Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 11 LISTE DELIBERATIONS
Déliberation - 2025 06 LISTE DELIBERATIONS
Déliberation - 2025 02 LISTE DELIBERATIONS
Déliberation - Liste deliberations 7 4 2025
Déliberation - Liste des Deliberations Examinees 15 decembre 2025
Déliberation - 2025 09 LISTE DELIBERATIONS
Déliberation - Liste des deliberations 3 decembre 2025
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 06 11 2025 1
Déliberation - 2026 03 LISTE DELIBERATIONS
Déliberation - 2024 04 LISTE DELIBERATIONS
Déliberation - 2025 11 LISTE DELIBERATIONS
Document publié le Mardi 25 novembre 2025 par la commune de Vérines.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 11 LISTE DELIBERATIONS)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Affiché le 25 novembre 2025
Commune de Vérines
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU 24 NOVEMBRE 2025
Conformément à l’article L.2121-15 du CGCT
Compte-rendu du précédent Conseil municipal
Compte-rendu du Conseil municipal du 8 septembre 2025 Adopté
Délibérations
Délibération N° Titre Sens des votes
DCM-2025-11/01 Budget principal 2025 : créances admises en non-valeurs Délibération adoptée
DCM-2025-11/02 Budget principal 2025 : créances éteintes Délibération adoptée
DCM-2025-11/03 Budget principal 2025 : décision modificative n°1 Délibération adoptée
DCM-2025-1104
Signature d’une convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage avec le Département pour les travaux
d’aménagement de l’entrée de bourg – rue de la verrerie – RD
112
Délibération adoptée
DCM-2025-11/05 Lotissement le clos du Courreaud – nom de rue Délibération adoptée
DCM-2025-11/06 Rétrocession des espaces verts du lotissement « le clos de la métairie » Délibération adoptée
DCM-2025-11/07
Autorisation de signature d’une convention avec le SDEER
pour l’enfouissement des réseaux :
Chemin des Charretiers – rue des près de Guérins – route du Bois Raud
Délibération adoptée
DCM-2025-11/08 Autorisation de validation d’une division foncière et accord pour un accès via une parcelle communale Délibération adoptée
DCM-2025-11/09 Classement de parcelles dans le domaine public communal Délibération adoptée
DCM-2025-11/10 Participation pour la protection sociale complémentaire santé des agents Délibération adoptée
DCM-2025-11/11 Rapport social unique 2024 présentation aux élus Délibération adoptée
DCM-2025-11/12 Rapport annuel pour l’année 2024 de la société Charente Maritime Développement Délibération adoptée
DCM-2025-11/13 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eaux potable 2024 Délibération adoptée
DCM-2025-11/14 Autorisation à signer un contrat avec ALCOME pour la réduction des déchets du tabac dans les espaces publics Délibération adoptée
DCM-2025-11/15 Tarifs municipaux 2026 Délibération adoptée
Le Maire,
Line MÉODE