Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV 200623
Procès Verbal - PV 200623
Procès Verbal - PV seance 26 08 22
Procès Verbal - PV 200228
Procès Verbal - PV 210325
Procès Verbal - PV 210305
Procès Verbal - PV 250130
Procès Verbal - PV 200228
Procès Verbal - PV 210726
Procès Verbal - PV 200131
Procès Verbal - PV 200730
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Belvézet.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 200730)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE
DE
BELVEZET
PROCES
VERBAL
du
conseil
municipal
du
jeudi
30
juillet
2020
Étaient
présents:
Michei
LAFONT,
Géraldine
HERMAN,
Cyril
COURRIOUX,
Rodolphe
GUILLAUMONT,
Romain
MEYER,
Catherine
DOMENICHINL
Éric
DAVID,
Sonia
STENGEL,
Dominique
BORDARIER,
Julien
GAUCHARD.
Absent
non
excusé
:Max
GALLON
Secrétaire
de
séance
: Julien
GAUCHARD
Début
de
conseil
à
18h00 :
Au
préalable
le
maire
indique
un
oubli
et
une
erreur
dans
le
procès-verbal
du
précédent
conseil:
- Catherine
DOMENICHINT
est
membre
de
la
commission
budget.
- Julien
GAUCHARD
est
délégué
suppléant
au
SICTOMU
(à
la
place
de
Max
GALLON)
Avant
d’entamer
l’ordre
du
jour,
Le
Maire
Michel
LAFONT
remercie
l'ensemble
des
personnes
qui
ont
travaillé
sur
le
budget,
et
en
particulier
Cécile
CHABROL.
1) Approbation
du
compte
de
gestion
2019
Cécile
CHABROL
prend
la
parole
et
explique
l'ensemble
des
interactions
nécessaires
entre
la
commune
(le
secrétariat
de
Mairie
représenté
par
Cécile
CHABROL)
et
l'administration
(la
trésorerie
située
à Uzes
représentée
par
Mme
ALBEROLA,
trésorière
principale).
Deux
acteurs
principaux
de
{a
gestion
saine
des
comptes
de
la
municipalité
dont
les
calculs
respectifs
doivent
s'accorder
au
centime
près.
Cécile
CHABROL
au
secrétariat
de
mairie
s'assure
que
le
compte
administratif
de
la
commune
concorde
avec
le
compte
de
gestion
établi
par
Mme
ALBEROLA
pour
la
trésorerie
principale.
Les
explications
terminées,
Cécile
CHABROL
indique
que
les
comptes
concordent
et
qu’il
y
a
lieu
d’approuver
le
compte
de
gestion
2019
de
Mme
ALBEROLA. Voté
à l'unanimité
2)
Approbation
du
compte
administratif
2019
Cécile
CHABROL
prend
la
parole
et
explique
l'ensemble
des
éléments
du
compte
administratif
2019.
C'est
dans
le
même
ordre
d'idée
que
le
précédent
sujet.
Après
avoir
approuvé
le
compte
de
gestion
préparé
par
Mme
ALBEROLA,
il
s'agit
ici
d'approuver
le
compte
administratif
2019
préparé
par
le
secrétariat
de
Mairie.
Le
Maire
précise
que
les
écritures
à approuver
de
l'exercice
2019
ne
ressortent
pas
de
son
administration.
En
conséquence,
il
peut
exceptionnellement
prendre
part
au
vote.
Voté
à l'unanimité
3)
Affectation
du
résultat
2019
Cécile
CHABROL
prend
la parole
et rappelle
au
conseil
municipal
les
données
du
compte
administratif
2019
à savoir :
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
:
Dépenses :
272.312,76
/ Recettes
: 405.893,77
Résultat
de
l'exercice
2019
: +
133.581,01
/ Résultat
reporté
2018
: +
104.845,20 Résultat
de
fonctionnement
à
affecter
: +
238.426,21
SECTION
D'INVESTISSEMENT
:
Dépenses
de
l'exercice
:
178.893,47
/ Recettes
de
l'exercice
: 183,319,60
Résultat
de
l’exercice
+
4.426,13
/ Déficit
reporté
2018
: - 49.653,95
Solde
du
résultat
de
clôture
2019
:
- 45.227,82
Solde
des
restes
à
réaliser
de
l’exercice
2019
: - 69.680,00
(Dépenses
: 69.680,00
- Recettes
: 0)
Besoin
de
financement
de
la
section
d'investissement
: 114.907,82
I
y a lieu
en
conséquence
d’affecter
le résultat
de
la section
de
fonctionnement
comme
suit :
- _
Couverture
du
besoin
de
financement
de
la section
d’investissement
(IR
1068)
: 114.907,82
- _
Report
excédentaire
en
fonctionnement
(FR
002)
: 123.526,01
Voté
à l'unanimité
4)
Approbation
du
budget
2020
Cécile
CHABROL
prend
la
parole
et
présente
à
l’assemblée
le
budget
de
la
commune.
Le
budget
primitif 2020
— nomenclature
budgétaire
M14
s’équilibre
de
la façon
suivante :
Section
de
Fonctionnement
:
Section
d’Investissement
:
Dépenses
: 534.974.,00
Dépenses
: 757.458,00
Recettes
:
534.974,00
Recettes
:
757.458,00
Après
la
présentation
complète
du
budget,
Monsieur
le
Maire
propose
d'approuver
le
budget.
