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Procès Verbal - view document.php?id=3 Document publié le Dimanche 24 mai 2020 par la commune d'Hombourg-Haut. Lien du pdf (Procès Verbal - view document.php?id=3)Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE

VILLE DE HOMBOURG-HAUT

aut

Une Ville qui bouge

CONSEIL MUNICIPAL

DE LA SEANCE D'INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL

ET DE L'ELECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS

PROCES-VERBAL

Séance du 24 mai 2020

Sous la présidence de M. Laurent MULLER, Maire

HÔTEL DE VILLE

17, rue de Metz © B.P. 30 © 57470 HOMBOURG-HAUT © Tél. 03 87 81 48 69 © Fax 03 87 81 87 39

E-mail: mairie@hombourg-haut.com ® Site internet: www.hombourg-haut.frPoint 0

Point 1

Point 2

Point 3

Point 4

Point 5

SOMMAIRE

Communication...

Installation du conseil municipal

Désignation d’un ou plusieurs secrétaires de séance in

Election du maire

Fixation du nombre d’adjoints à élire parmi les membres du conseil...

Election des adjoints au maireConseil Municipal - Ville de Hombourg-Haut Page L Séance 24052020

Monsieur Laurent MULLER, Maire sortant, remercie les personnes présentes : les élu(e)s, l'Administration, ainsi que le public.

Point n° 0 : Communication.

Monsieur Laurent MULLER, Maire sortant :

Par courrier reçu en date du 17 mars 2020, j’ai été destinataire de la démission de Madame Cassandre FRISTOT, élue sur la liste « Hombourg à cœur, le respect des valeurs », démission qui a pris effet, dans les communes dont le conseil municipal a été entièrement renouvelé dès le premier tour, à partir de l’entrée en fonction des conseillers municipaux élus, soit le 18 mai 2020.

Conformément à l’article L.270 du code électoral, j’ai appelé à siéger le candidat venant sur la même liste immédiatement après le dernier élu, à savoir Monsieur Alain GOLA. Par courrier en date du 19 mai 2020, reçu le 20 mai 2020, celui-ci a également adressé un courrier de démission et appel à siéger a été fait auprès de Madame Elisabeth FERRAZZANO.

Comme le stipule le Code Général des Collectivités Territoriales, copies de ces démissions ont été adressées immédiatement à Monsieur le Préfet.

Point n° 1 : Installation du conseil municipal.

Monsieur Laurent MULLER, Maire sortant :

Je déclare la séance ouverte et installés dans leur fonction de Conseillers Municipaux, conformément aux résultats constatés au procès-verbal des élections qui se sont déroulées le dimanche 15 mars 2020, classés par ordre des suffrages obtenus et par ordre d'âge décroissant, Mesdames et Messieurs :

Le ne Le ne LAGRANGE Danielle Ensemble, mantenons le cap pour Hombourg 1039 |THIL Kathy Ensemble, maintenons le cap pour Hombourg 1039 BOJOLY Martine Ensemble, maintenons le cap pour Hombourg 1039 DOME Eric Ensemble, maintenons le cap pour Hombourg 1039 FARAONE Pascale Ensemble, maintenons le cap pour Hombourg 1039 MULLER Laurent Ensemble, maintenans le cap pour Hombourg 1039

FILIPPELLI Rose Ensemble, maintenons le cap pour Hombourg | 1039 |STAUB Aurélie Ensemble, malntenons le cap pour Hombourg 1039

TUMOLO Adrien Ensemble, maintenons le cap pour Hombourg 1039 |HILLEBRAND Solène Ensemble, maintenons le cap pour Hombourg 1039

PETRY Bernard Ensemble, maintenons le cap pour Hombourg 1039 |KARST Ludovic Ensemble, mainlenons le cap pour Hombourg 1039

SCHMIDT Clément Ensemble, malntenons le cap pour Hombourg | 1039 [CHAMS-DINE Annas Ensemble, maintenons le cap pour Hombourg 1039

FERRARA Claudine Ensemble, maintenons le cap pour Hombourg 1039 |ADELER Mickael Ensemble, maintenons le cap pour Hombourg 1039

BRAUN Marie-Jeanne Ensemble, meintenons le cap pour Hombourg 1039 IKIEFFER Jordan Ensemble, maintenons le cap pour Homboutg 1039

ZINS Dominique Ensemble, maintenons le cap pour Hambourg 1039 |WILHELM Marcel Hombourg Vivre Ensemble 486

