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unknown - oj 17 03 2022
Déliberation - oj 17 06 2016
Document publié le Vendredi 17 juin 2016 par la commune de Blanc-Mesnil.
Lien du pdf (Déliberation - oj 17 06 2016)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
VILLE DU BLANC-MESNIL
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 17 JUIN 2016
à 18H45
Salle Joseph Mirgon (Annexe à la convocation du 10 JUIN 2016)
- Décisions prises
par M. le Maire en vertu
de l’article L.2122-22 du Code
Général des Collectivités
Territoriales.
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE – PERSONNEL –
FINANCES – URBANISME :
1. Dénomination de l’espace
Eiffel.
2. Maquette rectifiée
du Compte Administratif
du budget de la ville –
Exercice 2015.
3. Taxe d’urbanisme –
Demande de remise
de majoration et intérêts
de retard payés par M. et Mme
Christophe ZENDIK.
4. Projet urbain autour
de la gare « Blanc-Mesnil
centre » ligne 16 : délibérations
de principe.
5. Projet urbain en centre
ville : principe de cession des
parcelles AW 1388 et AW 827
proches de l’hôtel de ville.
VOIRIE – PROPRETÉ –
BÂTIMENTS COMMU-
NAUX – ESPACES VERTS
– ENVIRONNEMENT –
DÉVELOPPEMENT DURABLE :
6. Demande de subventions
auprès du syndicat des trans-
ports d’Ile-de-France (S.T.I.F.)
pour la mise aux normes
d’arrêts de bus.
CULTURE :
7. Renouvellement de l’adhé-
sion à l’association M.A.A.D. 93
(musiques actuelles amplifiées
en développement en Seine-
Saint-Denis).
8. Changement de dénomina-
tion du bâtiment « Théâtre 9 ».
9. Régie d’avances du cinéma
Louis Daquin – Refus de remise
gracieuse.
LOGEMENT – SANTÉ –
HANDICAP :
10. Création de la rémunéra-
tion à l’activité pour les radiolo-
gues des centres municipaux
de santé et fixation des taux
de rémunération.
11. Réajustement de la grille
tarifaire dentaire (prothèses
et orthodontie) pour les non
Blanc-Mesnilois.
VIE ASSOCIATIVE ET ÉVÉNE-
MENTIELLE – JUMELAGES :
12. Contrat de ville –
Programmation 2016.
13. Contrat de ville –
Subventions aux associations
dans le cadre de la programma-
tion 2016.
14. Partenariat entre la ville
et la caisse des écoles dans le
cadre du projet de réussite édu-
cative sur la période 2016-2017.
NOUVELLES TECHNOLOGIES
DE L’INFORMATION ET DE LA
COMMUNICATION :
15. Modifications statutaires
du syndicat mixte des systèmes
d’information (S.I.I.).
LE BLANC-MESNIL,
LE 10 JUIN 2016
Thierry MEIGNEN
Maire,
Conseiller Régional
d’Ile-de-France