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Compte-Rendu - A4 Création+et+composition+des+Commissions+Municipales
Document publié le Mercredi 20 janvier 2021 par la commune de Tartas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - A4 Création+et+composition+des+Commissions+Municipales)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Jeunesse,
Envoyé en préfecture le 26/01/2021
Reçu en préfecture le 26/01/2021
ID : 040-214003139-20210120-2021_A4-DE
DÉPARTEMENT DES LANDES Nombre de Conseillers en exercice > 23 COMMUNE DE TARTAS Nombre de présents 5 20 ARRONDISSEMENT DE DAX Nombre de votants 23 Date de convocation :14j janvier 2021
EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL
DES
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
du 20 janvier 2021
— 000 -—-
L'an deux mille vingt-et-un, le vingt janvier, le Conseil Municipal de la Commune de TARTAS, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de M. BROQUÈRES Jean-François, Maire.
Étaient présents: M. BROQUÈRES (a procuration pour M. DARRIBEYROS), Mme COUDROY (a procuration pour Mme LAPORTE), M. LAFOURCADE, Mmes REBECHE (a procuration pour Mme GARBAY), COURROS, M. GOSSELIN, Mme THIEBLIN, M. DAUBA, Mme ZELLER, MM. DELAS, MAULNY, Mme CHAPUIS, MM. BRUEY, FAUVEL, Mmes PARTOUCHE-SEBBAN,
HERDUAL, Mme DEGOS, M. LAMOTHE, Mme GARRIDO, M. DUBOS.
Etaient excusés: Mmes LAPORTE (a donné procuration à Mme COUDROY), GARBAY (a donné procuration à Mme REBECHE), M. DARRIBEYROS (a donné procuration à M. BROQUÈRES).
Un scrutin a eu lieu, M. DELAS a été élu pour remplir les fonctions de secrétaire.
Séance A
Délibération n° 4
DELIBERATION
Rapporteur : M. le Maire
Objet : Modification et composition des Commissions Municipales
Considérant la demande de démission de M. DUCASSE Vincent, 4ème adjoint au Maire, acceptée par
Mme la Préfète en date du 7 janvier 2021, il y a donc lieu de désigner un remplaçant au sein des diverses
commissions.
En application du C. G. C. T, il est proposé de porter création et de procéder à la composition des différentes
commissions municipales.
COMPOSITION des COMMISSIONS
Vices-présidents Prénom nom Thème
(8) dont le V-pdt VOIRIE PROPRETE
FORET — ZONE RURALE
AGRICULTURE — CHEMINS COMMUNAUX
Thème
Installations — Bâtiments
Liste JF BROQUERES Liste D DEGOS
Corinne ZELLER Corinne ZELLER
Philippe GOSSELIN Philippe GOSSELIN
Pascal LAFOURCADE
sas
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l’Etat dans le département. La présente délibération sera transmise à Monsieur le Préfet des Landes. Envoyé en préfecture le 26/01/2021
Reçu en préfecture le 26/01/2021
ID : 040-214003139-20210120-2021_A4-DE
Julien DELAS
Olivier DAUBA
Christine CHAPUIS
Eric LAMOTHE
Suppléant Philippe DUBOS
Vice-président Prénom nom Thème
(8) dont le V-pdt EDUCATION JEUNESSE
Centre de loisirs — Espace Ados
Parentalité — Ecoles - Collège
Liste JF BROQUERES Liste D DEGOS
Isabelle REBECHE Isabelle REBECHE
Aude PARTOUCHE-SEBBAN
Laurence LAPORTE
Vincent MAULNY
Corinne ZELLER
Stéphane BRUEY
Paul DARRIBEYROS
Dominique DEGOS
Suppléante C. GARRIDO
Vice-président Prénom nom Thème
(8) dont le V-pdt CULTURE — PATRIMOINE