ZERKOUNE Rachide Ensemble, maintenons le cap pour Hombourg 1039 |BRAUSCH Joséphine Hombourg Vivre Ensemble 486

RASALA Fabienne Ensemble, mainterons le cap pour Hombourg 1039 [PAVLIC Daniel Hombourg Vivre Ensemble 486

BOUCHELIGA Samira Ensemble, meintenons le cap pour Hombourg 1039 |SCHLICKLING Brigitte Hombourg Vivre Ensemble 486

STOLL Marie-Claire Ensemble, maintenons le cap pour Hombourg 1039 |FERRAZZANO Elisabeth Hombourg à cœur, le respect des valeurs 209

KREYL Chiistian Ensemble, maintenons le cap pour Hombourg 1039

Conformément à l’article L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, la séance au couts de laquelle il est procédé à l’élection du Maire est présidée par le plus âgé des membres du Conseil Municipal. Aussi, avant d'inviter pour cela Madame Danielle LAGRANGE, doyenne d’âge de l’assemblée, je vais procéder à l'appel nominatif.Conseil Municipal - Ville de Hombourg-Haut Page 2 Séance 24052020

Présent Absent Excusé Présent Absent | Excusé

Laurent MULLER X Claudine FERRARA X Danielle LAGRANGE X Eric DOME X Bernard PETRY X Pascale FARAONE X Samira BOUCHELIGA X Jordan KIEFFER X Adrien TUMOLO X Marie-Jeanne JAKUBIAK X Marie-Claire STOLL X Mickaël ADELER X Rachide ZERKOUNE X Solène HILLEBRAND X

Rose FILIPPELLI X Dominique ZINS X Ludovic KARST X Fabienne RASALA X Kathy THIL X Brigitte SCHLICKLING X Christian KREVL X Daniel PAVLIC X Martine BOIOLY X Joséphine BRAUSCH X Clément SCHMIDT X Marcel WILHELM X Aurélie STAUB X Elisabeth FERRAZZANO x X Annas CHAMS-DINE

Madame Danielle LAGRANGE, doyenne d'âge, est à présent invitée à prendre la présidence de l'assemblée pour l'élection du Maire.

Point n° 2 : Désignation d’un ou plusieurs secrétaires de séance.

Madame Danielle LAGRANGE, doyenne de l’assemblée :

Conformément à l’article L. 2541-6 du Code Général des Collectivités Territoriales lors de chacune de ses séances, le conseil municipal doit désigner son secrétaire.

Aussi, Monsieur Jordan KIEFFER est désigné, à l'unanimité, comme secrétaire de séance.

Point n°3 : Election du Maire.

Madame Danielle LAGRANGE, doyenne d'âge de l'Assemblée :

Avant de passer aux propositions et à l'élection du Maire, je vous donne lecture des articles du Code Général des Collectivités Territoriales qui s'y rapportent.

Article L. 2122-4 (alinéa 1)

Le conseil municipal élit le Maire et les adjoints parmi ses membres, au scrutin secret et à la majorité absolue. Nul ne peut être élu Maire s'il n'est âgé de dix-huit ans révolus.

Article L, 2122-7

Le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue. Si après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.Conseil Municipal - Ville de Hombourg-Haut Page 3 Séance 24052020

Comme le scrutin est secret, les membres qui le souhaitent pourront établir leur bulletin hors séance en se retirant dans l’isoloir.

Le ou les candidats sont invités à se faire connaître,

Pour la liste "Ensemble, maintenons le cap pour Hombourg”, la candidature de Monsieur Laurent MULLER est proposée.

Aucune autre candidature n'étant présentée, il est par conséquent procédé au vote.

1* TOUR DE SCRUTIN

J'invite tous les membres à préparer leur bulletin.

À l'appel nominatif de Monsieur Jordan KIEFFER, secrétaire de séance, vous voudrez bien mettre votre bulletin dans l'urne qui va maintenant vous être présentée.

Le dépouillement donne les résultats suivants :

Nombre de bulletins trouvés dans l'urne 23 Bulletins blancs ou nuls ou ne contenant pas une désignation 0 suffisante ou dans lesquels les votants se sont fait connaître

Reste, pour le nombre de suffrages exprimés 23 Majorité absolue 12

[Monsieur Laurent MULLER a obtenu | 23voix |

Monsieur Laurent MULLER, ayant obtenu la majorité absolue, est proclamé Maire.

