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Document publié le Mardi 24 janvier 2023 par la commune de Bazoche-Gouet.
Lien du pdf (Déliberation - ob c1bd04 liste delib 20230314171724)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
DA Da
A
CPS
COMMUNE DE LA BAZOCHE-GOUET
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JANVIER 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
N° ORDRE OBJET DECISION
1 Approbation du procès-verbal de la séance précédente Approuvée
2 Convention SARL INFO LOCALE Spprouvée
3 Engagement des dépenses avant le vote du budget primitif de la Approuvée commune
4 Etude d’impact pluriannuel sur les dépenses de fonctionnement — Approuvée Construction d’un gymnase
5 Demande de subvention — Département - Médiathèque — Aide au Approuvée développement
6 Devis remplacement chauffe-eau École Approuvée
7 Gymnase — Choix maitrise d’œuvre Approuvée
8 Tarif restaurant scolaire — repas enfant Approuvée
9 Tarif restaurant scolaire — repas enseignants et personnel Approuvée
10 Création d’un poste d’adjoint administratif — accroissement Approuvée temporaire d’activité
11 Achat taille haie et ses accessoires Approuvée
12 Panneaux de signalisation Approuvée
13 Achat barrières — opération cœur de village Approuvée
14 Dalles led — Ecole Approuvée
15 Dalles led — Cantine Approuvée
16 Dalles led — Mairie Approuvée Approuvée 17 Vente Mobil Home n°1 Roller
18 Demande de subvention - DETR - 1°" tranche Approuvée
19 Demande de subvention - DSIL/PLAN DE RELANCE - 1°"° Approuvée tranche
20 Demande de subvention - CONSEIL REGIONAL - 1** tranche Approuvée
21 Demande de subvention - PAYS DUNOIS — 1*"° tranche Approuvée
22 Demande de subvention - JEUNESSE ET SPORT - 1°"° tranche Approuvée
23 Gymnase — Choix maitrise d’œuvre Approuvée Annule et remplace la délibération n°077/2023
Le Maire,
Jean-Paul BOUDET