COMMUNICATION — NTIC
Animations
Liste JF BROQUERES Liste D DEGOS
SOPHIE COUDROY Sophie COUDROY
Paul DARRIBEYROS
Laurence LAPORTE
Corinne ZELLER
Julien DELAS
Eva GARBAY
Vincent MAULNY
Louisa HERDUAL
Dominique DEGOS
Suppléante C. GARRIDO
Vices-présidents Prénom nom Thème
(8) dont le V-pdt Vie Associative - Sport
Liste JF BROQUERES Liste D DEGOS
PHILIPPE GOSSELIN Philippe GOSSELIN
PASCAL LAFOURCADE Pascal LAFOURCADE
Robert FAUVEL
Aude PARTOUCHE-SEBBAN
Vincent MAULNY
Stéphane BRUEY
Philippe DUBOS
Suppléant E.LAMOTHE
lise
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat dans le département. La présente délibération sera transmise à Monsieur le Préfet des Landes. Envoyé en préfecture le 26/01/2021
Reçu en préfecture le 26/01/2021
ID : 040-214003139-20210120-2021_A4-DE
Vice-président Prénom nom
(7) dont le V-pdt
Thème
Affaires Générales — Réglementation
Sécurité — Lien gendarmerie
Correspondant Défense
Correspondant Anciens Combattants
Liste JF BROQUERES Liste D DEGOS
Pascal LAFOURCADE Pascal LAFOURCADE
Evelyne COURROS
Isabelle REBECHE
Robert FAUVEL
Olivier DAUBA
Paul DARRIBEYROS
Louisa HERDUAL
E. LAMOTHE
Suppléant P. DUBOS
Vice-président Prénom nom
(5) dont le V-pdt
Thème
ACCESSIBILITE
Liste JF BROQUERES Liste D DEGOS
Christine CHAPUIS Christine CHAPUIS
Hélène THIEBLIN
Eva GARBAY
Olivier DAUBA
Cécile GARRIDO
Suppléant E. LAMOTHE
Vice-président Prénom nom Thème
(6) dont le V-pdt Environnement-Agenda 21
Liste JF BROQUERES Liste D DEGOS
Stéphane BRUEY Stéphane BRUEY
Aude PARTOUCHE-SEBBAN
Vincent MAULNY
Hélène THIEBLIN
Robert FAUVEL
P. DUBOS
Suppléant E. LAMOTHE
sels
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l’Etat dans le département. La présente délibération sera transmise à Monsieur le Préfet des Landes. Envoyé en préfecture le 26/01/2021
Reçu en préfecture le 26/01/2021
ID : 040-214003139-20210120-2021_A4-DE
Commission affaires sociales : Les membres de la commission Affaires sociales siègeront dans le collège des Elus
municipaux au sein du conseil d'administration du CCAS de la commune.
Vice-président Prénom nom Thème
(6) dont le V-pdt Affaires SOCIALES
Logement — Emploi
SOLIDARITE
Liste JF BROQUERES Liste D DEGOS
Evelyne COURROS Evelyne COURROS
Corinne ZELLER
Eva GARBAY
Paul DARRIBEYROS
Robert FAUVEL
Cécile GARRIDO
Suppléante D. DEGOS
Vice-président Prénom nom
(6) dont le V-pdt
Thème
Commerce
Artisanat — Industrie
Tissu économique
Liste JF BROQUERES Liste D DEGOS
Hélène THIEBLIN Hélène THIEBLIN
Sophie COUDROY
Laurence LAPORTE
Olivier DAUBA
Eva GARBAY
Eric LAMOTHE
Suppléante D. DEGOS
Après en avoir délibéré
Ouï exposé du rapporteur
LE CONSEIL MUNICIPAL
A l’unanimité
DONNE un avis favorable à la modification de la composition des différentes commissions municipales.
La présente délibération abroge et remplace la délibération n° BI du 23 juin 2020.
Délibéré en séance les jour, mois et an que dessus.
e Maire,
Jean-François BROQUÈRES
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Adininistratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat da e département. La présente délibération sera transmise à Monsieur le Préfet des Landes.