Madame Danielle LAGRANGE, doyenne d'âge, invite le nouveau Maire à prendre la présidence.

(applaudissements)

Monsieur Laurent MULLER, élu Maire, prend la parole en ces termes :

« Merci à Madame Danielle LAGRANGE de me remettre la présidence du Conseil Municipal.

Chères Hombourgeoïses et chers Hombourgeois,

Chers Collègues du conseil municipal,

Mesdames et Messieurs ei chers amis.

Tout d'abord, je souhaite avoir une pensée pour ceux qui ont été touchés de près ou de loin par le coronavirus qui nous terrasse depuis plusieurs semaines maintenant. J'ai une pensée, aussi, toute particulière pour ceux qui nous ont quittés suite à une contamination.

Je souhaite aussi un bon rétablissement à ceux qui se battent actuellement encore contre cette maladie et j'en profite pour remercier tous ceux qui se sont investis dès le début, jeunes et moins jeunes, et surtout tous bénévoles, pour aider les plus fragiles et notamment nos ainés.

Ensuite, en ce jour d'installation du conseil municipal, je remercie Madame Danielle LAGRANGE qui, en tant que doyenne d'âge, a présidé cette séance du 1° conseil municipal consacrée à l'élection du maire de la commune et à l'installation de ce conseil municipal.

Mes chers ami(e)s, je vous remercie sincèrement de la confiance que vous venez de me renouveler.Conseil Municipal — Ville de Hombourg-Haut Page 4 Séance 24052020

Cette confiance me touche profondément au moment d'entamer un second mandat de maire de Hombourg-Haut, Comme vous, j'aime notre ville si belle, si riche de son histoire ei des générations qui l'ont façonnée, toujours attachante et foisonnante d'initiatives. C'est un immense honneur et un réel bonheur, de continuer à être le premier magistrat de cette ville et à contribuer, avec vous, avec nos concitoyens, à en dessiner son avenir.

Nous avons enregistré des résultats à ces élections qui ne peuvent que nous motiver à donner le meilleur de nous-mêmes pendant ces six années de mandature.

Je remercie donc avec passion toutes les Hombourgeoises et tous les Hombourgeois de notre commune qui nous ont donné leur confiance. Nous les avons rencontrés et nous avons compris leurs attentes, nous leur avons donné l'assurance que nous agirons pour eux et pour le bien commun.

Votre vote d'aujourd'hui confirme celui, net et sans ambiguïté, des Hombourgeois du dimanche 15 mars 2020 en faveur de la liste « Ensemble, Maintenons le cap pour Hombourg» que j'ai eu le plaisir, le bonheur, l'honneur de conduire, au terme d'une campagne électorale qui s'est déroulée dans un climat digne et apaisé pour notre équipe.

Ce vote des Hombourgeois est une reconnaissance du travail accompli au cours de ces six dernières années : un travail de sécurisation de nos finances, avec le désendettement de la commune pour permettre des investissements d'ampleurs dorénavant, un travail d'embellissement de notre ville, d'amélioration du cadre de vie de nos concitoyens, un travail d'ouverture de Hombourg-Haut donnant une autre image de notre territoire.

Ce vote, lourd de responsabilités, trace la voie pour ce mandat qui s'ouvre, par la poursuite et l’amplification du travail engagé, par le lancement du Nouveau Programme de Rénovation Urbaine des quartiers Chênes et Chapelle, et par la nécessaire amélioration de nos équipements et infrastructures, toujours dans la limite de nos capacités financières, sans oublier l'attention particulière à porter à l’économie, voire à l'emploi, préoccupations dorénavant premières de nos concitoyens, en ces temps difficiles de récession qui s'annonce.

Je sais que pour concrétiser ces projets et cette vie commune, nous pouvons compler SU Uf personnel communal compétent et impliqué. Alors, je voudrais déjà remercier chaque service pour le travail qui sera accompli pendont cette mandature. Nous serons heureux, tous ensemble, avec Monsieur le Directeur Général des Services, Jean-François RICHARD, d'illuminer par nos actions ces trois mots qui nous unissent : Liberté, Egalité, et Fraternité.

Je suis très fier de porter aujourd'hui les couleurs de notre République au sein de notre commune, et je vous assure que toute l'équipe municipale qui m'entoure mettra tout en œuvre pour que vous soyez satisfaits de notre action pendant les six années qui arrivent.

