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Convocation - 04 convocation 17.06.2025
Convocation - 05 convocation 20.03.2026
Convocation - 05 convocation cm 16.09.2024
Compte-Rendu - 10 CR CM 15122021
Convocation - 04 convocation cm 08.07.2024
Convocation - 02 convocation 09.02.2026
Convocation - 01 convocation 03.02.2025
Convocation - 10 convocation 17.12.2025
Document publié le Jeudi 11 décembre 2025 par la commune de Saint Martin la Pallu.
Lien du pdf (Convocation - 10 convocation 17.12.2025)
Thèmes du document : Sécurité publique, Justice et droit, Institutions publiques,
Henri RENAUDEAU
. Saint-Martin”: - Maire de Saint-Martin-la-Pallu -_-la-Pallu _-_-
aus jui se Saint-Martin-la-Pallu, de la Vienne
le 11 décembre 2025,
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE
SAINT-MARTIN-LA-PALLU
La réunion du Conseil municipal
aura lieu
le mercredi 17 décembre 2025 à 18h30
Salle du Conseil Municipal — 15, Route de Lencloître — Vendeuvre, Vendeuvre-du-Poitou - Saint-
Martin-la-Pallu
ORDRE DU JOUR
- Adoption du procès-verbal de la séance du 24 novembre 2025 ;
1 FINANCES BUDGET sesooonoosocnecsoe cnnsosssessenes seoooonooscocnoceseee enosssoesnocsoose
1.1 Budget principal : décision modificative n° 5...
1.2 Budget annexe lotissement le Pigeonnier- décision modificative n° 1
1.3 Budget annexe lotissement Simone VEII- décision modificative n° 1.
1.4 Clôture du budget annexe lotissement « les sables verts »
1.5 Autorisation d'engager les dépenses d'investissement préalablement au vote du budget 2026 — Budget principal... 9
1.6 Demande de subvention — Fonds Vert : Projet de végétalisation des cours élémentaires
de Saint-Martin-la-Pallu..…......................................
1.7 Attribution d’une subvention exceptionnelle — Téléthon
1.8 Budget patrimoine : Etude d’une demande de remise gracieuse concernant des loyers COMMETCIAUX nes Se eme e a NN 14
2 FINANCES-CONVENTION sossessreonee sn LS
2.1 Adoption d’une convention de mise à disposition d’une partie du terrain cadastré 000 E 433 pour la création d’une réserve incendie sur le secteur des Chézeaux 15
2.2 Convention portant organisation du transport des élèves de l’école de CHABOURNAY dans le cadre de sorties scolaires communes avec les écoles de SAINT-MARTIN-LA-PALLU
2.3 Convention de partenariat entre la commune de Saint-Martin-la-Pallu et l'EHPAD
Résidence de la Fontaine pour l’entretien des tenues professionnelles
2.4 Adoption de la convention de souscription publique avec la Fondation du Patrimoine 18
2.5 Convention communale de coordination entre la police municipale de Saint-Martin-la- Pallu et les forces de sécurité de l'Etat 19
3 URBANISME ss. sviseemrendonnante RRRE donnes t tan Ssssesoeseessanenoogsceracee 2
3.1 Approbation de l’Avant-Projet Définitif pour la construction d’un club House pour l'association de Pétanque... 21
3.2 Approbation de l’Avant-Projet Définitif pour la construction d’un bâtiment accueillant des salles de préparation et technique pour les associations de chasse de Chéneché et de Vendeuvre sn es nrmennnnennesrnenneendrenenessnivsesseies 22
Page 1 sur2 41 Convention de mise à disposition d’un personnel communal auprès de la Communauté de Communes du Haut Poitou (CCHP).......sssssssssseneenenene 23
42 Mise à jour du protocole de gestion du temps ….
43 Présentation du Rapport Social Unique 2024... 25
5 QUESTIONS DIVERSESunsnnnnenennennnenennnenenneneenenene) 26
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