Ordre du Jour - 20240408 ODJ

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Ordre du Jour - 20240408 ODJ Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune d'Ugine. Lien du pdf (Ordre du Jour - 20240408 ODJ)Thèmes du document : Énergies, Industrie, Éducation, Mairie d’Ugine – 2 rue de la mairie – 73 400 Ugine - www.ugine.com

VILLE D’UGINE (Savoie)

ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 8 AVRIL 2024

N° Objet de la délibération

1

Approbation du procès-verbal du 5 février 2024

Rapporteur : M. Franck LOMBARD

ADMINISTRATION GENERALE

2 Démission d’un conseiller municipal et installation de son successeur Rapporteur : M. Franck LOMBARD

3 Définition du nombre d’Adjoint au Maire Rapporteur : M. Franck LOMBARD

4 Définition du rang du nouvel Adjoint au Maire Rapporteur : M. Franck LOMBARD

5 Élection d'un nouvel Adjoint au Maire Rapporteur : M. Franck LOMBARD

6 Élection d’un nouveau membre du conseil d’administration du CCAS – modification Rapporteur : M. Franck LOMBARD

7 Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) - modification Rapporteur : M. Franck LOMBARD

8 Election des membres de la Commission de délégation de service public (DSP) - modification Rapporteur : M. Franck LOMBARD

9

Désignation des représentants de la commune au sein de l’association « La Communauté Russe et Ugine » - modification

Rapporteur : M. Franck LOMBARD

10 Modification de la répartition des indemnités de fonctions des élus Rapporteur : M. Franck LOMBARD

FINANCES

11

Approbation des comptes de gestion 2023 dressés par Madame Le Receveur Municipal Rapporteur : M. Simon OUVRIER-BUFFET

12

Approbation du Compte administratif 2023 du budget principal de la commune Rapporteur : M. Simon OUVRIER-BUFFET

13

Décision modificative de crédits n°1 du budget principal de la commune Rapporteur : M. Simon OUVRIER-BUFFETMairie d’Ugine – 2 rue de la mairie – 73 400 Ugine - www.ugine.com

14

Approbation du Compte administratif 2023 du budget annexe du Chauffage urbain Rapporteur : M. Simon OUVRIER-BUFFET

15

Décision modificative de crédits n°1 du budget annexe du Chauffage Urbain Rapporteur : M. Simon OUVRIER-BUFFET

16

Approbation du Compte administratif 2023 du budget annexe du Energies Renouvelables Rapporteur : M. Simon OUVRIER-BUFFET

17

Décision modificative de crédits n°1 du budget annexe Energies Renouvelables Rapporteur : M. Simon OUVRIER-BUFFET

18

Approbation du Compte administratif 2023 du budget de la Cuisine Centrale Rapporteur : M. Michel CHEVALLIER

19

Budget annexe Cuisine Centrale : reprise partielle du résultat d’investissement 2023 en section de fonctionnement

Rapporteur : M. Michel CHEVALLIER

20

Décision modificative de crédits n°1 du budget annexe de la Cuisine Centrale Rapporteur : M. Michel CHEVALLIER

21

Révision tarifs 2024 de la Cuisine Centrale

Rapporteur : M. Michel CHEVALLIER

22

Révision du prix de vente de la chaleur fatale

Rapporteur : M. Simon OUVRIER-BUFFET

23

Adoption du Compte Financier Unique à compter de l’exercice 2024 Rapporteur : M. Simon OUVRIER-BUFFET

RESSOURCES HUMAINES

24 Création d’un emploi permanent d’animateur – Catégorie B – A temps complet Rapporteur : Mme Annabelle MOREL

25 Création de postes temporaires dans le cadre du Chantiers Jeunes Nature et Environnement Rapporteur : Mme Annabelle MOREL

26 Création de postes temporaires pendant le période estivale 2024 Rapporteur : Mme Annabelle MOREL

27

Création d’un poste d’adjoint technique principal de 1ère classe à temps complet – catégorie C

Rapporteur : Mme Annabelle MOREL

28

Modification d’un poste d’adjoint d’animation créé par délibération du Conseil Municipal du 4 juillet 2022

Rapporteur : Mme Annabelle MOREL

QUALITE DE VIE ET SERVICE A LA POPULATION

29 Edition de l’ouvrage « L’Arbre-machine » de Sylvie Bonnot - Convention de partenariat Rapporteur : Mme Agnès CHEVALIER-GACHET

