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Compte-Rendu - oj 30 06 17
Document publié le Vendredi 30 juin 2017 par la commune de Blanc-Mesnil.
Lien du pdf (Compte-Rendu - oj 30 06 17)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Banque, Logement,
VILLE DU BLANC-MESNIL
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 30 JUIN 2017 À 18H45
SALLE JOSEPH MIRGON
1. Election des délégués supplémentaires du Conseil Municipal
et de leurs suppléants en vue de l’élection sénatoriale
du 24 septembre 2017.
Le Blanc-Mesnil,
le 22 juin 2017
Thierry MEIGNEN,
Maire
Conseiller Régional d’Île-de-France VILLE DU BLANC-MESNIL
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 30 JUIN 2017 À 20H30
SALLE JOSEPH MIRGON
(Annexe à la convocation du 23 juin 2017)
1. Grand Paris Express – Accord donné
à la Société du Grand Paris de déposer
les demandes d’autorisation d’urbanisme.
2. Projet urbain sur le terrain
sis 156, avenue Pasteur.
3. Compte-rendu d’utilisation de la Dotation
de Solidarité Urbaine et de Cohésion
Sociale (D.S.U.C.S.) – année 2016.
4. Compte-rendu d’utilisation du Fonds
de Solidarité des communes de la Région
Ile-de-France (F.S.R.I.F.) – année 2016.
5. Réaménagement de la garantie
d’emprunt contracté par la société
« Toit et Joie ».
6. Autorisation donnée au Maire de signer
la convention de transfert des prêts
initialement contractés par l’O.P.I.E.V.O.Y.
au profit de l’O.P.H. 93.
7. Convention de réservation de logements
sociaux entre la Ville et la société OSICA.
8. Approbation de la fusion-absorption
de la SEM DELTAVILLE
par la SEM SEQUANO AMENAGEMENT.
9. Demande d’autorisation de dépôt
de permis de construire pour la création
de deux classes supplémentaires
à l’école élémentaire Jules Guesde.
10. EPT – Transfert de personnel entre
la Ville et l’EPT Paris Terres d’envol.
11. Modification du tableau des effectifs.
12. Véhicules de fonction et véhicules
de service avec autorisation
de remisage à domicile.
13. Convention de mise à disposition
de véhicules avec le commissariat
de police.
14. Demande de subvention, au titre
de la Dotation d’Action Parlementaire,
pour la création d’un terrain multisports
et d’une aire de jeux sur le plateau
Montillet.
15. Adhésion au « Réso Commerce »
de la Chambre de Commerce et
d’Industrie de Seine-Saint-Denis (C.C.I.).
16. Fonds de participations des habitants.
17. Déclaration des antennes jeunesse
de la Ville auprès de la Direction
Départementale de la Cohésion Sociale.
18. Attribution d’une subvention
de fonctionnement aux amicales
de locataires.
19. Convention partenariale entre EDF
et la Ville.
20. Conservatoire à Rayonnement
Départemental – Renouvellement
de demande de subvention au Ministère
de la Culture et de la Communication –
D.R.A.C. Ile-de-France.
21. Création de tarifs pour la mise
à disposition du Théâtre
du Blanc-Mesnil – année 2017.
22. Concours départemental des écoles
fleuries pour et par l’enfant –
année 2016/2017.
23. Signature de la convention d’objectifs
et de financement avec la Caisse
d’Allocations Familiales de
la Seine-Saint-Denis pour le plan
de rénovation des équipements
d’accueil de jeunes enfants au
multi-accueil Robert Frégossy.
24. Mise en place d’un règlement intérieur
commun à l’ensemble des
Etablissements d’Accueil de Jeunes
Enfants de la Ville.
25. Remplacement de madame Patricia
BOUR au sein du Conseil
d’Administration de l’association
M.I.R.E.
26. Décisions prises par M. le Maire
en vertu de l’article L.2122-22 du Code
général des collectivités territoriales.
Le Blanc-Mesnil,
le 23 juin 2017
Thierry MEIGNEN,
Maire
Conseiller Régional d’Île-de-France