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Déliberation - ob 0141c1 liste delib 8 fevrier
Document publié le Jeudi 8 février 2024 par la commune de Bazoche-Gouet.
Lien du pdf (Déliberation - ob 0141c1 liste delib 8 fevrier)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Budget,
PU
PA A
LES COMMUNE DE LA BAZOCHE-GOUET
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 FEVRIER 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
N° ORDRE OBJET DECISION
1 Approbation du procès-verbal de la séance précédente Approuvée
2 Convention SARL INFO LOCALE Approuvée
3 Engagement des dépenses avant le vote du budget primitif de la Approuvée commune
4 Etude d’impact pluriannuel sur les dépenses de fonctionnement — Approuvée Construction d’un gymnase
5 Création Poste de Rédacteur Approuvée
Demande de subvention dans le cadre du contrat régional de ,
6 solidarité territoriale du pays dunois pour la construction d’un APpprouvée gymnase avec annexes et vestiaires
7 Demande de subvention Jeunesse et Sports Approuvée
8 Demande de subvention DETR/DSIL 2024 Approuvée
9 Suppression du poste d’adjoint administratif a 12h/semaine et Approuvée création d’un poste d’adjoint administratif a 35h/semaine
10 Prime exceptionnelle du pouvoir d’achat Approuvée
11 Agence postale communale — avenant n°2 à la convention Approuvée
12 Convention de ramassage et de capture d’animaux Approuvée
13 Adhésion Association Les Amis du Compa Approuvée
14 Arrachage et transport de souches Approuvée
15 Création site internet - Consultation Approuvée
Le Maire,