30 Festival Univers Numériques - Remboursement des frais de restauration Rapporteur : Mme Sophie BIBALMairie d’Ugine – 2 rue de la mairie – 73 400 Ugine - www.ugine.com

31 Partenariat Centre Equestre d’Ugine – Soutien aux activités équestres pour les scolaires Rapporteur : Mme Vanessa PUT DE GIULI

32 Carte Loisirs Multipass’ – Soutien à la pratique d’activités culturelles, de Loisirs ou sportives Rapporteur : M. Jamel BOUCHEHAM

33 Convention de partenariat avec l’ACCA d’Ugine et versement d’une subvention Rapporteur : Mme Nathalie MONVIGNIER-MONNET

34 Versement d’une subvention exceptionnelle à l’Amicale de Boule Uginoise Rapporteur : Mme Nathalie MONVIGNIER-MONNET

35 Versement d’une subvention aux Dauphins Uginois Rapporteur : Mme Nathalie MONVIGNIER-MONNET

36 Engagement de la commune au sein du dispositif « Heure Civique » Rapporteur : Mme Nathalie MONVIGNIER-MONNET

COMMANDE PUBLIQUE

37 Approbation du règlement intérieur de la commande publique Rapporteur : M. Michel CHEVALLIER

38

Approbation de la convention constitutive de groupement de commandes pour l’achat du gaz naturel et de services associés

Rapporteur : M. Michel CHEVALLIER

AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

39

Acquisition et installation de systèmes de vidéoprotection - Demande de subvention au titre du FIPD 2024

Rapporteur : M. Umberto DIMASTROMATTEO

40 Acquisition et installation de systèmes de vidéoprotection - Demandes de subventions Rapporteur : M. Umberto DIMASTROMATTEO

41

Rénovation et requalification de l’ancienne école maternelle du Chef-Lieu – Demandes de subventions

Rapporteur : Mme Caroline BRULEY

42

Rénovation énergétique du groupe scolaire Pringolliet (primaire et maternelle) - Demandes de subventions

Rapporteur : Mme Annabelle MOREL

43

Échange entre la commune et le Département de la Savoie des emprises de la RD1212 au lieu- dit « Les Mollières »

Rapporteur : M. Michel CHEVALLIER

44 Cession à la société FRAMATOME de l’ancienne emprise de la RD1212 au lieu-dit «Les Mollières» Rapporteur : M. Michel CHEVALLIER

45

Vente de parcelles au lieu-dit « Les Mottets » à la SCI DES MOTTETS ou toute société s’y substituant - Complément

Rapporteur : M. Simon OUVRIER-BUFFET

46 Acquisition de terrains appartenant aux consorts EPENOY au lieu-dit « Outrechaise » Rapporteur : Mme Françoise VIGUET-CARRINMairie d’Ugine – 2 rue de la mairie – 73 400 Ugine - www.ugine.com

47 Acquisition d’une parcelle appartenant aux consorts BIGUET-MERMET au lieu-dit « Au Mont » Rapporteur : Mme Françoise VIGUET-CARRIN

48

Modification de Statuts - Avenant n° 1 du bail commercial de la SAS NextStep Business Agency au profit de la SAS BASECAMP COWORKSPACE

Rapporteur : Mme Virginie NAIRE

49 Mise en place d’un bail professionnel avec la SARL SPIRALE INFORMATIQUE Rapporteur : Mme Virginie NAIRE

50

Mise en place d’une convention pluriannuelle de pâturage pour l’Alpage de Merdacier du levant

Rapporteur : Mme Marie-Thérèse BERGERET

51

Mise en place d’une convention pluriannuelle de pâturage pour l’Alpage de Merdacier du milieu

Rapporteur : Mme Marie-Thérèse BERGERET

INTERCOMMUNALITE

52

Convention de prestation de services pour les missions d’hydrocurage des réseaux d’assainissement entre la communauté d’Agglomération d’Arlysère et la commune d’Ugine Rapporteur : M. Umberto DIMASTROMATTEO

DIVERS

53 Motion concernant l’application de la loi « Zéro Artificialisation Nette » (ZAN) Rapporteur : M. Franck LOMBARD

54

Motion de soutien au vœu du Département de la Savoie – Maintien de l’offre ferroviaire à grande vitesse entre Paris et le territoire savoyard

Rapporteur : M. Franck LOMBARD

55

Motion de soutien au projet d’Ugi’ring de reprise des activités sur le site de l’usine Ferropem La Léchère

Rapporteur : M. Franck LOMBARD