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Document publié le Jeudi 7 mars 2024 par la commune de Bazoche-Gouet.
Lien du pdf (Déliberation - ob 05dede liste des deliberations du 07 mars 202)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Budget,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MARS 2024 COMMUNE DE LA BAZOCHE-GOUET LISTE DES DELIBERATIONS N° ORDRE OBJET DECISION 17 Approbation du procès-verbal de la séance précédente Approuvée 18 Engagement des dépenses avant le vote du budget primitif de la Approuvée commune 19 Création d’un budget « Photovoltaïque Bazoche-Gouet » Approuvée 20 Assujettissement à la TVA du budget « Photovoltaïque Bazoche- Approuvée Gouet » 21 BOURG CENTE - avenant n°3 à la convention territoriale Approuvée 22 Travaux d’éclairage public Approuvée 23 Adhésion CAUE 2024 Approuvée 24 Tarifs 2024 — Marché de Noël Approuvée 25 PLUiH Approuvée 26 Achat et bornage de terrain — Sainte Hélène Approuvée 27 Achat et bornage de terrain — Plaisance Approuvée 28 Gymnase — Bureau de contrôle Approuvée 29 Gymnase — Coordonnateur SPS Approuvée 30 Gymnase — Etude de sol Approuvée 31 Achat Broyeur d’accotement Approuvée 32 Achat matériel de bureau - calculatrice Approuvée Le Maire, Jean-Paul BOUDE | :