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Document publié le Vendredi 28 mars 2014 par la commune de Tartas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - B6+ +Création+et+composition+des+commissions+municipales)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Ruralité,
Identifiant unique*: 040-214003139-20140328-2014_B6-DE
DEPARTEMENT DES LANDES fedeGonseiHeEmerertée : COMMUNE DE TARTAS embrendéprésents/04/2014 - 17:32 ARRONDISSEMENT DE DAX ombre de votants
EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAT:""" Te dr ont te
DES
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL A FF À C F 1 É du 28 mars 2014 à la Porte de ja hinirre
| D 3 ANR 20 L’an deux mille quatorze, le vingt-huit mars, le Conseil Municipal de la Commune de TARTAS, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de M. BROQUÈRES Jean-François, Maire.
Etaient présents: MM. BROQUÈRES, LAMOTHE, Mme DEGOS, M. DUBOS,
Mme COURROS, M. MARSAN, Mme BRUGAT, M. DUCASSE, Mme COUFFIGNAL, M. BRUEY, Mmes ULMANN, DUBOIS-MAURY, M. GAILLARDET, Mme CHAPUIS, M. DUBUN, MM. GOSSELIN, LAFOURCADE, Mme GARRIDO, M. DUPLA, Mme THIEBLIN, M. TAUZIA, Mmes DAUGREILH, DARGELOSSE.
Un scrutin a eu lieu, Mme COUFFIGNAL Laurine a été élue pour remplir les fonctions de secrétaire.
Séance B
Délibération n°6
DELIBERATION
Rapporteur : M. BROQUÈRES
Objet : Création et Composition des Commissions municipales
M. le Maire propose la création de Commissions municipales, comme détaillé dans le tableau ci- après :
TABLEAU des COMMISSIONS MUNICIPALES
AFFAIRES GENERALES E.COURROS P. LAFOURCADE, D. DEGOS, P.GOSSELIN,
Réglementation Sécurité J. DUBOIS-MAURY, V. DAUGREILH,
Commerce Marché Artisanat C. CHAPUIS
EDUCATION JEUNESSE J. BRUGAT E. LAMOTHE, L. COUFFIGNAL, P. DUBOS,
CMEJ V. DAUGREILH, P. DUPLA, N. DARGELOSSE
TRAVAUX URBANISME E. LAMOTHE V. DUCASSE, J. DUBOIS-MAURY, G. DUBUN,
Foncier Environnement M. GAILLARDET, P. DUPLA, E. TAUZIA,
Accessibilité D. DEGOS, H. THIEBLIN Identifiant unique*: 040-214003139-20140328-2014 B6-DE
Solidarité Emploi Logement
ASSOCIATIONS SPORT P. DUBOS JIBROGATPE DUPLE E'TAMOTHEZ É Reçu en préfecture, le 02/04/2014 - 17:32 5
Installations G CHAPUIS, ;
P. LAFOURCADE/E:TAUZIA, V: DUCASSE”""""#"* ui
CULTURE COMMUNICATION D. DEGOS J. MARSAN, V. DAUGREILH, C. ULMANN,
Technologies nouvelles S. BRUEY, C. GARRIDO, P. GOSSELIN
ACTION SOCIALE CCAS J. MARSAN E. COURROS, N. DARGELOSSE, C. GARRIDO,
C. ULMANN, P. GOSSELIN, S.BRUEY |
Et
“7/_REPRESENTANTS EXTERIEURS
Groupe
« AGENDA 21 »
L. COUFFIGNAL E. COURROS, J. BRUGAT, E. LAMOTHE,
P. DUBOS, D. DEGOS, J. MARSAN
S. BRUEY, J. DUBOIS-MAURY
Conseil Exploitation
« Régie Fêtes Animations »
D. DEGOS V. DUCASSE, P. DUBOS, C. GARRIDO,
P. LAFOURCADE, N. DARGELOSSE
et cinq membres extérieurs
Y. DEYRES, L. DANNEQUIN, F. DUCAMP,
G. LAFITTE, N. SIBERCHICOT
Délégués communautaires
Commission Appel d'OFFRES
JF. BROQUERES, D. DEGOS, E. LAMOTHE,
E. COURROS, P. DUBOS, J. BRUGAT,
J. MARSAN, J. DUBOIS-MAURY
suppléants en cas de vacance :
V. DUCASSE, L. COUFFIGNAL
3 titulaires :
E. LAMOTHE, P. LAFOURCADE, J. DUBOIS-MAURY
3 suppléants :
E. COURROS, D. DEGOS, J. MARSAN Identifiant unique*: 040-214003139-20140328-2014_B6-DE
POUR INFORMATION (groupes de travail) : Envoyé en préfecture. le 02/04/2014 - 17:29
Reçu en préfecture, le 02/04/2014 - 17:32
Groupe « Agriculture Forêts V. DUCASSE J]MARSAN, G. DUBUN,
Chemins communaux zone rurale » MGAILLARDET _ - scsi &acrronique vu Le Tiers de Téétransmission ho Fr
Groupe « Accessibilité Mobiliers C. ULMANN H. THIEBLIN, C. GARRIDO, P. GOSSELIN
urbains »
Groupex environnement transition S. BRUEY L.COUFFIGNAL, J. MARSAN
énergétique »
Après en avoir délibéré
Oui l’exposé du rapporteur
LE CONSEIL MUNICIPAL
A l’unanimité,
APPROUVE la création et la composition des Commissions municipales.
APPROUVE pour information les groupes de travail.
Délibéré en séance les jour, mois et an que dessus.