Mes chers Collègues,

Au-delà de nos différences. d'approches, nous. sommes réunis maintenant au sein de ceite assemblée par une passion. Ceïte passion, vous le savez, porte le nom de Hombourg-Haut.Et je souhaite que cette passion soit entre nous l'occasion de débats constructifs et utiles lors de cette nouvelle mandature pour notre ville.

Des différences d'approches nous conduiront parfois à échanger avec vigueur, et c'est tout à fait normal dans une assemblée municipale. La confrontation des idées est, je le pense, totalement propre à la démocratie.

Je forme donc le vœu que ces échanges demeurent dorénavant courtois et respectueux pour que nous avancions ensemble dans l'intérêt des Hombourgeois. Cela n'a pas été, malheureusement, vous le savez, le cas au cours du dernier mandat.Conseil Municipal — Ville de Hombourg-Haut Page 5 Séance 24052020

Mais, à un moment où l'abstention continue à progresser dans notre pays lors des différentes élections, même si pour ce scrutin municipal, la participation chez nous a été bien plus importante qu'ailleurs sur le territoire, malgré les réticences de certains pour aller voter, nous avons tous là une responsabilité majeure, membres de la majorité, comme de l'opposition. Comment espérer intéresser nos concitoyens, si nous proposons une image altérée de nos débats lors des conseils municipaux ?

Enfin, aujourd'hui, plusieurs de nos collègues font leurs premiers pas dans la fonction de conseiller municipal. Je leur souhaite bien entendu de trouver rapidement leurs marques et de retirer un maximum de satisfactions, au service de l'intérêt général. Je ne doute pas que celles et ceux qui ont de l'ancienneté dans la fonction sauront les accueillir comme il se doit et les éclairer si nécessaire.

Je voudrais aussi, aujourd'hui, saluer nos anciens collègues qui, par choix parfois personnel, ne siègent plus parmi nous. Durant ces six années, ils se sont investis pour notre ville, pour ses habitants, au nom de cette passion pour Hombourg-Haut, au nom aussi de convictions qu'ils souhaitaient porter.

Ainsi, nous voici, tous ensemble, à l'orée d'une nouvelle période de six ans, pendant laquelle nous allons construire l'avenir de notre commune et en tracer le chemin.

Le célèbre navigateur français Eric Tabarly a écrit, dans son ouvrage Mémoires du large, que « La confiance est un élément majeur : sans elle, aucun projet n'aboutit, »

En effet, l'énergie qui nous permet de démarrer et qui va alimenter notre action pendant cefte mandature est la confiance massive que vous nous avez accordée le 15 mars dernier.

Sachez que chaque jour de cette mandature, nous agirons pour la mériter. Merci ».

(applaudissements)

Point n° 4 : Fixation du nombre d'adjoints à élire.

Monsieur Laurent MULLER étant élu Maire, prend la présidence.

L'article L2122-1 du Code Général des Collectivités Territoriales dispose: «1! y a, dans chaque commune, un Maire et un ou plusieurs adjoints élus parmi les membres du conseil municipal. »

En vertu de l'article L. 2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, le conseil municipal détermine librement le nombre des adjoints sans que celui-ci puisse excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal. Ce pourcentage constitue une limite maximale qu'il n'est pas possible d'arrondir à l'entier supérieur.

Pour un conseil municipal de 29 membres, le nombre maximum d'adjoints est de 8.

Ceci étant précisé, il est proposé de fixer le nombre des adjoints à élire à 8. S'il n'y a pas d'autres propositions, l'assemblée est invitée à se prononcer sur ce nombre.

Soumise au vote, l'assemblée décide, à l'unanimité, de fixer le nombre d'adjoints à 8.Consell Municipal - Ville de Hombourg-Haut Page 6

Séance 24052020

Point n° 5 : Election des adjoints au Maire.

Monsieur le Maire :

L’article L.2122-4 aliéna 1 du Code Général des Collectivités Territoriales dispose que :

« Le conseil municipal élit le Maire et les adjoints parmi ses membres, au scrutin secret et à la

majorité absolue. Nul ne peut être élu s'il n'est âgé de 18 ans révolu ».

Aussi, comme suite à la délibération qui a précédé et qui a fixé le nombre d’adjoints à 8, nous allons maintenant procéder à l'élection des adjoints au Maire.

L’article L.2122-7-2 du Code Général des Collectivités Territoriales dispose que: « Dans les communes de 1000 habitants et plus, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage, ni vote préférentiel. Sur chacune des listes, l'écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un. Si après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative, En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus. En cas

d'élection d’un seul adjoint, celui-ci est élu selon les règles prévues à l’article L.2122-7 ».

