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Déliberation - 220518 DELIB 01 A
Déliberation - 220518 DELIB 01 B
Déliberation - 220518 DELIB 08
Document publié le Mercredi 18 mai 2022 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Déliberation - 220518 DELIB 08)
Thèmes du document : Sport, Humanitaire, Jeunesse,
PÔLE VIE LOCALE — REUSSITE ET SOLIDARITÉ - PROJET SOCIAL Question n° 8
DIRECTION JEUNESSE ET SPORTS
MM/CH
NOMENCLATURE : 7-5
VILLE DE LENS
CONSEIL MUNICIPAL
Accusé de réception - Ministère de l'intérieur SÉANCE DU 18 MAI 2022
[062-216204982-20220518-DL88-CM180522-DE |
Accusé certifié exécutoire PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE LENS ET L'ASSOCIATION SPORT DANS LA VILLE -
VERSEMENT DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2022
Rapporteur : Monsieur Jean-François CECAK
Par délibération en date du 15 mai 2019, une convention d'objectifs entre la ville
de Lens et L'association «Sport dans la Ville» a été signée dans le cadre de la
construction d'un terrain de football synthétique extérieur sur le quartier de la cité des
Provinces et de l'ouverture d'un accueil à la Maison des Jeunes Buisson afin
d'accompagner des jeunes notamment par le biais de la pratique du football et de la
danse, l'objectif étant ensuite de les orienter vers des formations professionnelles ou vers
un emploi.
Il a été acté au titre de cette convention qu'une délibération annuelle serait
présentée par la ville de Lens afin de proposer une subvention de fonctionnement à
l'association «sport dans la ville», sous réserve de la disponibilité des crédits et à
réception des justificatifs comptables et budgétaires à produire annuellement et du
respect par l'association des obligations mentionnées dans la convention d'objectifs, à
hauteur de :
e 15 000€ pour 2019
e° 20 000€ pour 2020
e 30 000€ pour 2021, 2022 et 2023
L'association «Sport dans la Ville» a transmis les éléments comptables et
budgétaires et ceux relatifs la mise en place durant l'année 2021 d'actions significatives
et conforme à ses engagements.
Dans le cadre de la poursuite du partenariat entre la ville et l'association, il vous
est proposé de procéder au versement de la subvention de fonctionnement de 30 000 €
pour l’année 2022 à l'association « sport dans la ville ».
Les crédits figurent au budget de l'exercice 2022.
Avis favorable de la commission Services à la Population
Avis favorable de la commission Finances
Adoptée à l'unanimité après que le Conseil Municipal en eut délibéré.