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Document publié le Mercredi 17 juin 2020 par la commune de Tartas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - B1 Création+et+composition+des+Commissions+Municipales)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Institutions publiques,
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l’Etat dans le département. La présente délibération sera transmise à Monsieur le Préfet des Landes.
DEPARTEMENT DES LANDES Nombre de Conseillers en exercice : 23 COMMUNE DE TARTAS Nombre de présents : 20 ARRONDISSEMENT DE DAX Nombre de votants : 22 Date de convocation : 17 juin 2020
EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL
DES
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
du 23 juin 2020
--- o0o ---
L’an deux mille vingt, le vingt-trois juin, le Conseil Municipal de la Commune de TARTAS, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de M. BROQUÈRES Jean-François, Maire.
Etaient présents : M. BROQUÈRES, Mme COUDROY, M. LAFOURCADE, Mme REBECHE, M. DUCASSE, Mme COURROS, MM. GOSSELIN, DAUBA, Mme ZELLER, M. DELAS, Mmes LAPORTE (a procuration pour Mme THIEBLIN), CHAPUIS (a procuration pour M. BRUEY), GARBAY, M. FAUVEL, Mme PARTOUCHE-SEBBAN, M. DARRIBEYROS, Mme DEGOS, M. LAMOTHE, Mme GARRIDO, M. DUBOS.
Etaient excusés : Mme THIEBLIN (a donné procuration à Mme LAPORTE), M. BRUEY (a donné procuration à Mme CHAPUIS), M. MAULNY.
Un scrutin a eu lieu, M. DARRIBEYROS a été élu pour remplir les fonctions de secrétaire.
Séance B
Délibération n°1
DELIBERATION
Rapporteur : M. Le Maire
Objet : Création et composition des Commissions Municipales
En application du C. G. C. T, il est proposé de porter création et de procéder à la composition des différentes commissions municipales.
A la question de Mme DEGOS Conseillère municipale, de proposer un suppléant à chaque titulaire de sa liste dans les commissions, M. le Maire se dit favorable.
COMPOSITION des COMMISSIONS
Vices-présidents Prénom nom
(8) dont le V-pdt
Thème
VOIRIE PROPRETE
FORET – ZONE RURALE
AGRICULTURE – CHEMINS COMMUNAUX
Thème
Installations – Bâtiments
Liste JF BROQUERES Liste D DEGOS
Vincent DUCASSE Vincent DUCASSE
Philippe GOSSELIN Philippe GOSSELIN
Pascal LAFOURCADE
Julien DELAS
Olivier DAUBA
Christine CHAPUIS
Corinne ZELLER
Eric LAMOTHE
Suppléant Philippe DUBOS
…/… La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l’Etat dans le département. La présente délibération sera transmise à Monsieur le Préfet des Landes.
Vice-président Prénom nom
(8) dont le V-pdt
Thème
EDUCATION JEUNESSE
Centre de loisirs – Espace Ados
Parentalité – Ecoles - Collège
Liste JF BROQUERES Liste D DEGOS
Isabelle REBECHE Isabelle REBECHE
Aude PARTOUCHE-SEBBAN
Laurence LAPORTE
Vincent MAULNY
Corinne ZELLER
Stéphane BRUEY
Paul DARRIBEYROS
Dominique DEGOS
Suppléante C. GARRIDO
Vice-président Prénom nom
(8) dont le V-pdt
Thème
CULTURE – PATRIMOINE
COMMUNICATION – NTIC
Animations
Liste JF BROQUERES Liste D DEGOS
SOPHIE COUDROY Sophie COUDROY
Paul DARRIBEYROS
Laurence LAPORTE
Corinne ZELLER
Julien DELAS
Eva GARBAY
Vincent MAULNY
Dominique DEGOS
Suppléante C. GARRIDO
Vices-présidents Prénom nom
(8) dont le V-pdt
Thème
Vie Associative - Sport
Liste JF BROQUERES Liste D DEGOS
PHILIPPE GOSSELIN Philippe GOSSELIN
PASCAL LAFOURCADE Pascal LAFOURCADE
Vincent DUCASSE
Robert FAUVEL
Aude PARTOUCHE-SEBBAN
Vincent MAULNY
Stéphane BRUEY
Philippe DUBOS
Suppléant E.LAMOTHE
…/… La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l’Etat dans le département. La présente délibération sera transmise à Monsieur le Préfet des Landes.
Vice-président Prénom nom
(7) dont le V-pdt
Thème
Affaires Générales – Réglementation
Sécurité – Lien gendarmerie
Correspondant Défense
Correspondant Anciens Combattants
Liste JF BROQUERES Liste D DEGOS
Pascal LAFOURCADE Pascal LAFOURCADE
Evelyne COURROS
Isabelle REBECHE
Robert FAUVEL
Olivier DAUBA
Paul DARRIBEYROS
E. LAMOTHE
Suppléant P. DUBOS
Vice-président Prénom nom
(5) dont le V-pdt
Thème
ACCESSIBILITE
Liste JF BROQUERES Liste D DEGOS
Christine CHAPUIS Christine CHAPUIS
Hélène THIEBLIN
Eva GARBAY
Olivier DAUBA
Cécile GARRIDO
Suppléant E. LAMOTHE
Vice-président Prénom nom
(6) dont le V-pdt
Thème
Environnement-Agenda 21
Liste JF BROQUERES Liste D DEGOS
Stéphane BRUEY Stéphane BRUEY
Aude PARTOUCHE-SEBBAN
Vincent MAULNY
Hélène THIEBLIN
Robert FAUVEL
P. DUBOS
Suppléant E. LAMOTHE
…/… La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l’Etat dans le département. La présente délibération sera transmise à Monsieur le Préfet des Landes.
Commission affaires sociales : Les membres de la commission Affaires sociales siègeront dans le collège des Elus municipaux au sein du conseil d’administration du CCAS de la commune.
Vice-président Prénom nom
(6) dont le V-pdt
Thème
Affaires SOCIALES
Logement – Emploi
SOLIDARITE
Liste JF BROQUERES Liste D DEGOS
Evelyne COURROS Evelyne COURROS
Corinne ZELLER
Eva GARBAY
Paul DARRIBEYROS
Robert FAUVEL
Cécile GARRIDO
Suppléante D. DEGOS
Vice-président Prénom nom
(6) dont le V-pdt
Thème
Commerce
Artisanat – Industrie
Tissu économique
Liste JF BROQUERES Liste D DEGOS
Hélène THIEBLIN Hélène THIEBLIN
Sophie COUDROY
Laurence LAPORTE
Olivier DAUBA
Eva GARBAY
Eric LAMOTHE
Suppléante D. DEGOS
Après en avoir délibéré
Ouï l’exposé du rapporteur
LE CONSEIL MUNICIPAL
A l’unanimité
DONNE un avis favorable à la création et procède à la composition des différentes commissions municipales.
Délibéré en séance les jour, mois et an que dessus.
Le Maire,
Jean-François BROQUÈRES