Après appel à candidature, la liste des candidats est la suivante :

Pour la liste « Ensemble, maintenons le cap pour Hombourg » :

1° adjoint Bernard PETRY

2° adjointe Samira BOUCHELIGA

3° adjoint Adrien TUMOLO

4° adjointe Aurélie STAUB

5° adjoint Ludovic KARST

6° adjointe Martine BOJOLY

T° adjoint Rachide ZERKOUNE

8° adjointe Rose FILIPPELLI

Je vous invite à préparer votre bulletin et, à l'appel nominatif, à l'introduire dans l'urne qui va vous être présentée.

Il est procédé au vote.

Le dépouillement donne les résultats suivants :

Nombre de bulletins trouvés dans l'urne 23

Bulletins blancs ou nuls ou ne contenant pas une désignation 0 suffisante ou dans lesquels les votants se sont fait connaître

Reste, pour le nombre de suffrages exprimés 23

Majorité absolue 12

[Liste "Ensemble, maintenons le cap pour Hombourg” | 23 voix |

Les adjoints de la liste « Ensemble, maintenons le cap pour Hombourg » ayant obtenu la majorité absolue des voix ont été élus et immédiatement installés.Conseil Municipal - Ville de Hombourg-Haut Page 7 Séance 24052020

Monsieur le Maire indique que, dès la semaine prochaine, il prendra, en sus des 8 huit adjoints, des arrêtés de délégations de fonctions pour les élu(e)s suivant(e)s : Marie-Claire STOLL, Christian KREVL, Danielle LAGRANGE, Annas CHAMS-DINE, Kathy THIL et Clément SCHMIDT : « Merci à vous et félicitations encore ».

(applaudissements)

Il est à présent fait lecture de l'article L1111-1-1 du Code Général des Collectivités Territoriales :

"Les élus locaux sont les membres des conseils élus au suffrage universel pour administrer librement les collectivités territoriales dans les conditions prévues par la loi. Ils exercent leur mandat dans le respect des principes déontologiques consacrés par la présente charte de l'élu local."

Charte de l'élu local

1. L'élu local exerce ses fonctions avec impartialité, diligence, dignité, probité et intégrité.

2. Dans l'exercice de son mandat, l'élu local poursuit le seul intérêt général, à l'exclusion de tout intérêt qui lui soit personnel, directement ou indirectement, ou de tout autre intérêt particulier.

3. L'élu local veille à prévenir ou à faire cesser immédiatement tout conflit d'intérêts. Lorsque ses intérêts personnels sont en cause dans les affaires soumises à l'organe délibérant dont il est membre, l'élu local s'engage à les faire connaître avant le débat et le vote.

4. L'élu local s'engage à ne pas utiliser les ressources et les moyens mis à sa disposition pour l'exercice de son mandat ou de ses fonctions à d'autres fins.5. Dans l'exercice de ses fonctions, l'élu local s'abstient de prendre des mesures lui accordant un avantage personnel ou professionnel futur après la cessation de son mandat et de ses fonctions.

6. L'élu local participe avec assiduité aux réunions de l'organe délibérant et des instances au sein desquelles il a été désigné.

7. Issu du suffrage universel, l'élu local est et reste responsable de ses actes pour la durée de son mandat devant l'ensemble des citoyens de la collectivité territoriale, à qui il rend compte des actes et décisions pris dans le cadre de ses fonctions".

Avant de clore la séance, Monsieur le Maire remet son écharpe tricolore à chaque adjoint. Une fois fait, il s'exprime ainsi : « L'équipe est constituée. Maintenant, nous sommes en route pour être au travail dès demain matin. Nous aurons l'occasion, durant cet été ou à l'automne, du moins je l'espère, de nous revoir toutes et tous ensemble, avec notamment la population, et sans ces masques qui sont un peu handicapants pour travailler dans de bonnes conditions. Aujourd'hui, la sécurité sanitaire nous oblige à travailler ainsi. J'espère de tout cœur que vous fassiez attention et soyez prudents à ne pas être contaminés. J'en appelle aux Hombourgeois et Hombourgeoïses de continuer à être prudents jusqu'à ce que ce virus soit totalement éradiqué. Je vous invite à respecter les distanciations sociales et vous dis à être bientôt. Merci ».

Tous les points à l’ordre du jour ayant été examinés, Monsieur le Maire lève la séance à 14h55.