RENDU DE REUNION DU CONSEIL
MUNICIPAL
Séance du 15 décembre 2022 ZELAB, salle médiathèque, organise des ateliers ouverts à tous y compris les
chemynois.
La Chorale utilise la salle communale chaque mercredi soir et organise chaque année
un week-end qui anime notre village.
La milice flamande n’occupe aucun local (bien qu’elle avait demandé un local de
stockage que nous n’avons pas). Elle a organisé un camp lors du week-end des asso et
nous avons fourni la stère de bois.
Le conseil municipal décide de reporter la décision et sollicite des informations
complémentaires (membres du bureau, budget, projet pour étude au BP 2023).
Vidéo protection :
- Compte rendu de la rencontre du 4 décembre avec les services de gendarmerie et
proposition de la commission. Point sur les subventions possibles pour ce projet.
Suite à la rencontre avec les services de gendarmerie et étude de plan de la
commune il serait possible d’installer un maximum de 7 caméras. L’étude du dossier
se poursuit par établissement d’un devis afin de pouvoir solliciter les subventions.
Actuellement : Subventions possible auprès de la CCPC 30% avec un maximum de
30 000€ dans le cadre d’un fonds de concours et auprès de la Région.
Début janvier nous obtiendrons des services de Gendarmerie l’étude précise après
analyse sur place. La demande d’autorisation auprès des services de la Préfecture
peut prendre 6 à 8 mois après dépôt du dossier.
Nous continuons de travailler sur ce dossier
- Délibération sur la convention avec Fibrenumérique 5962 pour le groupement de
commande
Le conseil municipal décide de reporter la décision à un conseil ultérieur.
Location salle :
- Modification du règlement suite aux premières locations 2022.
Suites aux premiers constats après les locations de 2022, la commission propose une
modification du règlement applicable à compter du 1er janvier 2023.
Le règlement sera modifié.
Divers :
- Désignation d’un conseiller municipal correspondant « incendie et secours »
Maxime DUCHATEAU est nommé correspondant Incendie Secours
Travaux :
- Arrêt de bus mises en conformité demandées par la Région.
Une signalisation précise panneaux et signalisation au sol à mettre des deux côtés.
Aide financière possible.
Nous continuerons à travailler sur ce dispositif. Déclaration d’Utilité Publique :
- Relance auprès de la Préfecture pour le terrain près de la salle.
Le dossier d’acquisition du terrain entre le parking et la salle communale nécessite
une nouvelle demande sollicitant une déclaration d’utilité publique.
Décision favorable à l’unanimité
Communication :
- Présentation de la Charte mise en place pour l’application intramuros et précision sur
le contenu des différentes sources d’informations : site – FB – panneau – Intramuros
- La commission se réunie ce lundi 12 et vous présentera les propositions.
Citoyenneté
- La commission se réunie ce lundi 12 et vous présentera les propositions
Animation
- - Prévisions d’animation 2023 pour le premier semestre
- - Compte rendu de la commission animation.
Ajout à l’ordre du jour : Numérotation voirie :
Toute nouvelle construction fait doit faire l’objet d’un arrêté de numérotation. Avec
la fibre, la procédure est plus complexe et nécessite en plus d’un arrêté une délibération
générale.
Décision favorable à l’unanimité
La séance est levée