Voté
à L'unanimité
5)
Poulailler
communal
: Suivi
du
projet
de
création
d'une
association
Le
maire
rappelle
les
divers
anciens
faits
autour
du
projet
de
poulailler
communal.
Ensuite
il
propose
et
présente
l'intérêt
de
remettre
en
œuvre
le
projet
indiquant
que
le
Sictomu
sera
contacté
à ce
propos
pour
recréer
un
partenariat.
Le
Maire
Michel
LAFONT
donne
la parole
à Cyril
COURRIOUX
qui
a étudié
précisément
le
projet.
Cyril
COURRIOUX,
durant
ses
recherches,
a interpellé
une
partie
des
anciens
acteurs
de
ce
projet
pour
en
connaître
les
principaux
tenants
et
aboutissants.
Il propose
de
relancer
le
projet
et
indique
que
prochainement
une
assemblée
générale
constitutive
va
avoir
lieu
pour
recréer
une
association
autonome.
Cyril
COURRIOUX
ajoute
qu'après
réflexion,
l'équipe
municipale
propose
de
nommer
un
élu
référent
pour
accompagner
ponctuellement
la
future
association. Le
maire
propose
Cyril
COURRIOUX
comme
prochain
référent.
Vote
à l'unanimité.
6)
Questions
et
informations
diverses
-
Les
problèmes
de
l'eau
non
potable
pendant
une
semaine Le
maire
prend
la
parole
et
indique
que
depuis
jeudi
30
juillet
à
15h
l'eau
est
à
nouveau
considérée
comme
potable
après
une
batterie
de
tests
ordonnée
par
le
SIVOM
de
Collorgues.
Les
agents
du
SIVOM
ont
fait
ce
même
jour
le
tour
de
toutes
les
habitations
pour
indiquer
que
l'eau
est
à nouveau
consommable.
Concernant
le
taux
de
plomb
anormal
relevé
dans
l’analyse
du
24
juillet
:le
niveau
d'eau
au
fond
du
captage
de
Belvezet
est
si
bas
qu'un
taux
de
plomb
anormal
a été
relevé.
Le
SIVOM
indique
qu'ils
vont
faire
toutes
les
recherches
nécessaires
avant
de
remettre
en
œuvre
ce
point
d'accès
à l'eau.
En
attendant,
Belvezet
et
ses
administrés
sont
alimentés
par
le
captage
d’eau
de
Montaren
qui
est
conforme
à l'ensemble
des
normes
en
vigueur.
Le
Maire
donne
la
parole
à
Sonia
STENGEL
et
à
Catherine
DOMENICHINL
toutes
deux
déléguées
titulaires
au
Sivom
dont
la
première
réunion
a eu
lieu
la
veille
du
conseil
municipal,
le
mercredi
29
juillet.
Sonia
et
Catherine
indiquent
que
le
problème
d'eau
survenu
à Belvezet
est
dû
à une
conjoncture
de
faits
qui
se
sont
malheureusement
ajoutés
au
mauvais
moment
pour
le
SIVOM.
Une
panne
sur
le
réseau
de
captage
en
février
et
mars
2020,
la
détection
de
la
panne,
la
commande
de
la
pièce
en
Allemagne,
la
période
de
confinement
du
Covid19
qui
a retardé
toute
fabrication
et
livraison
de
cette
pièce
et
enfin
le
temps
de
remplacement
des
éléments
défectueux
ont
eu
pour
conséquence
un
défaut
d’'approvisionnement
en
eau
pour
la
commune.
Catherine
DOMENICHINI
indique
qu'elle
fait
également
partie
des
10
conseillers
qui
constituent
le
bureau
du
SIVOM
dont
le
nouveau
président
est
Jean
Paul
BOYER.
-__
L’internet
/ le téléphone
Le
maire
indique
que
les
fortes
pluies
et
les
orages
de
mi-juillet
ont
considérablement
affecté
le réseau
de
Belvezet
et que
depuis,
la connexion
internet
comme
le téléphone
peinent.
Orange,
représenté
par
la directrice
des
collectivités
locales
du
Gard,
Mme
Fontaine
est difficile
à joindre.
Le
maire
a
épuisé
l'ensemble
des
ressources
à
sa
portée
pour
faire
bouger
Mme
Fontaine.
Cette
dernière
étant
injoignable,
le
maire
indique
avoir
sollicité
et
prévenu
divers
acteurs
/décideurs
de notre
territoire
tel que
le président
de
la Communauté
de
Communes
Pays
d'Uzès,
M.
Fabrice
VERDIER,
le conseiller
départemental,
M.
Philippe
RIBOT,
le directeur
général
des
service
de
la préfecture,
M.
LALANNE , les
services
du
département
responsable
de
WIGARD),
ainsi
que
le
Cabinet
de
Denis
BOUAD,
présisent
du
Département
du
Gard.
Tous
ont
indiqué
faire
une
action
vers
Orange
et Mme
Fontaine
pour
qu'elle
se
saisisse
au
plus
vite
de
nos
demandes
d'intervention
et de
communication
avec
son
service
à Montpellier.
Après
toutes
ces
actions,
le maire
espère
enfin
avoir
Mme
Fontaine
rapidement
au
téléphone.
Fin
du
conseil
municipal:
18h40
Le
secrétaire
de
séance,
Julien
GAUCHARD
tb